SÉNAT DIRECTION DE LA SÉANCE Le 18 novembre 2014

Le 18 novembre 2014
QUESTIONS ORALES
1. M. Michel LE SCOUARNEC (CRC)
n° 903 - Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
2. M. Claude HAUT (SOC)
n° 908 - Éligibilité à la catégorie dite active des personnels des hôpitaux
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
3. Mme Laurence COHEN (CRC)
n° 909 - Situation de l'interruption volontaire de grossesse en France
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
4. M. Pierre LAURENT (CRC)
n° 911 - Hôpital Nord du Grand Paris
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
5. M. Vincent DUBOIS (UDI-UC)
n° 912 - Régime de solidarité territoriale en Polynésie
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
6. M. Christian FAVIER (CRC)
n° 890 - Plan crèches en difficulté
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
7. M. Jean DESESSARD (ECOLO)
n° 917 - Régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
8. Mme Claire-Lise CAMPION (SOC)
n° 893 - Tarifs d'accès aux autoroutes A 10 et A 11 en Île-de-France
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
9. Mme Maryvonne BLONDIN (SOC)
n° 895 - Médecin des gens de mer du Guilvinec
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
10. Mme Catherine PROCACCIA (UMP)
n° 873 - Conflits induits par le développement des éoliennes
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
SÉNAT
DIRECTION DE LA SÉANCE

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11. M. Antoine LEFÈVRE (UMP)
n° 900 - Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
12. Mme Marie-Pierre MONIER (SOC)
n° 896 - Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-
parole du Gouvernement
13. M. Jean-Yves ROUX (SOC)
n° 910 - Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-
parole du Gouvernement
14. Mme Françoise FÉRAT (UDI-UC)
n° 901 - Fermeture de régiments
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-
parole du Gouvernement
15. M. Jacques GENEST (UMP)
n° 913 - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'Ardèche
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-
parole du Gouvernement
16. M. Jean-François LONGEOT (UDI-UC)
n° 902 - Baisse des dotations de l'État aux collectivités locales
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
17. M. François BONHOMME (UMP)
n° 906 - Expérimentation en Midi-Pyrénées du schéma de répartition territoriale pour le
rééquilibrage des flux de demandes d'asile
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
18. M. Cyril PELLEVAT (UMP)
n° 905 - Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
19. Mme Élisabeth LAMURE (UMP)
n° 898 - Instruction des dossiers relevant du droit des sols
Mme Sylvia PINEL, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité