SÉNAT DIRECTION DE LA SÉANCE Le 18 novembre 2014

SÉNAT
Le 18 novembre 2014
DIRECTION DE LA SÉANCE
QUESTIONS ORALES
1.
M. Michel LE SCOUARNEC
(CRC)
n° 903 - Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
2.
M. Claude HAUT
(SOC)
n° 908 - Éligibilité à la catégorie dite active des personnels des hôpitaux
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
3.
Mme Laurence COHEN
(CRC)
n° 909 - Situation de l'interruption volontaire de grossesse en France
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
4.
M. Pierre LAURENT
(CRC)
n° 911 - Hôpital Nord du Grand Paris
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
5.
M. Vincent DUBOIS
(UDI-UC)
n° 912 - Régime de solidarité territoriale en Polynésie
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
6.
M. Christian FAVIER
(CRC)
n° 890 - Plan crèches en difficulté
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
7.
M. Jean DESESSARD
(ECOLO)
n° 917 - Régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg
Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d’État chargée des droits des femmes
8.
Mme Claire-Lise CAMPION
(SOC)
n° 893 - Tarifs d'accès aux autoroutes A 10 et A 11 en Île-de-France
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
9.
Mme Maryvonne BLONDIN
(SOC)
n° 895 - Médecin des gens de mer du Guilvinec
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
10. Mme Catherine PROCACCIA
(UMP)
n° 873 - Conflits induits par le développement des éoliennes
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
–2–
11. M. Antoine LEFÈVRE
(UMP)
n° 900 - Avenir du site Crown de Laon et interdiction du bisphénol A
M. Alain VIDALIES, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
12. Mme Marie-Pierre MONIER
(SOC)
n° 896 - Perspectives catastrophiques pour la récolte d'olives en 2014-2015
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement
13. M. Jean-Yves ROUX
(SOC)
n° 910 - Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement
14. Mme Françoise FÉRAT
(UDI-UC)
n° 901 - Fermeture de régiments
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement
15. M. Jacques GENEST
(UMP)
n° 913 - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'Ardèche
M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porteparole du Gouvernement
16. M. Jean-François LONGEOT
(UDI-UC)
n° 902 - Baisse des dotations de l'État aux collectivités locales
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
17. M. François BONHOMME
(UMP)
n° 906 - Expérimentation en Midi-Pyrénées du schéma de répartition territoriale pour le
rééquilibrage des flux de demandes d'asile
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
18. M. Cyril PELLEVAT
(UMP)
n° 905 - Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016
M. André VALLINI, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale
19. Mme Élisabeth LAMURE
(UMP)
n° 898 - Instruction des dossiers relevant du droit des sols
Mme Sylvia PINEL, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité