Programme Régional d`Actions Innovatrices

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Programme Régional d’Actions Innovatrices à
Nom de la région (France)
Nom du programme
Durée du programme (éligibilité)
du / /200 au / /200
Analysé et approuvé par le Comité de Pilotage du
/ /200

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1 Résumé
Merci de fournir un résumé bref (1-2 pages) mettant en évidence les principales
expériences du programme et identifiant ses aspects les plus innovants.
2 Mise en oeuvre
2.1 Au niveau du programme et de ses thèmes
Merci de décrire comment le programme a été mis en œuvre concrètement, en
particulier :
 La mise en œuvre s’est-elle déroulée comme prévu dans le programme original ?
Si ce n’est pas le cas, merci d’identifier les changements (dans les actions, la
durée etc.).
 Quels changements significatifs ont été apportés par rapport au programme
initial ?
 Les objectifs du programme ont-ils été atteints ? Dans le cas contraire, merci
d’expliquer.
 Quel impact le programme a-t-il eu sur votre région ? quelle différence l’exécution
de ce programme a-t-elle créée pour votre région ?
 Quels aspects de votre programme considérez-vous comme les plus innovants ?
 Quels ont été les principaux succès, et qu’avez-vous appris des difficultés voire
des échecs ?
2.2 Pilotage et évaluation
Merci de décrire le fonctionnement du système de pilotage
 A-t-il fonctionné comme prévu ?
 Quels types de rapports ont été produits : internes ? externes ?
 Quelles techniques de gestion ont été utilisées : un système informatique de
suivi ? de nouvelles solutions technologiques ?
Merci de décrire le processus d’évaluation
 Y a-t-il eu des changements par rapport au plan original ?
 Avez-vous eu recours à des évaluateurs indépendant ?
Merci de joindre tous les rapports disponibles sur le programme.

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2.3 Stratégie
Un des principes du PRAI est l’adoption d’une stratégie de promotion de
l’innovation au niveau régional
 La stratégie adoptée a-t-elle été couronnée de succès ?
 A-t-elle atteint ses objectifs ?
 L’avez-vous réorientée durant la vie du programme ? Si oui, merci d’expliquer
pourquoi.
 La stratégie va-t-elle continuer à être mise en œuvre à l’issue de ce
programme ? va-t-elle être incorporée dans d’autres programmes régionaux ?
2.4 Objectifs
Dans quelle mesure les objectifs initiaux ont-ils été atteints ?
Avez -vous obtenu des résultats plus importants que prévu ou moins?
Merci d’expliquer et identifier les principales raisons qui vous ont permis/empêché
d’atteindre vos objectifs
2.5 Partenariat
Comment concrètement a fonctionné le partenariat ?
Quelle a été le partage des responsabilités entre les différents partenaires ?
Quelles relations ces partenaires ont-ils eu avec les autres institutions régionales ou
agences et en particulier, avec les autorités responsables de l’Objectif 1/Objectif 2 ?
2.6 Communication
Quelle visibilité a été donnée au programme ?
Publicité générale sur le programme (feuillets, brochures, site web, couverture par
les médias…)
Publicité spécifique, destinée à des porteurs de projet potentiels
Publicité pour diffuser les résultats du programme

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2.7 Exécution et contrôle financiers
Dans le programme, des éléments sur les systèmes d’exécution et de contrôle
financiers ont été décrits et approuvés par la Commission. Dans cette section du
rapport, l’autorité de gestion, en coopération avec les autres partenaires, devra
décrire comment ces systèmes ont fonctionné réellement, en particulier, pour ce qui
concerne les mesures de contrôle assurant que le programme répond aux principes
de bonne gestion financière.
Sans être exhaustif, merci de décrire : le système de comptabilité séparée, le
système de contrôle d’attribution des subventions aux bénéficiaires finaux (respect
des critères de sélection), le système de recouvrement des subventions, les
vérifications sur pièces et sur place…
2.8 Actions individuelles
Pour chaque action, merci de fournir un résumé indiquant :
- Les réalisations ainsi qu’une explication des différences par rapport au programme
initial (remplir le tableau en annexe)
- La liste des projets (remplir le tableau en annexe)
- Dans quelle mesure les objectifs et résultats ont été atteints (si possible, donner
des résultats quantifiés et les comparer aux prévisions)
- Quelle a été la réponse des groupes ciblés (en particulier le secteur privé)
- Si des modifications budgétaires sont intervenues.
Merci d’indiquer les raisons principales du succès (ou non) de l’action.
3 Identification et diffusion des pratiques
- Comment avez-vous identifié les projets (ou autres éléments du programme)
pouvant être transférés dans d’autres contextes et d’autres régions ? Une fois
identifiés, comment la diffusion de ces « bonnes pratiques » a-t-elle été réalisée ?
- Quels liens ont été établis avec les autres PRAI ?
- Quels ont été les enseignements tirés du programme (positifs comme négatifs) et
ces enseignements pourraient-ils profiter à d’autres régions ?
4 Avenir des actions / du programme
Les actions ou types d’activités financés par ce programme vont-elles continuer dans
un autre cadre ? Quel impact les enseignements tirés du programme ont-ils eu sur
les programmes de développement régional, c'est-à-dire, comment les résultats
seront-ils dupliqués ou généralisés ?

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5 Etudes de cas
Trois études de cas
Pour nous aider à illustrer la nature des activités co-financées par les actions
innovatrices, merci de nous fournir trois exemples concrets de projets (y compris les
méthodes de travail) que vous considérez comme les plus intéressants (voir modèle
de fiche en page 7).