Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance
ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au
508, rue de l’École, ce 3 décembre 2012 à 20h00 sous la présidence
du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum.
À laquelle sont présents :
Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Marie-Pierre Poulin, Johnny
Gagnon, Réal Boucher, Norbert Drapeau et Yves Joly, conseillers
(ères).
Président : Denis Dion, maire.
Dany Lehoux, dir.gén. est aussi présente.
Ordre du jour :
1. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
2. Adoption du procès- verbal du 5 novembre 2012;
3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer;
4. Avis de motion ayant pour objet le taux de taxe, des tarifs et le
taux d’intérêt pour l’année 2013;
5. Adoption règlement modifiant le code d’éthique et de déontologie
des élus;
6. Dépôt du registre des dons, marque d’hospitalité ou autre
avantage;
7. Révision budgétaire H.L.M.;
8. Acceptation des états financiers 2011 H.L.M.;
9. Adoption budget H.L.M. 2013;
10. Contrat analyse d’eau 2 ans avec Biolab;
11. Achat 5 gallons de sirop plus pommes pour fête à la tire;
12. Autorisation pour couverture sur les assurances de la
municipalité lors de l’activité du 8 février 2013 (fête à la tire)et pour
la saison hivernale afin de circuler sur le terrain de Robert Nadeau et
Jean-Pierre Fortin en raquette et en ski de fond;
13. Avis de motion pour modification de l’annexe A, concernant les
arrêts obligatoires du règlement no 08-98, l’annexe H et I,
concernant les limites de vitesse;
14. Renouvellement Lobicar;
15. Détecteur de gaz (payable en janvier);
16. Borne Martin Fontaine;
17. Renouvellement Office du Tourisme Lotbinière;
18. Rés. mandatant le maire pour faire signer une entente avec Ferme
Raynald Bélanger;
19. Rés. mandatant le maire et la directrice générale afin de signer
les documents nécessaires pour l’achat de la dernière parti du terrain
de Ferme Raynald Bélanger ;
20. Inscription COMBEQ (Gaétan et Rémi);
21. Fermeture du bureau pour la période des fêtes (22 déc. 2012 au
6 jan. 2013);
22 . Entretien partage des coûts du terrain baseball mineur St-
Agapit; Annulé
23. Corporation de développement (10 demandes);
24. Rés. pour adoption du budget de la régie intermunicipale des
matières résiduelles de Beaurivage;
25. Rés. pour agrandissement chez Gordon Blaney;
26. Demande CPE Jolibois;
27. Entretien pour piste de ski de fond et raquette; (Prévu au
budget)
28. Frais d’administration pour feu à St-Bernard (eux : 10%
mousse et 25% feu); (Prendre information)
29. Remplacement congé de maladie de Sylvie;