Séance ordinaire - Municipalité de Saint-Narcisse-de
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Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l’École, ce 5 mai 2014 à 20h30 sous la présidence du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum. À laquelle sont présents : Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères). Président : Denis Dion, maire. Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente Ordre du jour : Lecture et adoption de l’ordre du jour; Adoption des procès- verbaux du 7 et 15 avril 2014; Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer; Dépôt rapport semestriel; Achat abat poussière; Test pour mesure de boues (Echo-Tech H2O); Changement d’endroit pour défibrillateur; Demande de la société d’Agriculture du Comté de Lotbinière; Marché aux puces 24-25 mai (publicité journal divisé en 3 municipalités) + gratuité Centre Communautaire; 10. Acceptation du règlement d’emprunt de la Régie Intermunicipale de Gestion des Matières Résiduelles de Beaurivage; 11. Publicité Le Peuple (annulé); 12. Révision budgétaire HLM; 13. Achat de fleurs, paillis et terre (environ 1500.00$); 14. Vente par encan des items suivants : tôles poste pompier, douilles, portes et autres + avis par la poste; 15. Bénédiction des vélos; 16. Demande pour Tourisme Lotbinière; 17. Certificat d’autorisation pour branches 35 et 59; 18. Entretien trottoirs (renouvellement); 19. Changement pont au bout de la chaussée près du 309 Route St-Michel; 20. Approbation plan Telus pour raccordement du 459 rue Moore; 21. Rés. Telus pour vieux poteaux (rangs Iberville, St-Michel, St-Louis et rue Principale; 22. Formation assainissement des eaux usées (inspecteur municipal adjoint) 3700.00$ plus taxes et formation déphosphatation (inspecteur municipal) 700.00$ environ; 23. Période de questions; 24. Levée de l’assemblée; 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Rés; 5484-14 Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Yves Joly Et il est résolu, Que l’ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire Denis Dion. Adopté à l’unanimité. Rés; 5485-14 Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Roger Samson Et il est résolu, Que les procès- verbaux du 7 et 15 avril 2014 soient adoptés par la secrétaire. Adopté à l’unanimité. Rés; 5486-14 Dépenses Dépôt rapport semestriel Rés; 5487-14 Achat abat poussière Rés; 5488-14 Test mesure de boues Il est proposé par; Roger Samson Appuyé par; Norbert Drapeau Et il est résolu, Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que les dépenses incompressibles du mois de mai 2014 (Les copies annexées font parties intégrantes du procèsverbal). La secrétaire trésorière atteste qu’il y a des argents disponibles pour lesdites dépenses. Adopté à l’unanimité. Le rapport semestriel a été déposé. Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Sylvie Vachon Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l’achat par l’inspecteur municipal de 10 000 litres d’abat poussière de la compagnie SEBCI au coût de .30$ le litre plus taxes. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Yves Joly Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise les dépenses suivantes que la compagnie Écho-Tech H2O inc. nous propose pour l’ensemble du mandat : - Les mesures sur le terrain. La rédaction du rapport. Les frais de déplacement de 1275.00$ plus taxes, si le mandat est réalisé lors du déplacement prévu dans notre région au cours de l’été. - Sur demande, moyennant un supplément se 75.00$ par cellule, des prélèvements de boues peuvent être recueillis à l’aide d’une benne à sédiments EKMAN. Cinq (5) répartis au fond de chaque cellule seront recueillis pour être ensuite homogénéisés afin d’obtenir un échantillon unique représentatif du bassin, conformément à la méthodologie proposée par le MAMROT. Les frais d’analyse de laboratoire ne sont toutefois pas inclus mais peuvent être pris en charge selon votre convenance. Adopté à l’unanimité. Rés; 5489-14 Changer endroit défibrillateur Rés; 5490-14 Demande Société d’agriculture Lotbinière Il est proposé par; Yves Joly Appuyé par; Roger samson Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage est favorable à l’installation d’un défibrillateur dans l’aire du guichet automatique de la Caisse Populaire afin qu’il soit disponible en tout temps. La Caisse ne sera aucunement responsable de l’installation, des frais reliés à l’équipement et sa réparation et n’assumera aucune responsabilité en terme de blessure et mortalité. Le conseil s’engage à mettre une identification à cet effet près de l’équipement. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Mario Picard Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, autorise le don de 250.00$ concernant la demande de la Société d’agriculture du comté de Lotbinière pour l’activité qui aura lieu le 1er juillet 2014 à StAgapit. Adopté à l’unanimité. Rés; 5491-14 Marché aux puces Rés; 5492-14 Règlement d’emprunt RIGMRB Rés; 5493-14 Révision budgétaire HLM Rés; 5494-14 Achat fleurs, paillis de cèdre et terre Rés; 5495-14 Encan municipal Rés; 5496-14 Bénédiction des vélos Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Roger Samson Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la tenue d’un marché aux puces les 24 et 25 mai 2014 ainsi que l’achat de publicité dans les hebdos suivants : Le Peuple et le Beauce Média au coût de 173.33$ plus taxes. Le conseil autorise également la gratuité de la salle no 1 au Centre Communautaire au coût de 320.00$ plus taxes. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Yves Joly Appuyé par; Mario Picard Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte le règlement d’emprunt de la Régie Intermunicipale de Gestion des Matières Résiduelles de Beaurivage décrétant une dépense de 260 000.00$, un emprunt de 150 000.00$ et l’approbation du fonds général de 110 000.00$ portant le numéro 003-2014 pour l’achat d’un camion pour la cueillette et le transport des vidanges et de la récupération. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Sylvie Vachon Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la révision budgétaire 2014 de l’Office Municipal d’habitation de SaintNarcisse-de-Beaurivage tel que présenté soit : SHQ : 762.00$ Municipalité : 84.00$ Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Norbert Drapeau Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l’inspecteur municipal à procéder à l’achat de fleurs, paillis de cèdre et de terre au coût approximatif de 1500.00$ pour l’ensemble de la municipalité. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Roger Samson Appuyé par; Yves Joly Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la tenue d’un encan municipal le 24 mai à 9h00 aux étangs dont les items suivants seront mis en vente : tôle poste de pompier, portes, douilles et autres articles divers. De plus le conseil autorise l’envoi d’un avis par la poste afin d’annoncer la tenue de cet événement. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Yves Joly Appuyé par; Sylvie Vachon Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la participation du service incendie pour assurer la sécurité lors de l’activité de la bénédiction des vélos qui se tiendra le premier ou deuxième dimanche de juin 2014. Adopté à l’unanimité. Rés; 5497-14 Tourisme Lotbinière Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Mario Picard Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise les trois (3) demandes faites par Tourisme Lotbinière à la municipalité. La première concerne la parution gratuite d’un article dans le journal Narcissique pour promouvoir les attraits à connaître de notre municipalité. La rédaction sera effectuée par Tourisme Lotbinière. La deuxième concerne une demande de soutien technique, dans le cadre des Balades d’automne, pour poser des affiches de signalisation le vendredi 12 septembre 2014 et de les enlever le lundi 15 septembre 2014 dans le but de mieux indiquer le trajet à des intersections. Les panneaux seront livrés quelques jours avant le vendredi 12 septembre 2014 avec les indications des lieux. La troisième demande consiste à faire paraître gratuitement un article dans le Narcissique en début août invitant la population à participer aux Balades d’automne qui se tiendront cette année dans les municipalités sud de la MRC de Lotbinière. Les frais de publication seront assumés par la municipalité. Adopté à l’unanimité. AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA BRANCHE 35 DE LA RIVIÈRE LE BRAS ATTENDU QUE le conseil municipal désire entreprendre l’aménagement et l’entretien de la branche 35 de la rivière Le Bras; Rés; 5498-14 Certificat autorisation branche 35 ATTENDU QUE le projet requiert une demande de certificat d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Yves Joly Et il est résolu, - De mandater officiellement le service d’ingénierie de la MRC de Lotbinière afin d’effectuer une demande de certificat d’autorisation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques pour l’aménagement et l’entretien de la branche 35 de la rivière Le Bras. - D’acheminer la demande au MDDELCC avec le paiement exigé de 2 765 $. - De s’engager à produire un avis de conformité des travaux après la réalisation de ceux-ci. Adopté à l’unanimité. AMÉNAGEMENT DE LA BRANCHE 59 DU BRAS D’HENRI ATTENDU QUE le conseil municipal désire l’aménagement de la branche 59 du Bras d’Henri; Rés; 5499-14 Certificat autorisation branche 59 entreprendre ATTENDU QUE le projet requiert une demande de certificat d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques; Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Yves Joly Et il est résolu, - De mandater officiellement le service d’ingénierie de la MRC de Lotbinière afin d’effectuer une demande de certificat d’autorisation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques pour l’aménagement de la branche 59 du Bras d’Henri. - D’acheminer la demande au MDDELCC avec le paiement exigé de 2 765 $. - De s’engager à produire un avis de conformité des travaux après la réalisation de ceux-ci. Adopté à l’unanimité. Rés; 5500-14 Renouvellement entretien trottoirs Rés; 5501-14 Changement pont près du 309 route St-Michel Rés; 5502-14 Raccordement Telus 459 rue Moore Rés; 5503-14 Demande à Telus retrait vieux poteaux Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Roger Samson Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l’envoi à Services Roger Lehoux, Gordon Blaney et Sébastien Duclos de la demande de soumission de 3 ans pour l’entretien des trottoirs. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Roger Samson Appuyé par; Norbert Drapeau Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise le changement de pont au bout de la chaussée près du 309 route StMichel. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Yves Joly Appuyé par; Roger Samson Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage approuve le plan de raccordement de Telus pour le 459 rue Moore. Adopté à l’unanimité. Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Mario Picard Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l’envoi à Telus d’une demande visant à retirer tous les vieux poteaux situés aux endroits suivants : dans le rang Ste-Anne, route St-Michel, St-Louis et rue Principale Sud et Nord. Adopté à l’unanimité. Rés; 5504-14 Formation eaux usées et déphosphatation Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Sylvie Vachon Et il est résolu, Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l’inspecteur municipal adjoint à suivre la formation en assainissement des eaux usées de la Commission Scolaire des Trois Lacs au coût de 3700.00$ plus taxes. De plus, le conseil autorise également l’inspecteur municipal à suivre la formation sur la déphosphatation au coût approximatif de 500.00$. Les argents nécessaires seront pris dans le surplus accumulé. Adopté à l’unanimité. Période de questions : Aucunes questions pertinentes. Rés; 5505-14 Levée de l’assemblée Tous les points à l’ordre du jour étant épuisés, Il est proposé par; Roger Samson Appuyé par; Johnny Gagnon La levée de l’assemblée à 22h03. Signature : _____________________________________ Denis Dion, maire ______________________________________ Dany Lehoux, directrice gen./sec.-très.
