Séance ordinaire - Municipalité de Saint-Narcisse-de

Rés; 5484-14
Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire
des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de
l’École, ce 5 mai 2014 à 20h30 sous la présidence du maire Denis
Dion et des conseillers faisant quorum.
À laquelle sont présents :
Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon,
Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères).
Président : Denis Dion, maire.
Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente
Ordre du jour :
1. Lecture et adoption de l’ordre du jour;
2. Adoption des procès- verbaux du 7 et 15 avril 2014;
3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer;
4. Dépôt rapport semestriel;
5. Achat abat poussière;
6. Test pour mesure de boues (Echo-Tech H2O);
7. Changement d’endroit pour défibrillateur;
8. Demande de la société d’Agriculture du Comté de Lotbinière;
9. Marché aux puces 24-25 mai (publicité journal divisé en 3
municipalités) + gratuité Centre Communautaire;
10. Acceptation du règlement d’emprunt de la Régie Intermunicipale
de Gestion des Matières Résiduelles de Beaurivage;
11. Publicité Le Peuple (annulé);
12. Révision budgétaire HLM;
13. Achat de fleurs, paillis et terre (environ 1500.00$);
14. Vente par encan des items suivants : tôles poste pompier, douilles,
portes et autres + avis par la poste;
15. Bénédiction des vélos;
16. Demande pour Tourisme Lotbinière;
17. Certificat d’autorisation pour branches 35 et 59;
18. Entretien trottoirs (renouvellement);
19. Changement pont au bout de la chaussée près du 309 Route
St-Michel;
20. Approbation plan Telus pour raccordement du 459 rue Moore;
21. Rés. Telus pour vieux poteaux (rangs Iberville, St-Michel,
St-Louis et rue Principale;
22. Formation assainissement des eaux usées (inspecteur municipal
adjoint) 3700.00$ plus taxes et formation déphosphatation
(inspecteur municipal) 700.00$ environ;
23. Période de questions;
24. Levée de l’assemblée;
Il est proposé par; Sylvie Vachon
Appuyé par; Yves Joly
Et il est résolu,
Que l’ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire
Denis Dion.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Mario Picard
Appuyé par; Roger Samson
Et il est résolu,
Que les procès- verbaux du 7 et 15 avril 2014 soient adoptés par la
secrétaire.
Adopté à l’unanimité.
Rés; 5485-14

Il est proposé par; Roger Samson
Appuyé par; Norbert Drapeau
Et il est résolu,
Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles
soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que
les dépenses incompressibles du mois de
mai 2014 (Les copies annexées font parties intégrantes du procès-
verbal). La secrétaire trésorière atteste qu’il y a des argents
disponibles pour lesdites dépenses.
Adopté à l’unanimité.
Le rapport semestriel a été déposé.
Il est proposé par; Norbert Drapeau
Appuyé par; Sylvie Vachon
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise
l’achat par l’inspecteur municipal de 10 000 litres d’abat poussière de
la compagnie SEBCI au coût de .30$ le litre plus taxes.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Johnny Gagnon
Appuyé par; Yves Joly
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise les
dépenses suivantes que la compagnie Écho-Tech H2O inc. nous
propose pour l’ensemble du mandat :
- Les mesures sur le terrain.
- La rédaction du rapport.
- Les frais de déplacement de 1275.00$ plus taxes, si le mandat
est réalisé lors du déplacement prévu dans notre région au
cours de l’été.
- Sur demande, moyennant un supplément se 75.00$ par cellule,
des prélèvements de boues peuvent être recueillis à l’aide d’une
benne à sédiments EKMAN. Cinq (5) répartis au fond de
chaque cellule seront recueillis pour être ensuite homogénéisés
afin d’obtenir un échantillon unique représentatif du bassin,
conformément à la méthodologie proposée par le MAMROT.
Les frais d’analyse de laboratoire ne sont toutefois pas inclus
mais peuvent être pris en charge selon votre convenance.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Yves Joly
Appuyé par; Roger samson
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage est
favorable à l’installation d’un défibrillateur dans l’aire du guichet
automatique de la Caisse Populaire afin qu’il soit disponible en tout
temps. La Caisse ne sera aucunement responsable de l’installation, des
frais reliés à l’équipement et sa réparation et n’assumera aucune
responsabilité en terme de blessure et mortalité. Le conseil s’engage à
mettre une identification à cet effet près de l’équipement.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Sylvie Vachon
Appuyé par; Mario Picard
Et il est résolu,
Rés; 5488-14
Test mesure de boues
Rés; 5489-14
Changer endroit
défibrillateur
Rés; 5490-14
Demande Société
d’agriculture
Lotbinière
Rés; 5486-14
Dépenses
Dépôt rapport semestriel
Rés; 5487-14
Achat abat poussière

Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, autorise le
don de 250.00$ concernant la demande de la Société d’agriculture du
comté de Lotbinière pour l’activité qui aura lieu le 1er juillet 2014 à St-
Agapit.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Norbert Drapeau
Appuyé par; Roger Samson
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la
tenue d’un marché aux puces les 24 et 25 mai 2014 ainsi que l’achat de
publicité dans les hebdos suivants : Le Peuple et le Beauce Média au
coût de 173.33$ plus taxes. Le conseil autorise également la gratuité
de la salle no 1 au Centre Communautaire au coût de 320.00$ plus
taxes.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Yves Joly
Appuyé par; Mario Picard
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte le
règlement d’emprunt de la Régie Intermunicipale de Gestion des
Matières Résiduelles de Beaurivage décrétant une dépense de
260 000.00$, un emprunt de 150 000.00$ et l’approbation du fonds
général de 110 000.00$ portant le numéro 003-2014 pour l’achat d’un
camion pour la cueillette et le transport des vidanges et de la
récupération.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Mario Picard
Appuyé par; Sylvie Vachon
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la
révision budgétaire 2014 de l’Office Municipal d’habitation de Saint-
Narcisse-de-Beaurivage tel que présenté soit :
SHQ : 762.00$
Municipalité : 84.00$
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Mario Picard
Appuyé par; Norbert Drapeau
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise
l’inspecteur municipal à procéder à l’achat de fleurs, paillis de cèdre et
de terre au coût approximatif de 1500.00$ pour l’ensemble de la
municipalité.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Roger Samson
Appuyé par; Yves Joly
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la
tenue d’un encan municipal le 24 mai à 9h00 aux étangs dont les items
suivants seront mis en vente : tôle poste de pompier, portes, douilles et
autres articles divers. De plus le conseil autorise l’envoi d’un avis par
la poste afin d’annoncer la tenue de cet événement.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Yves Joly
Appuyé par; Sylvie Vachon
Et il est résolu,
Rés; 5491-14
Marché aux puces
Rés; 5492-14
Règlement d’emprunt
RIGMRB
Rés; 5493-14
Révision budgétaire
HLM
Rés; 5494-14
Achat fleurs, paillis
de cèdre et terre
Rés; 5495-14
Encan municipal
Rés; 5496-14
Bénédiction des
vélos

Rés; 5497-14
Tourisme Lotbinière
Rés; 5498-14
Certificat autorisation
branche 35
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la
participation du service incendie pour assurer la sécurité lors de
l’activité de la bénédiction des vélos qui se tiendra le premier ou
deuxième dimanche de juin 2014.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Johnny Gagnon
Appuyé par; Mario Picard
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise les
trois (3) demandes faites par Tourisme Lotbinière à la municipalité. La
première concerne la parution gratuite d’un article dans le journal
Narcissique pour promouvoir les attraits à connaître de notre
municipalité. La rédaction sera effectuée par Tourisme Lotbinière. La
deuxième concerne une demande de soutien technique, dans le cadre
des Balades d’automne, pour poser des affiches de signalisation le
vendredi 12 septembre 2014 et de les enlever le lundi 15 septembre
2014 dans le but de mieux indiquer le trajet à des intersections. Les
panneaux seront livrés quelques jours avant le vendredi 12 septembre
2014 avec les indications des lieux. La troisième demande consiste à
faire paraître gratuitement un article dans le Narcissique en début août
invitant la population à participer aux Balades d’automne qui se
tiendront cette année dans les municipalités sud de la MRC de
Lotbinière. Les frais de publication seront assumés par la municipalité.
Adopté à l’unanimité.
AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA BRANCHE 35 DE
LA RIVIÈRE LE BRAS
ATTENDU QUE le conseil municipal désire entreprendre
l’aménagement et l’entretien de la branche 35 de la rivière Le Bras;
ATTENDU QUE le projet requiert une demande de certificat
d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques
Il est proposé par; Norbert Drapeau
Appuyé par; Yves Joly
Et il est résolu,
- De mandater officiellement le service d’ingénierie de la MRC
de Lotbinière afin d’effectuer une demande de certificat
d’autorisation au ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques
pour l’aménagement et l’entretien de la branche 35 de la rivière
Le Bras.
- D’acheminer la demande au MDDELCC avec le paiement
exigé de 2 765 $.
- De s’engager à produire un avis de conformité des travaux
après la réalisation de ceux-ci.
Adopté à l’unanimité.

Rés; 5499-14
Certificat autorisation
branche 59
AMÉNAGEMENT DE LA BRANCHE 59 DU BRAS D’HENRI
ATTENDU QUE le conseil municipal désire entreprendre
l’aménagement de la branche 59 du Bras d’Henri;
ATTENDU QUE le projet requiert une demande de certificat
d’autorisation auprès du ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques;
Il est proposé par; Norbert Drapeau
Appuyé par; Yves Joly
Et il est résolu,
- De mandater officiellement le service d’ingénierie de la MRC
de Lotbinière afin d’effectuer une demande de certificat
d’autorisation au ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques
pour l’aménagement de la branche 59 du Bras d’Henri.
- D’acheminer la demande au MDDELCC avec le paiement
exigé de 2 765 $.
- De s’engager à produire un avis de conformité des travaux
après la réalisation de ceux-ci.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Sylvie Vachon
Appuyé par; Roger Samson
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise
l’envoi à Services Roger Lehoux, Gordon Blaney et Sébastien Duclos
de la demande de soumission de 3 ans pour l’entretien des trottoirs.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Roger Samson
Appuyé par; Norbert Drapeau
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise le
changement de pont au bout de la chaussée près du 309 route St-
Michel.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Yves Joly
Appuyé par; Roger Samson
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage approuve le
plan de raccordement de Telus pour le 459 rue Moore.
Adopté à l’unanimité.
Il est proposé par; Norbert Drapeau
Appuyé par; Mario Picard
Et il est résolu,
Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise
l’envoi à Telus d’une demande visant à retirer tous les vieux poteaux
situés aux endroits suivants : dans le rang Ste-Anne, route St-Michel,
St-Louis et rue Principale Sud et Nord.
Adopté à l’unanimité.
Rés; 5500-14
Renouvellement
entretien trottoirs
Rés; 5501-14
Changement pont près
du 309 route St-Michel
Rés; 5502-14
Raccordement Telus
459 rue Moore
Rés; 5503-14
Demande à Telus
retrait vieux poteaux