culture - animation - humanitaire - local

1 10/10/2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
ANNÉE 2017 / SAISON 2016-2017
SPORT - CULTURE – ANIMATION – HUMANITAIRE - LOCAL
Dossier arrivé le :
Montant demandé par l'association :
Montant proposé par la commission Vie Associative :
Montant accordé en Conseil Municipal :
Cadre réservé à l’administration
 1ère Demande  Renouvellement
Subvention demandée
Montant sollicité
Fonctionnement
Autre (à préciser) : ……………………….
IDENTIFICATION DE L’ASSOCIATION
o Nom de l'Association :
o Nom du Président de l’association :
o Adresse du siège social :
o Adresse de correspondance si différente du siège :
o Téléphone : Courriel : Site internet :
o N° de SIRET :
o Association reconnue d'utilité publique :  Oui  Non
Si oui, date et numéro du décret :
En cas de nouvelle association ou de modification des statuts, transmettre la copie du Journal Officiel et de la
déclaration en préfecture. Préciser la date d’insertion au Journal Officiel :
Dossier à retourner complet à la Mairie pour le 2 décembre 2016
Tout dossier de demande de subvention non parvenu à cette date
ou incomplet ne pourra être étudié.

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OBJET DE L’ASSOCIATION
Descriptif de vos objectifs et missions :
Public visé par les actions :  - de 18 ans  + de 18 ans  Mordelais  Non Mordelais
Rayonnement géographique attendu (provenance du public bénéficiaire) :
 Commune  Agglomération  Département  Région  Autres :
L’Association adhère-t-elle à des associations, fédérations ?  Oui  Non
Si oui, lesquelles :
VIE DE L’ASSOCIATION
o Date de la dernière assemblée générale :
- Fréquence par an des réunions du conseil d’administration :
- Fréquence par an des réunions du bureau :
.
o Nombre de bénévoles actifs dans l’association :
o Temps estimé du bénévolat sur l’année pour :
Encadrement d’activités : Gestion :
Manifestations : Autres (préciser) :
o Formation : avez-vous des besoins de formation au sein de votre association ?  Oui  Non
Si oui, dans quels domaines ?
o Montant de la cotisation annuelle à l’association :
Faîtes-vous une distinction entre les adhérents mordelais et non mordelais ?  Oui  Non
Préciser les montants par type d’adhésion (ex : adhésion famille, adhésion – de 18 ans…):
Type d’adhésion
Montant
Type d’adhésion
Montant
1.
3.
2.
4.
Si ce tableau ne permet pas de transmettre toutes les informations, merci de transmettre les informations sur papier.
o Part reversée à la fédération d’affiliation pour les associations sportives :
Rappel : les dossiers seront traités si les éléments (cf annexe) suivants sont envoyés :
 le rapport d’activités 2016 ou 2015 / 2016 de l’association
 les projets envisagés pour 2017 ou 2016 / 2017.

3
o Si l'association organise plusieurs activités, merci de donner le détail du nombre d'adhérents et du
montant de l'adhésion par activité :
Activité
Nombre
d’adhérents
Activité
Nombre
d’adhérents
LES ADHÉRENTS (A REMPLIR PAR CHAQUE SECTION OU CLUB) AU 30 OCTOBRE 2016
Nombre d'adhérents
domiciliés à
MORDELLES
domiciliés
à l'extérieur
TOTAL
Hommes de - 18 ans
Femme de - 18 ans
Total - de 18 ans
Hommes de + 18 ans
Femme de + 18 ans
Total + de 18 ans
TOTAL
Origine géographique des adhérents extérieurs à Mordelles
Commune de résidence
+ 18 ans
- 18 ans
TOTAL
Si ce tableau ne permet pas de transmettre toutes les informations, merci de compléter le document annexe.
INFORMATION : VOS PROJETS EN 2017
Vos projets en 2017 doivent être présentés dans le cadre d’un document précisant l’ensemble de vos
activités pour l’année à venir.
Pour solliciter une subvention « Bourse projet », il est nécessaire de compléter le document
« Fiche projet » que vous trouverez en mairie ou sur le site Internet de la ville.

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RENSEIGNEMENTS FINANCIERS : COMPTE D’EXPLOITATION
Année 2015  Saison 15/16 
CHARGES
PRODUITS
60 - Achat
Prestations de services .........................
. Fournitures .........................
. Matériel et petit équipement .........................
70 - Ventes de produits
. Prestations de services ............................
. Vente de marchandises ............................
............................
............................
61 - Services extérieurs
. Locations .........................
. Entretien et réparations .........................
. Assurance .........................
. Documentation ………………….
74 - Subventions d’exploitation
. Ville de Mordelles ............................
............................
. Autres subventions : ............................
............................
62 - Autres Services Extérieurs
. Rémunération intermédiaires
et honoraires .........................
. Publicité, communication .........................
Déplacement .........................
. Frais administratifs .........................
75 - Autres produits de gestion
courante
. Cotisations ............................
. Contributions volontaires ............................
. Dons ............................
63 - Impôts et Taxes
. Taxe sur les salaires .........................
. Publicité, communication .........................
76 - Produits financiers
. Intérêts ............................
64 - Charges de Personnel
. Rémunération du personnel .........................
. Autres charges sociales .........................
77 - Produits exceptionnels
............................
............................
65 - Autres Charges de Gestion
. SACEM, …… .........................
66 - Charges financières
. Charges d’intérêts .........................
67 - Charges exceptionnelles
TOTAL
TOTAL
RESULTAT D’EXPLOITATION

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RENSEIGNEMENTS FINANCIERS : BILAN FINANCIER Année 2015  Saison 15/16 
(A compléter)
ACTIF
PASSIF
Actif immobilisé
...........................
...........................
...........................
...........................
...........................
...........................
Capitaux propres
. Réserves ........................
. Report à nouveau ........................
. Résultat net de l’exercice ........................
. Subvention d’investissement ........................
........................
........................
Actif circulant
. Créances ...........................
. Disponibilité ...........................
...........................
Provisions pour risques et charges
........................
........................
........................
Dettes
. Emprunts ........................
. Fournisseurs ........................
. Usagers ........................
................................
TOTAL
TOTAL