RESTRICTEDCode

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/SPS/GEN/234
8 mars 2001
(01-1123)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE FEVRIER 2001
Note du Secrétariat

G/SPS/GEN/234 Page 2
Notification/
Date de distribution
Région/Pays
affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/103/Add.1
7 février 2001
États membres des
CE et pays
exportant vers les
Communautés
européennes.
Sous-produits animaux non destinés à la
consommation humaine – ESB –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
28 février 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/85 – URG.
2 février 2001
Pays dont la liste
est donnée dans la
notification.
Ruminants vivants et produits carnés et
sous-produits issus de ces animaux
(à l'exception des cuirs, des peaux, du lait et
des produits laitiers) - ESB
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
Corée
G/SPS/N/KOR/86 – URG.
2 février 2001
États-Unis et
Canada
Cervidés vivants et produits de ces
animaux, y compris le gibier et les produits
de gibier - Encéphalopathie des cervidés
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
Japon
G/SPS/N/JPN/64
2 février 2001
n.d.
Poissons et fruits de mer –
Vibrio parahaemolyticus
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
6 avril 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/360/Add.1
2 février 2001
n.d.
Carcasses de volailles avant réfrigération -
Salmonelle et E. coli – Prolongation du
délai pour la présentation d'observations
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
2 avril 2001

G/SPS/GEN/234 Page 3
Notification/
Date de distribution
Région/Pays
affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Pérou
G/SPS/N/PER/22
5 février 2001
Pays qui exportent
les produits visés
vers le Pérou.
Bananes et bananiers (Musa spp.)
Préservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites
n.d.
Pérou
G/SPS/N/PER/23
5 février 2001
Pays qui exportent
le produit visé vers
le Pérou.
Plants pour agrumes - Anthracnose des
agrumes, gale de l'orange et chancre des
agrumes
Préservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites
n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/283/Add.1
6 février 2001
n.d.
Diazinon - Évaluation de risque révisée
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
2 avril 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/78 – URG.
5 février 2001
Canada
Velours de cerf/wapiti
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
Philippines
G/SPS/N/PHL/26
6 février 2001
Royaume-Uni
(à l'exception de
l'Est-Anglie)
Porcs vivants et sperme de porcins –
Peste porcine classique
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
27 février 2001

G/SPS/GEN/234 Page 4
Notification/
Date de distribution
Région/Pays
affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/110
8 février 2001
États membres des
CE et pays
important ou
exportant des
denrées alimentaires
vers les
Communautés
européennes.
Denrées alimentaires
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
30 mars 2001
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/111
8 février 2001
États membres des
CE et pays
exportant vers les
Communautés
européennes.
Oeufs exempts de micro-organismes
pathogènes spécifiés (EMPS) destinés à être
utilisés notamment pour la production de
vaccins.
Santé des
animaux
28 février 2001
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/112 – URG.
8 février 2001
États membres des
CE et pays
important ou
exportant des
aliments pour
animaux d'origine
animale vers les
Communautés
européennes.
Aliments pour animaux obtenus à partir
d'animaux terrestres - EST
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Pérou
G/SPS/N/PER/24 – URG.
8 février 2001
Royaume-Uni,
Irlande, France,
Portugal, Suisse,
Pays-Bas,
Belgique,
Luxembourg,
Danemark,
Espagne,
Allemagne et Italie
Bovins vivants et produits et sous-produits
d'origine bovine, ovine ou caprine
(à l'exclusion du sperme, du lait et des
produits laitiers); aliments concentrés –
ESB
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes

G/SPS/GEN/234 Page 5
Notification/
Date de distribution
Région/Pays
affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/347/Corr.1
9 février 2001
n.d.
Médicaments pour animaux - Enrofloxacine
pour volailles
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
21 février 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/65/Add.2
9 février 2001
Tous pays
Véhicules usagés – Inspection et
certification
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
n.d.
Indonésie
G/SPS/N/IDN/14 – URG.
12 février 2001
États membres
des CE
Animaux vivants et produits animaux issus
de ruminants - ESB
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
Santé des
animaux
Protection des
personnes contre
les maladies ou
les parasites des
animaux/des plantes
États-Unis
G/SPS/N/USA/392
13 février 2001
n.d.
Pesticide biologique - Alternaria destruens
Préservation des
végétaux
9 mars 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/393
13 février 2001
n.d.
Foramsulfuron – LMR dans le maïs
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
9 mars 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/394
13 février 2001
n.d.
Endothall – LMR dans les graines de coton
et les pommes
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
9 mars 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/395 – URG.
13 février 2001
Afrique du Sud
Ruminants et porcins et leurs produits –
Fièvre aphteuse
Santé des
animaux
10 avril 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/396
13 février 2001
n.d.
Crustacés et crustacés transformés –
Rayonnements ionisants
Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires
n.d.