Dossier de demande de subvention Service Livre
Conseil Régional d’Ile de France Service Livre
ELEMENTS A FOURNIR POUR UNE DEMANDE
D’AIDE A RESIDENCE
1. Par l’auteur :
□ UN TEXTE REDIGE PAR LUI-MEME EXPLIQUANT SES MOTIVATIONS LIEES A LA RESIDENCE, QUI
SERA UN ELEMENT DETERMINANT DANS LA DECISION (UN FEUILLET MINIMUM)
□ UNE PRESENTATION PAR L’AUTEUR DE SON PROJET D’ECRITURE, ACCOMPAGNEE LE CAS
ECHEANT D’UN EXTRAIT (UN FEUILLET MINIMUM)
□ UNE PRESENTATION DE SON ŒUVRE ET DE SON PARCOURS (INCLUANT UNE NOTICE BIO-
BIBLIOGRAPHIQUE)
□ SA FICHE DE PRESENTATION CI-JOINTE DUMENT COMPLETEE
□ UN CHOIX SIGNIFICATIF D’ARTICLES DE PRESSE OU DE REVUE SUR L’AUTEUR
□ LA LISTE DES OUVRAGES, PUBLIES, TRADUITS ET/OU TEXTES DE CRITIQUES LITTERAIRES
□ UN CHOIX REPRESENTATIF DE DEUX OUVRAGES EN DEUX EXEMPLAIRES, LESQUELS NE POURRONT
ETRE RECUPERES PAR L’AUTEUR A L’ISSUE DES TRAVAUX DE LA COMMISSION
□ UN RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE
2. Par le lieu d’accueil :
□ UNE DESCRIPTION DU PROJET DE RESIDENCE (précisant notamment le processus de co-élaboration
avec l’auteur, le calendrier de préparation et de réalisation du projet, le programme détaillé,
l’ancrage territorial, le(s) public(s) visé(s), les partenariats engagés, etc.)
□ SA FICHE DE PRESENTATION CI-JOINTE DUMENT COMPLETEE
□ UN COURRIER OFFICIEL DE DEMANDE DE SUBVENTION ADRESSE PAR LE PORTEUR AU PRESIDENT
DU CONSEIL REGIONAL
□ LE BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET (MODELE JOINT)
□ SELON LES LIEUX :
□ Statuts (signés par le/la responsable légal-e) du lieu de résidence
□ Liste des membres du Bureau/Conseil d’Administration (datée sur papier à en-tête)
□ Déclaration Préfecture, Publication au Journal Officiel (création + modification)
Extrait K bis (de moins de trois mois)
□ Relevé d’identité bancaire
□ Budget prévisionnel du porteur (modèle joint)
□ Attestation fiscale relative au régime de l’organisme en matière de TVA
□ Comptes annuels du dernier exercice, approuvés par les instances compétentes
▪ comptes de résultat
▪ bilan actif
▪ bilan passif
▪ annexes
▪ le cas échéant, rapport général du commissaire aux comptes
□ Liasse fiscale
□ Dernier rapport d’activité, approuvé par les instances compétentes