Subvention affectée à une action FICHE 1 : DESCRIPTION DE L’ACTION Présentation de l’action Exemple de subvention affectée : - Nouvelle action Renouvellement d’une action Quel est le contenu de l’action ? Quels sont les objectifs de l’action ? Précisez la date et la durée prévue de l’action. organisation d’une manifestation exceptionnelle organisation d’une action ponctuelle Subvention affectée à une action FICHE 3 : ANNEXE I AU COMPTE RENDU FINANCIER DE L’ACTION (arrêté ministériel du 11 octobre 2006) Veuillez expliquer les écarts éventuels entre le budget prévisionnel et la réalisation de l’action. Quelles ont été les règles de répartition des charges indirectes affectées à l’action ? (tableau indiquant les critères retenus pour la ventilation des charges communes par nature) Page à conserver et à nous retourner dans les six mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée Hôtel de ville 106, av. Clemenceau BP80 69565 Saint-Genis-Laval CEDEX Subvention affectée à une action FICHE 4 : ANNEXE II AU COMPTE RENDU FINANCIER Veuillez décrire précisément en quoi a consisté votre action (contenu, date, lieu) : Les objectifs de l’action ont-ils été atteints ? Page à conserver et à nous retourner dans les six mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été attribuée Hôtel de ville 106, av. Clemenceau BP80 69565 Saint-Genis-Laval CEDEX