Description de l`action - Saint-Genis

Subvention affectée à une action
FICHE 1 : DESCRIPTION DE L’ACTION
Présentation de l’action
Nouvelle action
Renouvellement d’une action
Quel est le contenu de l’action ?
Quels sont les objectifs de l’action ?
Précisez la date et la durée prévue de l’action.
Exemple de subvention affectée :
- organisation d’une
manifestation
exceptionnelle
- organisation d’une action
ponctuelle

Subvention affectée à une action
FICHE 3 : ANNEXE I AU COMPTE RENDU FINANCIER DE L’ACTION
(arrêté ministériel du 11 octobre 2006)
Veuillez expliquer les écarts éventuels entre le budget prévisionnel et la réalisation de l’action.
Quelles ont été les règles de répartition des charges indirectes affectées à l’action ? (tableau
indiquant les critères retenus pour la ventilation des charges communes par nature)
Page à conserver et à nous retourner dans les six mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la
subvention a été attribuée
Hôtel de ville 106, av. Clemenceau BP80 69565 Saint-Genis-Laval CEDEX

Subvention affectée à une action
FICHE 4 : ANNEXE II AU COMPTE RENDU FINANCIER
Veuillez décrire précisément en quoi a consisté votre action (contenu, date, lieu) :
Les objectifs de l’action ont-ils été atteints ?
Page à conserver et à nous retourner dans les six mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la
subvention a été attribuée
Hôtel de ville 106, av. Clemenceau BP80 69565 Saint-Genis-Laval CEDEX