ÉVALUATION ET SUIVI DE L`IMPACT DES EXTRACTIONS

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ÉVALUATION ET SUIVI DE L’IMPACT
DES EXTRACTIONS DE GRANULATS
MARINS SUR LES ÉCOSYSTÈMES ET
LA BIODIVERSITÉ :
quelle intégration dans la directive cadre
Stratégie pour le milieu marin (DCSMM) ?
2014
Charlotte GESLAIN
Ancienne chargée de mission DCSMM
à la Direction interrégionale de la Mer Nord Atlantique-Manche Ouest
Photo : Thierry Mamberti

ABRÉVIATIONS 1 5
INTRODUCTION & CONTEXTE 7
LA DIRECTIVE CADRE STRATÉGIE POUR
LE MILIEU MARIN ET L’ACTIVITÉ D’EXTRACTION
DE GRANULATS MARINS 9
1. PRINCIPE ET DÉFINITION DE LA DCSMM 9
2. TRANSPOSITION FRANÇAISE 10
2.1 Les plans d’action pour le milieu marin 10
2.2 Les sous-régions marines 10
2.3 Les cinq éléments d’un plan d’action pour le milieu marin 11
3. MISE EN RELATION AVEC L’ACTIVITÉ D’EXTRACTION
DE GRANULATS MARINS 11
3.1 Le cadre réglementaire de l’exploitation
de granulats marins
3.2 Activité d’extraction de granulats marins et biodiversité 11
3.3 Évolution des études d’impact en fonction du contexte
réglementaire 12
3.4 Activité d’extraction de granulats marins et DCSMM 12
ÉTUDES D’IMPACT ET SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX :
ÉTAT DES LIEUX DES CONNAISSANCES 15
1. PRÉSENTATION DES DOSSIERS MIS À DISPOSITION 15
1.1 Sous-région marine « golfe de Gascogne » 15
1.2 Sous-région marine « Manche-mer du Nord » 16
SOMMAIRE

2. SURVEILLANCE ET SUIVI ENVIRONNEMENTAL :
PARAMÈTRES ÉTUDIÉS ET IMPACTS ASSOCIÉS 17
2.1 Paramètres physico-chimiques 17
2.2 Paramètres biologiques 22
3. BILAN DES IMPACTS 23
MESURES D’ÉVITEMENT, DE RÉDUCTION
ET DE COMPENSATION
27
1. ÉVITER 27
2. RÉDUIRE 27
3. COMPENSER 27
4. ENTRÉE PAR IMPACT 28
4.1 Impact morpho-sédimentaire 28
4.2 Impact sur le trait de côte 29
4.3 Impact sur la turbidité 29
4.4 Impact sur les conditions hydrodynamiques 29
4.5 Impact sur les écosystèmes benthiques 29
4.6 Impact sur les ressources halieutiques et l’activité
de pêche 29
4.7 Mesures prises pour les autres usages de la mer 30
MOYENS MIS EN OEUVRE POUR RÉPONDRE AUX
EXIGENCES DE LA DCSMM ET OBJECTIFS
ENVIRONNEMENTAUX ASSOCIÉS 31
CONCLUSION 39
POSTERS PRÉSENTÉS PAR L’UNPG dans le cadre du 3e congrès
international des aires marines protégées, IMPAC3+ Marseille 2013
RÉFÉRENCES 45

BEE - Bon état écologique
CDB - Convention sur la diversité
biologique
CIEM - Conseil international pour
l’exploration de la mer
DCE - Directive cadre sur l’Eau
(2000/60/CE)
DCSMM - Directive cadre Stratégie
pour le milieu marin (2008/56/CE)
DHFF - Directive Habitats-Faune-
Flore (92/43/CEE)
DIRM-MEMN - Direction
interrégionale de la mer Manche
est-mer du Nord
DREAL - Direction régionale
de l’environnement, de
l’aménagement et du logement
DSF - Document stratégique de
façade
EI - Évaluation initiale
ESRI - Environmental Systems
Research Institute
GIS SIEGMA - Groupement
d’intérêt scientifique pour le suivi
des impacts de l’extraction de
granulats marins
GDG - Golfe de Gascogne
IGN - Institut national de
l’information géographique et
forestière
MARPOL - Convention pour la
prévention de la pollution par les
navires (73/78)
MC - Mers celtiques
MEDDE - Ministère de l’Écologie,
du développement durable et
de l’énergie (anciennement
MEDDTL - Ministère de l’Écologie,
du développement durable, des
transports et du logement)
MES - Matières en suspension
MMN - Manche-mer du Nord
MO - Méditerranée occidentale
OE - Objectif environnemental
OSPAR - Convention pour la
protection du milieu marin de
l’Atlantique du Nord-Est
PAMM - Plan d’action pour le
milieu marin
PMI - Politique maritime intégrée
REBENT - Réseau benthique
REMI - Réseau de contrôle
microbiologique des zones de
production de coquillages
REPHY - Réseau de surveillance
du phytoplancton et des
phycotoxines
ROCCH - Réseau d’observation de
la contamination chimique
SHOM - Service hydrographique et
océanographique de la marine
SINP - Système d’information sur
la nature et les paysages
SNML - Stratégie nationale pour
la mer et le littoral
SRM - Sous-région marine
ZEE - Zone économique exclusive
ZPE - Zone de protection
écologique
ABRÉVIATIONS
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