La dîme royale

La dîme royale

Finances publiques
Collection dirigée par Thierry LAMBERT
Les finances publiques connaissent un développement important et
se diversifient. Les finances de l'État, les finances communautaires,
les finances internationales et comparées, la science et la technique
fiscales ne sont que quelques-uns des domaines couverts par les
finances publiques contemporaines.
La présente collection a pour vocation de publier des travaux
originaux (thèses, essais, colloques...) ou de facture plus classique
(manuels, c0Ill111entairesde textes, recueils de documents...).
Elle a aussi pour ambition de rééditer des ouvrages aujourd 'hui
introuvables, mais fort utiles, dès lors qu'ils s'imposent comme
référence et qu'ils sont agrémentés d'une préface substantielle.
Déjà parus
Georges DUMAS, La dérive de l'économie française. 1958-
1981, 2003.
Macrino SUAREZ, Le système financier espagnol: de
l'émergence à la maturité, 2002.
André LEFEUVRE, Le paienlent en droit fis ca l, 2002.
Delphine NOUGA YRENE, Construire l'impôt en Russie, 2001.
Georges DUMAS, Le miracle éconolnique socialiste, 2001.
Jean-Claude W A THE LET , Budget, comptabilité et contrôle
externe des collectivités territoriales, 2000.
Séminaire franco-italien, Les sanctions pénales fiscales, 2000.
Michel NOGUET, Transition et finances publiques en Hongrie
et en Pologne, 2000.
Michel NOGUET, Transition et finances publiques: l'analyse
d'un paradoxe, 2000.
Alban COULIBAL Y, Finances publiques de la République de
Côte d'Ivoire, 2000.
Laurence VAP AILLE, La doctrine adlninistrative fiscale,
préface de Thierry Lambert, 1999.
Laurent BARONE, L'apport de la Convention européenne des
droits de l'holnme au droit fiscal français, préface de Jean-Paul
Costa, 1999.
Henri GUERMEUR, Le régime fiscal de l'Indochine,
introduction de Chantal Descours-Gatin, 1999.
Bruno TILLY, La compétence des agents du fisc, préface de

VAUBAN
La dîme royale
Texte présenté et commenté par
Jean-Marc Daniel
L'Harmattan
5-7, rue de l' École- Polyteclmique
75005 Paris
FRANCE
L'Harmattan Hongrie L'Harmattan Italia
Hargita u. 3 Via Bava, 37
1026 Budapest 10214 Torino
HONGRIE ITALlE

~L'Hannattan,2004
ISBN: 2-7475-6276-X
EAN : 9782747562768

Vauban, réformateur de l'impôt
L'actualité de la réformefiscale
De l'impôt keynésien à la courbe de Laffer
Le rapport à l'impôt varie avec le temps. Certes il y a des
constantes et l'on peut considérer que le contribuable est a
priori éternellement hostile à l'idée de voir une partie de son
revenu reversé à l'Etat. Néanmoins, le même contribuable est
en tant que citoyen très attaché au bon fonctionnement des
services publics que finance l'impôt. Cela confère sa
légitimité à l'impôt si bien que l'acceptation de son existence
constitue un élément constitutif du contrat social. La
traduction la plus immédiate et la plus sensible de cette
acceptation est que le coût de collecte reste largement
inférieur au rendement. Au moment du débat qui a présidé
aux tentatives de réformes du ministère des finances et de
refonte du système de collecte de l'impôt sous le
gouvernement Jospin, l'inspection des finances a évalué en
France ce coût à 1,62% des recettes collectées, plaçant la
France parmi les pays les moins performants en la
matière...Ce qui varie de façon régulière, c'est la forme de
l'impôt et les théories qui concernent son impact
économique. Le XXème siècle a été caractérisé par une
hausse régulière du poids des prélèvements obligatoires, au
point que certains ont cru devoir faire de cette tendance une
loi historique générale et quasi-inéluctable (la loi de Wagner,
du nom de l'économiste allemand du XIXème siècle qui l'a
explicitée). Cette hausse a trouvé une justification théorique
au travers du développement des théories économiques
keynésiennes et singulièrement de ce que tous les étudiants
en économie connaissent sous le nom de théorème de
Haavelmo.