2015

TABLE NOMINATIVE 2015 - DÉBATS DU SÉNAT
1
ROBERT (Sylvie)
sénatrice (Ille-et-Vilaine)
SOC, puis SOC, puis Socialiste et
républicain
Chargée d'une mission temporaire auprès de la ministre de la
culture et de la communication le 2 juin 2015 ; fin de mission le
25 septembre 2015.
NOMINATIONS
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication.
Vice-présidente de la Délégation sénatoriale à la prospective.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la
proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et
à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique
terrestre (8 septembre 2015).
Membre titulaire de la Commission supérieure des sites,
perspectives et paysages le 19 mars 2015.
Membre de la Mission commune d'information sur la commande
publique du 8 avril 2015 au 14 octobre 2015.
DÉPÔTS
Proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à
raison de la précarité sociale [n° 378 (2014-2015)] (31 mars
2015) - Questions sociales et santé.
Proposition de loi visant à abroger le délit de blasphème
toujours en vigueur en Alsace-Moselle [n° 379 (2014-2015)] (31
mars 2015) - Justice.
Proposition de loi relative au parrainage républicain [n° 390
(2014-2015)] (1er avril 2015) - Société.
Proposition de loi visant à pénaliser l'acceptation par un parti
politique d'un financement par une personne morale [n° 492
(2014-2015)] (9 juin 2015) - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative à la représentation des supporters
[n° 531 (2014-2015)] (17 juin 2015) - Sports.
Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie
institutionnelle locale [n° 273 (2015-2016)] (16 décembre
2015) - Collectivités territoriales.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mardi 27 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à
la prospective) : Présentation par Bruno Hérault, chef du centre
d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, de
l'agroalimentaire et de la forêt, d'une réflexion prospective sur
les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français.
Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Table ronde
sur l'avenir de France Télévisions.
Réunion du mardi 10 février 2015 (Délégation sénatoriale à
la prospective) : Audition de Philippe Durance, professeur au
Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la
chaire de prospective et développement durable, président de
l'Institut des futurs souhaitables.
Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un
enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de
l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil
économique, social et environnemental (CESE).
Réunion du mercredi 4 mars 2015 (Délégation sénatoriale à
la prospective) : Audition d'Hugues de Jouvenel, président de
l'association de prospective Futuribles international.
Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Jacques
Sallois, président de la commission scientifique nationale des
collections (CNSC), sur le rapport de cette commission au
Parlement.
Réunion du mardi 12 mai 2015 (MCI sur la commande
publique) : Constitution du bureau.
Réunion du mercredi 10 juin 2015 (MCI sur la commande
publique) : Point d'étape sur les travaux de la mission commune
d'information sur la commande publique.
Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Loïc
Depecker, délégué général à la langue française et aux langues
de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue
française.
Réunion du mercredi 1er juillet 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Situation des
conservatoires - Table ronde.
Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Table ronde
sur la situation des sportifs de haut niveau.
Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de
Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie
nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand
Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une
société apprenante ».
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Suppression de
la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la
télévision publique - Examen du rapport et du texte de la
commission.
Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Protéger les
sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur
situation juridique et sociale - Examen des amendements au
texte de la commission.
Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Contrat
d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019
entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet,
président directeur général de Radio France.
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Audition de
Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions.

ROBERT (Sylvie)
2
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », «
Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen
des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » -
Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », «
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel
extérieur » - Examen des rapports pour avis.
Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Garantir le
droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du
texte de la commission.
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde
sur les dispositions relatives à la musique.
Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Liberté de la
création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives à l'architecture.
Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Liberté de la
création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur
Pellerin, ministre de la culture et de la communication.
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde
sur les dispositions relatives au patrimoine.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur l'ouverture des
bibliothèques publiques et l'accès du plus grand nombre à la
culture - (20 janvier 2015) (p. 420). (p. 421).
- Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de
la République [n° 175 (2014-2015)] - (23 janvier 2015) -
Article additionnel avant l’article 28 (p. 825). - Article 28
(art. L. 1111-4 du code général des collectivités territoriales -
Reconnaissance d'une compétence partagée pour la culture, le
sport et le tourisme) (p. 826). (p. 827). (p. 830). - Article 28 bis
(nouveau) (art. L. 1111-9-1 du code général des collectivités
territoriales - Continuité des politiques publiques en matière de
sport, de culture et de tourisme) (p. 832). - Articles
additionnels après l'article 29 (p. 837). (p. 837).
- Question d'actualité au Gouvernement sur le projet de loi
santé relatif à l'instauration du tiers payant - (19 mars 2015)
(p. 2821).
- Débat sur le thème : « Internet et la loi du 29 juillet 1881
sur la liberté de la presse » - (24 mars 2015) (p. 2878, 2879).
- Question orale sans débat sur l'encadrement des droits-
télé de football au niveau européen et l'équité sportive - (12
mai 2015) (p. 4799). (p. 4800).
- Projet de loi relatif au renseignement [n° 461 (2014-
2015)] - (3 juin 2015) - Article 1er (Titres Ier à IV [nouveaux]
du Livre VIII [nouveau], art. L. 811-1 à L. 811-4, L. 821-1 à
L. 821-7, L. 822-1 à L. 822-6, L. 831-1, L. 832-1 à L. 832-5,
L. 833-1 à L. 833-6 et L. 841-1 [nouveaux] du code de la
sécurité intérieure - Objectifs de la politique publique de
renseignement et procédure de mise en oeuvre des techniques de
recueil de renseignement) (p. 5934). (p. 5934).
- Projet de loi relatif au droit des étrangers en France
[n° 717 (2014-2015)] - (7 octobre 2015) - Article 1er A
(nouveau) (art. L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des
étrangers et du droit d'asile - Débat annuel au Parlement sur les
orientations pluriannuelles de la politique d'immigration et
d'intégration) (p. 9235).
- Question d'actualité au Gouvernement sur le compte
personnel d'activité - (15 octobre 2015) (p. 9662, 9663).
- Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut
niveau et professionnels et à sécuriser leur situation
juridique et sociale [n° 71 (2015-2016)] - (21 octobre 2015) -
Articles additionnels après l'article 8 bis (p. 9747, 9748).
(p. 9748).
- Proposition de loi relative à la suppression de la publicité
commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision
publique [n° 69 (2015-2016)] - (21 octobre 2015) - Discussion
générale (p. 9791, 9792).
- Projet de loi de finances pour 2016 [n° 163 (2015-2016)]
Seconde partie :
Recherche et enseignement supérieur
- (27 novembre 2015) (p. 11742, 11743).
Culture
- (28 novembre 2015) (p. 11856, 11857).
Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours
financiers : Avances à l’audiovisuel public
- (3 décembre 2015) (p. 12213, 12214).