2O16 RAPPORT D’ACTIVITÉ

RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2O16
RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2O16

RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2O16

2 • RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016
Organisation de l’Agence 4
04 Les membres du collège
05 La direction de l’Agence en 2016
06 Organigramme fonctionnel
Avant-propos du Président 7
2016 en bref 10
Faits marquants 2006-2016 12
La vie de l’Agence 14
UNE ACTIVITÉ INTENSE / 15
15 L’activité du Collège
15 L’activité juridique et de conseil
16 L’activité de contrôle
16 L’activité d’analyses
17 L’activité scienti que
LA COLLABORATION INTERNATIONALE / 17
18 Représentation de l’agence lors de rassemblements internationaux
18 Les prestations de contrôles et d’analyses
19 Annexes
L’activité de contrôle 32
33 Choix stratégiques et résultats de l’année 2016
34 Le bilan des contrôles opérés à l’initiative de l’AFLD
34 Partenariats et prélèvements réalisés pour le compte de tiers :
des exemples de coopération judicieuse
35 Sensibilisation des sportifs aux conduites dopantes
35 Le département des contrôles, une entité en évolution
36 Annexes
SOMMAIRE

AFLD / RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 • 3
ORGANISATION DE L’AGENCE
L’activité d’analyse 40
41 Une activité croissante, compétitive et reconnue
42 L’activité de conseil et d’expertise du département des analyses
43 Avancées et perspectives
45 Annexes
L’activité disciplinaire 50
51 Une activité en augmentation
53 Le contentieux en matière de dopage
55 Annexes
L’activité médicale et la recherche scientifi que 62
ÉTAT DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’USAGE
À DES FINS THÉRAPEUTIQUES (AUT) TRAITÉES EN 2016 / 63
63 Activité d’expertise des dossiers d’AUT
64 Demandes d’AUT par grandes pathologies
64 Classes de médicaments concernés par les demandes d’AUT
BILAN DE L’ACTIVITÉ DE RECHERCHE / 65
65 Meilleure connaissance des e ets sur les performances
de nouvelles substances ou de substances déjà interdites
66 L’amélioration des méthodes de dépistage (méthodes directes ou indirectes)
est une des priorités de la recherche appliquée dans la lutte contre le dopage
66 Mise au point de nouvelles méthodes ou stratégies de dépistage
67 Annexes
Gestion et fonctionnement de l’Agence en 2016 72
73 La poursuite des e orts d’amélioration du fonctionnement
des services de l’Agence
73 Une situation budgétaire contrastée
76 Le schéma pluriannuel d’optimisation des dépenses
de l’Agence
77 Annexes
Glossaire 85
L’activité d’analyse
41
42
43
45
L’activité disciplinaire
51
L’activité médicale et la recherche scientifi que
Demandes d’AUT par grandes pathologies
Classes de médicaments concernés par les demandes d’AUT
BILAN DE L’ACTIVITÉ DE RECHERCHE / 65
65
Meilleure connaissance des e ets sur les performances
de nouvelles substances ou de substances déjà interdites
66
L’amélioration des méthodes de dépistage (méthodes directes ou indirectes)
est une des priorités de la recherche appliquée dans la lutte contre le dopage
66
Mise au point de nouvelles méthodes ou stratégies de dépistage
67
Gestion et fonctionnement de l’Agence en 2016
La poursuite des e orts d’amélioration du fonctionnement
des services de l’Agence
Une situation budgétaire contrastée
Le schéma pluriannuel d’optimisation des dépenses
de l’Agence
Annexes

4 • RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016
ORGANISATION
DE L’AGENCE
LES MEMBRES DU COLLÈGE
BRUNO GENEVOIS
Président de section (h) au Conseil d’État,
Président de l’AFLD, Président du Collège.
PATRICK SASSOUST
Avocat général à la Cour de cassation,
désigné par le Procureur Général près la Cour
de cassation.
JEAN-PIERRE GOULLÉ
Professeur émérite des universités, membre
de l’Académie nationale de pharmacie,
désigné par le Président de l’Académie
nationale de pharmacie.
JEAN COSTENTIN
Professeur émérite des universités, membre
des académies nationales de médecine
et de pharmacie, désigné par le Président
de l’Académie des sciences, à compter
du 25 juin 2016.
PATRICE QUENEAU
Professeur émérite des universités,
membre de l’Académie nationale de médecine,
désigné par le Président de l’Académie nationale
de médecine.
ROMAIN GIROUILLE
Sportif de haut niveau désigné par le Président
du CNOSF.
PAUL-ANDRÉ TRAMIER
Membre du Conseil d’administration du CNOSF,
désigné par le Président du CNOSF.
CLAUDE MATUCHANSKY
Professeur émérite de médecine, ancien membre
du Comité consultatif national d’éthique pour
les sciences de la vie et de la santé, désigné
par le Président du Comité consultatif national
d’éthique pour les sciences de la vie et
de la santé.
MARTINE RACT-MADOUX
Conseiller (h) à la Cour de cassation,
désignée par le Premier Président de la Cour
decassation.
Une personnalité ayant compétence en médecine
vétérinaire participe aux délibérations relatives
à la lutte contre le dopage animal.
MICHEL PÉCHAYRE
Docteur vétérinaire.