Annexe 4 Identité du patient Formulaire de consentement Nom de l’investigation ou du traitement : Suite à l’entretien d’information que j’ai eu et aux réponses qui ont été apportées à mes questions, j’accepte, après réflexion, l’intervention et/ou le traitement qui m’a été proposé. J’ai pris note que je peux changer d’avis à n’importe quel moment, même après avoir signé ce document. Matériel d’information reçu : Entretien d’information brochure/feuille d’information Video Autre F F (titre) _____________________________________ F _____________________________________ F ______________________________________ Signature du patient capable de discernement (mineur/majeur): ___________________________ Date :______________________ Nom du représentant légal (caractères d’imprimerie)1: _________________________ Signature : _________________________ Date : ________________________ Nom du témoin (caractères d’imprimerie)2: _____________________________ Signature : _________________________ Date : ________________________ A conserver dans le dossier du patient 1 2 Pour les patients incapables de discernement (majeurs ou mineurs) Pour les patients capables de discernement mais physiquement incapable de signer le formulaire DM/DSI/SG/pc/janvier 2004 infopat-consentement-3