Tarifs de réutilisation des données publiques au 01/03/2012

Tarifs de réutilisation des données publiques au 01/03/2012
Sauf indication contraire, les tarifs sont exprimés par image, en euros TTC, pour une durée de 5 ans.
OUVRAGES ET PERIODIQUES (support papier ou multimédia)
1/8 page
¼ page
½ page et ¾ page
Pleine page
Couverture
15,00
30,00
40,00
60,00
160,00
EXPOSITIONS
Panneau d'exposition
60,00
AUDIOVISUEL
Film, téléfilm
Publicité, bande-annonce
60,00
228,00
AUTRES UTILISATIONS COMMERCIALES
Jusqu'à 1500 exemplaires inclus
Supérieur à 1500 exemplaires
77,00
153,00
UTILISATION EN LIGNE SUR INTERNET
•
Réutilisation avec fourniture des images par les Archives nationales d'outre-mer
(par reproduction sur site ou à distance, ou copies d'écran sur le site Internet des Archives nationales d'outre-
mer)
•
De 1 à 100 000 vues
0,35
De 100 001 à 500 000 vues
0,10
De 500 001 à 1 000 000 vues
0,07
Au-delà de 1 000 000 de vues
0,04
Réutilisation sans fourniture des images par les Archives nationales d'outre-mer
(par photographie ou numérisation directement par le demandeur)
Minoration de 20 % sur la base du tarif avec fourniture d'images
•
Réutilisations d'images pour des documents supérieurs au format 50 x 60 cm notamment les
cartes et plans
De 1 à 100 vues
20,00
De 101 à 1 000 vues
10,00
De 1 001 à 10 000 vues
5,00
Au-delà de 10 000 vues
3,00