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C O M M U N E D ’ Y V E R D O N - L E S - B A I N S
Procès-verbal de la séance du Conseil communal
du 9 juin 2005
Présidence : Monsieur Cédric PILLONEL, Président.
La Municipalité siège en l’absence de Monsieur le Syndic, qui a annoncé son
arrivée avec un peu de retard.
Monsieur le Président souhaite à tous une cordiale bienvenue, salue les
Conseillères et Conseillers, le vice-Syndic et les Municipaux, les représentants
de la presse, le public présent, les candidats à la naturalisation, ainsi que les
téléspectateurs.
1. APPEL
L’appel fait constater l’absence de :
Mesdames Martine FREY TAILLARD, Valérie JAGGI WEPF, Marianne SAVARY,
Sarah SCAPERROTTA ; Messieurs Guy BANNOUX, Pierre-François BRAND, Jean-
Pierre CHAPUIS, Patrick COSANDEY, Jean-Paul GIROUD, Raoul IBANEZ, Nunzio
INDULZI, Claude JACCARD, Jacques MARTIN, Jean-Noël PASTEUR, Yan
ROSSIER, Bart WIND.
Se sont excusés :
Mesdames Martine FREY TAILLARD, Valérie JAGGI WEPF, Marianne SAVARY,
Sarah SCAPERROTTA ; Messieurs Guy BANNOUX, Jean-Pierre CHAPUIS, Jean-
Paul GIROUD, Raoul IBANEZ, Nunzio INDULZI, Jacques MARTIN, Jean-Noël
PASTEUR, Bart WIND.
Absents : Messieurs Patrick COSANDEY, Claude JACCARD, Yan ROSSIER.
Arrivé après l’appel : Monsieur Pierre-François BRAND.
Monsieur le Président :
L’appel nous apprend que le quorum est atteint et je déclare la séance ouverte.

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2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 MAI 2005
Tel que présenté, le procès-verbal n’appelle aucun commentaire. Il est approuvé
avec remerciements à son auteur.
3. DÉMISSIONS
En date du 20 mai 2005, j’ai reçu la lettre suivante :
Monsieur le Président,
Depuis de nombreux mois, mes activités professionnelles ne me permettent plus de
participer aux séances du Conseil. En plus, je ne sais jamais à l’avance si je serai de
retour pour la séance.
J’ai toujours espéré que la situation allait s’améliorer, mais de toute évidence ce n’est
pas le cas.
C’est pourquoi je vous présente ma démission du Conseil communal avec effet
immédiat.
Suivent les salutations et c’est signé Peter OTHENIN-GIRARD.
Monsieur le Conseiller Peter OTHENIN-GIRARD a siégé au Conseil depuis 1998. Il a
notamment participé aux travaux de la Commission de recours en matière
informatique de 1998 à 2001.
Je remercie Monsieur OTHENIN-GIRARD de son engagement pour la collectivité et
lui souhaite le meilleur pour la suite.
En date du 22 mai, la lettre suivante m’est parvenue :
Monsieur le Président,
Par la présente, je tiens à vous faire part de ma démission de la Commission des
naturalisations et du Conseil communal.
En effet, absent depuis quelques séances pour des raisons professionnelles et pour
d’autres activités au sein de sociétés locales, je ne peux plus tout assumer et j’ai

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finalement fait le choix cité précédemment. Je cède donc ma place à quelqu’un de
plus disponible pour remplir ces fonctions avec l’assiduité qui me manque
actuellement.
C’est avec beaucoup de plaisir que tout au long de mes années de Conseiller
communal, j’ai assumé cette tâche enrichissante et fait la connaissance de
nombreux Conseillers, avec qui j’ai eu du plaisir à travailler et à partager des points
de vue sur le fonctionnement de notre très belle Ville, dans un profond respect.
Je garderai un excellent souvenir de mon passage au sein du législatif communal et
formule tous mes vœux à mes collègues du Conseil communal et à la Municipalité
pour la fin de leur mandat.
Suivent les salutations et c’est signé Jean-Daniel CHAPERON.
Monsieur le Conseiller Jean-Daniel CHAPERON est également Conseiller communal
depuis 1998. Il a oeuvré au sein de la Commission des naturalisations, d'abord
comme membre suppléant, puis comme membre à part entière.
Je remercie Monsieur CHAPERON de son engagement pour notre Commune et lui
souhaite le meilleur pour la suite.
4. ASSERMENTATION
Monsieur le Président :
Le Conseil communal ayant des sièges vacants, le Bureau du Conseil a procédé au
remplacement des Conseillers démissionnaires.
Premier des viennent-ensuite de la liste Radicale, Monsieur David GRANDJEAN, né
en 1970, domicilié Sous-Bois 9C, a accepté d’accéder au Conseil communal, en
remplacement de Monsieur le Conseiller Jean-Daniel CHAPERON.
Le groupe Socialiste ayant épuisé sa liste de viennent-ensuite, est prié de présenter
au Conseil une liste complémentaire avant la prochaine séance du Conseil.
Je prie Monsieur GRANDJEAN de bien vouloir s’approcher de la table et incite notre
assemblée à se lever.
Je vais vous lire le serment se trouvant à l’article 6 du Règlement du Conseil
communal. Suite à cela, à l’appel de votre nom, je vous prie de lever la main droite et
de dire : « Je le promets ».

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Lecture du serment par Monsieur le Président.
Monsieur David GRANDJEAN :
«Je le promets».
Monsieur le Président :
Monsieur le Conseiller, je vous félicite pour votre accession au Conseil communal et
vous y souhaite la bienvenue. J’espère que vous y vivrez une expérience riche et
agréable. Je vous remets un exemplaire du Règlement de notre Conseil et vous
invite à reprendre place dans la salle, à votre convenance.
5. COMMUNICATIONS DU PRÉSIDENT
Ce soir entre 19h et 19h30 a eu lieu la deuxième séance d’A vous la parole ! demi-
heure de démocratie participative pour la commune d’Yverdon-les-Bains.
Nous avons pu entendre une intervention de Monsieur Grégoire GONIN concernant
la problématique du cheminement piétonnier sur une parcelle privée.
La prochaine séance d’A vous la parole ! aura lieu le jeudi 7 juillet. Les personnes
intéressées sont priées de s’adresser à notre secrétaire ou à moi-même jusqu’au 27
juin, date de la réunion du Bureau du Conseil.
C’est avec beaucoup d’émotion que j’ai la joie de vous annoncer trois heureuses
nouvelles.
Yverdon-les-Bains compte depuis peu trois nouveaux petits citoyens. Il s’agit de
Sonia WIND, de Nadège WEPF et de Grégoire FREY.
Je félicite les heureuses mamans Mesdames les Conseillères Valérie JAGGI WEPF
et Martine FREY-TAILLARD, ainsi que le non moins heureux papa Monsieur le
Conseiller Bart WIND.
Je leur souhaite beaucoup de joies et une agréable vie de famille agrandie.
(Applaudissements)

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Afin de ne pas décourager l’engagement civique pendant la période de maternité, je
m’engage à verser aux nouveaux parents, à titre d’assurance maternité et paternité,
les jetons de présence de ce soir, ainsi que des trois mois prochains, s’ils ne peuvent
être présents.
Suite aux nouveautés de la Constitution vaudoise, le Grand Conseil a effectué une
refonte complète de la Loi sur les Communes et de la Loi sur l’exercice des droits
politiques. Les modifications de ces lois appellent à une modernisation de notre
Règlement du Conseil communal.
Le Bureau a chargé Monsieur MERMOD, secrétaire municipal et juriste, de proposer
un projet de nouveau Règlement. Ce dernier sera soumis, vraisemblablement en
septembre, à une Commission ad hoc. Je tiendrai les groupes informés des
avancements de ce travail.
La Municipalité et le Conseil communal ont reçu une pétition du collectif des
habitants et utilisateurs de la Bergerie.
Le Bureau n’a cependant pas pu prendre connaissance de son contenu lors de sa
dernière séance. Il le fera le 27 juin prochain et y donnera suite à la prochaine
séance du Conseil.
Mercredi dernier, j’ai reçu du Service des Sports de notre Commune l’information
suivante :
L’année 2005 a été déclarée « Année du Sport » par le Conseil Fédéral. La
Municipalité a décidé d’appuyer cette démarche en organisant le premier Festival
Sportif yverdonnois. La presse a déjà parlé plusieurs fois de cette manifestation.
La première compétition aura lieu le samedi 11 juin au Minigolf, dès 9h30 le matin.
Le Service des Sports tient à rappeler que :
• Il est toujours possible de s’inscrire.
• Il sera possible de s’inscrire à tout moment dans l’année.