Master 2 « Droit et gestion de la santé

Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
REVUE DE PRESSE
Sous la direction de M. François VIALLA
Master 2 « Droit et gestion de la santé »
Semaine n° 49
Du Jeudi 29 novembre 2012 au Mercredi 5 décembre 2012
Promotion 2012 – 2013
BROUARD Maurine
CHASTAGNER Thomas
HUBERT Edwin
JANS Johanna
LE CADE Laurène
LEFEBVRE Laure
MEZIL Yaël
ROCCHI Thomas
ROUSSELOT Margaux
[email protected]
Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
SOMMAIRE
I – Législation...................................................................................................................................................................................................... 3
II- Jurisprudence................................................................................................................................................................................................ 4
III – Doctrine........................................................................................................................................................................................................ 5
IV – Flash-infos................................................................................................................................................................................................... 6
V – Les dossiers de la rédaction................................................................................................................................................................... 8
A – Automedication et e-sante........................................................................................................................................................ 8
B – les réseaux de soins................................................................................................................................................................... 10
C – L'obésité ........................................................................................................................................................................................ 11
D – La fin de vie.................................................................................................................................................................................. 13
VI – Le débat de la semaine : les déserts médicaux........................................................................................................................... 15
VII – Rubrique pharmaceutique................................................................................................................................................................ 17
VIII – Recherche scientifique...................................................................................................................................................................... 20
IX – Pour aller plus loin................................................................................................................................................................................ 22
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
I – Législation
« Actualisation des dispositions réglementaires du Code de la santé publique
constituant le Code de déontologie des pédicures-podologues »
29/11/12
La Semaine Juridique Entreprise et Affaires
Le décret n° 2012-1267 du 16 novembre 2012 procède à l'actualisation des
dispositions réglementaires du Code de la santé publique constituant le code de
déontologie des pédicures-podologues (C. santé publ, art. R. 4322-31 à R.4322-99) pour
tenir compte de l'évolution des pratiques professionnelles et de l'évolution de la
réglementation des ordres médicaux et paramédicaux. Les modifications portent sur les
cabinets secondaires, la collaboration et le bail commercial.
http://www.lexisnexis.fr
« Loi HPST : mise en cohérence des dispositions réglementaires »
03/12/12
Actualités du droit
Le décret n°2012-1331 du 29 novembre 2012 met en adéquation des dispositions
réglementaires avec la loi « HPST » du 21 juillet 2009. Ainsi, cinq modifications sont
apportées :
• afin de procéder à une actualisation de références et de tirer les conséquences de
la création des Agences Régionales de Santé (ARS), des modifications techniques
sont apportées à la partie réglementaire du Code de la santé publique ;
• la consultation sur le Programme Régional de Santé (PRS) et la publicité des
documents s’y rapportant sont simplifiées. En outre, ces derniers peuvent être
consultés par voie électronique ou sur place ;
• certaines règles relatives aux comités départementaux de l’aide médicale urgente
et de la permanence des soins sont modifiées dans le but d’améliorer le
fonctionnement et l’organisation des transports sanitaires ;
• les règles du contrôle de légalité applicables aux marchés passés par les
établissements publics sociaux et médico-sociaux sont alignées sur celles
s’appliquant aux marchés passés par les collectivités territoriales ;
• les établissements publics de santé sont dispensés du ministère d’avocat lorsqu’ils
sont défenseurs dans des litiges.
http://www.actualitésdudroit.lamy.fr
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
II- Jurisprudence
« L'imputabilité d'une maladie au service doit s'apprécier au regard du dernier état
des connaissances scientifiques »
03/12/12
AJDA
Par une décision n°344561 du 21 novembre 2012, le Conseil d'Etat reconnaît la
probabilité du lien entre la vaccination contre l'hépatite B d'un fonctionnaire et la
myofasciite à macrophages dont il souffre, au regard du dernier état des connaissances
scientifiques, même si celles-ci ont évolué depuis la décision de l'administration. Comment
apprécier l’imputabilité de la maladie au service ? La méthode du juge administratif est
claire pour le Conseil d’Etat : l'imputabilité d'une maladie au service doit s'apprécier au
regard du dernier état des connaissances scientifiques même en cas d’évolution de ces
dernières.
http://www.dalloz.fr
« Dignité ? Vous avez dit « dignité ». Le principe fondamental de la dignité humaine
au secours inutile du devoir d’information du patient par le médecin »
11/12
Alain Gorny et Mathilde Merckx – Revue Droit et Santé
Par un arrêt du 12 juin 2012, la Cour de cassation (Cass., 1re civ., 12 juin 2012,
pourvoi n° 11-18.327, FS + P + B + I) revient sur le devoir d’information envers le patient.
Selon la Haute juridiction, « le non-respect par un médecin du devoir d'information dont il
est tenu envers son patient, cause à celui auquel cette information était légalement due un
préjudice qu'en vertu du texte susvisé le juge ne peut laisser sans réparation ». Les
auteurs reviennent ici sur ce sujet et le replacent entre responsabilité délictuelle et «
fondamentalisation » du devoir d’information du médecin.
http://www.bnds.fr
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
III – Doctrine
« Le consensus européen en matière de procréation artificielle »
11/12
Master 2 Droit des établissements – Revue Droit et Santé
Les auteurs s’interrogent sur un éventuel consensus sur la procréation
médicalement assistée dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de
l’homme depuis 1997. Selon eux, ce consensus apparaîtra le jour où il y a aura un accord
entre toutes les législations nationales concernées.
http://www.bnds.fr
« « Couvrez ce sein que je ne saurais voir » (Molière, Tartuffe, Acte III, scène 2) «
Cachez ce c.. que je ne saurais montrer » »
11/12
François Vialla – Revue Droit et Santé
La pétition estivale contre les blouses qui ne couvrent que la moitié du corps en
milieu hospitalier est plus sérieuse qu’il n’y paraît. En effet, cette pétition pose la question
de la pudeur et donc de la dignité de la personne. Signe de cette préoccupation, le Centre
Hospitalier Universitaire de Nîmes a décidé d’investir pour que ses patients n’aient plus à
subir la demi-blouse.
http://www.bnds.fr
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
IV – Flash-infos
« Forte progression en 2011 de
l'absentéisme à l'hôpital »
aux porteurs de la maladie. L'association
Cesida a activement souligné que "cette
disposition est un acte de discrimination
contre ces personnes, inacceptable dans
une société moderne et ouverte" comme
celle de Madrid.
28/11/12
Guillaume Guichard – Le Figaro
Dans les établissements hospitaliers, les
arrêts de travail ont augmenté de 7% en
2011 selon une étude réalisée par
l'assureur Sofaxis. Le nombre d'absents et
la durée d'absence augmentent. Plusieurs
arguments sont mis en exergue : « le
vieillissement de la population employée,
la pénibilité des métiers hospitaliers et le
recul progressif de l'âge de départ à la
retraite à taux plein ».
La question se pose de savoir si
l'instauration d'un jour de carence
(indemnités) dans le secteur réduira ce
phénomène. Certains soulignent que
certains personnels pourraient prolonger
leurs arrêts de travail pour éviter ce
dispositif.
En 2011, le coût des absences variait
entre 2 589 € et 3 640 € selon la taille de
l'établissement.
http://www.liberation.fr/monde/petition-a-madridlaissez-les-seropositfs-conduire-des-taxis...
Voir aussi:
Article - AquitaineFrance 3 - Samedi 1er décembre,
Journée mondiale du SIDA
« L’État garantit 55 000 euros de
revenus par an aux médecins »
http://www.lefigaro.fr/conjoncture...
02/12/12
Guillaume Guichard - Le Figaro
« Pétition à Madrid : "Laissez les
séropositifs conduire des taxis »
Le débat sur les déserts médicaux n'aura
pas été sans conséquences. En effet,
Marisol Touraine va prendre une mesure
en réponse aux craintes des internes en
médecine suite à l'accord sur les
dépassements d'honoraires. La ministre
de la Santé les a rassurés en soulignant
que l'exécutif ne souhaitait pas restreindre
leur liberté d'installation. En instaurant un
versement de 55 000 euros à tout
médecin qui s'installe dans un désert
médical, Marisol Touraine privilégie
l'incitation à la coercition.
En sus, le gouvernement avait prévu la
01/12/12
AFP – Libération
A Madrid, une pétition a recueilli 80 000
signatures contre un règlement madrilène
interdisant aux porteurs du virus du SIDA
de conduire des taxis. A l'occasion de la
journée
mondiale
du
SIDA,
des
associations et groupements de la société
civile ont fait remarquer que la réduction
des dépenses publiques du fait de la
récession menaçait les soins dispensés
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
création de « praticiens territoriaux de
médecine générale » dans le projet de loi
de financement de la Sécurité sociale.
Mais à ce jour, compte tenu du rejet du
projet de loi de financement, nul ne sait si
cela va être repris dans le prochain projet.
« Les médecins défilent contre les
atteintes à la médecine libérale »
04/12/12
AFP - Libération
http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2012/11/30/-letat-garantit....
"Les médecins ne sont pas des pigeons!...
Les dentistes ne sont pas des moutons!"
Tels étaient les slogans que scandaient
plusieurs centaines de médecins libéraux
qui dénonçaient les atteintes portées à la
médecine libérale. Ils protestaient à la fois
contre l'accord sur l'encadrement des
dépassements
d'honoraires
et
la
proposition de loi en cours visant à
conforter
les
réseaux
de
soins
mutualistes.
Voir aussi :
Article - Le Nouvel Observateur - Marisol Touraine
offre une garantie de revenus aux jeunes médecins
« Un enfant sur cinq sous le seuil de
pauvreté »
03/12/12
Tonino Serafini - Libération
http://www.liberation.fr/societe...
En France, ce ne sont pas moins de sept
rapports qui vont être rendus lors de la
prochaine Conférence de lutte contre la
pauvreté et pour l'inclusion sociale qui se
tiendra au Conseil économique, social et
environnemental. Remis au gouvernement
par les différents groupes de travail en
charge du dossier (famille, enfance,
logement, santé, emploi, surendettement,
droits sociaux, politiques de solidarité),
ces rapports ont pour objectif de renforcer
les moyens pour faire face à la misère.
Aujourd'hui en France, 8,6 millions de
personnes vivent encore sous le seuil de
pauvreté monétaire (964 euros par mois),
dont un enfant sur cinq.
« Deux
établissements
sanctionnés »
de
santé
29/11/12
Sud Ouest
Cinq hôpitaux avaient été sanctionnés par
l'Agence Régionale de Santé (ARS) pour
avoir surfacturé des actes médicaux et
chirurgicaux. Le tribunal administratif (TA)
de Poitiers a confirmé cette sanction pour
deux des établissements : le centre
hospitalier de La Rochelle et la clinique du
Mail.
http://www.sudouest.fr/2012/11/29/deuxetablissements-de-sante-sanctionnes...
http://www.liberation.fr/societe......
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
V – Les dossiers de la rédaction
A – AUTOMEDICATION ET E-SANTE
« La santé s'impose sur Internet et les réseaux sociaux »
28/11/12
Damien Mascret – Le Figaro
Le Conseil National de l'Ordre des Médecins (CNOM) a organisé le 14 novembre
dernier, une table ronde concernant « le Dr Google et les cyberpatients ». Véritable
révolution, il apparaît que 60% des Français se tournent vers Internet pour rechercher des
informations sur la santé. Le Docteur Michel Legmann alerte sur l'exploitation inappropriée
de données divulguées sans contrôle.
Cependant, cette tendance a des effets positifs sur la relation patient/médecin, elle
l'équilibrerait en favorisant une meilleure information du patient. Les témoignages de
patients ont leurs avantages mais ont des limites.
Les spécialistes des réseaux de soins soulignent l'utilisation d'applications santé
pour smartphones. De plus, les « serious game », visant à transmettre des messages
pédagogiques, se développent notamment pour sensibiliser les jeunes aux dangers de
l'alcool.
http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/11/28/19493-sante-simpose-sur-internet-reseaux-sociaux
« Les Français se tournent progressivement vers l'automédication »
30/11/12
LeParisien.fr
L'achat de médicaments sans ordonnance a progressé de près de 5%. Les
Français sont les plus gros consommateurs, avec une moyenne de 76 euros par an et par
habitant. En Italie, la moyenne est de 35 euros, contre 62 euros en Allemagne. Les
antalgiques sont les médicaments sans ordonnance les plus vendus.
La marque Doliprane© a la part de marché la plus importante avec 4,3%.
http://www.leparisien.fr/laparisienne/sante/les-francais-se-tournent-progressivement-vers-l-automedication...
8
Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
« Les médicaments en vente libre séduisent de plus en plus »
03/12/12
Catherine Ducruet - Les Échos
L’automédication enregistre une croissance de 4,7 % en 2012, alors que le chiffre
d’affaire total des officines reste stable. La marge brute des pharmacies est donc en
baisse. Pascal Voisin, spécialiste du secteur au sein du cabinet IMS Health France affirme
que « Les médicaments en vente libre pourraient bien finir par échapper aux pharmacies
d'officine comme au Portugal ou en Italie, pour être vendus par des chaînes. Ce n'est
qu'une question de temps ».
Ainsi, il préconise notamment que les pharmacies se familiarisent avec les techniques de
marketing, tout en préservant la dimension de conseil du pharmacien. Elles seront ainsi
mieux armées pour résister aux enseignes commerciales.
http://www.lesechos.frles-medicaments-en-vente-libre-seduisent-de-plus-en-plus
9
Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
B – LES RÉSEAUX DE SOINS
« Pourquoi les réseaux de soins suscitent la polémique »
29/11/12
Guillaume Guichard - Le Figaro
Les réseaux de soins permettent aux patients d'avoir des prestations médicales à
coûts réduits. Contestés par certains médecins, les députés viennent pourtant d'autoriser
leurs extensions. Les mutuelles refusent d'être des « payeurs aveugles » et souhaitent,
ainsi, négocier des prix avec des professionnels de santé. Certaines ont déjà développé
des réseaux mais du fait du vide juridique en la matière, elles sont attaquées en justice.
La proposition de loi interdit aux médecins, aussi bien généralistes et spécialistes,
de négocier avec les mutuelles. Ces dernières souhaitent plutôt intervenir sur les prix de
soins mal remboursés par la Sécurité sociale (soins dentaires, optique).
http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2012/11/28/les-deputes-limitent-le-recours-aux-reseaux-de-soins...
« Santé : à qui profitent les réseaux de soins des mutuelles ? »
01/12/12
Sylvie Montaron - LeProgrès.fr
Actuellement, seules les assurances et les complémentaires peuvent pratiquer des
remboursements différenciés. La Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN)
s'est vu rappelée, en 2010, par la Cour de cassation, « l'obligation d'égalité entre tous les
adhérents d'une mutuelle qu'ils choisissent un dentiste conventionné ou non conventionné
». La MGEN avait lancé son premier réseau de soin dès 1992.
La proposition de loi va permettre aux mutuelles de recourir aux remboursements
différenciés. Le texte a été amendé après la grève des internes et précise qu'il ne peut
porter atteinte au « droit fondamental » de la liberté de choix du patient du professionnel
de santé.
Le but de ces réseaux est de négocier une baisse des tarifs. Certaines
associations, tel que le collectif des associations d'usagers de la santé (Ciss), mettent en
garde sur cet effet présumé.
Les internes admettent des progrès sur « l'indépendance des tarifs des médecins »
mais restent opposés au principe du remboursement différencié. Une grève est prévue.
http://www.leprogres.fr/sante/2012/12/01/a-qui-profitent-les-reseaux-de-soins-des-mutuelles
10
Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
C – L'OBÉSITÉ
« Un calculateur Excel pour prédire le risque d’obésité dès la naissance »
29/11/12
LeParisien.fr
Les chercheurs du CNRS ont conçu un calculateur automatique. Ce dernier
fonctionne à partir d’une simple équation, et permet d’évaluer le risque d’obésité des
nouveau-nés. Ces travaux pourraient permettre d’améliorer la prise en charge des
personnes à risques et de prédire les risques d’obésité. Il faut pour cela recueillir des
données très simples à obtenir comme : l’indice de masse corporelle des deux parents
avant la grossesse, le poids de l’enfant, la profession de la mère, le tabagisme et le
nombre d’enfants dans la famille. L’étude de ces données aboutit à une équation qui est
ensuite convertie en calculateur Excel automatique pour permettre d’évaluer et anticiper le
risque.
http://www.leparisien.fr/un-calculateur-excel-pour-predire-le-risque-d-obesite-des-la-naissance ...
Voir aussi
Article - Journal International de la Médecine - Prédire : simple comme une équation
Article - CNRS - Obésité de l'enfant : un calcul simple pour évaluer le risque à la naissance
« Obésité et maternité perdre du poids est toujours une priorité »
30/11/12
Le Nouvel Observateur
La maternité de femmes obèses peut engendrer des problèmes en série ou
renoncement. Pendant la grossesse et l’accouchement, il existe des risques d’infertilité, de
complications pour les mères et pour leurs bébés. Pour aider ces femmes, les
professionnels de la naissance changent leurs méthodes d’accompagnement. Le but est
toujours le même : la perte de poids. Mais les moyens pour y parvenir s’accompagnent
d’une tendance durable, de douceur. Ces mères font l’objet d’un suivi personnalisé et
d’une meilleure prise en charge avant la grossesse.
http://tempsreel.nouvelobs.com/monde/obesite-et-maternite-perdre-du-poids-est-toujours-la-priorite...
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
« Les bactéries intestinales aggravent les effets de l’obésité »
30/11/12
Denis Sergent - La Croix.com
Des chercheurs ont démontré, pour la première fois, un lien de causalité entre la
présence de certaines bactéries de l’intestin et les complications métaboliques de
l’obésité. L’obésité n’est pas une maladie infectieuse, due à un virus, une bactérie ou un
parasite, toutefois cette découverte prouve que les bactéries intestinales peuvent aggraver
l’expression de cette maladie métabolique. Cette avancée ouvre des pistes pour enrayer
le diabète et certaines maladies du foie.
http://www.la-croix.com/Les-bacteries-intestinales-aggravent-les-effets-de-l-obesite ...
« Obésité : les enfants en surpoids plus vulnérables à la publicité des aliments »
03/12/12
Santé log.com
Le taux d’obésité infantile a globalement triplé ces 30 dernières années.
L’Université du Missouri a publié une étude dans l’édition de novembre du « Journal of
Pediatrics » qui démontre l’impact accentué des publicités sur les enfants déjà atteints
d’obésité. Cette étude a été menée par neuro-imagerie et met en avant chez ces enfants,
une déficience de la région du cerveau qui contrôle la maîtrise de soi, au profit de
l’activation des zones de récompense.
http://www.santelog.com/news/nutrition-obesite/obesite-les-enfants-en-surpoids...
« Obésité, toxicomanie, troubles sexuels : des maladies qui n’en sont pas pour une
personne sur deux »
04/12/12
Santé Log.com
Le Professeur Kari Tikkinen, co-auteur de l’étude Find cherche à expliquer pourquoi
aux yeux de l’opinion publique telle ou telle maladie est considérée comme réelle. Cette
étude a pour but de déterminer les conditions d’une « vraie » maladie et ce, pour
contribuer à résoudre certains contentieux sociaux et, répondre à de grandes questions de
santé publique. « La maladie » explique-t-elle « est un mot aujourd’hui aussi difficile à
définir que la beauté, la vérité ou l’amour, même si le concept même de maladie est
associé à la médecine ». Cette étude démontre que l’obésité en tant que maladie ne fait
pas l’unanimité.
http://www.santelog.com/obesite-toxicomanie-dysfonction-sexuelle-ces-maladies-n-en-sont-pas-pour-unepersonne-sur-2...
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
D – LA FIN DE VIE
« L’accompagnement des personnes en fin de vie »
01/12/12
La dépêche.fr
Le 4 décembre, l’association Société pyrénéenne de soins palliatifs (SP2) organise
comme chaque année son grand débat. L’association forme, depuis près de dix ans, avec
une équipe de soignants et de non-soignants, des bénévoles afin d’accompagner les
patients en fin de vie ainsi que leur famille. Elle met également en place des groupes
d’entraide pour les personnes endeuillées.
http://www.ladepeche.fr/article/2012/12/01/1502946-l-accompagnement-des-personnes-en-fin...
« L’euthanasie : la fin du mystère de la vie ? »
03/12/12
Mustapha Amarouche – lapresse.ca
Pendant longtemps, la vie était considérée comme une chose divine à laquelle il ne
fallait pas porter atteinte. Les opinions ont grandement évolué. Au Québec, 83 % de la
population est maintenant favorable au suicide assisté quand il est justifié par une
souffrance intolérable dénuée de tout espoir de guérison. Les Français aussi sont d'accord
dans les mêmes proportions. Notons que certains pays comme la Belgique, les Pays-Bas
ou encore le Luxembourg ont décidé de légaliser l’euthanasie.
http://www.lapresse.ca/debats/le-cercle-la-presse/actualites/201212/leuthanasie-la-fin-du-mystere...
« Fin de vie : les demandes d’euthanasie restent rares »
04/12/12
Laetitia Clavreul – Le Monde
Pour la première fois en France, une étude a été menée sur les décisions du corps
médical face à la fin de vie. En effet, l’Institut National d’Études Démographiques (INED) a
publié les premières données le 3 décembre. Les chercheurs se sont intéressés aussi
bien aux décisions prises à l’hôpital qu’en maison de retraite ou encore en hospitalisation
à domicile. Il apparaît que la moitié des décès résultent de décisions «ayant pu d’hâter » la
mort du patient.
De plus, selon les médecins interviewés 16% des patients expriment la volonté de
précipiter la mort.
13
Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
L’étude souligne également que 10% des décisions d’arrêt de traitement,
d’intensification de la douleur ou d’administration de substances létales sont prises sans
en avoir discuté avec le patient.
http://www.lemonde.fr/sante/article/2012/12/04/fin-de-vie-les-demandes-d-euthanasie-restent...
Voir aussi :
Article - L'Express - "Fin de vie: à peine 1% de "vraies" euthanasies"
« En France, la mort précipitée dans un décès sur deux »
03/12/12
Delphine Chayet - Le Figaro
"Si la loi Leonetti est mise en œuvre dans près d'un décès sur deux, ses conditions
d'application semblent insuffisantes" déclare Régis Aubry, chercheur associé à l'étude et
président de l'Observatoire national de la fin de vie. Alors que les conclusions de la
mission de concertation confiée par le président de la République au Professeur Didier
Sicard doivent être délivrées à la fin du mois, la revue BMC Palliative Care livre pour la
première fois des éléments chiffrés visant à éclairer le sujet controversé de l'euthanasie.
Aujourd'hui en France, 48% des décès surviennent après une décision médicale qui peut
avoir pour effet secondaire d'abréger la vie.
http://sante.lefigaro.fr/actualite......
Voir aussi :
Article - Rtl - "Fin de vie: une décision médicale dans un cas sur deux"
« Chine : un appel des partisans en faveur d’une loi sur l’euthanasie »
04/12/12
french.peopledaily.com
La question de l'euthanasie divise l'opinion publique, en particulier chez les avocats
et les experts de la santé. L'euthanasie est illégale en Chine, mais depuis 2007, les
partisans du suicide assisté font campagne pour un changement de législation.
Cependant, même les opposants admettent que l'introduction d'une procédure légale de
l'euthanasie peut empêcher les parents de personnes atteintes de maladies terminales de
se retrouver devant un tribunal.
Qiu Renzong, un expert en éthique médicale, a suggéré un système dans lequel les
patients peuvent être évalués pour leurs aptitudes et recevoir ou non une aide
professionnelle.
http://french.peopledaily.com.cn/VieSociale...
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
VI – Le débat de la semaine : les déserts
médicaux
« Déserts médicaux : un salaire minimum de 4.600 €/mois »
03/12/2012
Nouvel Observateur
La ministre de la Santé Marisol Touraine a proposé, dimanche 2 décembre, de
garantir aux jeunes médecins généralistes un salaire minimum de 55.000 euros par an
s'ils décident de s'installer dans les déserts médicaux. Selon elle, "Un jeune médecin doit
gagner 55.000 euros dans l'année. S'il n'arrive pas à ce plafond-là, on lui paiera la
différence entre ce qu'il a gagné et 55.000 euros, ce qui lui permet d'avoir une forme
d'assurance"
http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/deserts-medicaux-un-salaire-minimum-de-4-600-euros-par-mois...
« Déserts médicaux : l'État va proposer un salaire minimum »
03/12/2012
La dépêche
Le mois dernier, Marisol Touraine, ministre de la Santé, avait indiqué qu' «Il n'y aura
pas de mesures autoritaires, mais des incitations». L'Etat s'engage à verser aux médecins
qui voudront s'installer dans ces «zones sensibles», la différence entre ce seuil de 55 000
euros et ce qu'ils touchent. Cet accompagnement d'une durée de deux ans permettra aux
médecins de se créer une patientèle suffisante.
http://www.ladepeche.fr/-deserts-medicaux-l-etat-va-proposer-un-salaire-minimum.html
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Centre Européen d’Études et de Recherche en Droit & Santé
« Lutter contre les déserts médicaux : l'équation impossible”
03/12/2012
François Béguin - Le Monde
Comment inciter des médecins, sans pour autant les contraindre, à s'installer dans
les zones sous-médicalisées ? Ainsi, la ministre de la santé, Marisol Touraine
reconnaissait l'absence de "recettes magiques" pour résoudre ce problème, le 18
novembre dernier. Refusant de s'attaquer à la liberté d'installation, pilier de la médecine
libérale, la ministre va annoncer courant décembre un plan « dédié et complet » sur le
sujet qui devrait proposer un soutien renforcé au développement des maisons de santé
pluridisciplinaires, des maisons financées sur fonds publics où médecins et professions
paramédicales travaillent en groupe.
http://www.lemonde.fr/sante/lutter-contre-les-deserts-medicaux-l-equation-impossible ...
« Où sont les déserts médicaux français? »
03/12/2012
Aurélie Delmas - 20 minutes
La ministre de la Santé, Marisol Touraine a annoncé dimanche dernier un salaire
minimum pour les jeunes médecins généralistes qui iront pratiquer leur métier dans les
déserts médicaux. Quels sont ces déserts médicaux ?
La France n’est pas dans une situation critique, fixée à 250 médecins pour 100.000
habitants, car selon l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
(INSEE), la France affiche 334 médecins pour 100.000 habitants. En revanche, le pays est
parfois très inégalement doté, il existe des territoires où l'offre médicale est insuffisante. Il
s'avère que selon le ministère de la Santé, la qualification de désert médical repose sur
deux critères :
- une densité médicale inférieure à la moyenne de 30%
- une activité médicale par professionnel supérieure de 30% à la moyenne nationale.
En se fondant uniquement sur les médecins généralistes, le nord-ouest est la zone
la plus sinistrée. La Manche, l’Eure, l’Eure et Loir, la Haute Marne et la Corrèze sont les
départements les plus désertés.
De plus, si la population de généralistes est croisée avec le nombre de personnes âgées,
les départements les plus touchés sont la Manche, l’Eure, l’Eure et Loir, la Haute Marne et
la Corrèze auxquels il faut ajouter la Nièvre, la Creuse et la Lozère.
http://www.20minutes.fr/societe/1054971-ou-deserts-medicaux-francais
Voir aussi
Article - La Nouvelle République - Déserts médicaux : 4600 euros mensuels garantis aux jeunes médecins
Article - Sante News.eu - Un salaire garanti du 4600 euros/mois?
Article - Europe1.fr - Désert médical : une incitation financière
Article - La Croix.fr - Des médecins itinérants au secours des déserts médicaux
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VII – Rubrique pharmaceutique
« Médicaments antirhume : la mise en garde de l’Ansm »
28/11/12
Le Nouvel Observateur
Le centre de pharmacovigilance de Toulouse recommande de ne pas utiliser les
médicaments en vente libre qui contiennent des vasoconstricteurs. En avril dernier en
effet, il relevait que l'effet vasoconstricteur de la molécule augmentait le risque d'infarctus
du myocarde et d'accident vasculaire cérébral.
L’Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM) n’a pas augmenté son
niveau d’alerte, mais elle préconisait en décembre 2011 un « bon usage » de ces
médicaments, à la suite notamment de 15 cas graves d'effets indésirables
cardiovasculaires ou neurologiques qui ont été enregistrés depuis janvier 2011. Dans 25%
de ces cas, les recommandations n’étaient pas respectées (posologie, durée du
traitement, éventuelles associations de médicaments).
http://pourquoi-docteur.nouvelobs.com/Medicaments-antirhume--la-mise-en-garde-de-l-Ansm
Voir aussi :
Article - Le Nouvel Observateur - « Des médicaments antirhume deconseillés »
Article - L’Express- « Rhinadvil actifed fervex bientot sur ordonnance »
Article - 20Minutes - « Rhume haro médicaments contre nez bouché »
« Génériques : des associations interpellent la Cour suprême indienne »
30/11/12
AFP
Avant qu’une décision attendue de la Cour suprême indienne soit rendue, plusieurs
associations (africaines et françaises) avancent des mises en garde contre la production
de médicaments génériques bon marché en Inde. La Cour doit en effet se prononcer
prochainement sur une action en justice du laboratoire pharmaceutique Novartis. Les 107
associations « demandent expressément à la Cour suprême indienne de prendre en
considération l'impact désastreux que pourrait avoir une victoire de Novartis ».
En effet, le laboratoire a déposé en 2006 une demande de brevet pour son
médicament anticancer Glivec© en Inde, rejetée par la justice indienne qui avait estimé
-en première instance comme en appel - que le médicament était une nouvelle formulation
d'un produit déjà existant. Or, si la Cour rend un avis favorable à Novartis, le prix des
médicaments comme les antirétroviraux qui sont produits en Inde augmentera
substantiellement.
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À noter que l’Inde produit plus de 50 % des médicaments utilisés dans les pays en
développement pour traiter les personnes qui vivent avec le VIH.
http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5iSYL_
« VIH : un médicament « préservatif » évalué en France »
30/11/12
Le Nouvel Observateur
Bien que des critiques soient émises à l’égard de l’étude Ipergay, celle-ci se
poursuit en France pour évaluer « l’effet potentiellement protecteur d'un médicament
antirétroviral chez des gays non infectés, mais à haut risque de contamination en raison
de leurs pratiques sexuelles », affirme le Professeur Jean-Michel Molina à l'occasion de la
Journée mondiale de lutte contre le sida qui se tenait samedi 1er décembre.
Le préservatif est aujourd’hui le moyen de protection le plus efficace contre le VIH,
mais puisqu’il n’est pas infaillible, il convient de trouver d’autres stratégies de préventions
complémentaires pour lutter contre le virus. Cette stratégie, c’est la prophylaxie
préexposition (Prep). L’étude Ipergay vise « une prise uniquement à la demande, c'est-àdire en fonction de l'activité sexuelle. Les objectifs espérés? Un moindre coût, un meilleur
suivi du traitement pour améliorer l'efficacité et une limitation des effets indésirables ».
Ipergay a été lancée en février 2012. Fin octobre, 125 homosexuels à haut risque
d'infection avaient signé un consentement de participation. 300 volontaires sont attendus
pour cette phase pilote.
http://tempsreel.nouvelobs.com/vih-un-medicament-preservatif-evalue-en-france.html
« Téléthon : Généthon Bioprod, le premier fabricant de médicament pour la thérapie
génique se lance en France »
03/12/12
Le Nouvel Observateur
Les premiers lots de médicaments de thérapie génique sortiront du centre de
production Généthon Bioprod au premier semestre de l'année 2013. Cette information a
été dévoilée le lundi 3 novembre par les responsables de l'Association française contre les
myopathies (AFM). Une partie de l'argent du Téléthon, qui se déroule les 7 et 8 décembre,
servira au fonctionnement de cet établissement pharmaceutique unique en son genre.
Le Généthon Bioprod est prêt à lancer sa production et n’attend plus que l’aval des
autorités puisqu’il bénéficie de la loi du 22 mars 2011. Celle-ci autorise les organismes à
but non lucratif à préparer des médicaments pour des thérapies innovantes. Il s’agira donc
« du premier acteur non lucratif dans le monde du médicament », comme l'a indiqué
Laurence Tiennot-Herment, la présidente de l'AFM.
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Ainsi, la première autorisation de mise sur le marché d'un médicament issu des
essais de thérapie génique et fabriqué par Bioprod pourrait intervenir en 2015. Il s'agirait
d'un traitement pour le syndrome de Wiskott-Aldrich, un déficit immunitaire héréditaire.
http://nouvelobs.com/telethon-genethon-bioprod-le-premier-fabricant-de-medicament-pour-la-therapiegenique-se-lance-en-france
« Sanofi : campagne contre la contrefaçon de médicaments »
30/11/12
Le Figaro
La compagnie Air France a pris la décision de diffuser au mois de décembre à ses
voyageurs long-courriers un film pédagogique afin de les sensibiliser aux risques liés à la
contrefaçon des médicaments. Les vols concernés sont ceux à destination et en
provenance d'Amérique du Nord, d'Amérique Latine, d'Afrique, du Moyen Orient, d'Asie et
du Pacifique. 4 millions de voyageurs devraient ainsi être sensibilisés.
http://bourse.lefigaro.fr/sanofi-campagne-contre-la-contrefacon-de-medicaments
« Hervé Gisserot est élu président du Leem »
04/12/12
Leem.org
Hervé Gisserot est le nouveau président du Leem (les Entreprises du Médicament).
Il est élu pour un mandat de deux ans et succède à Christian Lajoux, Président de Sanofi
France, qui occupait cette fonction depuis 2006. Les résultats de cette élection seront
officiellement proclamés à l’Assemblée Générale du 12 décembre 2012 et le nouveau
président prendra ses fonctions le 1er janvier 2013.
http://www.leem.org/herve-gisserot-est-elu-president-du-leem
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VIII – Recherche scientifique
« 43 médicaments dangereux avec le pamplemousse »
28/11/12
Le Figaro
Selon une étude canadienne dirigée par le chercheur David Balley, consommer du
pamplemousse en même temps que la prise de médicaments peut provoquer des troubles
médicamenteux importants, voire même la mort. Le pamplemousse bloquerait la
production d'une enzyme permettant au corps d'assimiler les produits médicaux. Ainsi, le
médicament pénétrerait directement dans le sang, ce qui provoquerait une surdose. En
effet, "prendre un comprimé avec un verre de jus de pamplemousse peut devenir
l'équivalent de 20 comprimés pris avec un verre d'eau" selon David Balley.
http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/11/28/19492-43-medicaments-dangereux-avec-pamplemousse
Voir aussi :
Article - Le Monde - « Danger agrumes de plus en plus de médicaments à ne pas consommer avec le
pamplemousse »
Article - Le Figaro - « Médicaments dangereux avec pamplemousse »
Article - Santé Log - « Médicaments et pamplemousse l’interaction peut être mortelle »
« Stressés, les français boivent et fument trop »
01/12/12
Martine Pérez - Le Figaro
Plusieurs études ont démontré un paradoxe. Si les français ont une des plus
longues espérances de vie au monde, une mortalité prématurée (avant 65 ans) reste
importante. Selon une des études, 88 % des français se sentent en pleine forme, mais
seulement 27 % d'entre eux sont réellement en forme si l'on s'en tient à 5 critères : le
poids, la qualité du sommeil, l'absence de stress, de dépression ou encore de maladie
grave ou chronique. L'étude démontre que 38 % des français ont une consommation
d'alcool risquée, notamment chez les plus de 65 ans, et chez les plus jeunes. Les fumeurs
se trouvent majoritairement chez les jeunes. 26 % de la population française fume.
http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/12/01/19510-stresses-francais-boivent-fument-trop
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« Alzheimer : des dégâts plus précoces chez les femmes »
01/12/12
Pauline Fréour - Le Figaro
En France, 800 000 personnes sont atteintes de la maladie d'Alzheimer. Une
recherche présentée au Congrès International de radiologie à Chicago a mis en avant que
les femmes développaient plus tôt cette maladie que les hommes. Les raisons de cette
différence restent mal connues actuellement. Néanmoins, l'évolution de la maladie chez
les hommes est plus rapide que chez les femmes.
http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/12/01/19504-alzheimer-degats-plus-precoces-chez-femmes
« Sommeil : dormir plus pour moins de douleur »
04/12/2012
Métro
Une étude américaine menée par la "National Sleep Foundation" a démontré que
deux heures de sommeil en plus que le temps recommandé auraient le même effet que la
codéine. Lors des tests, les personnes devaient maintenir leur doigt le plus longtemps
possible auprès d'une source de chaleur. Les sujets ayant dormi dix heures ont tenu 25
secondes de plus que les autres. Ces résultats ne sont pas étonnants, car les bienfaits du
sommeil ont été démontrés : bénéfique pour la régénération de la peau par exemple.
http://www.metrofrance.com/info/sommeil-dormir-plus-pour-moins-de-douleur/mlld!kJqqsjXs5DeEc/
« La qualité du sperme des français diminue »
05/12/2012
Le Figaro
En 17 ans, la concentration de spermatozoïdes chez l'homme a baissé d'un tiers.
C'est ce que montre une étude dont les résultats sont parus mercredi. Ainsi, la
concentration moyenne de spermatozoïdes serait passée de 73,6 millions/ml à 49,9
millions/ml. En outre, on observe une baisse de la proportion des spermatozoïdes de
forme normale. Les chercheurs ne semblent pas très optimistes pour l'avenir car cette
étude a été réalisée sur une population qui était moins fumeuse et moins en surpoids que
la population actuelle, l'obésité et le tabac étant des facteurs de risque important.
Néanmoins, les hommes français restent tout de même dans la norme fertile de
l'Organisation Mondiale de la Santé (> à 15 millions/ml).
http://sante.lefigaro.fr/actualite/2012/12/05/19526-qualite-sperme-francais-diminue
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IX – Pour aller plus loin
Le débat de la semaine : les déserts médicaux
Emission M6 - 02/12/12 - ZONE INTERDITE - "Recherche médecins désespérement"
Dossier Obésité
Vidéo - franceinfo.fr - Les conséquences de l'obésite sur la fertilité et la grossesse
Article - i-dietetique.com - Obésité nouveaux risques nouveaux espoirs
Article - Lefigaro.fr/assurance - Comment l'obésité des chiens et chats affecte leur santé
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