Construire et mettre en œuvre un Plan Climat

Construire et
mettre en œuvre
un
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
PLAN
CLIMAT-ENERGIE
TERRITORIAL
TERRITOIRES DURABLES
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Coordination technique et rédaction
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Le changement climatique est aujourd’hui une réalité qui ne fait plus débat scientique. A l’occa-
sion des récents travaux du Grenelle de l’environnement, la France a renforcé son engagement
dans la perspective d’une réduction par quatre de ses émissions de Gaz à Effet de Serre à
l’horizon 2 050.
La loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, voté à
la quasi unanimité à l’Assemblée nationale et à l’unanimité au sénat, insiste sur le rôle fonda-
mental des collectivités pour atteindre cet objectif ambitieux : Le rôle des collectivités publiques
dans la conception et la mise en oeuvre de programmes d’aménagement durable doit être
renforcé. À cet effet, l’État incitera les régions, les départements et les communes et leurs grou-
pements de plus de 50 000 habitants à établir, en cohérence avec les documents d’urbanisme,
et après concertation avec les autres autorités compétentes en matière d’énergie, de transport
et de déchets, des « plans climat-énergie territoriaux avant 2012 » (article 7). Cette mesure
concerne plus de 500 collectivités. Le projet de loi d’engagement national pour l’environnement,
dit Grenelle 2, prévoit maintenant de rendre l’établissement de ces plans obligatoire.
Pour faciliter cette dynamique de généralisation des Plans Climat-Energie Territoriaux, l’ADEME
se constitue, en liaison avec ses partenaires, en centre de ressources pour apporter le soutien
méthodologique et opérationnel essentiel aux collectivités.
Dans ce cadre,  constitue
le premier document mis à disposition des chefs de projet et chargés de mission des collectivi-
tés pour les aider dans l’élaboration du Plan Climat de leur territoire.
Conçu à partir des retours d’expériences de collectivités et de territoires déjà engagés dans ces
dynamiques, il constitue un véritable outil méthodologique qui conduira pas à pas le Chef de
projet dans sa mission, en l’invitant à inscrire la politique Climat du territoire dans une démarche
d’amélioration continue.
L’élaboration des Plans Climat-Energie Territoriaux débute et la dynamique qui s’en dégage
entraîne de nombreuses questions nouvelles. Ce premier guide ne prétend pas répondre à
toutes vos interrogations, notre objectif étant bien de le compléter et de l’enrichir à partir des
enseignements tirés de vos nouvelles expériences.
Je forme le vœu que, grâce à ce guide, chacun des territoires puisse s’engager plus déterminé
encore dans son projet Climat et contribuer ainsi à l’engagement collectif de réduction des
émissions de Gaz à Effet de Serre.
Président de l’ADEME
Photo Jacques LE GOFF/ADEME

I. Assurer le portage politique et s’organiser en interne         
II. Réaliser un pré-diagnostic climat du territoire et du patrimoine de la
collectivité et lancer les premières actions            
III. Mobiliser le territoire                   
I. Etablir le Prol climat du territoire                
II. Mener la co-construction                  
I. Analyser les propositions d’actions issues de la co-construction     
II. Construire le portefeuille d’actions               
III. Elaborer des scénarios prospectifs              
IV. Engager parallèlement les actions « gagnant – gagnant »       
V. Préparer la délibération d’adoption du Plan Climat-Energie Territorial    
VI. Afner le programme stratégique à long terme avec les
objectifs relevant du Facteur 4                
I. Assurer la gouvernance de la mise en œuvre            
II. Optimiser les choix économiques                
III. Financer le Plan Climat-Energie Territorial            
I. En phase de préguration                
II. En phase de construction                
III. En phase de mise en œuvre – l’évaluation ex-post         
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