Le Plan Climat Energie Territorial (PCET)

Le changement climatique
Energie et climat
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Le Grenelle de l'Environnement
Le Plan Climat Energie Territorial (PCET)
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Le Contexte
Une initiative qui sinscrit dans une démarche globale pour la
réduction des émissions de gaz à effet de serre
Avec des hypothèses raisonnables, tenant notamment compte des contextes économique et démographique,
les augmentations de températures annuelles dici la fin du siècle sont estimées à + 2,8°C à léchelle de la
planète (source : scénario A1B, GIEC, 4ème rapport de travail, 2007). Le changement climatique est
inéluctable, mieux vaut donc sy préparer, tout en poursuivant les efforts pour latténuer.
Des décisions internationales
Le Sommet de la Terre qui sest déroulé à Rio en 1992 a marqué la prise de conscience des risques liés au
changement climatique. Les Etats les plus riches ont ainsi pris lengagement de stabiliser leurs émissions
de gaz à effet de serre à leur niveau constaté en 1990.
En 1997, lors du protocole de Kyoto, les Etats membres de lUnion Européenne se sont engagés à réduire
leurs émissions de 8% entre 2008 et 2012.
En décembre 2008, lUnion Européenne sest prononcée de manière plus forte, en adoptant « le paquet
climat » et en sengageant à réduire de 20% ses émissions de gaz à effet de serre par rapport au niveau
constaté de 1990.
Une adaptation française
La France sest, quant à elle, dotée en 2000 dun Programme National de Lutte contre le Changement
Climatique (PNLCC) dont lobjectif est de respecter le protocole de Kyoto et le facteur 4 (division par 4,
soit une diminution de 3% des émissions de gaz à effet de serre par an, dici à 2050). Cet objectif sest vu
renforcé dans le cadre de la loi POPE (Loi Programme dOrientation de la Politique Energétique), votée en
2005.
Enfin, le dispositif français sest vu enrichi par la loi Grenelle I (3 août 2009) et la loi portant engagement
national pour lenvironnement (dite loi Grenelle II  12 juillet 2010) qui constitue la boîte à outil juridique
de la Grenelle I.
Une action régionale
La Région Champagne-Ardenne a adopté, en octobre 2008, son programme daction pour lutter contre le
changement climatique. Il décline une soixantaine dactions permettant datteindre les objectifs fixés par
les engagements nationaux : une réduction de 3% par an et une division par quatre des émissions de gaz à
effet de serre dici à 2050.

Localement, le Grand Troyes souhaite développer son Plan Climat Energie Territorial, en se
positionnant dans le cadre de celui de la Région, en déclinant des actions locales, et en respectant le
contexte de son propre territoire, en lien avec lensemble des partenaires et des acteurs économiques
et en adéquation avec les attentes des habitants.
Le PCET du Grand Troyes
Les étapes clés du PCET du Grand Troyes
Contact :
Pôle Technique
Tél. : [phone]