Avis de Course - Figaro Bénéteau
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AVIS DE COURSE DOUARNENEZ HORTA SOLO Organisée par Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 1 sur 17 1 ORGANISATION . ........................................................................................ 3 2 NOM . ....................................................................................................... 4 3 RÈGLES .................................................................................................... 4 4 LA PUBLICITÉ . ........................................................................................... 5 5 ADMISSIBILITÉ – INSCRIPTIONS . ................................................................. 5 6 MATÉRIELS DE SECURITE : voir règles de classe Figaro 2016 ........................ 8 7 PROGRAMME . ........................................................................................... 8 8 OBLIGATIONS DU SKIPPER . ......................................................................... 9 9 CONTRÔLE DES BATEAUX . ........................................................................ 10 10 INSTRUCTIONS DE COURSE . .................................................................... 10 11 PARCOURS . ........................................................................................... 10 12 CARTES MARINES ET FEUX ..................................................................... 10 13 SYSTÈME DE PÉNALITE . .......................................................................... 11 14 CLASSEMENT ........................................................................................ 11 15 TROPHÉES ET PRIX ................................................................................ 11 16 POSITIONNEMENT . ................................................................................ 11 17 METEO -­‐ COMMUNICATION -­‐ POSITIONNEMENT ..................................... 12 18 SOURCE D’ÉNERGIE . .............................................................................. 12 19 RESPONSABILITÉS DE L’ORGANISATEUR, DE SES PARTENAIRES ET DES PARTICIPANTS . 13 20 UTILISATION DES DROITS AUDIOVISUELS . ................................................ 15 21 ABANDON DE LA COURSE . ...................................................................... 15 22 ADHÉSION . ........................................................................................... 15 23 CONTACTS . ........................................................................................... 16 24 ANNEXE 1 . ............................................................................................ 17 Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 2 sur 17 PREAMBULE Douarnenez Horta Solo est un événement sportif de voile de haut niveau, couru en Figaro tous les deux ans. C’est une des épreuves du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire. La course est classée en Catégorie 1 selon les RSO 2016//2017. ORGANISATION 1 L’organisateur de Douarnenez Horta est l’association « Douarnenez Courses », en convention avec la Classe Figaro, dont le siège social est situé 59 quai de l’Yser, 29100 Douarnenez. Cette association est représentée par son président : Bertrand Nardin. L’épreuve se déroule grâce à la participation et au soutien financier des institutions : -­‐ la ville de Douarnenez ; -­‐ la Communauté de Commune du Pays de Douarnenez ; -­‐ le Conseil Départemental du Finistère ; -­‐ la Région Bretagne ; -­‐ la ville d’Horta et la marina de Horta ; -­‐ l’île de Faial ; -­‐ les partenaires privés,…… 1.1 Douarnenez Courses Les associations maritimes de Douarnenez et les collectivités locales et territoriales se sont mobilisées sous l’égide de Douarnenez Courses. L’association fédère les clubs nautiques « Douarnenez Voiles », « la Société des Régates de Douarnenez », « le Winches Club », « l’Atlantic Yacht Club » ainsi que l’association « Temps Fêtes », « la Fédération Maritime de la Baie de Douarnenez », « Optimiste 29 Handi-Cap-Ouest » et la ville de Douarnenez. Organisation générale : Autorité organisatrice : Douarnenez Courses. Président de l’Association : Bertrand Nardin Chef de projet: Delphine Largenton. L’organisation générale a pour mission la mise à en œuvre de la course et sa promotion à chaque étape, la coordination de l’action de tous les intervenants institutionnels et privés, la relation avec les coureurs, les relations avec la Classe Figaro…. 1.2 Direction de course : Directeur : François Séruzier. Directeur adjoint : Jean-Jacques Quéré. La direction de course gère les aspects nautiques et la sécurité de la course. Elle travaille en relation directe avec l’organisation générale, le Comité de Course, le jaugeur d’épreuve, le jury national sans appel et le médecin de course. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 3 sur 17 Tout incident/accident sur la course doit être prioritairement communiqué à la direction de course qui informe les arbitres et juge de l’opportunité de communiquer sur cet évènement. De même, toute information diffusée sur les réseaux sociaux pouvant impacter le déroulement de la course ou la sécurité des skippers doit, au préalable, avoir été communiquée à la direction de course. 1.3 Comité de Course, jury, jaugeur : Le comité de course, le jury national sans appel ainsi que le jaugeur d’épreuve et les contrôleurs d’équipements seront désignés par la FFVoile, conformément à sa réglementation. Lorsque les juges ne sont pas présents physiquement, ils sont joignables par téléphone ou par vidéo conférence, courriel, VHF ou tout autre moyen radio. NOM L’appellation officielle est «Douarnenez Horta Solo ». Un partenaire titre pourra être ajouté à cette appellation. 2 RÈGLES 2.1 Texte en vigueur : L’épreuve est régie par les textes en vigueur des documents ci-dessous, complétés et éventuellement modifiés par les instructions de course disponibles au plus tard le 20 aout 2016. Les règles sont définies dans les Règles de Course à la Voile 2013/2016 (RCV) ainsi que les règles de classe Figaro de 2016. Les prescriptions nationales traduites pour les concurrents étrangers sont précisées en annexe «Prescriptions». La partie B du règlement international pour prévenir des abordages en mer (RIPAM) s’applique ainsi que les RSO 2016/2017 catégorie 1 avec les modifications éventuelles propres à la Classe Figaro. En cas de traduction des documents propres à la course, le texte rédigé en français prévaudra. 2.2 Les RCV suivantes sont modifiées : Les RCV du Chapitre 2 (quand les bateaux se rencontrent) s’appliquent au départ et jusqu’à 25 milles de la ligne de départ puis à nouveau aux arrivées de chaque parties du parcours, à partir de 25 milles avant la ligne d’arrivée, pour ces parties du parcours couvertes de jour. Pour ces parties de parcours couvertes de nuit et pour le reste du parcours, elles sont remplacées par la partie B (règle de barre et de route) du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM). RCV 41 (Aide extérieure) et 45 (Mise au sec, amarrage, mouillage) : modifiée au § 20.3 RCV 61 (Exigences pour réclamer) : modifiée dans les I.C. RCV 62 (Réparation) : modifiée dans les I.C. RCV 63 (Instructions) : modifiée dans les I.C. RCV 64 (Décisions) : modifiée dans les I.C. Ces modifications aux RCV apparaitront en annexe aux instructions de course. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 4 sur 17 3 LA PUBLICITÉ 3.1 Code de publicité : En application de la Régulation 20 de l’ISAF / World Sailing (code de publicité), telle que modifiée par le règlement de publicité de la FFVoile, les bateaux seront tenus de porter la publicité choisie et fournie par l’autorité organisatrice. 3.2 Pavillons de course : Tout bateau inscrit à la course recevra au plus tard à son arrivée à Douarnenez un pavillon de course qu’il devra arborer dans son gréement selon les règles de classe à partir de l’ouverture du village, tout au long de la course et jusqu’à la remise des prix à Douarnenez. Pour toute infraction à cette règle, des pénalités financières pourront être appliquées par l’organisateur. Le produit de ces pénalités sera versé à une association de sauvetage en mer. 3.3 Flammes ou Pavillons : Les skippers s’engagent à hisser dans l’étai de leur bateau une ligne de pavillons de l’organisateur et de ses partenaires fournis par celui-ci à Douarnenez. Ils devront être impérativement arborés dans l’étai à Douarnenez et jusqu’à 0.2 milles de la sortie du bassin de Tréboul (étape 1) et de Horta (étape 2) ainsi qu’après le passage de la ligne d’arrivée de Horta, pendant toute l’escale puis à Douarnenez après le passage de la ligne et jusqu’à la remise des prix. Cette ligne de pavillons doit rester à bord pendant la durée de la course. 3.4 Logo de la course : Si fourni par l’organisateur, tout bateau inscrit devra porter dans les espaces qui lui sont réservés le bloc marque de la course (conformément à l’annexe i des règles de Classe 2016). Les transferts seront fournis par l’organisateur, la mise en place et la tenue des transferts jusqu’à l’arrivée étant sous la responsabilité du chef de bord. Pour toute infraction à cette règle, le bateau fautif pourra être pénalisé par décision du jury. 3.5 Nom de course : Tout bateau inscrit à la course s’engage à respecter le nom de la course dans sa communication et sa promotion. Le logo de la course est libre d’utilisation pour les bateaux inscrits dans le cadre de leur promotion jusqu’au 30 septembre 2016. L’organisation de la course devra être informée de cette utilisation. Une charte graphique sera fournie et devra être respectée. 4 4.1 ADMISSIBILITÉ – INSCRIPTIONS Admissibilité Cette épreuve est ouverte aux monocoques de la classe Figaro. Les skippers doivent avoir 18 ans à la date d’ouverture du village. Expérience : le participant doit justifier d’une expérience de course au large minimum catégorie 2 des RSO pour participer à la Douarnenez Horta Solo. Dans le cas contraire l’organisateur se réserve le droit de refuser l’inscription. L’Organisateur se réserve le droit de refuser une inscription (RCV 76) en accord avec la Classe Figaro Tous les bateaux inscrits doivent être en règle avec la classe Figaro (cotisation et Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 5 sur 17 certificat de jauge 2016). Inscription Les droits d’inscription sont fixés à 2 000 € HT (soit 2400 € TTC) dont 480 € HT (soit 576 € TTC) de frais de dossier non remboursables. L’ouverture des Inscriptions aura lieu le 15 avril 2016 avec mise en ligne du bulletin d’inscription. L’inscription définitive devra être déposée au plus tard, le lundi 04 juillet 2016 avec un chèque ou une attestation de virement bancaire de 2 000 € HT (soit 2 400 € TTC). L’inscription d’un concurrent est considérée définitive lorsque : - son dossier d'inscription est complet ; - le règlement effectif de la totalité des droits d'inscription est effectué ; - le bateau a satisfait aux exigences de contrôles d’équipement et de jauge - l’accord du Comité de Course, du Comité de Jauge, de la Classe Figaro et d’une manière générale de l'organisateur ont été obtenus. Il appartient à chaque concurrent de suivre l’évolution de son dossier et de provoquer en temps utile les interventions des équipes d’organisation. Les droits d’inscription seront retenus dans leur totalité en cas de forfait du concurrent après le 01/08/2016 inclus. Les droits d’inscription seront emboursés dans leur totalité si l’inscription est rejetée par l’organisateur. Les chèques (français uniquement) sont à libeller à l’ordre de « Douarnenez Courses » ou les virements bancaires sont à effectuer sur le compte Douarnenez Courses. Les coordonnées bancaires et l’IBAN de l’association figurent sur le bulletin d’inscription. Les organisateurs pourront, pour cause de force majeure, ou si la sécurité des participants l’exige, décider d’annuler le déroulement de l’épreuve. Une annulation pour des raisons de force majeure ou pour tout motif indépendant de la volonté des organisateurs ne donnera lieu à aucun remboursement des droits d’inscription ni dédommagement. Il pourra en être ainsi, notamment, mais sans que cette liste soit limitative, en cas de conditions météorologiques exceptionnelles, de conflit armé, d’attentat, de réquisition, d’incendie, d’inondation, de grève, ou de blocage des installations maritimes dont l’origine serait étrangère et totalement indépendante de la volonté des organisateurs. Une inscription tardive (à partir du 2 août) pourra être examinée par les organisateurs et la Classe Figaro. La liste définitive des bateaux admis à participer à la Douarnenez Solo Horta sera publiée au plus tard le mercredi 24 août 2016 (voir programme) après les contrôles de sécurité réalisés à Douarnenez. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 6 sur 17 4.2 Skipper La course se court en solitaire et sans assistance. Chaque bateau doit avoir, en tout temps, une seule personne et toujours la même à bord, sauf dans les cas prévus par les RCV 4. Chaque skipper devra : ☐ Être en règle avec la Classe Figaro ☐ Avoir son profil administratif en ligne sur le logiciel de la Classe Figaro Bénéteau (www.classefigarobeneteau.fr) à jour au 4 juillet 2016 avec les documents suivants (les concurrents devront pouvoir présenter, au moment de leur confirmation d’inscription à Douarnenez les originaux des documents en cas de besoin) : ☐ une photocopie du passeport ou de la carte d’identité (dont la durée de validité s’étend au minimum jusqu’au 30 septembre 2016) ☐ ☐ être en règle avec l’autorité nationale de son pays de nationalité. la licence fédérale 2016 en cours de validité portant le visa médical ou accompagné d’un certificat médical de moins d’un an. ☐ la carte d'autorisation de port de publicité 2016 délivrée par la FF Voile, ( pour les concurrents français uniquement) ☐ l'acte de francisation du bateau (ou le document équivalent), ☐ le certificat de jauge ☐ le livret du radeau de survie (révisé), ☐ la licence radio maritime du navire (avec indicatif radio). ☐ le numéro MMSI du bateau et son nom associé ☐ la fiche de codage de la balise de détresse de type COSPAS-SARSAT, ☐ la fiche de codage de la balise individuelle de détresse de type EPIRB et PLB (PTN par CROSS) ☐ ☐ le n° de la balise AIS Présenter un certificat World Sailing (Survie et PSmer) valide et conforme à la section 6 de la Règlementation Spéciale Offshore (RSO) 2016-2017 et aux prescriptions aux RSO de la FFVoile. ☐ ☐ le Certificat de radiotéléphoniste restreint (ou équivalent). l’attestation d’assurance du bateau Les concurrents devront présenter, au moment de leur confirmation d’inscription, à Douarnenez, les originaux des documents suivants : ☐ ☐ les numéros des téléphones satellite et l’adresse Email du bord, le formulaire de renonciation à recours contre l'organisateur, ses partenaires et ses assureurs, dûment daté et signé, ☐ la déclaration de voiles devra être remise lors de l’inscription Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 7 sur 17 ☐ ☐ droit à l’image document et dépôt de garantie attachés au prêt de la balise de positionnement L’ensemble des documents présentés devra être valide pour toute la durée de la course. Un dossier médical comprenant obligatoirement les résultats d’une épreuve d’effort datant de moins de 4 ans et les résultats d’une échocardiographie cardiaque devront être envoyés au médecin de la course. Le questionnaire médical fourni par l’organisation, rempli et signé par le skipper et son médecin traitant, celui-ci devra être envoyé au médecin référent de la course avant le 4 juillet 2016. Ces dossiers médicaux sont à renvoyer sous pli affranchi en mentionnant sur l’enveloppe intérieure : le NOM du Skipper et « CONFIDENTIEL DOSSIER MÉDICAL », à l’attention du médecin référent de la Douarnenez Horta Solo, à l’adresse : Douarnenez Courses, 59 quai de l’Yser – 29100 Douarnenez. 5 MATÉRIELS DE SECURITE : voir règles de classe Figaro 2016 6 PROGRAMME Les bateaux doivent être à la disposition de l’organisation dimanche 21 aout 2016 à 17h00, dans le port de Douarnenez Bassin de Tréboul, sous peine de pénalités (200,00 HT € par jour reversés à la SNSM de Douarnenez). Les skippers ou leur représentant devront prendre contact avec la capitainerie de Tréboul et/ou l’organisateur pour définir la place d’amarrage de leur bateau en arrivant à Douarnenez. Les places de port seront gratuites pour les participants du dimanche 14 août avant le départ au dimanche 25 septembre 2016 après l’arrivée. Après le 21 août 2016 17h00 les bateaux ne sont plus autorisés à bouger de leur place sauf autorisation écrite de la direction de course et du comité de course. PROGRAMME DOUARNENEZ ★ cette étoile signifie « présence obligatoire du skipper Date Heure française PROGRAMME 1er avril Ouverture des inscriptions. 4 juillet Date limite d’inscription. Date limite du dépôt du dossier médical. Dim 21 août ( coef 101) 17h00 Présence obligatoire des bateaux au Port de plaisance de Tréboul. 19h00 Cocktail d’accueil ★ Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 8 sur 17 Lun 22 août 09h00>18h00 Contrôles sécu. Ma 23 août 18h30 09h00>18h00 Briefing Course ★ Contrôles sécu. Mer 24 août 09h00>18h00 Contrôles sécu. à Définir Jeu 25 août Ven 26 août 10h30 Sa 27 août (coef 50) Cocktail dinatoire ★ Briefing ★ Briefing départ et météo ★ (14h00) Départ Course pour les croiseurs. 10h30 Briefing météo complémentaire ★ Après-midi Départ de la Douarnenez - Horta Solo En fonction des conditions météorologiques, la direction de course pourra avancer le départ à partir du jeudi 25 août 2016. Les concurrents seront informés de la modification du programme par un avenant publié au plus tard le mardi 23 août 2016 à 20h00. PROGRAMME HORTA A partir du dim 4 septembre Arrivée des 1ers A définir Remise des prix étape 1 ★ Jeudi 8 septembre Briefing ★ Samedi 10 septembre DEPART PROGRAMME DOUARNENEZ (arrivée étape 2) À partir du 17 septembre Arrivées des 1ers Dim 18 septembre Remise des prix de la 2ème étape et classement général ★ OBLIGATIONS DU SKIPPER 7 7.1 -­‐ -­‐ La présence du skipper est obligatoire : à Douarnenez et à Horta, pour chaque briefing décrit dans le programme de l’avis de Course ; pour les cocktails et actions de promotion de la course organisés tels qu’ils seront affichés sur le tableau officiel. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 9 sur 17 7.2 8 En cas d’infraction et non-présence du skipper, le skipper pourra faire l’objet d’une convocation devant le jury. CONTRÔLE DES BATEAUX 8.1 A Douarnenez et à Horta Chaque bateau sera contrôlé avant chaque départ et selon les règles de classe à l’arrivée et/ou à discrétion du jaugeur d’épreuve (voir programme de chaque étape définissant les dates réservées aux contrôles). Le skipper ou son représentant devra être présent pour les contrôles de son bateau. Un bateau qui ne sera pas contrôlé en raison de l’absence du skipper ou son représentant ne sera pas autorisé à prendre le départ. Le skipper ou son représentant pourra prendre contact avec l’organisateur avant son arrivée pour prendre rendez-vous pour effectuer les différents contrôles. Un bateau non conforme aux règlements de la course ne pourra pas prendre le départ de la course. 9 INSTRUCTIONS DE COURSE Les instructions de course seront à disposition des skippers au plus tard le 20 août 2015 à 18h00 et disponibles sur le site internet de la course. 10 PARCOURS La Douarnenez Horta Solo se court en 2 étapes 1ère étape : Douarnenez - Horta ; 1200 Nm 2nde étape : Horta – Douarnenez ; 1200 Nm Au plus tard 24 heures avant chaque départ chaque concurrent devra déposer sa déclaration de départ dûment remplie et signée. Les déclarations de départ se trouveront en annexe dans les Instructions de Course. 11 CARTES MARINES ET FEUX Les Zones géographiques Références Du goulet de Brest à la chaussée de Sein (1 : 50 000) SHOM 7148 (INT 1831). De l’île de Groix à Belle-Île – Abords de Lorient (1 : 50 000) SHOM 7032 (INT 1835). De la Manche au Détroit de Gibraltar et à l’Archipel des Açores (1 : 2 788 900) SHOM 6623 (INT 103). Archipel des Açores groupe central (1 : 300 000) SHOM 7605 (INT 1893). Une cartographie papier de chacun des ports d’étape (Douarnenez et Horta) est obligatoire à bord. Bloc marine hauturier Atlantique 2016 ainsi que Bloc Marine Espagne et Portugal. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 10 sur 17 Livre des feux : Atlantique Nord-Est (de l’Irlande au Détroit de Gibraltar) – Manche- Mer du Nord (partie Sud) SHOM: LA – FNA. SHOM LC—FNA livre des feux et signaux de brume : océan Atlantique (Est) – océan Indien (Ouest) – océan Pacifique . L’ensemble des cartes papier et des livres des feux (ou leurs équivalents) devront être présentés au Directeur de Course avant le départ de la première étape et avant la fin des contrôles sécurité. 12 SYSTÈME DE PÉNALITE Une infraction aux règles autres que celles du chapitre 2 et aux règles 28 et 31 pourra, après instruction, être sanctionnée d’une pénalité en temps pouvant aller jusqu’à la disqualification. 13 CLASSEMENT 13.1 Le classement général final sera effectué en temps réel, en additionnant pour chaque bateau les temps de course de la 1re et de la 2ème étape, en tenant compte des éventuelles pénalités ou bonifications. 13.2 Sera déclaré vainqueur le concurrent ayant le cumul de temps le plus court. En cas d’égalité le temps effectué sur la 2ème étape départagera les concurrents. 13.3 Une remise des prix de l’épate 1 sera organisée à Horta. 13.4 Un classement Bizuth sera établi à l’étape 1, l’étape 2 et au classement général. 13.5 L’organisateur se réserve le droit d’établir d’autres classements ou trophées, en accord avec la Classe Figaro. Ils seront définis dans les instructions de course. 14 TROPHÉES ET PRIX Seuls les bateaux ayant franchi la ligne d’arrivée d’au moins une étape seront classés. Des prix en numéraires seront distribués sur les classements selon les règles établies par la classe Figaro. Une remise des prix sera organisée pour chaque étape. 15 POSITIONNEMENT Système de balise de positionnement : À Douarnenez, l’organisateur remettra à chaque bateau une balise de positionnement qui permettra le suivi du bateau. L’inscription comprend la mise à disposition d’une balise de positionnement fournie par l’organisateur à chaque concurrent. Une caution devra être déposée à Douarnenez Courses Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 11 sur 17 lors de la confirmation d’inscription à Douarnenez en chèque, espèce ou virement (avec une attestation de virement). La caution sera restituée en intégralité au retour de la balise au siège de Douarnenez Courses (ou au prestataire) et en état de marche tel que vérifié par le fournisseur. En cas d’abandon, ou de non-retour en France, le skipper devra renvoyer la balise, à ses frais, directement au prestataire ou à Douarnenez Courses. 16 METEO - COMMUNICATION - POSITIONNEMENT Météo : Au moins un briefing météo sera organisé avant chaque départ. Un prestataire justifiant d’une compétence en météorologique sera missionné pour rédiger le contenu des briefings météo et pour assurer une veille météo sur le parcours de la course. En fonction de situations spéciales qui seront définies avec le météorologue et la classe Figaro des bulletins spéciaux pourront être émis à destination des coureurs selon un protocole qui sera défini dans les Instructions de course. Des fichiers de type GRIB pourront être transmis aux coureurs selon un protocole qui sera défini dans les IC. Les concurrents peuvent charger par leur système de communication satellitaire des fichiers météo à la seule condition que les sites interrogés soient gratuits, disponibles au grand public 24H/24, et ne nécessitent aucune inscription préalable. Communication : Voir règles de classe Positionnement : le positionnement des bateaux et le classement seront transmis aux concurrents 4 fois par jour sur leur adresse email. En aucun cas le concurrent ne pourra recevoir par quelque moyen que ce soit, autre que l’AIS, la position des concurrents excepté ceux fournis par l’organisation. 17 SOURCE D’ÉNERGIE Voir règles de classe. AIDE EXTÉRIEURE 17.1 Tous les systèmes d’aide extérieure à la navigation et le routage sont interdits. 17.2 Les bateaux doivent effectuer la totalité de la course d’une façon indépendante et ne doivent pas, délibérément, naviguer de conserve ou prendre des dispositions en vue d’un quelconque accompagnement. Pendant l’épreuve, le bateau ne peut avoir de contact matériel avec un autre navire ou aéronef. Il ne peut être ravitaillé de quelque façon que ce soit sauf selon les termes de cet Avis de Course, point 19.3. 17.3 Pendant la course, un bateau peut faire escale ou mouiller et recevoir assistance dans les conditions suivantes : • le bateau peut être remorqué pour entrer et/ou sortir du port ou du mouillage convenu avec la direction de course et sur une distance maximale de 2 milles à condition qu’il puisse être prouvé que le résultat global d’un tel remorquage n’ait pas favorisé la progression du bateau vers la ligne d’arrivée ; • lorsque le bateau est en remorque, et seulement à ce moment-là, des personnes peuvent monter à bord ; Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 12 sur 17 • • lorsque le bateau est au mouillage ou amarré sur une bouée ou à couple d’un navire mouillé ou à quai dans le port ou l’abri, les réparations peuvent être effectuées et il peut être ravitaillé. Le skipper peut débarquer ; lorsque le bateau a fini ses réparations, pour reprendre la course, il peut être remorqué sur une distance maximale de 2 milles à condition qu’il puisse être prouvé que le résultat global d’un tel remorquage n’ait pas favorisé la progression du bateau vers la ligne d’arrivée. Dès que le bateau reprend sa course, seul le skipper est à bord ; 17.4 Toutes les escales devront faire l’objet d’une communication avec la direction de course (téléphone et ou mail) avec un compte rendu de la situation, un rapport de mer sur les avaries et une demande par écrit d’autorisation de repartir pour reprendre sa course (toute infraction constatée fera l’objet d’une instruction par le jury). 18 RESPONSABILITÉS DE L’ORGANISATEUR, DE SES PARTENAIRES ET DES PARTICIPANTS 18.1 La voile est un sport à risque et une activité potentiellement dangereuse. Toute personne envisageant de participer à la course que ce soit en tant que participant ou autre, acceptant les risques inhérents à une telle participation et en sachant que cette participation pourrait entraîner des dommages ou pertes. La responsabilité de l’organisateur et de ses partenaires se limite à assurer l’organisation sportive de l’épreuve par entre autre la présence du corps arbitrale désigné par la FF Voile. Toute autre responsabilité que pourrait accepter l’organisateur ne peut être que contractuelle et explicite . En particulier : • • • les vérifications que l’organisation de la course, soit de sa propre initiative, soit à la demande du jury national sans appel ou de toute autre instance, seraient amenées à faire ont pour seul but de s’assurer que les règlements, les instructions de course et leurs avenants ont été respectés ; la veille, et spécialement la veille radio, veille de positionnement avec les balises, que l’organisateur pourrait assurer, doit être considérée par les concurrents comme facultative et aléatoire, et en aucun cas comme une sécurité complémentaire sur laquelle ils peuvent compter ; toute demande faite auprès d’un membre de l’organisation ne saurait engager civilement l’organisateur que s’il en a accepté explicitement la responsabilité, soit lui-même soit par un de ses préposés, officiellement accrédités à cet effet. Il en est en particulier ainsi des demandes d’aides diverses, voire d’assistance en mer. 18.2 L’épreuve est une épreuve sportive. Tout litige sportif sera jugé conformément aux RCV. Le fait de déposer un engagement implique que le concurrent et ses ayants droit renoncent à toute juridiction autre que sportive. Aucune demande de dommages et intérêts ne peut être fondée (RCV fondamentale 3). Par conséquent, les organisateurs n’accepteront aucune responsabilité pour rupture de contrat impliquée par le droit coutumier, écrit ou autre ni pour négligence, et ne seront responsables d’aucune perte ou blessure (quelle qu’en soit la cause ou l’occasion), violation de devoir, déformation ou autre. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 13 sur 17 18.3 Quels que soient les liens juridiques entre propriétaire(s) du bateau, armateur et skipper, seul le skipper officiellement indiqué sur le bulletin d’inscription est l’interlocuteur responsable vis-à-vis de l’organisation de la course (voir RCV 46). 18.4 Chaque skipper participe à la course à ses risques et périls et reconnaît que sa décision de participer a été prise sous sa seule responsabilité. Il est de la seule responsabilité de chaque participant de décider de participer à la course en fonction de sa compétence, de l’état du bateau et de son gréement, des conditions météo prévues ou subies pendant la course, de sa propre condition physique et médicale, et ainsi de suite. Tout conseil ou renseignement fourni par l’organisation de la course, par exemple : un bulletin météo ou un conseil suite aux inspections du bateau, est donné à titre purement indicatif et il reste de la seule responsabilité de chaque participant de vérifier les conditions météo probables ainsi que son matériel. Ni l’organisateur de la course ni leurs associés n’acceptent la moindre responsabilité par rapport à de tels conseils ou renseignements qu’ils pourraient être amenés à fournir. (RCV Fondamentale 4). 18.5 Les propriétaires, armateurs ou chefs de bord sont chacun en ce qui les concerne, personnellement responsables de tous les accidents matériels et humains qui peuvent arriver à eux-mêmes, aux bateaux ou qu’ils peuvent causer à tout tiers ou à tout bien appartenant à un tiers. Il leur appartient de contracter toutes les assurances nécessaires, que ce soit pour les éventuelles blessures, pertes, dommages ou autres. En outre, chaque participant s’engage à fournir une attestation de ces assurances et des éventuelles clauses d’exclusion et des indemnités à tout tiers avec lequel il serait amené à entrer en contact dans le cadre de la course ou des événements associés. En particulier, le skipper est responsable vis-à-vis de l’organisateur de la course de la souscription de toutes les assurances nécessaires pour couvrir les responsabilités civiles montant minimum de 1,5 million d’euros. Il doit en faire foi par une attestation écrite déposée à l’organisation de la course avant l’arrivée du bateau à Douarnenez. À défaut, le skipper ne sera pas autorisé à prendre le départ de la course et les droits d’inscription du bateau resteront acquis à l’organisateur de la course. L’absence de fait d’assurance au tiers ne saurait engager la responsabilité de l’organisateur ou de ses partenaires. 18.6 Les organisateurs ne pourront être tenus responsable de la moindre perte indirecte réelle ou alléguée, quelle qu’en soit l’occasion, subie par qui que ce soit, participant, armateur, parrain ou autre, et cette absence totale de responsabilité ne se limitera pas à la seule perte de bénéfices, d’opportunités, d’affaires, de publicité, de réputation (ou l’occasion d’améliorer sa réputation) ou quelque perte financière que ce soit. 18.7 Les organisateurs ne seront aucunement tenus pour responsables envers les participants dans la course ou autre pour toutes pertes, dommages ou dépenses réelles ou supposées résultant d’une force majeure, y compris (liste non exhaustive) tout désastre naturel, guerre, intervention militaire, accident, panne de matériel, émeute, temps anormalement inclément, tremblement de terre, raz-de-marée, incendie, inondation, ouragan, tornade, sécheresse, explosion, coup de foudre, grève patronale ou conflit social, ainsi que tout oubli ou refus de permis de la part du gouvernement, des Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 14 sur 17 instances nationales ou internationales de voile, des administrations de l’équipement, des télécommunications ou retard dans la fourniture, fabrication, production ou livraison de la part de tiers, d’information, de biens ou de services. Les organisateurs de la course n’auront aucune obligation d’organiser des opérations de sauvetage, que ce soit sur terre ou en mer. Il est également rappelé aux participants l’obligation de porter secours à un autre bateau ou participant en détresse (RCV Fondamentale 1.1), dans la mesure du possible, le sauvetage et l’assistance en mer étant régis par des conventions internationales. 18.8 Il sera considéré que tous les participants et toute personne impliquée dans la course auront pris connaissance des exclusions et des indemnités. Aucun départ ne sera autorisé avant que le participant n’ait signé un document spécifiant que : Le participant reconnaît avoir lu et compris les dispositions de l’avis de course et de tout autre document officiel, y compris les risques et dangers liés à l’événement. Il accepte avoir tenu réellement compte des besoins d’assurance décès et autre relatifs à ses obligations (que ce soit envers ses personnes à charge ou autrui) et que le participant possédera une couverture adéquate en termes d’assurance accidents/décès pendant toute la durée de la course. Le participant reconnait avoir fait part à toutes les personnes impliquées de près ou de loin dans l’organisation de sa participation des obligations qui les concernent. 19 UTILISATION DES DROITS AUDIOVISUELS En application de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités sportives, modifiée par la Loi n° 2003-708 du 1er août 2003, il est rappelé que l’inscription de chaque concurrent à la Douarnenez Horta Solo implique que son image et son nom, l’image de son bateau, celles de ses sponsors et partenaires ainsi que celles de ses équipes techniques et des membres de sa famille présents à Douarnenez, à l’escale à Horta, en mer et tous lieux publics, salle de presse, pontons, bateaux aux pontons, bateaux accompagnateurs, réseaux sociaux ( Facebook, Twitter, etc.) puissent être utilisées, par l’organisateur et par les prestataires missionnés pour communiquer et/ou valoriser la Douarnenez Horta Solo et ses partenaires, sur tous territoires, tous supports, sans limitation de durée d’exploitation. Il est convenu que ces images doivent être exploitées dans des conditions normalement prévisibles, dénuées d’intention malveillante. 20 ABANDON DE LA COURSE En cas d’abandon d’un concurrent et dès que ce dernier est en sécurité dans un port, situation confirmée par le directeur de course, l’organisation se dégage de toute responsabilité concernant son rapatriement et celui de son bateau. 21 ADHÉSION L’inscription entraîne l’acceptation totale et sans réserve de toutes les dispositions ci-dessus définies. L’organisateur se réserve le droit d’amender le présent avis de course si des modifications s’avéraient souhaitables pour la sécurité et/ou la sportivité de la course. Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 15 sur 17 22 CONTACTS ORGANISATION : Douarnenez Courses 59 quai de l’Yser – 29100 Douarnenez – France Email : [email protected] Delphine Largenton : 06 86 14 82 71 Directeur de Course François Séruzier Email : [email protected] Tel : +33 6 33 02 81 28 Fait à Douarnenez Le 30 mars 2016 Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 16 sur 17 23 ANNEXE 1 PRESCRIPTIONS FEDERALES FFVoile Prescriptions to RRS 2013-2016 translated for foreign competitors FFVoile Prescription (*): The jury may ask the parties to the protest, prior to checking procedures, a deposit covering the cost of checking arising from a protest concerning class rules. RRS 67 FFVoile Prescription (*): Any question about or request of damages arising from an incident involving a boat bound by the Racing Rules of Sailing or International Regulation to Prevent Collision at Sea depends on the appropriate courts and will not be dealt by the jury. RRS 70. 5 FFVoile Prescription (*): In such circumstances, the written approval of the Fédération Française de Voile shall be received before publishing the notice of race and shall be posted on the official notice board during the event. RRS 78 FFVoile Prescription (*): The boat’s owner or other person in charge shall, under his sole responsibility, make sure moreover that his boat comply with the equipment and security rules required by the laws, by-laws and regulations of the Administration. RRS 86.3 FFVoile Prescription (*): An organizing authority wishing to change a rule listed in RRS 86.1 in order to develop or test new rules shall first submit the changes to the FFVoile, in order to obtain its written approval and shall report the results to FFVoile after the event. Such authorization shall be mentioned in the notice of race and in the sailing instructions and shall be posted on the official notice board during the event. RRS 88 FFVoile Prescription (*): Prescriptions of the FFVoile shall be neither changed nor deleted in the notice of race and sailing instructions, except for events for which an international jury has been appointed. In such case, the prescriptions marked with an asterisk (*) shall be neither changed nor deleted in the notice of race and sailing instructions. (The official translation of the prescriptions, downloadable on the FFVoile website www.ffvoile.fr , shall be the only translation used to comply with RRS 90.2(b)). Avis de Course Douarnenez Horta Solo – FRA 15 avril 2016 Page 17 sur 17
