Avis 994 - magasin d'articles de pêche NATURE LOISIRS à Bain de BretagneAvis
1048 - création d'un magasin de commerde de détail INTERMARCHE SUPER à
Orgèresattestation 1001 - magasin spécialisé dans le matériel médical CAP VITAL
SANTE à Bain de Bretagne(arrêté n° 2009-5894)
......... 10
.Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ......... 12
arrêté fixant les prescriptions lors de l'opération d'aménagement foncier sur les
communes de CESSON SEVIGNE, DOMLOUP, NOYAL SUR VILAINE,
CHATEAUGIRON, OSSE avec extension sur CHANTEPIE(arrêté n° 2009-5881)
......... 12
arrêté fixant les prescriptions lors de l'opération d'aménagement foncier sur la
commune de DOMAGNE avec extension sur PIRE SUR SEICHE(arrêté n°
2009-5882)
......... 16
arrêté modificatif n° 6 concernant la composition de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture(arrêté n° 2009-5885) ......... 20
arrêté modificatif n° 1 concernant la composition de la section "Exploitations
Agricoles" de la Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture(arrêté
n° 2009-5886)
......... 22
.Direction de l'environnement et du développement durable ......... 24
fixation de la liste des communes et établissements publics de coopération
intercommunale bénéficiant du concours particulier créé au sein de la dotation
générale de décentralisation, pour l'établissement et la mise en oeuvre des
documents d'urbanisme - exercice 2009(arrêté n° 2009-5863)
......... 24
.Direction des collectivités locales et de l'action territoriale ......... 28
Dissolution du SI des bureaux de la perception de Rennes Banlieue-Est(arrêté n°
2009-5866) ......... 28
.Direction de la réglementation et des libertés publiques ......... 30
Arrêté donnant délégation de signature à M. Jean Chevalier, directeur de la
réglementation et des libertés publiques ainsi qu'à certains personnels de sa
direction(arrêté n° 2009-5893)
......... 30
.Agence régionale d'hospitalisation ......... 36
Délibération n°2009-83 relative à la demande d'autorisation d'une activité de
traitement du cancer - pratique de la curiethérapie, déposée par la SCM Centre
d'oncologie St Vincent pour le site du CHP St Grégoire(arrêté n° 2009-5793)
......... 36
Délibération n°2009-84 relative à la demande d'autorisation d'une activité de
traitement du cancer - pratique de la chirurgie, déposée par le Centre Eugène
Marquis - Site de Rennes(arrêté n° 2009-5794)
......... 39
Délibération n°2009-85 relative à la demande d'autorisation d'une activité de
traitement du cancer - pratique de la chimiothérapie, déposée par le Centre
Eugène Marquis - Site de Rennes(arrêté n° 2009-5795)
......... 42
Délibération n°2009-86 relative à la demande d'autorisation d'une activité de
traitement du cancer - pratique de la curiethérapie, déposée par le Centre Eugène
Marquis - site de Rennes(arrêté n° 2009-5796)
......... 45
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