Mastère spécialisé en Droit Foncier

République tunisienne
Ministère de l’Enseignement Supérieur,
de la Recherche Scientifique et de la Technologie
Université du 7 novembre à Carthage
Faculté des sciences juridiques,
politiques et sociales à Tunis
‫الجمھــورية التونســية‬
‫وزارة التعليم العالي والبحث العلمي والتكنولوجيا‬
‫ نوفمبر بقـرطاج‬7 ‫جامعـة‬
‫سياسية واالجتماعية بتونس‬
ّ ‫كلّية العلوم القانونية وال‬
MASTERE PROFESSIONNEL DE DROIT FONCIER
Responsable
Lotfi Nafti
Présentation
Le mastère professionnel de droit foncier a été le premier master qui a vu le jour pendant l’année
universitaire 1987-1988. C’est sa vingtième année de fonctionnement. Il a connu un grand succès. Les
grands responsables du domaine foncier sont passés par ce master.
Etudiants
Au départ, ce mastère a été ouvert aux étudiants ayant une maîtrise en droit. Mais par la suite, les étudiants
de toutes les disciplines ont été autorisés à faire ce mastère. Actuellement, les étudiants diplômés des
différentes facultés peuvent s’y inscrire.
Enseignement
La formation des étudiants est répartie entre des cours et un stage qui doit aboutir à l’élaboration d’un
mémoire.
Les cours sont répartis entre deux semestres. Au cours du premier les étudiants suivent un :
- Cours sur le régime administratif des biens : Leila Chikhaoui
- Cours sur le droit de l’environnement : Wahid Ferchichi
- Cours de fiscalité foncière : Neila Chaâbane
- Cours de droit civil des biens : Imed Aribi
Au deuxième semestre, il y a un :
- Cours sur l’immatriculation foncière : Chaker Mzoughi
- Cours sur le système foncier et la structure agraire II : Wahid Ferchichi
- Cours sur l’aménagement du territoire urbain : Brahim Bertagi
- Cours de publicité foncière : Chaker Mzoughi
Activités scientifiques
Pour enrichir la formation professionnelle des étudiants, des sorties avec les enseignants responsables et des
visites sur les lieux sont organisées. Par ailleurs et dans le même objectif, des tables rondes ont été faites en
présence des professionnels responsables dans le domaine foncier. A l’occasion du vingtième anniversaire
du master, des journées d’études et des colloques ont été prévus avec la participation active des étudiants,
dont le premier a porté sur « les problèmes actuels du droit foncier ». Un colloque international est envisagé
pour l’année prochaine.
Evolution du mastère
La faculté envisage maintenir cette politique d’ouverture sur l’extérieur aussi bien pour l’admission des
étudiants même non juristes que pour l’intégration de professionnels dans le corps des enseignants et ce,
pour assurer une formation plus adaptée à la vie professionnelle des étudiants. L’organisation de séminaires,
de colloques ou de journées d’études sera multipliée pendant les années prochaines. L’introduction de
nouvelles matières, ayant un lien avec le domaine foncier, dans la formation des étudiants est très probable.
Les meilleurs mémoires préparés et soutenus feront l’objet d’une publication.