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SOMMAIRE
BULLETIN
MUNICIPAL
OFFICIEL
DE LA VILLE
DE LYON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ, ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
CENT VINGTIÈME ANNÉE
N° 6185
LUNDI 7 NOVEMBRE 2016
PARAISSANT
TOUS LES LUNDIS
LOIS, DÉCRETS,
ACTES ADMINISTRATIFS
INFORMATIONS
ET AVIS DIVERS
Décisions :
- Musée des Beaux-Arts - Mise à disposition de locaux au prot de la société Sano Pasteur ............................................................... Page 3478
- Musées Gadagne - Mise à disposition ponctuelle des salles du parcours permanent du musée d’histoire au prot du Centre des maladies du
foie et de l’Appareil digestif ....................................................................................................................................................................Page 3478
- «Auditorium-Orchestre National de Lyon » - Location Salon Ravel à Rhino Jazz .................................................................................. Page 3478
Arrêtés municipaux :
- Règlementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons.................................... Page 3479
- Délégation Générale aux Ressources Humaines :
•
Détachement pour stage - Recrutement Complément temps partiel - Recrutement non titulaire complément temps partiel - Recrutement
par mutation - Recrutement pour remplacement - Recrutement remplaçant agent congé parental - Recrutement remplaçant agent en
disponibilité - Recrutement Remplacant Agent Congé Parental - Recrutement remplaçant agent en formation - Recrutement remplaçant
détachement pour stage - Nomination stagiaire ............................................................................................................................ Page 3519
- Centre Communal d’Action Sociale :
•
Recrutement remplaçant................................................................................................................................................................ Page 3524
- Conseil municipal - Séance publique - Avis ............................................................................................................................................ Page 3524
- Direction des marchés publics - Avis .................................................................................................................................................... Page 3524

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON 7 novembre 20163478
LOIS, DÉCRETS,
ACTES ADMINISTRATIFS
Musée des Beaux-Arts - Mise à disposition de locaux au prot de la société Sano Pasteur (Direction des affaires culturelles)
Le Maire de la Ville Lyon,
Vu les articles L. 2122-22-5° et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu la délibération du Conseil municipal du 4 avril 2014, donnant au titre de l’Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
délégation au Maire pour « décider de la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ».
Vu la délibération du Conseil municipal du 25 avril 2016, approuvant les tarifs de mise à disposition d'espaces du Musée des Beaux-Arts.
Considérant que la Ville de Lyon est propriétaire d’un tènement immobilier, appelé Musée des Beaux-Arts, situé 20 place des Terreaux à Lyon
1er, référencé comme ensemble immobilier n° 01 013,
Considérant la demande de la société Sano Pasteur sise 2 avenue Pont Pasteur – 69007 Lyon d’organiser une manifestation au Musée le 21
octobre 2016 à partir de 18 heures jusqu’à minuit,
Considérant que la délibération susvisée « accepte que les décisions à prendre puissent être signées dans tous les cas par M. le Maire ou
par l’Adjoint délégué aux fonctions concernant lesdites décisions »,
Vu l’Arrêté du Maire, en date du 26 août 2016, déléguant à M. Georges Képénékian les compétences en matière de mise à disposition ponc-
tuelle des locaux affectés au secteur culturel.
Décide :
Article Premier. - Qu’il sera procédé à la mise à disposition ponctuelle de locaux au prot de la société Sano Pasteur an d’organiser une mani-
festation au Musée le 21 octobre 2016 à partir de 18 heures jusqu’à minuit, moyennant une redevance de 7 500 (sept mille cinq cents) euros HT.
Les locaux mis à disposition sont l’Auditorium et le Café restaurant.
Art. 2. - M. le Directeur Général des Services de la Ville de Lyon est chargé de l’Exécution du présent arrêté qui sera publié et afché.
Tout recours contre la présente décision doit être formulé auprès du tribunal administratif de Lyon dans les deux mois à partir de sa notication.
Fait à Lyon, le 17 octobre 2016
Pour le Maire de Lyon,
L’Adjoint Délégué,
Georges KÉPÉNÉKIAN
Musées Gadagne - Mise à disposition ponctuelle des salles du parcours permanent du musée d’histoire au prot du
Centre des maladies du foie et de l’Appareil digestif (Direction des affaires culturelles)
Le Maire de la Ville Lyon,
Vu les articles L. 2122-22-5° et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu la délibération du Conseil municipal du 4 avril 2014 donnant au titre de l’Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
délégation au Maire pour « décider de la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ».
Considérant que la Ville de Lyon est propriétaire d’un tènement immobilier, appelé musées Gadagne, situé 1, place du Petit Collège – 69001
Lyon référencé comme ensemble immobilier n° 05018, parcelles AE67 et AE75.
Considérant la demande du Centre des maladies du foie et de l’Appareil digestif d’avoir accès le 7 octobre 2016 de 19 heures à 20 h 30 aux
salles du parcours permanent du musée d’histoire de Gadagne pour bénécier de visites guidées,
Considérant que la délibération susvisée « accepte que les décisions à prendre puissent être signées dans tous les cas par M. le Maire ou
par l’Adjoint délégué aux fonctions concernant lesdites décisions »,
Vu l’Arrêté du Maire, en date du 26 août 2016, déléguant à M. Georges Képénékian les compétences en matière de mise à disposition ponc-
tuelle des locaux affectés au secteur culturel,
Décide :
Article Premier. - Qu’il sera procédé à la mise à disposition ponctuelle au prot du Centre des maladies du foie et de l’Appareil digestif pour
une durée de 1 h 30 le 7 octobre 2016, des espaces sus désignés des musées Gadagne pour une redevance de 440 € HT (quatre cent quarante
euros) auquel s’ajoute la TVA au taux en vigueur.
Art. 2. - M. le Directeur Général des Services de la Ville de Lyon est chargé de l’Exécution du présent arrêté qui sera publié et afché.
Tout recours contre la présente décision doit être formulé auprès du tribunal administratif de Lyon dans les deux mois à partir de sa notication.
Fait à Lyon, le 17 octobre 2016
Pour le Maire de Lyon,
L’Adjoint Délégué,
Georges KÉPÉNÉKIAN
«Auditorium-Orchestre National de Lyon » - Location Salon Ravel à Rhino Jazz (Direction des affaires culturelles)
Le Maire de la Ville Lyon,
Vu les articles L. 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération N° 2014/4 du Conseil municipal du 4 avril 2014 envoyée en Préfecture le 7 avril 2014, donnant au titre de l’Article L 2122-22
-5° du Code Général des collectivités territoriales, délégation au Maire pour décider « de la conclusion et révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans »
Vu la délibération N°2013/5421 du Conseil municipal du 13 mai 2013 approuvant les tarifs de mise à disposition d’espaces à l’Auditorium-Or-
chestre national de Lyon,
Considérant que la Ville de Lyon est propriétaire d’un tènement immobilier, appelé Auditorium-Orchestre national de Lyon, situé 84 rue de
Bonnel référencé comme ensemble immobilier n°36200,

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON7 novembre 2016 3479
Considérant la demande de Rhino Jazz(s) Festival, Château du Jarez 11 rue Benoît Oriol 42400 Saint-Chamond, d’organiser un cocktail de n
de concert pour la soirée Jazz de « Hiromi » dans les locaux de l’Auditorium-Orchestre national de Lyon le lundi 17 octobre 2016,
Considérant que la délibération susvisée « accepte que les décisions à prendre puissent être signées dans tous les cas par M. le Maire ou
par l’Adjoint délégué aux fonctions concernant lesdites décisions »,
Vu l’Arrêté du Maire, en date du 26 août 2016, déléguant à M. Georges Képénékian les compétences en matière de mise à disposition ponc-
tuelle des locaux affectés au secteur culturel.
Décide :
Article Premier. - Qu’il sera procédé à la mise à disposition ponctuelle au prot de Rhino Jazz(s) Festival pour une durée d’une heure le lundi
17 octobre 2016, des locaux sus désignés, moyennant une redevance de 197,10 € T.T.C. (cent quatre-vingt dix sept euros et dix centimes).
Art. 2. - M. le Directeur Général des Services de la Ville de Lyon est chargé de l’Exécution de la présente décision qui sera publiée et afchée.
Tout recours contre la présente décision doit être formulé auprès du tribunal administratif de Lyon dans les deux mois à partir de sa notication.
Fait à Lyon, le 17 octobre 2016
Pour le Maire de Lyon,
L’Adjoint Délégué,
Georges KÉPÉNÉKIAN
Règlementation provisoire du stationnement des véhicules et de la circulation des véhicules et des piétons (Direction de
la Régulation Urbaine - Service Occupation Temporaire de l’Espace Public)
Numéro
de
l’Arrêté Demandeur Objet Réglementation Adresse Adresse
complémentaire Date d’effet
12571 Erdf / Grdf
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux pour le
compte de Enedis
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
Rue Emile
Duport
côté impair, sur 25 m
au droit du n°3 Le lundi 31 octobre 2016
12572 Hera Assainisse-
ment
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux de curage
d'égout
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant Rue de Créqui côté pair, sur 15 m au
droit du n° 262
Le mercredi
2 novembre
2016, de 8h à
17h
12573 Frabat
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre la mise en
place d'un dépôt de
matériaux
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant Rue des Bains côté impair, sur 5 m
au droit du n° 3
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
mercredi 16
novembre 2016
12574 Coiro
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux pour le
compte de ENEDIS
la circulation des véhi-
cules s'effectuera sur
une chaussée réduite
Grande Rue de
la Guillotière
sur 30 m au droit du
n° 169
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 18
novembre
2016, de 9h à
16h
la vitesse des
véhicules sera limitée à
30km/h
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
des deux côtés de la
chaussée, sur 30 m
au droit du n° 169
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 18
novembre 2016
12575 Eiffage Energie
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux de chauf-
fage urbain (fuite sur
réseau)
la circulation des véhi-
cules s'effectuera sur
une chaussée réduite
Rue André Philip
entre la rue Rachais
et le cours Gambetta
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 2
décembre 2016
la vitesse des
véhicules sera limitée à
30km/h
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
côté pair, entre la rue
Rachais et le cours
Gambetta
12576 Sogea
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d’effectuer
des travaux pour le
compte de l’Eau du
Grand Lyon
la circulation des
véhicules s’éffectuera à
double sens de part et
d’autre de l’Emprise de
chantier
Rue Père Che-
vrier
entre l’Avenue Jean
Jaurès et la rue
E.Rochette
Le mercredi
2 novembre
2016, de 9h à
17h
la circulation des véhi-
cules sera interdite
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
des deux côtés de
la chaussée, entre
l’Avenue Jean Jaurès
et la rue E.Rochette
Le mercredi 2
novembre 2016

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON 7 novembre 20163480
Numéro
de
l’Arrêté Demandeur Objet Réglementation Adresse Adresse
complémentaire Date d’effet
12576 Sogea
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux pour le
compte de l’Eau du
Grand Lyon
les véhicules circulant
dans le sens Est/Ouest
devront marquer l’Arrêt
de sécurité "STOP mis
en place par l’Entre-
prise Sogea
rue Père Che-
vrier
au débouché sur
l’Avenue Jean Jaurès
Le mercredi
2 novembre
2016, de 9h à
17h
12577 Sogea
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux de bran-
chement d'eau
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
Rue Elie
Rochette
côté pair, sur 20 m au
droit du n° 16 Le mercredi 2 novembre 2016
12578 Planete Environ-
nement
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
la pose d'un groupe
éléctrogène
le stationnement des
véhicules du deman-
deur sera autorisé
Rue de la Répu-
blique
côté pair, sur 5 m
au droit de la façade
située au n° 32
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 18
novembre 2016
12579 Gauthey
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux pour le
compte de GRDF
en accord avec le
Lyvia:201613709
la circulation des pié-
tons sera interdite
Rue de la
Garenne
sur le trottoir, situéen
face des n° 17/19
A partir du
mercredi 2
novembre
2016, 7h30,
jusqu'au same-
di 19 novembre
2016, 17h30
la circulation des
véhicules s'effectuera
alternativement sur
une chaussée réduite
et sera gérée par pan-
neaux B15 et C18
sur 30 m, au droit
des n° 17/19
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 4
novembre
2016, de 7h30
à 17h30
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
des deux côtés de
la chaussée, au droit
des n° 17 et 19
A partir du
mercredi 2
novembre
2016, 7h30,
jusqu'au lundi
14 novembre
2016, 17h30
12580 Colas
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux de réfec-
tion de chaussée
la circulation des pié-
tons sera interdite
Rue Pierre
Termier
trottoir Sud, entre
la rue Dr Cordier et
la Grande rue de St
Rambert
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
mercredi 16
novembre 2016
la circulation des
véhicules s'effectuera
alternativement sur
une chaussée réduite
et sera réglée par des
feux tricolores tempo-
raires type "KR11"
entre la rue Dr Cor-
dier et la Grande rue
de St Rambert
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
mercredi 16
novembre
2016, de 7h à
17h
la vitesse des
véhicules sera limitée à
30km/h
le stationnement sera
interdit gênant, au fur
et à mesure de l’Avan-
cement du chantier
des deux côtés de
la chaussée, entre
la rue Dr Cordier et
la Grande rue de St
Rambert
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
mercredi 16
novembre 2016
12581 Colas Rhône
Alpes
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux de réfec-
tion de chaussée
la circulation des pié-
tons sera gérée par du
personnel de l’Entre-
prise COLAS
Rue de Treves
des deux côtés de
la chaussée, entre
la Grande rue de St
Rambert et la rue du
Dr Cordier
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 4
novembre
2016, de 7h à
17h
le stationnement sera
interdit gênant, au fur
et à mesure de l’Avan-
cement du chantier
des deux côtés de
la chaussée, entre
la Grande rue de St
Rambert et la rue du
Dr Cordier
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu'au
vendredi 4
novembre
2016, de 7h à
17h

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON7 novembre 2016 3481
Numéro
de
l’Arrêté Demandeur Objet Réglementation Adresse Adresse
complémentaire Date d’effet
12582 Extra Sport / N°
0001022
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre le bon
déroulement de Lyon
Urban Trail By Night
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
Montée de
Loyasse des deux côtés
A partir du
samedi 5 no-
vembre 2016,
8h, jusqu'au
dimanche 6
novembre
2016, 1h
Rue de L’Anti-
quaille
entre les n° 4 et 6 sur
la totalité du parking
situé entre le collège
Saint-Jean et le
Théâtre Gallo Romain
A partir du
vendredi 4 no-
vembre 2016,
8h, jusqu'au
dimanche 6
novembre
2016, 1h
Rue Tramassac
côté Est, entre la rue
de la Bombarde et la
rue de la Brèche
A partir du
samedi 5 no-
vembre 2016,
8h, jusqu'au
dimanche 6
novembre
2016, 1h
Rue Pierre Audry
côté Est, partie com-
prise entre l’Avenue
Barthélémy buyer
et la rue du Bas de
Loyasse
Montée de
l’Observance
côté Est, du n° 72
à la rue du Bas de
Loyasse
Boulevard
Antoine de
Saint-Exupery
côté Est sur 30 m au
Sud de l’Entrée du
Fort de Vaise
Montée du
Greillon au droit de l’Escalier
Quai Pierre Scize
entre la montée du
Greillon et la montée
de la Sarra
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
Montée Nicolas
de Lange
entre la place de
Fourvière et le che-
min du Viaduc
Quai Romain
Rolland
entre le n° 27 et la
rue de la Bombarde
Montée de
l’Observance
sur le parking qui
mène rue de la
Carrière
Boulevard
Antoine de
Saint-Exupery
côté Est, sur 10 m au
Nord de la sortie du
Fort de Vaise
Montée du Télé-
graphe
sur 15 m au Sud de
l’Escalier débouchant
sur la rue des Farges
Montée Saint-
Barthelemy
côté Ouest, entre
la montée des Cha-
zeaux et l’Entrée de
l’ECAM
Montée des
Epies
entre la rue Armand
Calliat et la rue Saint-
Georges
rue de l’Anti-
quaille des deux côtés
12583 Gauthey
"Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d'effectuer
des travaux pour le
compte de GRDF
en accord avec le
Lyvia:201614156"
la circulation des véhi-
cules s'effectuera sur
une chaussée réduite Montée Nicolas
de Lange
sur 20 m, au droit du
n°11
A partir du
mercredi 2 no-
vembre 2016,
7h30, jusqu'au
mercredi 16
novembre
2016, 17h30
le stationnement des
véhicules sera interdit
gênant
des deux côtés de la
chaussée, sur 20 m
au droit du n°11
12584 Coiro
Considérant que pour
assurer la sécurité
des usagers, pour
permettre d’effectuer
des travaux de bran-
chement de Enedis
sous couvert du
Lyvia:201612545
la circulation des véhi-
cules sera interdite Rue du Vercors
entre le passage du
Vercors et l’Avenue
Tony Garnier
A partir du
mercredi 2
novembre
2016 jusqu’au
vendredi 4
novembre
2016, de 8h à
17h