HSBC France Document de référence 2010

HSBC France
Document de référence 2010

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 26 avril 2011,
conformément à l’article 212-13 de son Règlement Général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière
s’il est complété d’une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par
l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le Groupe HSBC
HSBC, dont le siège social est situé à Londres, est l’un des plus importants groupes de services bancaires
et  nanciers au monde et l’une des marques bancaires les mieux valorisées. HSBC propose une gamme
complète de services  nanciers à environ 95 millions de clients à travers deux lignes de clientèle : Banque
de particuliers et Banque d’entreprises, et deux métiers globaux : Banque de  nancement, d’investissement
et de marchés et Banque privée.
Le réseau international du Groupe couvre environ 87 pays et territoires dans six régions : Europe,
Hong Kong, Reste de l’Asie-Paci que, Moyen-Orient, Amérique du Nord et Amérique du Sud.
Cotées sur les Bourses de Londres, Hong Kong, New York, Paris et des Bermudes, les actions HSBC Holdings plc
sont détenues par plus de 221 000 actionnaires dans 127 pays et territoires.
En 2010, HSBC a réalisé un résultat avant impôt publié de 19 037 millions USD et un résultat courant avant
impôt de 18 366 millions USD. Le béné ce net part du groupe est de 13 159 millions USD. Le total du bilan
est de 2 455 milliards USD au 31 décembre 2010.
Répartition du résultat avant impôt par zone géographique:
Exercice clos le 31décembre 2010
En millions USD %
Europe 4302 22,6
HongKong 5692 29,9
Reste de l’Asie-Paci que 5 902 31,0
Moyen-Orient 892 4,7
Amérique du Nord 454 2,4
Amérique latine 1 795 9,4
Résultat avant impôt 19 037 100,0

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HSBC FRANCE
Sommaire
2 Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale
8 Les Dirigeants
10 Composition du Conseil d’Administration
20 Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux
du Conseil et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place
50 Développement durable
60 Les facteurs de risque et leur contrôle au sein du groupeHSBCFrance
88 L’exercice en bref
90 Etats financiers consolidés
176 Etats financiers sociaux
220 Organigramme et résumé synthétique des activités des principales filiales de HSBCFrance
225 Politique d’investissement
227 Autres documents légaux concernant l’Assemblée Générale du 4mai2011
232 Renseignements de caractère général concernant HSBCFrance et son capital
239 Effectifs – Rémunération – Augmentation de capital réservée aux salariés et intéressement
255 Evolution récente et perspectives d’avenir
256 Personne responsable du Document de référence et responsables du contrôle des comptes
257 Table de concordance et de référence
259 Implantations
Rapport et comptes annuels 2010

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HSBC FRANCE
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale
L’année 2010 a une nouvelle fois démontré la pertinence
du modèle de banque universelle déployé par
HSBCFrance. Le développement en France des
activités de Banque de détail, de Banque de  nancement,
d’investissement et de marchés, de Gestion d’actifs et
de Banque privée a capitalisé sur les atouts du Groupe
HSBC, que sont, notamment, sa présence internationale
de tout premier plan, sa solidité financière et son
innovation bancaire et technologique.
Les métiers de HSBCFrance et l’évolution
de son organisation et de ses structures
Les métiers du groupe HSBCFrance
La stratégie de HSBCFrance repose sur un modèle
de banque universelle et s’appuie sur une offre
complète de services destinée à une clientèle d’entre-
prises et de particuliers souhaitant bénéficier de
l’infrastructure et du réseau du Groupe HSBC, l’une
des premières banques mondiales. Ses activités sont
organisées en trois pôles.
Regroupant à la fois les réseaux d’agences et les
activités d’assurance, la Banque de détail comprend
deux lignes de clientèle. La Banque de particuliers
commercialise en France les produits du Groupe
HSBC, dont notamment les offres “Premier” et
“Advance”, qui s’adressent à une clientèle aisée et
ouverte sur l’international, ayant des attentes élevées
en termes de qualité de service et de gestion patri-
moniale. Spécialisée sur les petites et moyennes
entreprises, la Banque d’entreprises accompagne ses
clients dans leurs projets de développement en France
et à l’international grâce à une offre complète de
services en  nancement, gestion des  ux, affacturage
et opérations à l’exportation.
La Banque de  nancement, d’investissement et
de marchés met à la disposition de ses clients, insti-
tutions financières, entreprises et investisseurs
institutionnels, des expertises variées a n de leur
proposer des produits répondant à leurs besoins
spéci ques. Ce pôle inclut également les activités de
Gestion d’actifs.
En n, la Banque privée accompagne ses clients
dans l’élaboration d’une stratégie patrimoniale et
 nancière personnalisée.
Plan de développement 2011 - Banque de détail
La Banque de détail poursuit sa transformation.
Ce programme, “Plan de Développement 2011”,
s’articule autour de quatre grands chantiers:
– la spécialisation du marché des professionnels;
– la concentration des agences sur l’activité
commerciale;
– l’allégement et la dématérialisation des tâches
administratives;
– le plan immobilier.
Pour mieux répondre aux besoins des clients,
l’organisation du marché des professionnels s’est
spécialisée, les conseillers de clientèle développent
leur expertise et deux nouveaux segments voient le
jour: un segment “Professionnels” pour les profes-
sions libérales et un segment “Entrepreneurs” pour
les professionnels exerçant sous forme de société. Ce
chantier s’est terminé  n 2010.
Depuisseptembre2010, un nouveau modèle
d’organisation des agences de particuliers est
progressivement mis en œuvre, avec une clari cation
des rôles de chacun et l’homogénéisation des
pratiques de travail. L’objectif est un doublement du
temps commercial a n que les chargés de clientèle
soient plus disponibles pour leurs clients. Fin
décembre, un tiers des agences fonctionne avec
cette nouvelle organisation et l’amélioration du
temps commercial est déjà signi cative.
En parallèle, le projet d’allégement des tâches
administratives de l’ensemble du réseau particuliers
et entreprises, se déploie. Il permet la simpli cation,
la dématérialisation et la centralisation des tâches
administratives, grâce à l’intégration de l’outil de
work ow du Groupe et la création d’un middle of ce,
tout en améliorant la qualité de traitement des
opérations.
En 2010, le plan immobilier aura permis la réno-
vation de 14 agences ou Centres Premier et le
rafraîchissement de 23 agences. L’objectif est le
doublement du nombre de Centres Premier et la mise
en place du nouveau design Premium du Groupe
HSBC. Le Plan de Développement 2011 prévoit, à
terme, la rénovation et le rafraîchissement de 145 sites,
soit environ 50% du réseau en termes de surface.
Poursuite du programme de simplifi cation
des structures du groupe HSBCFrance
Principales évolutions de structures au sein du groupe
HSBCFrance
Dans le cadre d’un accord signé le 26octobre 2009,
HSBCFrance a cédé, le 1erjanvier 2010, à CACEIS,
son activité dépositaire d’OPCVM et sa  liale de
valorisation de fonds HSBCSecurities Services
(France). Cette transaction portait sur un encours
de 39milliardsEUR en conservation pour
390 portefeuilles, de 56milliardsEUR d’actifs
sous administration pour 20 sociétés de gestion et
700 OPCVM. La transaction s’est accompagnée d’un
partenariat sur plusieurs pays de la zone Asie dans
laquelle CACEIS en France aura recours aux services
des sous-conservateurs étrangers du réseau HSBC.

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HSBCFrance avait signé, endécembre2009, une
promesse de vente de ses immeubles du 103, avenue
des Champs-Elysées et du 15, rue Vernet, au prix de
400millionsEUR, avec French Properties
Management. Les conditions suspensives ayant été
satisfaites, cette vente a été  nalisée, le 25février 2010,
à une filiale d’un OPCI français (Organisme de
Placement Collectif Immobilier) constitué pour la
transaction. HSBCFrance a convenu d’un contrat
de location de 9 ans, avec une possibilité de sortie à
la 4e, 5e et 6e année.
Dans le cadre de la réorganisation de ses activités
de dérivés actions annoncée enavril2009, le groupe
HSBCFrance avait cédé ennovembre2009 ces
activités à HSBCBankplc Paris Branch. Ce transfert
permettait à l’activité d’assurer sa croissance en
s’appuyant sur un bilan plus important. A l’issue
des travaux de migration opérationnelle des activités
de HSBCFinancial Products (France), qui se sont
achevés au 1ersemestre 2010, la fusion de HSBC
Financial Products (France) avec HSBCFrance a eu
lieu le 30juin 2010.
Poursuite du programme de simpli cation des structures
Le programme de simpli cation des structures du
groupe HSBCFrance s’est également poursuivi avec
comme objectif la dissolution de structures devenues
sans objet, de cession ou de fusion intra-groupe de
structures a n d’optimiser l’organisation par métier.
Performance de la banque en 2010
Après une année 2009 dif cile, l’économie française
a repris progressivement en 2010 un rythme de
croissance positive bien que modérée, avec une
in ation en très légère hausse, et un taux de chômage
en baisse.
La conjoncture est néanmoins restée marquée par
une grande volatilité des marchés  nanciers, favorisée
par l’instabilité des changes et les inquiétudes sur la
dette souveraine de plusieurs pays membres de la
Zone euro. L’indice CAC40 a ainsi terminé l’année
à un niveau proche de celui qu’il avait atteint  n 2009,
tandis que le coût de re nancement des Etats les plus
endettés semaintient à un niveau élevé, en dépit des
interventions coordonnées des Etats de la Zone euro
et de la Banque centrale européenne.
La performance de HSBCFrance au cours de
l’année 2010 re ète cette conjoncture contrastée, avec
une forte progression de la pro tabilité de la Banque
de détail, mais une baisse des résultats de la Banque
de marchés, par rapport à une année 2009 exception-
nelle. A l’exception des activités de marchés, tous les
métiers voient leurs revenus progresser, tandis que
le coût du risque recule signi cativement, de l’ordre
de 32% par rapport à 2009.
Cette performance est analysée ci-après sur trois
périmètres:
– le périmètre des comptes sociaux de HSBCFrance,
établis conformément aux principes comptables
généraux applicables en France aux établisse-
ments de crédit 1;
– le périmètre des comptes consolidés du groupe
HSBCFrance, arrêtés en application des normes
IFRS telles que dé nies dans la Note 1 2 de l’an-
nexe aux comptes consolidés;
– le périmètre de HSBCen France qui
comprend en outre la succursale à Paris de
HSBCBankplc, laquelle porte notamment les
activités de produits dérivés sur actions, ainsi que
les filiales HSBCAssurances Vie (France) et
HSBCAssurances IARD (France).
Résultats fi nanciers de HSBCFrance
(périmètre légal de l’entité sociale)
Le résultat courant avant impôts de HSBCFrance
s’élève, en 2010, à 681millionsEUR, en baisse de 1%
par rapport à 2009. Ce résultat intègre la plus-value
réalisée enfévrier2010 dans le cadre de l’opération
de vente assortie d’un contrat de location de notre
siège des Champs-Elysées (236,7millionsEUR).
Le produit net bancaire s’inscrit à
2 039millionsEUR, en baisse de 13% par rapport
à l’exercice 2009, qui avait été marqué par des pro ts
exceptionnels sur les activités de marchés.
La Banque de détail a réalisé une très bonne
performance commerciale en 2010. Près de 39000
nouveaux clients Premier ont ainsi rejoint
HSBCFrance, qui a par ailleurs continué de soutenir
ses clients Entreprises, en faisant progresser ses
encours de crédits moyen et long terme.
La contribution de la Banque de  nancement,
d’investissement et de marchés a également été
signi cative, malgré l’impact de la crise des dettes
souveraines en Europe; elle a notamment béné cié
d’un bon positionnement de HSBCFrance dans les
métiers de conseil et de primaire actions.
1 Cf. Note 1 des Etats financiers sociaux, page 188.
2 Cf. page 96.