18-ReferentielSecuri..

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SENSIBILISATION
REFERENTIELS
SECURITE
Centre de Ressources des Techniques Avancées
Organisme de Formation et de Conseil – Labellisé Pôle Innovation
7 avenue de l’étang – ZI Fontcouverte – 84000 Avignon / E-mail : [email protected]
http://crta.fr

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⌦Pourquoi mettre en place une politique S&ST ?
Pour les raisons suivantes :
- Il y a déjà un système qualité en place, voir une certification
ISO 9001 ou ISO 14001
- C’est une demande de vos clients qui ont mis en place une
politique Sécurité
- Cela nous permet de conserver certains marchés (Sélection des
fournisseurs = plus uniquement / Qualité)
- Amélioration de l’image de marque de l’entreprise
- C’est une demande de la Direction du groupe ou de l’entreprise
- Suite à un accident, décision de maîtriser la Sécurité
- pour être conforme avec la réglementation et/ou le code du travail
Comment mettre en place une politique Santé et Sécurité au Travail ?

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⌦Mise en place d'une politique S&ST ?
Nous pouvons respecter la trame suivante :
Souhaitons nous une reconnaissance au niveau SST ? : Certification
NON : Vous pouvez suivre des recommandations issues d'un référentiel ou guide
et/ou suivre votre propre démarche
OUI : Il faut choisir un référentiel reconnu par les organismes certificateurs
Souhaitons nous intégrer cette politique SST dans le processus Qualité
et/ou Environnement de l'entreprise ?
NON : Mettre en place l'organisation permettant de gérer votre plan d'actions SST
issu de votre démarche initiée en 
OUI : Il faut choisir un référentiel ayant des liens avec les normes ISO 9001 et ISO
14001
Point commun de toutes les étapes : Référentiel

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⌦Qu’est ce qu’un REFERENTIEL ?
Définition du terme « REFERENTIEL »
« référentiel de management de Santé et Sécurité au Travail
(S&ST) peut être un texte sur lequel l’entreprise pourra
appuyer son Système de Management de la Sécurité (SMS) »
Il peut s’agir d’une norme, d’un code, d’un règlement ou d’un guide
Externe à l’entreprise, ou de tout texte que l’entreprise se sera
Fixée comme exigence

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⌦Quels sont les référentiels que vous connaissez ?
OHSAS 18001
ILO OSH 2001
MASE UIC
SANTE & SECURITE AU TRAVAIL