LA FRAGILITE DE L`ORDRE PENAL REPUBLICAIN La loi pénale à

LA FRAGILITE DE L'ORDRE PENAL REPUBLICAIN
UNIVERSITÉ DE PARIS OUEST - NANTERRE - LA DEFENSE
UFR DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE
ÉCOLE DOCTORALE DE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES – ED 141
LA FRAGILITE DE L'ORDRE PENAL REPUBLICAIN
La loi pénale à l'épreuve du bon sens répressif
Thèse pour le doctorat en Droit
présentée et soutenue publiquement le 25 janvier 2013 par
Monsieur Vincent SIZAIRE
DIRECTRICE DE RECHERCHE
Madame Elisabeth FORTIS
Professeur à l’Université Paris Ouest – Nanterre La Défense
MEMBRES DU JURY
Madame Audrey DARSONVILLE,
Professeure à l'Université de Lille 2, rapporteur
Monsieur Jean DANET
Maitre de conférences à l'Université de Nantes, Directeur de l'Institut d'Etudes judiciaires, rapporteur
Madame Christine LAZERGES
Professeure émérite à l'Université de Paris I,
Madame Pierrette PONCELA
Professeure à l’Université Paris Ouest – Nanterre La Défense

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PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
AFHDJ Association Française pour l'Histoire du Droit et de la Justice
AJ Pénal Actualité juridique Pénal
Ass. plén. Assemblée plénière
BOMJ Bulletin officiel du ministère de la Justice
Bull. crim. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambre criminelle)
CA Cour d’appel
Cass. crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation
Cass. Cour de cassation
CE Conseil d’Etat
Ch. Chambre
D. Recueil Dalloz
Df. Documentation française
JO Sénat Journal officiel du Sénat
JOAN Journal officiel de l’Assemblée nationale
JORF Journal officiel de la République française
RDPC Revue de droit pénal et de criminologie
RPDP Revue pénitentiaire et de droit pénal
RSC Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
RTD Civ. Revue trimestrielle de droit civil
al. Alinéa
cf. Confer
Coll. Collection
éd. Edition
ex. exemple
Fasc. fascicule
Ibid. Ibidem
infra voir ci-dessous
op. cit. opere citato
p. … page …
supra voir ci-dessus
t. tome
V. voir
vol. volume
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LE BON SENS RÉPRESSIF, UNE FORCE D'EROSION DE
L'ORDRE PENAL REPUBLICAIN
TITRE 1 : AUX ORIGINES DU BON SENS RÉPRESSIF : LE CONFLIT NORMATIF
FONDATEUR DU DROIT PÉNAL MODERNE
Chapitre 1 : entre ordre nouveau et retour à l'ordre, un conflit inexorable
Chapitre 2 : un conflit occulté, le mythe de l'équilibre répressif
TITRE 2 : LES MANIFESTATIONS JURIDIQUES DU BON SENS RÉPRESSIF
Chapitre 1 : une force de modération de la norme
Chapitre 2 : une force de contournement de la norme
LE RÉALISME RÉPRESSIF, UNE FORCE DE DÉCONSTRUCTION DE L'ORDRE
PÉNAL RÉPUBLICAIN
TITRE 1 : DU BON SENS AU RÉALISME RÉPRESSIF
Chapitre 1 : le réalisme répressif, produit d'une réduction gestionnaire du procès pénal
Chapitre 2 : le réalisme répressif, mot d'ordre d'un modèle répressif concurrent
TITRE 2 : LE RÉALISME RÉPRESSIF, INSTRUMENT DE L'IMPLOSION DE L'ORDRE
PÉNAL RÉPUBLICAIN
Chapitre 1 : la nécessité de punir, l'hypertrophie paradoxale du droit pénal contemporain
Chapitre 2 : du principe de légalité au principe de précaution
CONCLUSION
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