Plan de classement

Plan de classement de la Bibliothèque (étage) (01/07/2015)
B 10 Œuvres de caractère général
B 10 Science du droit
B 11 Théorie générale et philosophie du droit
B 12 Droit naturel
B 13 Sociologie du droit
B 14 Méthodologie juridique
B 15 Histoire du droit
B 19 Divers
B 20 Mélanges – Liber Amicorum
B 30 Droit civil
B 30 Droit civil : généralités
B 31 Droit des personnes
B 32 Droit de la famille
B 33 Régimes matrimoniaux
B 34 Donations : testaments et successions
B 35 Droits des biens : propriétés et droits réels
sûretés – privilèges et hypothèques
B 36 Droit des obligations en général
B 37 Contrats et conventions en général
B 38 Responsabilité civile
B 39 Contrats particuliers
B 50 Droit commercial
B 50 Traités - généralités
B 52 Fonds de commerce
B 53 Contrats commerciaux
B 54 Effets de commerce
B 55 Faillites
B 70 Droit des sociétés
B 70 Du contrat de société
B 71 Associations, fondations en général
B 72 Sociétés civiles
B 73 Sociétés générales : régime général
B 74 Sociétés à finalité sociale
B 75 Sociétés par actions
B 76 S.P.R.L.
B 77 Sociétés coopératives
B 78 Associations momentanées et en participation
B 79 Des valeurs mobilières
B 81 Sociétés spéciales ou particulières
B 82 Coopération sociétaires entre entreprises
B 83 Transformations diverses

B 90 Droit des assurances
B 100 Droit des transports
voir aussi la rubrique AI 547 => Séminaire 17
B 110 Droit de l’espace
C 20 Droit économique
C 20 Traités - généralités
C 21 L’entreprise
C 22 Les entreprises publiques
C 23 Organisation administrative de l’économie
C 24 Les modalités de l’interventionnisme économique + pratiques de commerce
C 25 Les cadres juridiques (non sociétaires) de la coopération entre entreprises
C 35 Droit de la consommation
C 40 Droit financier (banque, garanties bancaires)
C 41 Droit financier public
C 50 Droit budgétaire
C 60 Droit fiscal
C 60 Traités – généralités
C 61 Impôts indirects
C 62 Impôts directs
C 63 Impôts spéciaux
C 69 Divers
C 70 Droit judiciaire
C 70 Traités - généralités
C 71 Organisation judiciaire
C 72 Compétence en droit privé
C 74 Procédure en droit privé
C 76 Saisies conservatoires et voies d’exécution
C 77 Arbitrage
C 78 Astreinte
C 79 Procédure fiscale
C 80 Droit constitutionnel, libertés publiques, régionalisation
C 85 Droit public (police) Séminaire 18
C 90 Droit administratif
C 99 Droit rural et environnement

D 10 Droit pénal général
D 100 Généalogie
D 101 Ouvrages généraux
D 102 La preuve en matière pénale (témoins anonymes, expertise, …)
D 103 Les peines (mesure, modalités, exécution)
D 11 Droit pénal spécial
D 110 Droit pénal spécial commun
D 111 Droit pénal spécial particulier
D 12 Procédure pénale
D 120 Ouvrages généraux
D 121 Droits fondamentaux
D 122 Action publique et action civile (comparution immédiate, autorité de chose jugée, le
criminel tient le civil en état, …)
D 123 Information et instruction
D 124 Détention préventive
D 125 Juridictions et voies de recours (tribunal de police, cour d’assises, …)
D 126 Victime (médiation, Fonds d’aide aux victimes, ..)
D 13 Criminologie
D 14 Matière pénitentiaire
D 16 Protection de la jeunesse
D 19 Divers
D 20 Droit social
D 20 Traités - généralités
D 21 Droit du travail
D 22 Droit de la sécurité sociale
D 23 Droit des relations collectives
Voir aussi les rubriques en DF 30 Aide sociale et protection sociale => Séminaire 18
D 40 Droit des professions
D 41 Droit médical et biomédical
D 50 Droit notarial
E 50 Droit canonique