3649 - V2 RAC DEFINITIF après prise en compte des OBS
RAPPORT DE CERTIFICATION
CENTRE HOSPITALIER DE DAX
Boulevard Yves-du-Manoir
40107 DAX CEDEX
MARS 2007
S O M M A I R E
PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT p.
5
Chapitre IV – Évaluations et dynamiques d’amélioration p.
49
PARTIE 1
A Pratiques professionnelles p.
50
DÉMARCHE QUALITÉ ET ACCRÉDITATION p.
8
B Ressources humaines p.
86
C Fonctions hôtelières et logistiques p.
87
I
Historique et organisation de la démarche qualité p.
9
D Système d’information p.
88
E Qualité et gestion des risques p.
89
II
Suivi des décisions de la première procédure
d’accréditation p.
10
F Orientations stratégiques p.
92
III
Association des usagers à la procédure d’accréditation p.
13
IV
Interface avec les tutelles en matière de sécurité p.
13
PARTIE 3
COMMENTAIRES SYNTHÉTIQUES p.
93
PARTIE 2
CONSTATATIONS PAR CHAPITRE p.
15
I
Commentaires synthétiques par type de prise en charge p.
94
II
Appréciation globale sur la dynamique qualité p.
96
Chapitre I – Politique et qualité du management p.
17
III
Liste des actions exemplaires p.
96
Chapitre II – Ressources transversales p.
25
PARTIE 4
DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ p.
97
A Ressources humaines p.
26
B Fonctions hôtelières et logistiques p.
28
C Organisation de la qualité et de la gestion des risques p.
31
INDEX p.
99
D Qualité et sécurité de l’environnement p.
34
E Système d’information p.
39
Chapitre III – Prise en charge du patient p.
43
A Orientations stratégiques et management des secteurs
d’activité p.
44
B Parcours du patient p.
46
HAS/Rapport de certification
Centre hospitalier de Dax Côte-d’Argent/Code FINESS 400 780 193/ Mars 2007
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PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
Nom de l’établissement Centre hospitalier de Dax Côte-d’Argent
Situation géographique Ville : Dax
Département : Landes Région : Aquitaine
Statut
(privé-public)
Public
Type de l’établissement
(CHU, CH, CHS, HL, PSPH, Ets privé à but lucratif)
Centre hospitalier
Nombre de lits et places
(préciser la répartition des lits par activité, non par
service (MCO, SSR, USLD))
L’établissement comprend 790 lits et places concernés par la procédure de certification :
- Médecine, chirurgie, obstétrique MCO : 300 lits et 47 places ;
- psychiatrie : 15 lits et 23 places ;
- soins de suite : 60 lits ;
- réadaptation fonctionnelle : 145 lits ;
- soins de longue durée : 205 lits.
L’établissement comprend aussi 218 lits et places relevant du secteur médicosocial hors champ
d’application de la procédure de certification.
Nombre de sites
(de l’ES et leur éloignement s’il y a lieu)
Trois sites sur les cinq que compte l’établissement sont concernés par la procédure de certification,
les deux autres concernent les secteurs médicaux sociaux
Activités principales
(par exemple : existence d’une seule activité ou d’une
activité dominante)
Médecine, chirurgie, obstétrique, réanimation, soins intensifs, néonatalogie, traitement des affections
cancéreuses par rayonnements ionisants, soins de suite et de réadaptation, soins de longue durée,
psychiatrie infantojuvénile et générale
Activités spécifiques
(urgences, soins ambulatoires, consultations externes
spécialisées, hospitalisation sous contrainte, etc.)
Accueil et traitement des urgences
Consultations externes
Hospitalisation sous contrainte
Secteurs faisant l’objet d’une
reconnaissance externe de la qualité
Néant
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
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24
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26
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35
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37
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40
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45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
1
/
102
100%
