Instruments financiers

Instruments financiers
Comptabilisation et évaluation
Collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS”
KPMG AUDIT

Avant-propos
La collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS” est destinée à donner des clés de lecture et
des éléments de réflexion solides face aux problématiques rencontrées par les entreprises.
Dans cette perspective, chaque numéro est dédié à tout ou partie d’un thème spécifique, pour recenser
l’essentiel du savoir tout en donnant les précisions nécessaires à sa compréhension.
Après avoir consacré les deux premiers numéros de la collection aux thèmes de la Consolidation et des
Regroupements d’entreprises, nous abordons, dans ce troisième numéro, les règles relatives à la
comptabilisation et à l’évaluation des Instruments financiers.
Les prochains volumes traiteront notamment les sujets suivants :
Instruments financiers : informations à fournir et présentation
Conversion des monnaies étrangères
Produits des activités ordinaires
Dépréciation
Légende :
AG : Accounting Guidance
IG : Implementation Guidance
1IFRS - Instruments financiers
Avant-propos

Introduction 5
1 Champ d'application 6
1.1 Assurance 6
1.2 Paiements en actions 6
1.3 Droits et obligations résultant de contrats de location 6
1.4 Participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises 7
2 Définitions 8
3 Dérivés 9
3.1 Définition 9
3.2 Exceptions au traitement comme dérivé 11
4 Classification 13
4.1 Actifs ou passifs financiers à la juste valeur par résultat (y compris les dérivés) 13
4.2 Actifs détenus jusqu'à l'échéance 14
4.3 Prêts et créances 17
4.4 Actifs disponibles à la vente 18
4.5 Autres passifs 18
5 Comptabilisation initiale 19
5.1 Comptabilisation à la date de transaction et à la date de règlement 19
5.2 Dérivés 20
5.3 Contrats normaux d'achat et de vente 20
6 Evaluation initiale 21
6.1 Coûts de transaction 21
6.2 Prêts à faible taux d'intérêt et sans intérêt 21
7 Evaluation ultérieure 23
7.1 Juste valeur par résultat 23
7.2 Actifs détenus jusqu’à leur échéance 23
7.3 Prêts et créances 23
7.4 Actifs disponibles à la vente 23
7.5 Passifs 23
8. Transferts entre catégories d'actifs financiers 24
8.1 Vers et depuis la catégorie à la juste valeur par résultat 24
8.2 Depuis la catégorie antérieurement détenus jusqu'à l’échéance vers
la catégorie disponibles à la vente 24
8.3 Depuis la catégorie à la juste valeur vers la catégorie au coût ou au coût amorti 24
Sommaire
2IFRS - Instruments financiers
Sommaire

9. Juste valeur 25
9.1 Cours de marché 25
9.2 Modèles de valorisation 26
9.3 Hypothèses de valorisation 26
9.4 Profit immédiat 27
9.5 Exemption à la juste valeur 28
9.6 Valorisation des fonds d'investissement 28
9.7 Choisir d'évaluer un instrument à la juste valeur 29
10 Coût amorti 30
11 Instruments financiers libellés en devises 31
11.1 Éléments monétaires comptabilisés au coût amorti 31
11.2 Éléments monétaires disponibles à la vente 31
11.3 Éléments non monétaires évalués à la juste valeur 33
12 Dépréciation d'actifs financiers 34
12.1 Eléments déclencheurs du calcul d'une dépréciation 34
12.2 Calculs de pertes de valeur 36
12.3 Reprise sur pertes de valeur 37
12.4 Estimation de la dépréciation d’un portefeuille 38
13 Décomptabilisation d'actifs financiers 40
13.1 Critères de décomptabilisation 40
13.2 Comptabilisation d'une vente 42
13.3 Transferts à des entités ad hoc 44
13.4 Contrats de rachat et prêt de titres 44
14 Décomptabilisation de passifs financiers 45
14.1 Modification des clauses 45
14.2 Les restructurations de dette préoccupantes 45
14.3 Traitement comptable de la décomptabilisation 46
15 Dérivés incorporés 47
Définition 47
Quand séparer ? 47
Comptabilisation des dérivés incorporés séparables 50
Solution autre que la séparation d'un dérivé incorporé 50
Plus d’un dérivé incorporé 51
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