IFRS
Chapitre IV :
La présentation des états financiers
THOMAS Christopher DSCG M1
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SOMMAIRE
Section I : Le bilan ................................................................................................................................... 3
I. La norme internationales ............................................................................................................... 3
A. L’actif ........................................................................................................................................... 3
B. Le passif ....................................................................................................................................... 3
C. L’actif courant ........................................................................................................................... 3
D. Le passif courant ....................................................................................................................... 3
II. Le bilan en France .......................................................................................................................... 4
III. Le bilan américain ......................................................................................................................... 4
Section II : Le compte de résultat ........................................................................................................ 4
I. La norme internationale ................................................................................................................. 4
II. Le compte de résultat en France ................................................................................................ 4
III. Le compte de résultat américain ............................................................................................... 4
Section III : Le tableau des flux de trésorerie ..................................................................................... 5
I. La norme internationale ................................................................................................................. 5
A. Les opérations d’exploitations ................................................................................................ 5
B. Les opérations d’investissement ............................................................................................. 5
C. Les opérations de financement ............................................................................................. 5
II. Le tableau des flux de trésorerie en France .............................................................................. 5
III. Le tableau des flux de trésorerie américain ............................................................................. 5
Section IV : Le tableau de variation des capitaux propres ............................................................ 6
Section V : Les notes annexes .............................................................................................................. 6
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Les états financiers concernent les comptes individuels et les comptes consolidés.
La norme IAS 1 fournis le cadre général de la présentation des états financiers.
La norme IFRS 5 traite des actifs non courant destinés à être cédés et abandons d’activités.
La norme IAS 7 traite du tableau de flux de trésorerie.
La norme IAS 8 traite des méthodes comptables, des changements d’estimations et des
erreurs.
Il faut noter que la norme IAS 1 n’impose pas de modèle précis des différents documents.
Pour être conforme au référentiel IAS/IFRS, les états financiers doivent respecter toutes les
dispositions de chaque normes IAS/IFRS et de chaque interprétations du SIC et de l’IFRIC.
Section I : Le bilan
I. La norme internationales
Selon le cadre conceptuel les définitions suivantes peuvent être données :
A. L’actif
Ressource contrôlée par l’entreprise du fait d’événements passés, et dont des avantages
économiques futur sont attendus par l’entreprise. L’avantage économique futur
représentative d’un actif est le potentiel qu’a cet actif de contribuer directement ou
indirectement à des flux de trésorerie et d’équivalent de trésorerie au bénéfice de
l’entreprise.
B. Le passif
C’est une obligation actuelle de l’entreprise résultant d’événements passés et dont
l’extinction devrait se traduire pour l’entreprise par une sortie de ressources représentative
d’avantages économiques.
Selon la norme IAS 1, il convient de faire la distinction entre les éléments courants et non
courants, toutefois, si cette présentation n’est pas appropriée à l’entreprise, elle doit alors
classer ses actifs et passifs en fonction de leurs liquidités.
C. L’actif courant
Il sera qualifié ainsi :
- soit lorsque l’entis’attend à pouvoir réaliser l’actif, le vendre ou le consommer dans
le cadre du cycle d’exploitation normale de son activité,
- soit lorsque l’actif est détenu essentiellement à des fins de transactions ou que
l’entreprise s’attend à le réaliser (= vendre) dans les 12 mois suivant la date de clôture
de l’entreprise,
- soit lorsque l’actif représente de la trésorerie
D. Le passif courant
Il sera qualifié ainsi soit :
- lorsque le passif sera réglé dans le cadre du cycle d’exploitation normale de l’entité,
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- le passif doit être réglé dans les 12 mois suivant la date de clôture de l’exercice,
- le passif est détenu essentiellement à des fins de transactions.
II. Le bilan en France
Il peut être établi sous forme de tableau ou sous forme de liste. Il existe trois présentations
possibles du bilan en France (abrégé, base, développé) pour les comptes individuels et un
modèle pour les comptes consolidés.
En France, on ne fait pas de distinction entre éléments courants et non courants. Il n’est pas
prévu non plus de ligne spécifique pour les actifs destinés à être vendus.
Le bilan est établi avant répartition du résultat mais il est possible d’en présenter un deuxième
après répartition du résultat.
III. Le bilan américain
On a retenu une présentation concise mais de nombreuses informations sont portées en
annexe.
Les actifs sont inscrits pour leur montant net.
C’est un bilan après répartition du résultat.
Présentation possible : horizontale ou verticale.
Section II : Le compte de résultat
I. La norme internationale
La norme IAS 1 comme pour le bilan n’est pas très directive. Certains pays appellent le
compte de résultat, le compte de profits et pertes.
Il est possible de présenter le compte de résultat en répartissant les charges et produits sont
par fonction, soit par nature. Selon le cadre conceptuel (chap. III) un produit correspond à
un accroissement d’avantages économiques au cours de l’exercice sous forme d’entrées,
ou d’accroissement d’actif ou de diminution de passif. Et inversement pour les charges.
II. Le compte de résultat en France
Pour les comptes individuels, il existe trois présentations possibles (abrégé, base, développé).
Les charges et les produits sont classés par nature.
Au niveau des comptes consolidés, il existe le choix entre un classement par nature ou par
destination des charges et produits.
III. Le compte de résultat américain
Peu de formalisme, les charges sont classées par fonction. De nombreuses informations
complémentaires sont portées en annexe.
On recherche une présentation donnant une image économique de l’entreprise, la mesure
et l’analyse de la performance.
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Section III : Le tableau des flux de trésorerie
Il est appelé parfois tableau d’emploi et ressources ou tableau de financement ou encore
tableau de variation de trésorerie
I. La norme internationale
Selon la norme IAS 7, les flux de trésorerie sont classés en trois catégories : les opérations
d’exploitation, les opérations d’investissement et les opérations de financement
A. Les opérations d’exploitations
Il s’agit des principales opérations génératrices de revenus et des autres opérations qui ne
sont ni des opérations d’investissement, ni des opérations de financement (ex. : règlements
des clients, aux fournisseurs, salaires, impôts et taxes, remboursement d’assurance, etc.).
B.Les opérations d’investissement
Concernent les acquisitions et cessions d’actifs à long terme et d’autres actifs non classés en
équivalent de trésorerie (ex. : les encaissements/décaissements sur prêts).
C.Les opérations de financement
Il s’agit des opérations qui entraîne une modification de l’importance ou de la nature des
capitaux propres ou des dettes de l’entreprise (ex. : Les encaissements provenant d’une
émission d’actions/d’obligations, les décaissements sur rachat/remboursement
d’actions/d’emprunts, etc).
En IFRS, le tableau des flux de trésorerie est obligatoire.
II. Le tableau des flux de trésorerie en France
Pour les comptes individuels, le PCG a prévu un tableau de financement s’articulant autour
de la notion de FRNG. L’OEC propose un tableau de financement analysant la variation de
la trésorerie. Ce tableau se rapproche énormément du tableau de la norme IAS 7.
Au niveau des comptes consolidés, le tableau de financement présenté est conforme à la
norme IAS 7.
III. Le tableau des flux de trésorerie américain
C’est un tableau obligatoire.
Les recettes et les dépenses sont classées en fonction de leurs origines (exploitation,
investissement, financement).
Il est très proche du tableau de la norme IAS 7, cependant dans le tableau américain les
concours bancaires ne sont pas inclus et les dividendes reçus sont classés en opérations
d’exploitations. Alors que l’IAS 7 les classent en opérations d’investissements.
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