Notice Alliance Assurances

AVERTISSEMENT
Le visa de la Commission ne peut être assimilé à une recommandation de
souscription ou d’achat des titres proposés. Il ne comporte aucun jugement,
aucune appréciation sur l’opération projetée. La Commission vérifie que les
informations fournies par la notice d’information visée paraissent véridiques
et suffisantes pour que l’investisseur potentiel puisse fonder sa décision.

Alliance Assurances - Notice d’information
INTRODUCTION Page 6
1. INFORMATIONS CONCERNANT L'OPERATION Page 8
1.1 Décisions qui sont à l'origine de l'opération Page 8
1.2 Caractéristiques de l’opération Page 8
1.2.1 Montant de l’Emission Page 8
1.2.2 Prix d’émission Page 9
1.2.3 Résumé des évaluations et les pondérations Page 11
1.2.4 Produit brut, estimation du produit net de l'émission et emploi du produit net Page 12
1.2.5 Charges relatives à l'opération Page 12
1.2.6 Jouissance des titres Page 13
1.2.7 Conditions d’exercice du droit préférentiel de souscription Page 13
1.2.8 Intermédiaire en Opération de Bourse Accompagnateur et organismes chargés de collecter les bulletins de souscription Page 13
1.2.9 Période de souscription Page 13
1.2.10 Segmentation de l’offre Page 14
1.2.11 Règle de transversement Page 14
1.2.12 Règlement des souscriptions Page 15
1.2.13 Traitement des Souscriptions Page 15
1.3 Régime fiscal Page 15
1.4 Négociation des titres Page 16
1.5 Établissement assurant le service financier de l’émetteur Page 16
1.6 But de l’émission Page 16
2. INFORMATIONS CONCERNANT L'EMETTEUR Page 17
2.1 Renseignements à caractère général Page 17
2.1.1 Dénomination sociale Page 17
2.1.2 Forme juridique Page 17
2.1.3 Agrément du Ministère des Finances Page 17
2.1.4 Objet social Page 17
2.1.5 Adresse du siège social Page 17
2.1.6 Date et lieu de dépôt des statuts Page 18
2.1.7 Modifications des statuts constitutifs Page 18
2.1.8 Numéro d’inscription au Registre de commerce
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3
2.1.8 Numéro d’inscription au Registre de commerce
Page 21
2.1.9 Lieu de consultation des documents juridiques Page 21
2.1.10 Date de début d’activité Page 21
2.1.11 L’exercice social Page 21
2.1.12 Durée de vie Page 21
2.1.13 Répartition statutaire des bénéfices (extrait des statuts) Page 21
2.1.14 Assemblées Générales Page 21
2.2 Capital social Page 22
2.2.1 Composition du capital Page 22
2.2.2 Conditions de modification du capital social Page 22
2.2.3 Evolution du capital Page 22
2.2.4 Répartition du capital Page 22
2.3 Obligations convertibles Page 22
3. PRESENTATION DE L’ACTIVITE D’ASSURANCE EN ALGERIE Page 23
3.1 Réglementation Page 23
3.2 Les produits d’assurances Page 24
3.2.1 Les assurances de biens et de responsabilité Page 24
3.2.2 Les assurances CAT-NAT Page 24
3.2.3 Les multirisques Page 24
3.2.4 Les assurances transports Page 25
3.2.5 Les assurances de personnes Page 25
3.3 Les Acteurs du marché Page 26
3.3.1 Le Ministère des Finances Page 26
3.3.2 Le Conseil National des Assurances (CNA) Page 26
3.3.3 La centrale des risques Page 26
3.3.4 L’organe de tarification Page 26
3.3.5 Le fonds de garantie des assurés Page 26
3.3.6 Les associations professionnelles Page 26
3.4 Les règles prudentielles Page 27
3.5 Le marché algérien des assurances en chiffres Page 28

Alliance Assurances - Notice d’information
4. PRESENTATION D’ALLIANCE ASSURANCES Page 31
4.1 Historique Page 31
4.2 Organigramme Page 32
4.3 Evolution de l’activité d’Alliance Assurances Page 33
4.4 Débouchés et part de marché Page 35
4.5 Actifs immobiliers Page 35
4.6 Effectifs Page 36
4.7 Renseignement sur les filiales et participations Page 36
4.8 Litiges Page 36
4.9 Les Contrats et engagements importants Page 37
4.10 Les Facteurs de Risques Page 37
4.10.1 Les risques liés à la réglementation du secteur des assurances Page 37
4.10.2 Les risques d´évolution du marché Page 37
4.10.3 Les risques liés à la stratégie de placement Page 37
4.10.4 Les risques de liquidité Page 37
5. INFORMATIONS FINANCIERES Page 38
5.1 Présentation des principes comptables Page 38
5.1.1 Les investissements Page 38
5.1.2 Les provisions techniques Page 39
5.1.3 Les dettes techniques : objet et détermination Page 40
5.1.4 Exigences réglementaires Page 40
5.2 Régime fiscal en vigueur Page 41
5.3 Présentation et Analyse des Comptes des résultats Page 41
5.3.1 Chiffre d’affaires Page 43
5.3.2 La marge d’assurance Page 47
5.3.3 La réassurance Page 48
5.3.4 Les sinistres Page 49
5.3.5 Matières et fournitures consommées Page 50
5.3.6 Services Page 50
5.3.7 Frais du personnel Page 52
5.3.8 Impôts et taxes
Page 53
4
5.3.8 Impôts et taxes
Page 53
5.3.9 Frais financiers Page 53
5.3.10 Frais divers Page 54
5.3.11 Dotations Page 55
5.3.12 Résultat d’exploitation Page 56
5.3.13 Résultat hors exploitation Page 56
5.4 Présentation et Analyse des Bilans Page 57
5.4.1 Evolution des comptes de l’Actif Page 57
5.4.2 Evolution des comptes du passif Page 69
5.5 Règles prudentielles Page 79
5.5.1 Représentation des engagements Page 79
5.5.2 Actifs équivalents Page 80
5.6 Evolution de la structure financière Page 81
5.7 Tableau d’affectation des résultats Page 83
5.8 Tableau des filiales et participations Page 83
5.9 Ratios de performance Page 84
6. ORGANES D’ADMINISTRATION, DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE Page 85
6.1 Les Organes d’Administration et de Direction d’Alliance Assurance Page 85
6.1.1 L’Assemblée Générale Page 85
6.1.2 Le conseil d’Administration Page 85
6.2 La rémunérations des Membres du Conseil d’Administration Page 85
6.3 Les membres du Conseil d’Administration Page 86
6.4 Principaux Cadres Dirigeants Page 87
6.5 Politique de Communication Page 87
6.6 Contrôle externe de la société Page 87
6.7 Conseil financier

Alliance Assurances - Notice d’information
7. EVOLUTION RECENTE ET PERSPECTIVES D’AVENIR Page 89
7.1 Situation de la production à juin 2010 Page 89
7.2 Perspectives d’Avenir Page 89
7.2.1 Le Marché Page 89
7.2.2 Stratégie de la compagnie Page 90
7.2.3 Création de valeur et projet d’investissement Page 96
7.2.4 Hypothèses chiffrées Page 100
7.2.5 Données prévisionnelles Page 111
7.2.6 Les performances du projet Page 119
8. ATTESTATIONS DES PERSONNES QUI ASSUMENT LA RESPONSABILITE DE LA NOTICE Page 123
8.1 Signature du Président Directeur Général d’Alliance Assurances Spa Page 123
8.2 Signature du commissaire aux comptes Page 123
9. GLOSSAIRE Page 125
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