BANQUE ET FINANCE - L`Université Paris Descartes

UNIVERSITE RENE DESCARTES
(PARIS V)
. .
FACULTE DE DROIT
MASTER 2 PROFESSIONNEL « BANQUE ET FINANCE »
Directeur : M. Gautier BOURDEAUX
LE SYSTEME BANCAIRE TURC
Par
Sevil BALTACI
Directeur du mémoire : M. Nuri BALTACI
Mémoire soutenu en vue de l’obtention du
Master 2 professionnel « Banques et Finances »
Année Universitaire : 20012 / 2013
Session : Oct. / Nov. 2013
[email protected]

LE SECTEUR BANCAIRE TURC
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SOMMAIRE
SOMMAIRE........................................................................................................................................... 2
RESUME ................................................................................................................................................ 3
REMERCIEMENTS .............................................................................................................................. 4
LISTE DES ABREVIATIONS ............................................................................................................. 5
AVANT-PROPOS ................................................................................................................................. 6
INTRODUCTION ................................................................................................................................. 7
PARTIE 1 : ......................................................................................................................................... 10
LE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR BANCAIRE EN TURQUIE .......................................... 10
I. La banque sous la République ................................................................................................... 10
II. Le développement de la banque dans les années 1980 – 1999 ..................................... 18
III. La restructuration du secteur bancaire turc en 2000 ....................................................... 22
IV. L’évolution du secteur turc entre 2000 et 2001 .................................................................. 26
V. La structure globale du secteur bancaire turc après 2001 .............................................. 32
PARTIE 2 : ......................................................................................................................................... 39
LES ACTIVITES DE CONTRÔLE DU SECTEUR BANCAIRE TURC ....................................... 39
I. Le contrôle à distance ................................................................................................................... 40
II. Les variétés de contrôles ............................................................................................................. 41
III. Les problèmes des banques liés au contrôle ........................................................................ 46
IV. Les facteurs limitant le secteur bancaire en Turquie et le contrôle de ce secteur . 48
V. Le contrôle des Banques en Turquie ....................................................................................... 50
PARTIE 3 : ......................................................................................................................................... 54
BESOINS ET PRATIQUES DE REGULATION DANS LE SECTEUR BANCAIRE TURC ..... 54
I. Programme de Restructuration du Secteur Bancaire et ses résultats ........................ 57
II. Création de l’Agence de Régulation et de Supervision Bancaires (BDDK) ................ 58
III. Les principaux objectifs et stratégies de l’Agence de régulation et de Supervision
Bancaire ....................................................................................................................................................... 59
IV. Instabilité financière et propositions de solutions pour les banques en difficulté 63
V. Le renforcement du cadre de la réorganisation, de l’inspection et du contrôle et
accroissement de la capacité d’efficacité et de concurrence dans le secteur ..................... 65
VI. Le Fonds d’Assurance des Dépôts de Comptes d’Épargne et la réorganisation
bancaire ....................................................................................................................................................... 68
CONCLUSION .................................................................................................................................... 75
TABLES DES MATIERES ..................................................................... Erreur ! Signet non défini.
ANNEXES ................................................................................................ Erreur ! Signet non défini.
BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................................................. 81

LE SECTEUR BANCAIRE TURC
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RESUME
Les activités bancaires, qui constituent la pierre angulaire des marchés financiers,
influencent de nombreux organismes et personnes, c’est-à-dire la prospérité économique et
sociale. C’est pourquoi les banques, lorsqu’elles réalisent leurs activités, qu’elles doivent au
demeurant mettre en œuvre avec efficacité et en conformité aux lois et règlements en vigueur,
ne peuvent agir totalement librement. Les décisions prises par les autorités compétentes afin
de réglementer la création des banques et leurs activités influencent de façon directe ou
indirecte le système bancaire et peuvent limiter les activités de ces dernières. Ces autorités
sont : le Sous-secrétariat d’Etat au Trésor et au Commerce Extérieur, la Banque Centrale de la
République de Turquie, le Conseil/l’Agence des Marchés de Capitaux et l’Agence/le Conseil
de Régulation et de Supervision des opérations Bancaires.
En Turquie, après la crise de 2001, l’accent a été mis sur la réglementation des
banques et de leurs activités, ces activités ont été placées sous un contrôle efficace et le
programme de restructuration a été appliqué avec succès.
MOTS-CLEFS : Banque, opérations bancaires, réglementation, réorganisation, inspection.
SUMMARY
Activities performed by the banks that are the building blocks of the basic financial
markets affect many people and organizations, therefore, the economic and social well-being.
Which is the reason to why the banks cannot act independently while trying to carry out their
common activities that need to be performed successfully at a regular basis. Institutions that
regulate the structure and the activities of the banks; and the decisions made by these
institutions, affect the banking system directly and indirectly, limiting their actions. These
institutions would be the Undersecretariat of Treasury and Foreign Trade, the Central Bank of
the Republic of Turkey, the Board of Capital Markets, the Banking Regulation and the
Supervision Agency.
As a result, after the 2001 economical crisis, Turkey focused further on its banking
regulations and hence kept its banking activities under control, implementing their new
restructuring program with success.
KEY WORDS : Bank, bank transactions, regulation, supervision, reorganisation, inspection

LE SECTEUR BANCAIRE TURC
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REMERCIEMENTS
En préambule à ce mémoire, je souhaitais adresser mes remerciements les plus
sincères aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont contribué à l’élaboration de ce
mémoire ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire. Je souhaite remercier
tout particulièrement M. Nuri BALTACI, Professeur à la Faculté d’économie et de recherche
scientifique de Gumushane en Turquie, qui a accepté de diriger la rédaction de mon mémoire
en apportant tout son soutien et ses conseils. En tant que Directeur de mémoire, il s’est
toujours montré à l’écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, ainsi
pour l’inspiration, l’aide et le temps qu’il a bien voulu me consacrer et sans qui ce mémoire
n’aurait jamais vu le jour.
Je n’oublie pas mes parents pour leur contribution, leur soutien et leur patience. Je
tiens à exprimer ma reconnaissance envers Mr Ruhi KOCAK qui a eu la gentillesse de lire et
corriger ce travail. Enfin, j’adresse mes plus sincères remerciements à tous mes proches et
amis, qui m’ont toujours soutenue et encouragée au cours de la réalisation de ce mémoire.
Merci à tous et à toutes.
Je remercie également chaleureusement Mme Sevgi ONDER, Analyste crédit pour le
temps qu’elle m’a consacré pour les conseils et corrections qui m’ont été très précieux.
Mes remerciements s’adressent également à Monsieur BOURDEAUX directeur du Master 2
Banque Finance Paris Descartes pour m’avoir autorisé à travailler sur le secteur bancaire turc,
car sans lui je n’aurais pas pu apprendre autant sur l’économie d’un pays en pleine expansion.

LE SECTEUR BANCAIRE TURC
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LISTE DES ABREVIATIONS
AB : UE (Union Européenne)
a. g. k : Source précitée
a. g. e : Œuvre précitée
a. g. m : Article précité
A.Ş : S.A (Société anonyme)
BDDK : Agence de Régulation et de Supervision (des opérations) Bancaires
EGSBank : Banque des Fabricants de Vêtements de la Région Egéenne
Esbank : Banque d’Eskisehir
GSMH : PNB (Produit national brut)
GSYİH : PIB (Produit intérieur brut)
IMF : FMI (Fonds monétaire international)
İBBF : Faculté des Sciences Economiques et Administratives
K : Code/loi
Kent Bank : Banque de l’Industrie du Logement et du Commerce de Turquie
TL : Livre Turque
M : Article
S : Numéro de page
SPK : Conseil du Marché des Capitaux
IMKB : Place Boursière d’Istanbul
KOBI : Petites et moyennes entreprises
T.C : République de Turquie
Tarişbank : Union des Coopératives de Ventes Agricoles
TBB : Union des Banques de Turquie
T.A.O : Société Anonyme de Turquie
T.A.Ş : Société Anonyme de Turquie
TCMB : Banque Centrale de la République de Turquie
TMSF : Fonds d’Assurance des Dépôts d’Epargne
Yurtbank : Banque du Commerce Intérieur et du Crédit