La question de la liquidité et de sa réglementation prudentielle

Année Universitaire 2012 - 2013
MASTER 2 PROFESSIONNEL EN BANQUES & FINANCE
La question de la liquidité et de
sa réglementation prudentielle
Présenté par :
Kalidou Assane THIAM
Directeur de Mémoire :
Michel SVETCHINE

La question de la liquidité et de sa réglementation prudentielle
2
SOMMAIRE
Rubriques
Pages
Avant- Propos
4
Sigles et abréviations
5
Introduction
6
Partie I – Contraintes découlant de la complexité de la notion de liquidité
8
1.1 – L’absence de normes supranationales
9
1.2 – Complexité de l’évaluation du risque de liquidité
9
1.2.1 – Les facteurs de risque de liquidité chez les banques
10
1.2.2 – Interactions du risque de liquidité avec les autres risques
11
1.3 – Les outils de gestion de la liquidité
12
1.4 – La réglementation de la liquidité et ses fondements macroprudentiels
13
1.5 – La surveillance de la liquidité bancaire
14
1.6 – Les expériences nationales : le cas de la France
15
Partie II : La crise financière et ses implications sur la liquidité bancaire
22
2.1- Les implications de la crise financière
23
2.1.1 – L’apparition soudaine d’un défaut de liquidité
23
2.1.2 – La dislocation du marché interbancaire
26
2.1.3 – L’impact sur la mise en œuvre de la politique monétaire
28
2.2 – Les enjeux nés de la crise en matière de gestion du risque de liquidité
31
2.2.1 – Le renforcement des dispositifs de gestion du risque de liquidité
31
2.2.2 – La reconnaissance des méthodologies internes
32
Partie III – La réforme des règles prudentielles : Bâle III et ses enjeux
34
3.1 – Présentation détaillée des ratios de liquidité de Bale III
37
3.1.1 – Le Liquidity Coverage ratio (LCR)
37
3.1.2 – Le Net Stable Funding Ratio (NSFR)
40
3.2 – Implications des normes de liquidité sur les acteurs du secteur financier
41
3.2.1 – Implications pour les établissements de crédit
41
3.2.2 – Implications pour la politique monétaire et/ou la Banque Centrale
45
3.2.3 – Implications pour le financement de l’économie
52
3.3 – Contraintes et limites des normes de liquidité de Bâle III
57

La question de la liquidité et de sa réglementation prudentielle
3
3.3.1 – Au niveau du LCR
57
3.3.2 – Au niveau du NSFR
58
3.4 – Enjeux et Perspectives
58
3.4.1 – Les modalités de publication des ratios
59
3.4.2 – L’harmonisation des actifs éligibles
59
3.4.1 – Le LCR en cas de sortie de crise
60
Conclusion
60
Biographie
62
Annexes
65

La question de la liquidité et de sa réglementation prudentielle
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AVANT-PROPOS
« A toutes les belles rencontres que j’ai pu faire au
cours de ce master…professeurs, étudiants…en
espérant que ce travail pourra servir. Merci à mon
Directeur de Mémoire Michel SVETCHINE »
Kalidou Assane THIAM

La question de la liquidité et de sa réglementation prudentielle
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LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ABS: Asset backed Securities
ACP : Autorité de Contrôle Prudentiel
BCE : Banque Centrale Européenne
BDF : Banque de France
BFI : Banque de Financement et d’Investissement
BoE : Bank of England
CBCB : Comité de Bâle pour le Contrôle Bancaire
CDC : Caisse des Dépôts et Consignations
CDO : Collateral Debt Obligation
CDS : Credit Default Swap
CEBS : Commitee of European Banking Supervisors
CECB : Comité Européen des Contrôleurs Bancaires
CERS : Comité Européen des Risques Systémiques
CRD : Capital Requirements Directive
CRR : Capital Requirements Regulation
EEE : Espace Economique Européen
FBF : Fédération Bancaire Française
FCC : Fonds Commun de Créances
FED : Federal Reserve Bank
FESF : Fonds Européen de Stabilité Financière.
GHOS : Group of Governors and Head of Supervision
HQLA : High Quality Liquid Assets
IFRS : International Financial Reporting Standards
LCR : Liquidity Coverage Ratio
LDD : Livret Développement Durable
LTRO : Long Term Refinancing Operation
MRO : Main Refinancing Operations
NSFR : Net Stable Funding Ratio
NINJA : No Income No Jobs or Assets
OMO : Open Market Operation
OMT : Outright Money Transaction
OPCVM : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
RMBS : Residential Mortgage Backed Securities
SPV : Special Purpose Vehicle
UE : Union Européenne