Recueil d`actions simples à l`attention des gestionnaires

Collection | Connaissances
S
u
c
c
è
d
e
a
u
x
é
d
i
t
i
o
n
s
d
u
Accessibilité des établissements recevant du public :
Recueil d’actions simples
à l’attention des gestionnaires

Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
Direction technique Territoires et ville
2, rue Antoine Charial – CS 33297 – 69426 Lyon cedex 03 – www.cerema.fr
Ce recueil est réalisé à l’attention des gestionnaires
d’établissements recevant du public (ERP),
en charge de l’entretien et de la maintenance
courante relevant des obligations de l’occupant.
Accessibilité des établissements
recevant du public:

La collection « Connaissances » du Cerema
Cette collection présente l’état des connaissances à un moment donné et délivre de l’information sur un
sujet, sans pour autant prétendre à l’exhaustivité. Elle offre une mise à jour des savoirs et pratiques
professionnelles incluant de nouvelles approches techniques ou méthodologiques. Elle s’adresse à des
professionnels souhaitant maintenir et approfondir leurs connaissances sur des domaines techniques en
évolution constante.
Les éléments présentés peuvent être considérés comme des préconisations, sans avoir le statut de
références validées.
Cette production Cerema fait suite à une commande initiale du ministère de l’Écologie, du Développement
durable et de l’Énergie (DMA, DGALN/DHUP/QC2).
Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie/Délégation ministérielle à l’accessibilité :
Éric HEYRMAN
Ministère des Finances et des Comptes publics/Direction générale des finances publiques/Service France
Domaine : Bureau expertise et stratégie immobilière
Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie/DGALN/DHUP/QC2 : Paul GROSSEIN
Cerema :
DTecTV/MEP/EP : Pilote d’affaires Éric CIMALA
Laurent SABY
DTerCE/DCAP/UPERBAT : Rédaction des fiches Jean-Gérard LANGLOIS
Monique BES, Camille PATARD
DTerNP/BEE/BC : Odile VIDAL-SAGNIER
Services déconcentrés associés :
DRIEA IF/SBDEC/DBD : Dominique RIZENTHALER
DREAL Limousin/CHELD/QCEBTP : François ALEMANY
DDT 10/SHCD/BCBD : François ADAM
DDT 63/SET/QCEE : Gilles LEGOUEIX
Cerema/DTecTV : Lucie Bruyère, Christelle Bonnet, Vincent Billon
Cerema/DTerNC : Amélie Goepp
Ville de GRENOBLE – Direction Environnement : Hervé Buissier
LORIENT AGGLOMÉRATION – Mission accessibilité : Hélène Leblanche
Ville de VILLEURBANNE – Direction des bâtiments : Éric Plantier-Royon
CA PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ÉTOILE – Service accessibilité : Didier Salducci
Mars 2015 - Cerema 2

Sommaire
Ont participé à l’élaboration de ce recueil :......................................................2
1 - Contexte......................................................................................................5
2 - Objectif et cadre d’utilisation du recueil......................................................6
3 - Démarche et organisation du recueil..........................................................8
4 - Nomenclature des fiches..........................................................................13
5 - Fiches des actions simples 1 à 20............................................................15
6 - Fiches thématiques T1 à T5......................................................................61
Annexe 1 - Des actions simples à articuler avec une stratégie
globale de mise en accessibilité de l’établissement.......................................69
Annexe 2 - Connaissance et prise en compte des handicaps.......................73
Bibliographie..................................................................................................77
Crédits photo..................................................................................................79
3 Mars 2015 - Cerema