Les arrhes - Docassas - Université Panthéon

Thèse de Doctorat / septembre 2015
Université Panthéon-Assas
école doctorale de droit privé
Thèse de doctorat en
soutenue le 23 septembre 2015
Les arrhes ：Etude franco-chinoise
LI Bei
Sous la direction de Monsieur le Professeur MICHEL GRIMALDI
Membres du jury :
M. le Professeur ALAIN BÉNABENT
M. le Professeur YVES-MARIE LAITHIER
Madame le Professeur MARIE GORÉ
Madame le Professeur ANNE-MARIE LEROYER

LI Bei| Thèse de doctorat |septembre 2015
Avertissement
La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises
dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.
- 2 -

LI Bei | Thèse de doctorat | septembre 2015
Remerciements
Mes remerciements vont tout d'abord au Professeur Michel GRIMALDI, qui m'a aidé
dans mes études du droit civil depuis Master 2, et qui a la gentillesse d'accepter de
diriger ma thèse. Tous les conseils qu'il m'a donné durant les trois ans ont nourri ma
réflexion.
Je remercie aussi tous les membres du Jury, les Professeurs Alain Bénabent, Yves-
Marie Laithier, Marie Goré, Anne-Marie Leroyer. Ce n'est pas sans une grande
angoisse que je soumet ce travail à un jury aussi prestigieux.
À cette occasion, je voudrais aussi exprimer mes gratitudes pour tous les correcteurs
de mon texte, et notamment Monsieur et Madame Martin. C'est eux qui m'ont aidé
d'éliminer les fautes du français.
Je remercie enfin ma famille : à mes parents, qui me laisse faire ce que je veux
vraiment dans la vie, à Lily, qui est toujours là pour me motiver pendant ces jours
parfois difficile. Sans eux, ce travail n'aurait jamais été achevé.
LI Bei
- 3 -

LI Bei| Thèse de doctorat | Septembre 2015
Résumé (Veillez à être proche de 1700 caractères) :
En choissant les arrhes comme objet de comparaison entre le droit français et le droit
chinois, la présente étude entend montrer le lien entre la technique juridique et la
fonction juridique d'une part, la relation entre la fonction d'une institution et son
régime juridique d'autre part.
Le mécanisme et la fonction sont deux composantes distinctes de la convention
d'arrhes. Les deux systèmes juridiques ( la France et la Chine ) connaissent le même
mécanisme, les fonctions juridiques des arrhes s'éloignent cependant
considérablement. Il y a en même temps une interdépendance entre ces deux
éléments. D'une part, la fonction des arrhes détermine le rôle joué par le mécanisme.
De l'autre côté, l'efficacité de la fonction juridique dépend largement du mécanisme
sur lequel elle s'appuie.
La divergence fonctionnelle des arrhes se répercute nécessairement sur le régime de
cette convention. En premier lieu, le problème du contrôle juridique se pose dans des
termes différents. En second lieu, les effets juridiques du jeu des arrhes ne sont pas
les mêmes en présence de différentes fonctions. La présente étude montre la nécessité
d'assurer une adéquation entre la fonction poursuivie et le régime adopté.
À travers l'étude des arrhes, nous entendons survoler les deux systèmes juridiques
dans leur ensemble, afin d'une part de permettre aux lecteurs français de mieux
connaître le droit chinois, et d'autre part de mettre en lumière les divergences qui
séparent les deux pays. L'exploitation de la jurisprudence chinoise constitue d'ailleurs
une originalité marquée de la présente étude.
- 4 -

LI Bei | Thèse de doctorat | Septembre 2015
Title and Abstract (Be sure to be close to 1700 characters) :
Earnest Money : A Franco-Chinese comparative study
By choosing the earnest money as the subject of comparison, the present study tries to
illustrate the relationship between the legal technique and the legal function on the
one hand, between the function of a legal institution and its legal regime on the other.
The technique and the function are two distinct components of the deposit. The
technique of deposit is the same in the two contrary, whereas its functions differs a
lot. At the same time, there is an interdependance between those two elements. The
function of the deposit determines the role played by the technique. In return, the
efficiency of the function depends on the legal technique used.
The functional difference also has an impact on the legal regime of the earnest
money. Firstly, the problem of judicial control of the clause are not solved in the
same way. Secondly, the legal effets produised by the contract of deposit varies
according to the its different functions. The present study shows the necessity to
assure the adequacy between the function of a institution and its legal regime.
Through this research, we intend to provide an overview of the two legal systems, in
order not only to give the french readers a complete picture about Chinese law, but
also to bring to light the divergences which seperate French law and Chinese law. The
massive use of the chinese courts' decisions constitute a remarquable feature of the
present work.
- 5 -