conseil municipal - seance du dimanche 30 - Bogny-sur

VILLE DE BOGNY SUR MEUSE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU DIMANCHE 30 MARS 2014
REUNI EN SEANCE PUBLIQUE ORDINAIRE, LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS LES DECISIONS SUIVANTES :
ADMINISTRATION GENERALE
Monsieur PILARDEAU ERIK ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé MAIRE et a été immédiatement installé.
FIXE à huit le nombre d’adjoints
le tableau des adjoints est désigné comme suit :
- Mme ELIET NADIA, 1er Adjoint
- M WARNIER JEAN - PIERRE, 2ème Adjoint
- Mme SGIAROVELLO Stéphanie, 3ème Adjoint
- M FREZZATO Gérard, 4ème Adjoint
- Mme POLFER Nadège, 5ème Adjoint
- M NOEL William, 6ème Adjoint
- Mme LEMERET Aurélie, 7ème Adjoint
- M GENGOUX Kevin, 8ème Adjoint
Le Maire reçoit, pour la durée du présent mandat, et par délégation de pouvoir du Conseil Municipal délégation
Conformément à l’article L 2122-17 du code général des collectivités territoriales, les compétences déléguées par le Conseil
Municipal pourront faire l’objet de l’intervention du premier adjoint en cas d’empêchement du Maire.
Le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.
FIXE le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire et d’Adjoints, dans la limite de l’enveloppe budgétaire
constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, au taux
suivants. :
- Le Maire 100% des 55% de l’indemnité brute 1015
- Les Adjoints 97,74% des 22% de l’indemnité brute 1015
Cette délibération annule et remplace la délibération n°2441 prise par le Conseil Municipal en date du 5 avril 2008.
Il est précisé que les crédits nécessaires sont inscrits au sous-chapitre 653 du budget communal.
DECIDE la création de sept commissions de travail :
- Commission « FINANCES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – INTERCOMMUNALITE »
- Commission « TRAVAUX – NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
(N.T.I.C) »
- Commission « EDUCATION – PERISCOLAIRE »
- Commission « VIE ASSOCIATIVE / CULTURE / SPORT »
- Commission « RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATION »
- Commission « ENVIRONNEMENT / URBANISME / SECURITE »
- Commission « DEMOCRATIE LOCALE / CITOYENNETE / VIVRE ENSEMBLE »
DETERMINE la composition de ces sept commissions
RAPPELLE que Monsieur le Maire est le Président du Conseil d’Administration du CCAS
FIXE le nombre d’élus à sept
DESIGNE les personnes suivantes en tant que membres élus :
- Mme SGIAROVELLO Stéphanie
- M. OTJACQUES Bernard
- Mme WOJEEZ Florence
- Mlle COUTINHO Marie Thérèse
- Mme STOFFEL Betty
- Mme GYBELS Maryse
- Mme TILMONT Annie
DESIGNE à la commission d’appel d’offres cinq membres titulaires et cinq membres suppléants comme suit :
- TITULAIRES : M PUISEUX Roger
M OTJACQUES Bernard
Mme ELIET Nadia
Mme DUPONT Marie Blanche
M PIRET Jean Claude

- SUPPLEANTS : M PIRE ABITANTE Yohann
Mme TILMONT Annie
M WARNIER Jean Pierre
M FREZZATO Gérard
Mme THOMAS Annie
DECIDE de mettre en place l’envoi électronique des documents administratifs dans les conditions suivantes :
- Accord préalable des membres du Conseil
- Envoi systématique d’un accusé réception au courrier électronique
DESIGNE M PILARDEAU ERIK représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration de la SEAA
DESIGNE M WARNIER Jean-Pierre et Mme LEMERET Aurélie comme représentants titulaires au sein du Conseil d’Administration
du Collège J. Ferry
DESIGNE comme représentant suppléants : M. POLFER Nicolas et Mme BOLORE Nadège
DESIGNE Monsieur GENGOUX Kévin, représentant de la Commune au sein du comité de la Fédération Départementale
d’Electricité des Ardennes
DESIGNE Monsieur OTJACQUES Bernard « Correspondant Défense » titulaire de la Ville de Bogny sur Meuse et Mme TILMONT
Annie suppléante.
DESIGNE Monsieur WARNIER Jean Pierre délégué titulaire de la Ville de Bogny sur Meuse et M NOEL William délégué suppléant
au sein du Parc Naturel Régional des Ardennes (P.N.R.A.).
DESIGNE Monsieur NOEL William comme représentant titulaire et Monsieur WARNIER Jean Pierre en tant que représentant
suppléant au sein du Conseil d’Administration du Centre Socio Culturel AYMON LIRE.
DESIGNE M. PILARDEAU Erik, Mme ELIET Nadia et Mme POLFER Nadège comme membres de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.).
CREE une Commission Communale de Sécurité
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
PREND ACTE des communications du Maire, à savoir :
- Réunion de formation aux finances communales le mardi 8 avril 2014 à 18h00
- Prochain Conseil Municipal le mardi 15 avril 2014 à 18h 00 (vote des budgets)
POUR EXTRAIT CONFORME,
Erik PILARDEAU
Maire de BOGNY SUR MEUSE