Prise en charge de l`agressivité sab

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Prise en charge
de l’agressivité et
de la violence
Promotion 2016-2019
IFSI Bertrand Schwartz
Définition et origine de l’agressivité:
Comportement qui vise, consciemment ou non, à nuire à
autrui, que ce soit de façon réelle, imaginaire ou
symbolique.
Théorie biologique:
Elle fait partie du développement humain
L’agressivité est un instinct naturel lié aux besoins vitaux
(nourriture, fuite devant le danger, comportement sexuel).
Elle existe entre individus de la même espèce (soumission,
compétition ,agression).
Pour l’homme, c’est un comportement de défense lui
permettant sa survivance. Elle est synonyme de combativité.
C’est une composante du dynamisme général de la personnalité et des
comportements adaptatifs de l’individu.
Elle ne vise pas forcément la destruction de l’autre. Elle permet
l’adaptation aux exigences de la vie sociale.
Lorsque le développement de la personnalité se déroule normalement,
cette énergie est canalisée. Elle perd son caractère primitif pour se
transformer en tendances sociales acceptables: affirmation de soi,
dynamisme, goût de la compétition, activités créatrices.
Théorie neurologique:
L’agressivité trouve son origine dans un dysfonctionnement de
certaines structures du système nerveux central: le système limbique
(structures corticales et sous corticales, noyaux du complexe
amygdalien de la région septale) et certaines structures du diencéphale
(hypothalamus, thalamus, mésencéphale).
Les recherches en neurobiologie ne sont pas probantes et
indiscutables.
Concept psychanalytique:
Le comportement humain est régit par ses pulsions dont leur
objectif est la satisfaction de ses besoins primaires.
La pulsion à une source somatique, un but (éliminer la tension),
et un objet (permet de satisfaire).
Deux types de pulsions:


Pulsion de vie (Eros) Libido
Pulsion de mort et de destruction (Thanatos),réservoir
de l’agressivité qui entraine de la souffrance lorsqu’elle est
libre. Si elle est associée à la libido, l’agressivité est
sublimée pour permettre les relations et l’adaptation
sociales.
Selon Freud : Topique de Freud
Les pulsions émergent de l’inconscient.
Les pulsions ne peuvent pas toujours être satisfaites: le préconscient
joue son rôle de mécanisme de refoulement.
Si agressivité: le mécanisme de refoulement ne fonctionne pas et la
pulsion agressive émerge dans le champ de la conscience sans
sublimation.
Mécanismes de défense de la
personnalité / du moi :
-identification: s’identifier à quelqu’un, à une partie de lui pour l’assimiler
-déplacement: vers une autre personne, un autre objet
-projection: attribuer à autrui les pulsions agressives
-retournement contre soi
-transformation en son contraire (ex: surprotection)
-expression de l’agressivité dans les fantasmes et les rêves
-mécanismes obsessionnels: régression au stade sadique anal pour
satisfaire les pulsions agressives sans mettre en péril les objets auxquels on
tient
-exutoire psychosomatique: expression corporelle
Diagnostic différentiel:
L’agressivité:
-Comportement qui vise à nuire à autrui.
-La tendance à attaquer est plus élaborée que dans le passage à
l’acte violent: l’intention est nette même si inconsciente
-L’agressivité est qualifiée malgré l’absence d’acte d’exécution
-La victime est attaquée pour ce qu’elle est et représente: ex:
patient qui attaque un soignant dans un vécu délirant (pas de
culpabilité)
-caractère inné
La violence:
-la violence est une réalité, un acte qui trouve sa motivation dans
un contexte particulier et apparait lors d’une interaction avec un
autre sujet.
-La violence nait d’une certaine intention selon 3 catégories:



défensive: patient délirant
instrumentale: patient toxicomane
expressive: patient hospitalisé sous contrainte
-L’intention n’est pas toujours d’agresser la victime mais le
danger qu’elle incarne.
-la violence révèle une incapacité à exprimer par des mots le
ressenti. Elle permet d’extérioriser un conflit psychique
ingérable mentalement.
Le passage à l’acte:
Le terme de passage à l’acte vient de l’anglais « acting out ».
Il introduit la notion de passage d’une position à l’autre.
Il traduit un moment de rupture dans le processus relationnel:
-faillite de la pensée
-tentative de rompre avec un état de tension psychique
L’homme s’est constitué par le langage . Le langage et sa valeur
symbolique structure l’expérience humaine.
Le PAA indique une défaillance de la fonction symbolique du
langage.la personne n’est plus en capacité de penser.
Impossibilité de mettre des mots sur l’expérience, de pouvoir
imaginer, déplacer (mécanismes de défense).
L’acte vient remplacer, nommer , ce qui ne peut se verbaliser,
s’exprimer autrement.
Il n’y pas d’alternative , pas de maitrise possible, pas de contrôle
pulsionnel.
Le passage à l’acte est souvent imprévisible, non réfléchi, spontané.
Ex de PAA:
-Névrose: compulsion, phobie d’impulsion, tentative de suicide,
fugue
-Psychose: fugue, impulsion
-Dépression: raptus suicidaire
-Psychopathie: actes de délinquance, conduites dangereuses
-Démences: fugue, impulsion
L’agitation:
Trouble du comportement alliant état d’excitation
psychique et excitation motrice d’intensité variable.
Elle va de l’excitation, la turbulence, l’hyperactivité, la fureur.
Elle exprime la perte de contrôle de la pensée, et des actes,
d’une inadaptation face à une situation, dépendant de la
structure psychopathologique du sujet et des conditions
environnementales défavorables.
Elle est désordonnée et peut être agressive.
L’hyperactivité motrice est parfois associée à une:
-hyperactivité psychique
-hyperactivité émotionnelle
-désinhibition sexuelle
-perte de contrôle permanente ou transitoire
-manifestation somatique
= excitation psychomotrice = crise clastique = crise sthénique
L’agitation découle ou provoque une rupture de la chaîne :
PENSER/DIRE/AGIR (tout s’emballe, la respiration s’accélère, la tête
explose….).
L’agitation peut se rencontrer dans de nombreuses pathologies
d’origine psychiatrique ou somatique:
-Accès maniaque (max.: fureur maniaque).
-Agitation anxieuse (névrose, dépression, mélancolie).
-Troubles graves de la personnalité = crises clastiques
(psychopathie, état-limite, hystérie).
-États psychotiques avec ou sans dissociation (syndromes
délirants+++).
-Bouffée délirante aigue.
-Syndrome démentiel
-Intoxication médicamenteuse (volontaire ou surdosage) ou professionnelle
(CO, solvants).
-Crise convulsive = épilepsie (max.: fureur épileptique).
-Syndrome confusionnel (= syndrome confuso-onirique = confusion
mentale); penser aux syndromes de sevrage +++, comme sevrage en BZD
ou delirium tremens.
-Toxicomanie:
Intoxication aigue par stupéfiants (amphétamines, LSD, cocaïne …);
Intoxication aigue par alcool (ivresse aigue)
Syndrome de sevrage (état de manque, opiacés +++);
Sevrage aux benzodiazépines.
La contre agressivité:
Ce terme désigne la réaction de celui qui vient d’être agressé. Il
devient agressif à son tour, ce qui est une réaction naturelle et
compréhensible, généralement inconsciente.
Elle n’est pas toujours évidente car elle peut se manifester sous
différentes formes et nuire à la relation thérapeutique:
impatience, refus de rencontrer le malade, agressivité, accorder
une importance excessive aux règlements, action punitive,
indifférence.
Il ne faut pas se laisser envahir par la crainte d ’une réponse inadaptée.
Ne pas donner de réponse conduirait à une neutralité insécurisante pour le
patient (forme d’agressivité- indifférence).
La relation est thérapeutique si l’on sait écouter et respecter ce que dit le
patient et lui fournir une réponse prudente mais ferme et assurée.
Il est nécessaire de repérer nos réactions pour mieux les gérer:
- peur
- panique
- anxiété
- abandonner/ fuir
- sentiment d’incompétence
- culpabilité
- colère
Circonstances d’apparition de l’agressivité
(exemples):
-Difficulté à se faire comprendre, à communiquer
-Situation d’échec, de frustration, sentiment d’injustice
-Susciter l’intérêt, une réaction
-Affirmation de soi négative
-Autopunition, autodépréciation
-Réponse à une tension, impression de revivre une situation difficile
-Souffrance découlant du délire, des hallucinations, mais aussi un problème physique
non détecté
-Stress lié à une intoxication, à une séparation, deuil, divorce, perte d’emploi
-Par opposition, contestation
-Par vengeance
-Par désœuvrement
-Mode de communication
-Exercice du rôle professionnel au sens strict sans tenir compte du
patient, de sa personnalité, sans dimension affective, rassurante, gestes
acquis et répétitifs
-Négliger le travail en équipe: fuir face à une situation incertaine. Pas
de réflexion pour adapter la prise en charge.
-Fonctionnement institutionnel trop rigide qui abolie les capacités de
réflexion et d’adaptation (protocoles)
Il faut rechercher, prendre en compte le facteur déclenchant du point de
vue du patient.
Les différents modes d’expression du
comportement agressif et violent:
Formes évidentes:
Violences physiques:
-comportements moteurs agressifs ou destructeurs: coups,
agression corporelle, bris d’objets
-conduites d’agitation:
personnes ne parvenant pas à s’exprimer (échec du dialogue)
personnes ne parvenant pas à canaliser leurs pulsions (PAA)
agitation comme expression par le corps d’une souffrance
psychique
agitation comme mode d’expression de besoins physiologiques,
biologiques
Violences verbales:
-injures ,insultes, menaces, paroles blessantes, humiliations avec ou sans
violence
Attitudes négatives:
-opposition, refus de parler, refus de s’alimenter, refus d’aide
Formes camouflées:
-L’agressivité peut s’exprimer sous diverses formes symboliques:
remarque sarcastique, commentaire négatif, moquerie
-Personnes trop prévenantes ou courtoises: cherche à camoufler une
agressivité latente.
-La réaction agressive peut être inhibée, transformée en indifférence, ou
retournée contre le sujet lui-même: risque de suicide, autopunition,
scarifications.
Agitation, agressivité, et violence selon
les pathologies:
Pathologies somatiques:
Toutes les pathologies à cause organiques pouvant entrainer une
confusion mentale:
-altération de la conscience: baisse de l’activité mnésique,
désorientation, troubles de l’attention, pensée désorganisée
-onirisme: vécu et agi, adhésion ++
-symptômes associés: agitation anxieuse, troubles du sommeil
-signes neurovégétatifs: tachycardie, sueurs, rougeur,
déshydratation, pupilles dilatées, hyperthermie
Pathologies:
-maladie infectieuses
-pathologies cérébrales: méningite, hémorragies méningées, tumeurs,
traumatisme, avc, démences
-désordres métaboliques
-maladies endocriniennes
-pathologies cardiaques
-pathologies respiratoires (asthme)
-hyperthermie
-épilepsie
Ingestions toxiques:
-Drogues diverses, amphétamines
-Alcoolisation aigue, délirium tremens
-Ingestion médicamenteuse: cortisone, corticoïdes, extraits thyroïdiens,
psychotropes, certains antibiotiques
Pathologies psychiatriques:
Bouffée délirante
Psychose, Schizophrénie
Paranoïa
Accès maniaque
Trouble bipolaire
Psychopathie
Conduites addictives, toxicomanie
Bouffées Délirantes Aiguës (BDA):
La phrase bien connue « un coup de tonnerre dans un ciel serein »,
s’applique aussi au passage à l’acte dans les épisodes de BDA.
L’agressivité est soudaine et brutale.
On parle plus d’agitation que d’agressivité car la personne est
submergée par l’angoisse et le délire et n’arrive plus à faire face. La
violence qui en découle n’est pas forcément dirigée vers quelqu’un
de précis.
L’agitation est souvent liée au thème du délire mais aussi à la prise de
toxiques chez une personnalité fragile.
Le clash se produit au domicile où à l’endroit ou la personne se
trouve. L’état d’agitation se poursuit jusque dans le service d’accueil
(le patient refuse l’hospitalisation – déni des troubles) et
l’intervention de tous les moyens est nécessaire (pompiers, police,
urgences, chambre d’iso, traitement injectable…).
Schizophrénie :
L’agression peut être soudaine, immotivée et irrationnelle, sans
signes annonciateurs.
Ou, au contraire, intervenir dans un contexte clinique confus,
comme un délire qui débute et une angoisse insurmontable, un
délire intolérable. La nature de l’agression est impressionnante de
violence.
Ce sont les patients les plus imprévisibles aux équipes les moins
vigilantes sur l’état hallucinatoire du patient.
Psychoses Hallucinatoires Chroniques
(PHC):
Le malade devient dangereux lorsque le thème du délire est d’ordre
persécutif et/ou mystique. Le syndrome d’influence (impression que
des voix dictent la pensée et les actes du sujet) fait alors réagir le
malade.
Le passage à l’acte est dicté par des voix, des ombres, par Dieu, le
Diable…ect.
La chronicité de la maladie et la connaissance du patient peuvent faire
anticiper le passage à l’acte. L’équipe « sent le patient qui monte »,
peut réagir en conséquence et prendre les mesures nécessaires.
Paranoïa:
Le mécanisme de la projection sous-tend l’agressivité du paranoïaque
qui choisit son ou ses persécuteurs. « C’est lui qui m’en veut, je vais
le tuer » est un des mécanismes de projection qu’il peut ensuite mettre
en acte.
Le paranoïaque est convaincu que son raisonnement est juste.
Au domicile, l’agression est souvent reportée sur les proches, les
voisins où sur les forces de l’ordre, les représentants de la loi (maire
du village, poste, banque, préfecture en ville…etc).
En service, le passage à l’acte est prévisible dans un laps de temps très
court ou la montée de la tension et de l’angoisse est palpable sur le
moment même, sauf à l’accueil ou l’on ne connaît pas le patient.
Accès maniaque et Dépression, troubles
bipolaires:
Le passage à l’acte d’un patient en phase maniaque se traduit le plus
souvent par une excitation psychomotrice, une jovialité, une voix
forte, un exhibitionnisme.
Les conséquences de la toute-puissance sont le vol, l’affrontement
avec l’autorité (la police, les médecins, les infirmiers).
De plus, ne supportant pas la confrontation , le maniaque devient vite
dangereux lorsqu’il est heurté de front. L’accès de fureur maniaque est
aussi rare que classique.
Dans les dépressions, la crainte d passage à l’acte est souvent
retournée contre soi-même et réside dans le virage de l’humeur
(traitement antidépresseur), dans une levée d’inhibition, une insomnie
avec signes avant-coureurs, et une décompensation matinale qui
amènerait à la tentative de suicide.
Psychopathie et toxicomanes
(alcool, drogues):
Le psychopathe est classiquement sujet aux passages à l’acte agressifs et
fréquents.
Symptomatologie:
-irritabilité,
-impulsivité,
-Intolérance à la frustration….
Un recourt possible à la violence en tant que mode réactionnel.
Enfin, le psychopathe peut retourner l’agressivité contre lui-même (
risque suicidaire lors des phases dépressives ), et rappelons qu’une
appétence pour les conduites addictives décuple sa dangerosité.
La violence du psychopathe est rarement déconnectée de la réalité. C’est
une réponse en court-circuit à une agression physique ou psychique. Ils
sont en cela de plus en plus responsabilisés par la justice pour les actes
commis..
Les passages à l’acte sont caractérisés par :
-L’absence de préméditation (l’acte est soudain et immédiat). L’agir n’est
pas pensé.
-Ils sont variés et vont du simple vol au meurtre.
-Ils surviennent à des moments privilégiés qui ne sont pas spécifiques
c’est-à-dire toutes les situations frustrantes et provocatrices.
Le psychopathe est manipulateur et il faut en tenir compte dans sa prise en
charge et dans son mode de pensée.
Psychopathie et toxicomanies sont liées dans le sens ou les conduites
addictives multiplient la dangerosité du patient et tendent à le faire perdre
le contact avec la réalité.
On aura plus de mal à maîtriser quelqu’un que l’on sait psychopathe et
alcoolisé ou sous drogue qu’un autre simplement psychopathe et intolérant
à la frustration. L’affrontement est souvent dualisé, dirigé contre un seul
soignant (l’infirmier costaud est le premier « au feu »), alors que s’il y a
plusieurs soignants, la tension retombe vite, le lien avec la réalité est fait
d’emblée (nombre = force).
Conduite à tenir face à un malade agité
et/ou agressif:
Action sur l’environnement:
-assurer sa protection et celle des autres
-accompagner le patient à l’écart, dans un endroit calme et non
stimulant, pour discuter dans une autre pièce mais non isolée, sans
objet dangereux
-garder l’accès libre vers la sortie
-s’assurer que le reste de l’équipe sait où vous vous trouvez
-connaitre le dispositif de sécurité (clés, renfort, PTI) à manipuler
avec tact et calme
-travailler en coordination avec ses collègues, coordonner les renforts
si besoin
Action auprès du patient:
Attitude et communication non verbale:
-se montrer disponible, être à l’écoute, montrer de l’intérêt, attitude
empathique
position corporelle accueillante
-conserver une distance de sécurité. Et le patient ne doit pas se sentir
agressé.
-rester calme, pas de mouvement brusque
-rester à la même hauteur que le patient
-éviter le face à face , position de côté
Communication verbale:
-se présenter
-laisser le patient s’exprimer, inciter l’expression du ressenti, reformulation,
clarification
-permettre et accepter l’expression verbale (même les insultes,…)
-acquiescement verbal ou non verbal
-phrase courte et compréhensible
-montrer une certaine assurance afin de sécuriser le patient, contrôler ses
réactions, pas de contre agressivité, tonalité de la voix, voix assurée
-adapter sa communication aux capacités du patient
-il est possible d’utiliser l’humour pour désamorcer la situation
-identifier les besoins immédiats et proposer son aide
-observer le comportement et décoder le langage non verbal
-chercher l’alliance thérapeutique et l’adhésion aux soins
-entretien de soutien: reconnaitre le problème, négociation, compromis,
pas de promesses impossibles
-proposer des actions de soins à visée apaisante
-pose de limites, rappel des droits du patient et du cadre législatif
-continuer la discussion après le désamorçage de la situation
Le patient se montre agressif mais selon l’attitude du soignant (écoute,
empathie), il pourra se sentir écouter, prendre en compte le soignant, se
montrer plus explicite (dévoiler ses émotions, décrire sa situation), et
reconnaitre de façon implicite l’action soignante.
Repérer l’escalade de la violence et le risque de
PAA: Echelles d’évaluation
Signes annonciateurs:
-tensions corporelles: crispation des mâchoires, poings serrés,
rougissement, transpiration, mouvements brusques, respiration intense
-regard modifié: fixe, dilatation des pupilles, hagard, décalé
-refus de discussion: réponse brèves, refus de répondre
-tonalité de la voix: forte, cris
-insultes
-bris d’objets
-distance corporelle et agitation: rapprochement, tourne dans la pièce
Evaluer le risque de PAA:
Evaluer le comportement, observer++
-agité: perte de contrôle psychomoteur, anxiété : accompagner, rassurer
-perturbateur: agitation, frappe les objets, bruyant, hausse le ton:
recherche d’attention, besoin d’écoute, d’attention
-destructeur: bris d’objet, menace physique, perte de contrôle: rester
calme, ferme, sécuriser les lieux, isoler dans un endroit calme, pose de
limites, négociation
-dangereux: perte de contrôle totale, risque de blessure: contrôle,
contention, ch. isolement
Dynamique de la violence:
1.Activation: survenue d’un fait, d’une situation de stress et impossibilité
de gérer . Activation des mécanismes de défense.
2.Intensification: montée de la frustration, énervement, excitation,
intimidation, agitation psychomotrice
3.Crise: perte de la logique, débordement des structures de contrôle (échec
des mécanismes de défenses), externalisation du sentiment de tension,
passage à l’acte
4.Récupération: réappropriation du contrôle pulsionnel
5.Stabilisation: excitation contenue
6.Elaboration: mettre du sens, mise en lien psychique et intellectuel de la
conflictualité.
Conduite à tenir face à une situation de
violence:
Si la dangerosité est avérée: mettre en place des mesures d’urgences.
Contention physique:
-acte thérapeutique, décision d’équipe entrainant une action immédiate
et / ou sur prescription médicale
-appel de renforts
-pas d’excitation, ni précipitation, pas de gestes brusques, ménager
l’intégrité physique et psy du patient
-maintenir le dialogue, verbaliser et expliciter les actions, essayer
d’obtenir coopération et adhésion jusqu’au bout, offrir de l’aide, dévier
son attention
-annoncer au patient l’intervention et lui laisser une alternative possible
Technique de contention:
-requiert au minimum 4 personnes
-l’intervention doit être coordonnée par l’un des intervenants afin de
sécuriser l’action et éviter toute blessure
-position de profil, pas de posture dominante
-saisir les membres, déséquilibrer, amener au sol, pas de face à face, se
situer au plus prêt du corps pour éviter les coups
-maintenir la communication, rassurer
Après l’intervention: Faire le point sur l’intervention. Analyse de
situation pour dédramatiser.
Entretien avec le patient pour revenir sur le déroulement des faits.
Contention chimiothérapique:
Traitement injectable (si refus per os) d’un psychotrope sédatif +/- anxiolytique;
sur prescription médical immédiate ou protocole individualisé.
Soit des Neuroleptiques à visée sédative :
LOXAPAC (loxapine) : 2 à 6 amp IM à 50mg.
NOZINAN (lévomépromazine) : 1 à 4 amp IM à 25mg.
TIAPRIDAL (tiapride) : 1 à 2 amp IM à 100mg (sujets fragiles+++).
TERCIAN (cyamémazine) : 1 à 2 amp IM à 50mg (activité anxiolytique).
HALDOL (halopéridone)
RISPERDAL (rispéridone)
Soit des Anxiolytiques IM :
-Benzodiazépines
TRANXENE (clorazépam) : 1 à 2 amp IM à 50mg.
VALIUM (diazépam) : activité anticonvulsivante.
-Anti-histaminiques
ATARAX (hydroxyzine) : 1 à 3 amp IM à 100mg.
Surveillance des effets secondaires.
Contention mécanique
- prescription médicale
- matériel adapté
- surveillance
- contre-indication (voir chambre d’iso)
- réévaluation médicale 1fois par jour, renouvellement de prescription
Chambre d’isolement: ou de « sécurité »
La CI est une chambre fermée à clef destinée à contenir les pulsions auto et hétéro
agressives du patient.
La CI est un outil de soins entre l’équipe et le patient
- prescription médicale immédiate, protocole ou secondaire (dans les 2 heures) à
une urgence
- réévaluation médicale quotidienne
- surveillance ide tracée
- patient hospitalisé sous contrainte
- contre indications (évaluation du ratio bénéfice /risques)
Outil thérapeutique: Protège le patient, pare excitation
Le patient peut la solliciter lui-même
Les mesures de restrictions des libertés ne sont justifiables que pour le temps
nécessaire à la résolution de la crise.
Les contre-indications à l’utilisation de la
chambre d’isolement:
Elles correspondent dans un premier temps à une utilisation à titre non
thérapeutique :
- Utilisation à titre de punition
- Etat clinique ne nécessitant pas un isolement.
- Utilisation uniquement pour réduire l’anxiété de l’équipe de soins ou pour son
confort.
Elles peuvent être également d’ordre somatique :
- Affections organiques non stabilisées
- Insuffisance cardiaque
- Insuffisance respiratoire
- Etat infectieux
- Trouble de la thermorégulation
- Troubles métaboliques
- Atteinte orthopédique
- Atteinte neurologique
Le patient présente un risque lié à la prise de toxique avant la mise en chambre
d’isolement
- Prise de drogue
- Prise d’alcool
- Surdosage médicamenteux
Patient en isolement et sous contention: CAT et
surveillance:
-Répondre aux besoins immédiats: Hydratation, rééquilibration hydroélectrolytique, vitaminothérapie.
-Ne pas laisser le patient seul, générateur d’angoisse
-Proposer un entretien pour rassurer, dédramatiser les évènements
-Mise en place d’un protocole de sorties éventuelles (repas, cigarette,…)
-Traitement étiologique si possible (par ex.: thymorégulateur, antiépileptique,
arrêt d’un toxique).
-Protocole de surveillance attentive et régulière : conscience, comportement,
pouls, TA, T°, hydratation, tolérance des traitements (syndrome
extrapyramidal, contractures, dyskinésies aigues, hypoTA …)
-Entretiens réguliers avec le patient pendant et après l’isolement.
Approche juridique
et déontologique:
Libertés individuelles et consentement aux soins:
La préservation des libertés individuelles, de l’intégrité physique, de la
dignité ,des personnes sont présentes dans toute législation, de la plus
haute (telle que la Constitution, la Convention des droits de l’homme,..) à
celle qui détermine nos actes professionnels quotidiens: elles sont garantes
de nos droits et libertés:
Liberté d’aller et venir, donc pas de contrainte par corps
Protection de l’intégrité physique
Respect de la dignité,…
Art 432-4 du CP: « le fait, pour une personne dépositaire de l’autorité ou
chargée d’une mission de service publique, agissant à l’occasion de
l’exercice de ses fonctions ou de sa mission, d’ordonner ou d’accomplir
arbitrairement un acte attentatoire à la liberté individuelle est puni de 7 ans
d’emprisonnement et d’une amende »
« Charte du patient hospitalisé », circulaire 2006-90 du 2 mars 2006:
Aucun acte médical ne peut être pratiqué sans le consentement éclairé
du patient, hors le cas où son état rend nécessaire cet acte auquel il
n’est pas à même de consentir (mise en péril du pronostic vital).
Aucun traitement ne peut être administré sans avoir consulté le
famille ou personne de confiance.
Le consentement doit être libre.
Le patient doit bénéficier d’une information loyale et compréhensible.
Il doit être traité avec dignité.
Loi 2002-203 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité
du système de santé:
- Tout personne hospitalisée avec son consentement pour troubles mentaux
dispose des mêmes droits que les autres patients (soins généraux)
- Toute personne ou son représentant légal doit donner son consentement aux
soins
- Pour toute personne hospitalisée sans son consentement, les restrictions à
l’exercice de ses libertés individuelles doivent être limitées à celles
nécessitées par son état de santé et la mise en œuvre de son traitement
- Respect de la dignité dans toute circonstance
- Information des droits et de sa situation juridique
- Droits inaliénables: communiquer avec les hautes autorités, choix du
médecin et de l’avocat, droit au courrier, droit de vote, droit aux activités
religieuses, consultation du règlement intérieur.
Ces textes nous rappellent que l’on ne peut porter atteinte aux droits et
libertés des patients.
Nous devons dans tous les cas , y compris soins sous contrainte, s’assurer du
consentement du patient pour les soins.
Si l’état de santé ne permet pas un consentement éclairé, il est nécessaire de
faire appel au représentant léga ou personne de confiance.
Restriction des libertés et soins sans consentement:
Loi n°2011-803 du 5 juillet 2011relative aux droits et à la protection des personnes faisant
l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge:
Soins Libres
- Admission en Soins Psychiatriques Libres : Art L3211-2
- Admission en Soins Psychiatriques sur décision du décision du Directeur à la demande
d’un tiers: Art L3212-1
- Admission en Soins Psychiatriques sur décision du Directeur à la demande d’un tiers
d’urgence: Art L3212-3
- Admission en Soins Psychiatriques sur décision du Directeur en cas de Péril Imminent:
Art L3212-1-II-2
- Admission en Soins Psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat: Art L3213-1 et
L3213-2
- Cas particuliers:
Admission des mineurs: sur demande détenteur de l’autorité parentale, sur OPP ou SDRE
Admission des détenus : Art D398 du CP , en SDRE
La restriction aux libertés individuelles est limitée aux nécessités dues
à son état de santé et à la mise en œuvre de son traitement.
En toute circonstance, la personne hospitalisée est respectée et sa
réinsertion recherchée. Ces personnes doivent être informées de leurs
droits et de leur situation juridique dès leur admission.
Sur le plan judiciaire: deux textes majeurs permettent de soustraire
une personne atteint de troubles mentaux du système judiciaire pour
être pris en charge en psychiatrie:
Art 122-1 du Code Pénal: une personne peut être reconnue
irresponsable de ses actes si elle était sous l’emprise de troubles
mentaux au moment des faits.
Art D398 du Code de procédure pénale: en cas de troubles mentaux,
les détenus ne peuvent être maintenus en détention. Sur proposition
médicale, le préfet prononce leur admission en soins psy sous
contrainte.
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