Diapositive 1 - Pays de Montbéliard Agglomération

Commission SCoT ND - Retour des Élus
Mardi 2 mai 2017

INTRODUCTION
Louis DEROIN
Animateur de la commission

LES ÉTAPES DE LA RÉFLEXION
Jilali EL RHAZ
Directeur du Conseil de Développement

Octobre 2014
Saisine du Codev
par le Syndicat
Mixte SCoT ND
* Permanences
dans les ComCom
* Rencontres des
Présidents
* Appel à
candidatures par
voie de presse
* Traitement des
candidatures
Décembre 2014
Validation
composition de la
commission SCoT
ND du Codev
Mars 2015
Avis sur le
DIAGNOSTIC
Mars 2016
Avis sur le PADD
Avril 2017
Avis sur le DOO
[ PROCESSUS]

[ PRÉAMBULE]
Le Conseil de Développement se félicite de la prise en compte d’un
grand nombre des suggestions qui ont été proposées par sa
commission compétente tout au long du processus d’élaboration.
Compte tenu du lien de cohérence entre le PADD et le DOO :la
plupart des remarques formulées par le Codev sur le PADD
s’appliquent aussi au DOO.
De ce fait, n’ont été développés que les points pouvant faire l’objet
d’un commentaire supplémentaire.