La mise en œuvre des politiques environnementales Difficultés d’application des instruments des politiques environnementales Evaluation des dommages (problème du non marchand) Evaluation des coûts (privés) de dépollution Mise en conformité des firmes Nécessité d’une politique de contrôle a posteriori des firmes La pollution optimale égalise le dommage marginal et la somme des coûts marginaux de dépollution et de contrôle Coûts de contrôle : Coûts d’expertise (audit) si c’est le réglementeur qui vérifie ex-post Coûts administratifs si c’est un mécanisme incitatif avec auto-déclaration des firmes Des questions nouvelles Que doit-on observer ? Avec quelle fréquence ? Type et niveau des pénalités Faut-il chercher à éliminer toute fraude ? Asymétries d’information ? Corruption ? Comment contrôler ? Quid de la récidive ? Le scénario de référence Le modèle principal-agent Le réglementeur cherche à mettre en place un mécanisme suffisamment incitatif pour modifier le comportement des firmes en atténuant la fraude en l’absence de détection certaine Les mécanismes sont à base de taxes et/ou de normes associées à des contrôles (annoncés ou non) qui induisent des coûts pour le réglementeur et les firmes non conformes Pourquoi les firmes sontelles non conformes ? Éviter des coûts supplémentaires de mise en conformité Contrôle aléatoire des émissions (lié au processus d’émission ou au caractère imparfait de la technique de mesure) La théorie standard met en évidence la supériorité des instruments économiques sur les instruments réglementaires L’existence du contrôle a posteriori remet largement en cause ce « résultat » Instruments du réglementeur Fréquence des vérifications, pénalités Difficultés lorsqu’un contrôle est négatif Erreur de type I : condamner un innocent Erreur de type II : relaxer un coupable L’argument théorique de Becker (1968) La firme rationnelle est un violeur potentiel de la réglementation Pénalité espérée, pF Coût de la mise en conformité c La firme compare le coût c de mise en conformité avec la pénalité espérée pF Si pF < c elle choisit la non-conformité Le réglementeur a deux instruments à sa disposition pour sa politique de contrôle La fréquence du contrôle p et l’amende F Comme le contrôle est coûteux, il vaut mieux en faire le moins possible et fixer l’amende au maximum Vérification empirique On constate que les amendes sont rarement élevées et qu’il n’y a que relativement peu de fraudeurs (alors qu’il y a de grandes chances que pF < c) Les recherches ultérieures ont tentés de trouver des explications mieux en accord avec les faits Directions de recherche Examen du choix des instruments et du contexte dans lequel on les utilise Examen des différentes composantes de la politique de contrôle et des hypothèses de Becker Aspects dynamiques (prise en compte de la récidive) Ouverture de la boîte noire du modèle Principal-agent G P a P a P a G P a P I a P a G P a P I a P M e Choix d’instruments et politique de contrôle P(e) bénéfice privé de la firme fonction de la pollution émise e ea niveau de rejet annoncé au réglementeur s norme en vigueur U(e, ea) utilité espérée de la firme U(e, ea) = P(e) – F1(ea-s) - p(e-ea)[F2(e-ea) + F1(e-s) - F1(ea-s)] F1 pénalité du dépassement de la norme P(e) – F1(ea-s) - p(e-ea)[F2(e-ea) + F1(e-s) - F1(ea-s)] F1 pénalité du dépassement de la norme F2 amende pour fraude P(e) – F1(ea-s) - p(e-ea)[F2(e-ea) + F1(e-s) - F1(ea-s)] F1 pénalité du dépassement de la norme F2 amende pour fraude F1(e-s) - F1(ea-s) pénalité non versée p(e-ea) probabilité de contrôle Taxe sur les émissions : s = 0, F1(ea-s) = tea Marché de PEN : s est le nombre de droits déjà possédés et F1 le paiement pour acquérir ea-s permis supplémentaires La firme cherche à maximiser U(e, ea) par rapport à e et ea U e = Ua = 0 Posons F2(e-ea) + F1(e-s) - F1(ea-s) = G(e,ea) U(e, ea) = P(e) – F1(ea-s) - p(e-ea) G(e,ea) Ue = P’(e) – p’(e-ea)G - p(e-ea)Ge Ua = - F1’(ea-s) + p’(e-ea)G - p(e-ea)Ga P’(e) - F1’(ea-s) - p(e-ea)[Ge + Ga] = 0 Ge = F2’(e-ea) - F1’(e-s) Ga = - F2’(e-ea) - F1’(ea-s) [Ge + Ga] = - [F1’(e-s) + F1’(ea-s)] P’(e)=p(e-ea)F1’(e-s)+(1 - p(e-ea))F1’(eas) P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Pénalité marginale pour une violation réelle de la norme P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Pénalité marginale pour une violation réelle de la norme Pénalité marginale pour une violation annoncée de la norme Si la firme n’est pas contrôlée, elle paie F’1(ea-s) et elle aurait donc pu l’économiser en annonçant moins C’est le coût de l’annonce trop élevée P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Pénalité marginale pour une violation réelle de la norme Pénalité marginale pour une violation annoncée de la norme Probabilité de détection P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Pénalité marginale pour une violation réelle de la norme Pénalité marginale pour une violation annoncée de la norme Probabilité de détection Probabilité de non détection P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Pénalité marginale pour une violation réelle de la norme Pénalité marginale pour une violation annoncée de la norme Probabilité de détection Probabilité de non détection P’(e) = p(e-ea)F1’(e-s)+(1-p(e-ea)F1’(ea-s) Profit marginal espéré Espérance de pénalité marginale Dans le cas d’une taxe linéaire, F1’ = t, on retrouve l’égalité classique P’(e) = t Autrement dit, les émissions sont indépendantes de la politique d’inspection Comparaison d’instruments Cas simple : F1’ = t constant Norme s = s0 : P’(e) = pt(e-ea) + t (ea-s0) Taxe s = 0 : P’(e) = pt(e-ea) + tea P’(enorme) < P’(etaxe) => enorme > etaxe Marché PEN : P’(e) = pt(e-ea) + t (ea-s) P’(ePEN) = P’(etaxe) – ts => ePEN > etaxe Enfin s < s0 sinon la firme respecterait la norme P’(ePEN) = P’(etaxe) – ts > P’(etaxe) – ts0 = P’(enorme) => ePEN < enorme La taxe apparaît comme un cas limite d’une marché de PEN sans permis initiaux Dans les cas complexes, on n’a pas de classification simple + rôle de divers paramètres (aléa sur les rejets, attitude par rapport au risque, structure du marché) Importance des coûts de contrôle Modèle simplifié du comportement de la firme Ui(ei) = Pi(ei) – pi F(ei – si) si norme imposée à la firme i Pi’ > 0, Pi’’ < 0 Si ei > si la firme a une pénalité F, F’ > 0, F’’ < 0 Le réglementeur a deux instruments, pi et si Le coût d’un audit est K Coût total KSipi Si ei ≤ si la firme ne paie pas d’amende, donc Ui(ei) = Pi(ei) => ei* = si (Pi’ > 0) On n’a donc jamais ei < si d’où ei ≥ si On en déduit le programme de la firme Max Pi(ei) – pi F(ei – si) s.t. ei ≥ si piF’ Pi ’ si ei* ei piF’ piF’ Pi ’ si ei* ei Pi ’ s i = e i* ei Une CNS pour que la firme respecte la norme (ei* = si) est donc pi F’(0) ≥ Pi’(si) La pénalité marginale espérée est au moins égale au bénéfice marginal au seuil de conformité Le réglementeur sait donc que s’il veut que la firme soit conforme, il doit choisir F telle que pi F’(0) ≥ Pi’(si) Le problème du réglementeur Min KSipi s.t. pi F’(0) ≥ Pi’(si) et Sisi ≤ S Comme l’audit est coûteux, il est optimal d’en faire le moins possible pi* = Pi’(si)/ F’(0) On peut réécrire le problème Min K/F’(0) Si Pi’(si) s.t. Sisi ≤ S £ = K/F’(0) Si Pi’(si) + l (S - Sisi) CPO : K Pi’’(si)/ F’(0) - l = 0 Pi’’(si) = l F’(0)/K = constante À l’optimum, ce ne sont pas les bénéfices marginaux qui sont égaux, ce sont leurs dérivées (1) minimiser les coûts de dépollution <=> égaliser les bénéfices marginaux (2) minimiser les coûts de contrôle <=> égaliser les dérivées des bénéfices marginaux Une taxe (un PEN) qui vérifie (1), ne vérifie pas nécessairement (2) => les coûts totaux peuvent ne pas être minimisés Comparaison entre norme et marché de droits Norme uniforme si = S/N => pi* = Pi’(S/N)/ F’(0) CN = K/F’(0) Si Pi’(S/N) PEN : le réglementeur offre S permis de prix r Max Pi(ei) – rsi - pi F(ei – si) s.t. ei ≥ si La CNS est la même que le problème précédent La firme est conforme ssi pi F’(0) ≥ Pi’(si) On a donc pi* = Pi’(si)/ F’(0) et Pi’(si) = r* (équilibre sur le marché des droits) D’où le coût du contrôle CM = KSipi = KNr*/F’(0) CM > CN <=> Nr* > Si Pi’(S/N) Il peut donc y avoir des cas où la norme impliquera des coûts totaux plus faibles que la taxe ou le marché de droits Le résultat de Becker P bénéfice privé tiré de la fraude par un agent neutre envers le risque G fonction de répartition de P dans [0, A] de densité g d dommage s’il y a fraude w richesse de l’agent p probabilité d’audit, coût c(p), c’ > 0, c’’ < 0, c’(1) = 0 F amende s’il y a fraude 0 pF Non fraudeurs A Fraudeurs Problème du réglementeur Max p,F ƒpF (p – d)g(p)dp – c(p) s.t. F ≤ w Si F < w, le réglementeur peut baisser p et augmenter F en gardant pF constant => même nombre de fraudeurs et c(p) baisse F* = w Max p ƒpw (p – d)g(p)dp – c(p) F(t) = ƒa(t) f(t, t) dt => F’(t) = ƒa(t) ft’(t, t) dt – f(t, t)a’(t) CPO : (d – p*w) g(p*w)w – c’(p) = 0 g(p*w)w = dG/dp|p=p* = probabilité de fraude à l’équilibre (d – p*w) g(p*w)w = c’(p) Dommage marginal – amende espérée (d – p*w) g(p*w)w = c’(p) Dommage marginal – amende espérée Probabilité de fraude à l’équilibre (d – p*w) g(p*w)w = c’(p) Dommage marginal – amende espérée Probabilité de fraude à l’équilibre Coût marginal du contrôle (d – p*w) g(p*w)w = c’(p) > 0 Dommage marginal net Coût marginal du contrôle c’(p) > 0 => d > p*w Il y a sous-dissuasion à l’équilibre Le réglementeur pourrait choisir p# tel que p# w = d, mais on aurait p# > p* et c(p#) > c(p*) Non fraudeurs 0 p*w d Fraudeurs avec P < d A Pourquoi l’amende n’estelle pas maximale? 1 La dissuasion graduelle (en fonction de l’importance de la fraude pour avoir une dissuasion à la marge incitative) Mais on peut avoir une dissuasion graduelle avec une amende constante en jouant sur p puisque seul pF compte (sous l’hypothèse de neutralité envers le risque) Si le coût du contrôle est élevé, il vaut mieux légaliser les fraudes les moins graves pour dissuader davantage les autres 2 L’aversion pour le risque À pF constant, les firmes préfèrent que F soit le plus faible possible Diminuer p et augmenter F (pF constant) implique deux effets de sens opposés Un effet positif : le coût du contrôle diminue (on en fait moins) Un effet négatif : la punition devient plus aléatoire augmentant le risque pour les firmes L’arbitrage entre ces deux effets dépend du coût du contrôle S’il est assez bas pour que p* = 1 (il est optimal de contrôler toutes les firmes), l’effet négatif domine totalement l’effet positif S’il est élevé, on peut dissuader avec un p* faible mais supérieur au p* des firmes neutres envers le risque On a paFa = pnFn avec Fa < Fn car l’aversion au risque aide à la dissuasion 3 Hétérogénéité des agents Si p est identique pour toutes les firmes et diminue et que F augmente (à pF constant), les firmes les moins riches ne pourront pas payer F et la dissuasion ne sera pas optimale 4 Contrôle a priori ou investigation sur plainte La deuxième méthode permet de mieux minimiser les coûts du contrôle car on peut ajuster la probabilité de contrôle en fonction de la gravité du dommage, ce qui conduit à une décision graduelle 5 Interdépendance entre taille des pénalités et probabilité de condamnation Les juges sont sensibles aux pénalités potentielles Plus la pénalité est forte, plus la probabilité de condamnation est faible pour éviter de condamner à tort un innocent Un F élevé => baisse des condamnations => augmentation des fraudes Il faut donc que F soit croissant en fonction du degré de dommage 6 Coûts liés aux activités de dissimulation de rejets Recours devant les tribunaux Diminution de l’efficacité du contrôle Ces coûts sont des pertes sociales Si ils sont pris en compte par le réglementeur, p augmentera et F diminuera 7 Incertitude des firmes sur la probabilité de détection Si certaines firmes surestiment p pendant que d’autres la sous-estiment, le réglementeur va modifier son arbitrage entre p et F (à pF constant) Les observations empiriques montrent que les erreurs d’anticipation sont d’autant plus importantes que la probabilité d’occurrence est faible Pour réduire ces erreurs, le réglementeur va augmenter p et donc diminuer F 8 Auto-déclaration des firmes Les firmes déclarent les dommages et paient alors une sanction de r. S’il y a un audit et que la fraude est avérée, l’amende est F pour les firmes ne faisant pas d’auto-déclaration Si r > pF personne ne fait d’autodéclaration On a donc r ≤ pF et il y a non-conformité dès que P > r Le coût de l’audit est supporté par ceux qui ne font pas d’auto-déclaration (en proportion G(r)) Problème du réglementeur Max p,F,r ƒr (p – d)g(p)dp – c(p)G(r) s.t. F ≤ w et r ≤ pF Comme précédemment, on a F** = w et r** = p**w où p** vérifie la CPO (d – p**w) g(p**w)w – c’(p**) g(p**w)w – c’(p**)G(p**w) = 0 d – p**w = c’(p**) + c’(p**)G(p**w)/ g(p**w)w d – p**w = c’(p**) + c’(p**)G**/(dG**/dp) Dommage marginal net d – p**w = c’(p**) + c’(p**)G**/(dG**/dp) Dommage marginal net Coût de détection de la firme marginale d – p**w = c’(p**) + c’(p**)G**/(dG**/dp) Coût marginal de détection pondéré Dommage marginal net par la probabilité des firmes d’être détectées Coût de détection de la firme marginale On en déduit que d – p**w > d – p*w p* > p** L’auto-déclaration permet d’auditer moins souvent et comme r** = p**w < p*w ≤ w, on a r** < w et il y a deux niveaux de sanctions Aspects institutionnels 1 Législatif Normes, lois amendes Aspects institutionnels 1 Législatif Exécutif Normes, lois amendes Contrôle, Rémunérations des contrôleurs Aspects institutionnels 1 Législatif Exécutif Législatif Normes, lois amendes Contrôle, Rémunérations des contrôleurs Applique les lois Aspects institutionnels 2 Agence Aspects institutionnels 2 Direction de la firme Agence manager Aspects institutionnels 2 Direction de la firme Agence manager Action employé Quelles firmes inspecter ? Il s’agit ici de séparer les tâches de contrôle de celles relevant de la loi (niveau des amendes, budget de l’agence de contrôle) Dans ce cas, l’agence ne prend pas totalement en compte les coûts de mise en conformité et l’optimum n’est pas atteint Bm Dm Coûts de mise en conformité Norme « politique » optimum La politique de l’agence est trop rigide et conduit à une situation sous-optimale Le budget de l’agence peut lui redonner de la flexibilité Avec un budget limité, elle ne peut inspecter tout le monde et doit préférer les firmes à bas coût de mise en conformité Elle va ainsi les inciter à se mettre en conformité ce qui est préférable qu’une firme à haut coût Engagement sur le contrôle Problème d’incohérence temporelle 1 ex-ante, la firme annonce p et F tels que toutes les firmes soient conformes 2 ex-post, puisque toutes les firmes sont conformes, l’agence n’a pas d’incitation à inspecter 3 le sachant, aucune firme n’est conforme En général, les problèmes d’incohérence temporelle se règlent par la construction d’une « réputation » C’est le cas si les firmes sont sûres que l’agence respecte son engagement quoi qu’il arrive Mais la politique optimale implique un audit aléatoire Les firmes ne peuvent pas savoir si l’agence dévie de son annonce L’agence ne peut pas soutenir une réputation Corruption des inspecteurs corruption corruption Corruption des inspecteurs corruption corruption effort d’audit Corruption des inspecteurs corruption corruption effort d’audit Pots de vin Corruption des inspecteurs corruption corruption effort d’audit Pots de vin Prix de la pollution Corruption des inspecteurs corruption corruption effort d’audit pollution Pots de vin Prix de la pollution En général, l’agence ne peut pas savoir si la pollution est due à une mesure imparfaite ou à la corruption L’effort de contrôle et la nature de l’audit ne sont pas vérifiables Il y a un double aléa moral et un seul instrument (le salaire des inspecteurs) pour le corriger Il devient optimal de tolérer une certaine corruption Aspects institutionnels 2 Direction de la firme Agence manager Action employé Sur qui faire porter l’amende ? À quel niveau ? Si le manager M exerce un contrôle parfait sur l’employé E, pour l’agence, il suffit évidemment de contrôler M En pratique, le lien entre M et E est lâche De plus leurs tâches sont très différentes M décide des investissements (donc de la prévention de la pollution) et E gère le quotidien => les amendes sur M et E sont des substituts imparfaits Pas de solution générale Aspects dynamiques : prise en compte de la récidive conformes audit Non conformes p1 t=1 Aspects dynamiques : prise en compte de la récidive conformes audit conformes Non conformes audit p1 p2 > p 1 t=1 Non conformes t=2 p1 G1 p1 p2 > p1 F G1 G2 C p1 p3 > p2 p2 > p1 F F G1 G2 C G3 C