Seance_4

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Séance 4.
Révolution Glorieuse.
« When the law does not enforce the performance of contracts, it puts all borrowers nearly
upon the same footing with bankrupts » Adam Smith, Wealth of Nations, Chapitre 9
Il s’agit d’étudier l’importance du phénomène institutionnel dans le développement .
La véritable origine du développement économique en doit pas être vu dans un facteur
culturel mai dans un ensemble d’institutions favorables au développement économique.
Pourquoi a-t-on mis en place des comportements qui ont généré la croissance ? Pourquoi les
gens incluent le progrès économique dans leurs investissements ?
Douglas North répond que les institutions jouent. Lorsque les lois ne mettent pas en
œuvre la sécurité économique, la croissance est absente. La pensée néo-institutionnaliste
explique que la qualité des institutions de droit contribue au développement.
La pénurie cause-t-elle la famine ? (Amartya Sen, The Great Bengale Famine)
L’analyse économique standard ne peut pas tout expliquer, il faut sortir de ce cadre et
essayer de comprendre la façon de se structure l’échange.
On constate qu’i n’y a pas eu de chute massive de la production de riz lors de la
famine en 1942 et 1943. Le pouvoir d’achat agricole en revanche chute (divisé par 2), les gens
n’arrivent plus à s’acheter de quoi manger mais pourtant les greniers sont pleins. Du point de
vue standard, il devrait en fait y à voir offre et demande adéquate.
Amartya Sen explique qu’en fait que pendant la guerre avec les menaces d’entrée de
troupes japonaise, l’administration anglaise en prévision de cela commence à réglementer le
stock de riz. Cela provoque une panique et les gens stockent le riz qui est retiré des marchés.
Une intervention publique a déclenché des comportements qui ont influencé l’économie audelà de loi de l’offre et de la demande.
A)Caractère omniprésent du « marché ».
Derrière North, il y a une longue tradition minoritaire. Olson avait développé les
fondements de l’analyse institutionnelle. Il ne faut pas confondre échange et prospérité.
L’échange est naturel : toutes transactions humaines est un échange.
Exemples : Hérodote et le négoce avec les barbares.
En 1917, il y avait des exemples de modalité de coordination où l’on prévenait la ligne
d’en face qu’il y allait avoir bombardements ou attaques et réciproquement. Cela a permis de
limiter les pertes de part et d’autres. On a essayé de coordonner les attaques pour les rendre
moins meurtrière. Il y a donc même échange dans des situations d’hostilité.
B)Le bandit sédentaire et autres contes drôlatiques.
Mancur Olson va insister sur le fait que la révolution intervient quand il y a une
dimension temporelle dans l’échange.
Il remarque qu’en Chine des paysans commencent à soutenir un bandit qui les pillent
contre ses adversaires. En outre, ce bandit avait décidé de s’installer. Les paysans ont compris
que les intérêts vis-à-vis du bandit sédentaire n’étaient pas forcément opposé aux leurs. Ils
préfèrent le bandit sédentaire qui laisse un peu afin de pouvoir revenir piller plus tard que les
bandits qui pillent puis partent.
L’état de non droit désincite l’investissement. Lorsqu’on arrive à un certain seuil
démocratique, la majorité va aussi se préoccuper de la situation de la minorité. Plus on élargit
la base de décision, plus la corrélation des intérêts les uns avec les autres va être forte.
I)La nouvelle économie institutionnelle de Douglas North et la « Glorious
Revolution ».
A)Contexte historique.
a)Contexte général : crise des monarchies.
North se centre sur l’Angleterre. Le XVII e siècle est marqué par le règne des Stuart
qui va dominer la première partie du siècle et s’inscrire en rupture des bouleversements
religieux du XVIe siècle. En 1603, avec Jacques Ier, il y a retour de la doctrine absolutiste de
droit divin et à l’orthodoxie religieuse (répression des dissenters, 1620 : départ du May
flower). Charles Ier règne jusqu’en 1649 et entre en conflit ouvert avec le Parlement qui
représente les intérêts urbains. Le système économique craque sous un système politique
répressif. Eclate une guerre civile avec l’établissement de la dictature de Cromwell (1660) et
l’exécution du roi. Le régime s’effondre et les Stuart règnent à nouveau (Charles II et Jacques
II).
b)Situation politique sous les Stuart.
Les éléments politiques internationaux jouent aussi : 1645 et la révocation de l’édit
par Louis XIV (le s protestants ne sont plus protégés) ; Guillaume d’Orange mène une
croisade contre la France. L’Angleterre s’inquiète des interférences françaises, Guillaume
d’Orange débarque en Angleterre et le roi se réfugie en France. Les deux puissances
s’unissent contre la menace française. L’Angleterre en profite pour incorporer des contrôles
sur le souverain. Il y a un basculement fiscal des institutions de la monarchie anglaise.
c)Effets sur les finances.
Jusqu’en 1648, la monarchie vivait de ses propres ressources : les terres du roi (à cela
s’ajoutent quelques ressources fiscales). Cette situation ne permet pas au souverain de faire la
guerre. Il faut donc trouver des moyens d’avoir de l’argent, une solution : l’emprunt. Mais si
le droit emprunte quel intérêt a-t-il à rembourser ? Les créanciers ne veulent pas prêter. Il
existe les emprunts forcés. Les bourgeois veulent bien prêter au roi car il y a un intérêt
national par exemple. L’hostilité pèse plutôt sur les moyens. Si nous prêtons, il faut accroître
les moyens de contrôle du roi.
B)Aspects constitutionnels de la Révolution Glorieuse.
Le roi signe l’accord du Bill of right qui instaure l’autorité du Parlement : il n’est pas
possible de faire des emprunts et des impôts sans l’accord du gouvernement.
Se met ensuite en place une indépendance du pouvoir judiciaire vis-à-vis du pouvoir
politique (Common Law).
La Banque d’Angleterre indépendante contrôle aussi les finances et les recettes
fiscales de l’Etat.
C)Conséquences.
L’existence du Parlement en va pas régler en soi la crédibilité (il pourrait se comporter
comme le roi). Mais que fait le Parlement ? Il accroît le nombre d’intérêts et les obligent à
trouver une façon de s’entendre. Dans le Parlement, il y aura des créanciers qui ne pourront
pas voter une mesure favorisant la dette publique. Il est peu probable que la spoliation se
mette en place.
Mais le fait qu’il y ait un Parlement n’explique pas forcément que le gouvernement va
payer ses dettes.
Les dépenses publiques et la dette publique décollent après la Révolution malgré le
système de contrôle. En réalité, l’arbitraire du roi empêchait les dépenses. Avec le Parlement,
il y a confiance. Il y a un décollage des moyens publics puisqu’on sait que le Parlement
pourra rembourser.
A priori l’accumulation de la dette publique n’est pas forcément un bon signe
économique mais quel impact y-a-t-il sur le crédit privé ? Le plafond souverain est que dans
un pays donné le souverain a la meilleure note. Le risque de transfert : le souverain pourra
toujours taxer, il est en fait le plus crédible puisqu’il détient un droit de regard sur la
propriété. L’incidence du gouvernement public n’est pas prouvé : il n’a pas forcément la
meilleur note.
Mais dans le cas de la Révolution Glorieuse le crédit privé a bien réagi.
Il y a un passage du changement institutionnel avec la révolution financière anglaise
au XVII et avec le capital, la révolution industrielle arrive fatalement. L’idée est qu’Etat de
droit et contrats jouent sur le développement économique.
II)Critiques et débats.
A)Economistes : la révolution glorieuse a-t-elle fait descendre les taux d’intérêts ?
La Révolution Glorieuse coïncide avec une remontée des taux (Guerre Civile,
incertitude politique). Une partie de la redescente des taux d’intérêt est liée avec la stabilité de
la situation politique après la Révolution et non pas avec la naissance du Parlement. Ce serait
en fait les guerres les vraies responsables.
B)Politistes : le contrôle du parlement est-il nécessaire et suffisant pour
Les institutions ne valent pas mieux que les coalitions qui les sous-entendent (en fait
qui tient le Parlement). Le contrôle parlementaire peut-être insuffisamment. En fait, c’est le
contrôle des whigs qui jouent. Quand les tories gagnent le cours des actions s’effondrent. Que
vaut le contrôle quand la faction détruit ce qu’a fait la précédente ?
Les whigs comprenaient une vaste majorité de propriétaires fonciers plus un appoint
de négociants et banquiers « monied interests » : « patched up heteregeneous incsonsistent
parts » (Swift)
Mais pourquoi alors n’ont-il pas favorisé les propriétaires fonciers ? En fait les
propriétaires fonciers ne sont pas assez fort, ils s’allient avec les hommes d’affaires
londoniens autour de la tolérance religieuse, l’engagement militaire en Europe, la taxation de
la propriété foncière.
Une remarquable transformation :
1688-1815 : PIB augmente d’un facteur 3
1688D)Précédents : le phénomène des cités commerçantes.
Ambrogio Lorenzetti, Allégorie du bon et du mauvais gouvernement.
Quand on regarde les cités, elles étaient dotées d’institutions pour renforcer la crédibilité
commerçante. L’augmentation de la crédibilité des villes est devenu tellement grande que la
couronne à emprunter aux villes.
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