REPUBLIQUE DU RWANDA
[OFFICE DE L’OMBUDSMAN]
Dossier d’Appel d’Offres pour la fourniture de matériel informatique et
l’installation d’un cyber café dans trois districts : NYARUGURU,
NGOMA et RUSIZI
Titre du Marché:
Fourniture de matériel
informatique et l’installation
d’un cyber café dans trois
districts : NYARUGURU,
NGOMA et RUSIZI
Numéro de Référence du Marché:
007/AAO/OMB/2009
Méthode de Passation de Marché:
A.A.O
Date de Publication:
05/06/2009
Juin 2009
Dossier d’Appel d’Offres pour la passation
des marchés de Fournitures
PARTIE 1 PROCEDURES D’APPEL D’OFFRES
Section I. Instructions aux Soumissionnaires
Cette Section fournit aux Soumissionnaires les informations utiles pour
préparer leurs soumissions. Elle comporte aussi des renseignements sur la
soumission, l’ouverture et l’évaluation des offres ainsi que sur l’attribution
des marchés. Les dispositions contenues dans cette Section I ne doivent pas
être modifiées.
Section II. Instructions aux Soumissionnaires, Fiche des données de soumission
Cette Section contient des dispositions propres à chaque passation de marché
qui complètent les informations contenues dans la Section I, Instructions aux
Soumissionnaires.
Section III. Critères d’Evaluation et de Qualification
Cette Section indique les critères à utiliser pour déterminer l’offre évaluée la
moins-disante et pour établir si le Soumissionnaire possède les qualifications
nécessaires pour exécuter le marché.
Section IV. Formulaires de soumission
Cette Section contient les modèles de formulaires à soumettre avec l’offre: la
Lettre de soumission de l’offre, les bordereau de prix, la garantie d’offre et
l’autorisation du fabricant.
PARTIE 2 CONDITIONS D’APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES
Section VI. Echelonnement des Conditions
Dans cette Sections figurant la liste des Fournitures et Services connexes, le
calendrier de livraison et d’achèvement, les spécifications techniques et les
Plans décrivant les Fournitures et Services connexes devant être fournis.
PARTIE 3 LE MARCHE
Section VII. Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG)
Cette Section contient les dispositions générales applicables à toutes les
marches. La formulation des clauses de la présente Section ne doit pas être
modifiée.
Section VIII. Cahier des Clauses Administratives Particulières
Cette Section contient les clauses propres à chaque marché, et modifie ou
complète la Section VII, Cahier des Clauses Administratives Générales.
Section IX: Formulaires du Marché
Cette Section contient le formulaire de Marché, qui, une fois rempli, incorpore
toutes les corrections ou modifications à l’offre acceptée en rapport avec les
modifications prévues par les Instructions aux soumissionnaires, le Cahier des
Clauses Administratives Générales, et le Cahier des Clauses Administratives
Particulières.
Les Formulaires de garantie de bonne exécution et de garantie de restitution
d’avance, le cas échéant, seront remplis uniquement par l’Adjudicateur du
marché après l’attribution du marché.
iv
Table des Matières
PREMIERE PARTIE Procedures d’Appel d’Offres
................................................................................................................................................................ 5
AVIS D'APPEL D'OFFRES (AAO)/ INVITATION A SOUMISSIONNER (IAS)……………. .8
Section I. Instructions aux Soumissionnaires.................................................................................... 9
A. Generalités ................................................................................................................................. 9
B. Contenus des Dossiers d'Appel d'Offres ................................................................................ 12
C. Contenus des Dossiers d'Appel d'Offres ................................................................................ 13
D. Remise des offres et Ouverture des Plis ................................................................................. 19
E. Evaluation et Comparaison des offres .................................................................................... 22
F. Attribution du Marché ............................................................................................................ 26
Section II. Fiche des Données d'Offre .............................................................................................. 29
A. Generalités .............................................................................................................................. 29
B. Contenus des Dossiers d'Appel d'Offres ................................................................................ 29
C. Contenus des Dossiers d'Appel d'Offres ................................................................................ 30
D. Remise des offres et Ouverture des Plis ................................................................................. 31
E. Evaluation and Comparaison des offres ................................................................................. 32
F. Attribution du Marché ............................................................................................................ 33
Section III. Critères d'Evaluation et de Qualification ..................................................................... 34
Section IV. Formulaires de Soumission ........................................................................................... 37
PART 2 CONDITIONS D'APPROVISIONNEMENT ................................................................ 46
Section VI. Echelonnement des Conditions ..................................................................................... 46
PART 3 - MARCHE ........................................................................................................................... 52
Section VII. Cahier des Clauses Administratives Générales(CCAG ) .......................................... 54
Section VIII. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ..................................... 69
Section IX. Formulaires du Marché ............................................................................................... 75
5
C. ____________________________________________________________________
PARTIE 1 PROCEDURES D’APPEL D’OFFRES
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