Fiche N° 1 de constatations I - Suivi de réalisation du programme 1.1- Un bilan technique a-t-il été fourni ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons en sont : Vous semblent-elles valables et pourquoi ? 1.2 - Les conditions de réalisation de toutes actions menées font-elles l’objet d’une explication satisfaisante ? : Oui Non Si non, précisez lesquelles Les raisons en sont : Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ? 1.3- La comparaison des résultats obtenus par rapport aux objectifs prévisionnels qualitatifs a-t-elle été faite ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons en sont : Les comparaisons réalisées vous semblent-elles valables et pourquoi ? 1.4 - La comparaison des résultats obtenus par rapport aux objectifs prévisionnels quantitatifs a-t-elle été faite ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons en sont : Les comparaisons réalisées vous semblent-elles valables et pourquoi ? 1.5 -Les raisons des écarts ont-elles été détaillées de façon satisfaisante ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons en sont : Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ? Par ailleurs, les raisons invoquées pour expliquer les écarts entre prévisions et réalisations vous semblent-elles valables et pourquoi ? 1.6 -Les indicateurs de résultats harmonisés et consolidés au niveau régional ont-ils été renseignés et commentés ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons en sont : Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ? DIRECCTE/ Constatations 1 27/05/17 II - Suivi financier du programme à partir des bilans financiers établis par chaque CMA 2.1-Y a-t-il eu fourniture des bilans financiers établis par chaque CMA ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ? 2.2-Les écarts entre le budget prévisionnel et le budget réalisé ont-ils été justifiés ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ? 2.3- la chambre dispose-t-elle d’une comptabilité analytique lui permettant d’identifier les dépenses relatives à la convention de développement économique ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ? 2.4- Chaque bilan de chambre détaille-t-il les dépenses et ressources par domaine retenu ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ? 2.5- Ces bilans permettent-ils de faire apparaître, en les consolidant, la répartition de la subvention entre chaque chambre ? Oui Non Si non pourquoi ? Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ? III - Suivi de gouvernance du programme 3.1- Fourniture d’un compte rendu des résultats obtenus en matière de bonne gouvernance des chambres, des difficultés rencontrées et des aménagements mise en œuvre destinés à améliorer le travail en réseau : Oui Non Si non pour quelles raisons ? 3.2 - Réunions des comités de pilotage conformes aux prévisions : Nombre prévu : Nombre réalisé : Conformité : Oui Si non pour quelles raisons ? DIRECCTE/ Constatations Non 2 27/05/17 3.3 - Réunions des groupes de travail inter chambres conformes aux prévisions : Nombre prévu : Nombre réalisé : Conformité : Oui Si non pour quelles raisons ? Non 3.4. Un outil collaboratif a-t-il été mis en place ? Oui Non Si non pour quelles raisons ? 3.5. L’outil collaboratif mis en place a-t-il été utilisé comme prévu ? Oui Non Si non pour quelles raisons ? 3.6. Les indicateurs de gouvernance mis en place ont-ils été renseignés et commentés ? Oui Non Si non pour quelles raisons ? 3.7. En guise de conclusion des avancées significatives du travail de groupe au niveau régional ont-elles été constatées et présentées au bilan ? Oui Non Si non pour quelles raisons ? IV - Conformité des obligations de publicité : support de communication logo sur courriers et documents Observations complémentaires ………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………… L’agent chargé du contrôle Nom : Qualité : DIRECCTE/ Constatations 3 27/05/17