Fiche de constatations

DIRECCTE/ Constatations 1 27/05/17
Fiche N° 1 de constatations
I - Suivi de réalisation du programme
1.1- Un bilan technique a-t-il été fourni ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons en sont :
Vous semblent-elles valables et pourquoi ?
1.2 - Les conditions de réalisation de toutes actions menées font-elles l’objet d’une
explication satisfaisante ? :
Oui  Non 
Si non, précisez lesquelles
Les raisons en sont :
Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ?
1.3- La comparaison des résultats obtenus par rapport aux objectifs prévisionnels qualitatifs
a-t-elle été faite ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons en sont :
Les comparaisons réalisées vous semblent-elles valables et pourquoi ?
1.4 - La comparaison des résultats obtenus par rapport aux objectifs prévisionnels
quantitatifs a-t-elle été faite ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons en sont :
Les comparaisons réalisées vous semblent-elles valables et pourquoi ?
1.5 -Les raisons des écarts ont-elles été détaillées de façon satisfaisante ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons en sont :
Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ?
Par ailleurs, les raisons invoquées pour expliquer les écarts entre prévisions et réalisations
vous semblent-elles valables et pourquoi ?
1.6 -Les indicateurs de résultats harmonisés et consolidés au niveau régional ont-ils été
renseignés et commentés ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons en sont :
Les explications vous semblent-elles valables et pourquoi ?

DIRECCTE/ Constatations 2 27/05/17
II - Suivi financier du programme à partir des bilans financiers établis par chaque CMA
2.1-Y a-t-il eu fourniture des bilans financiers établis par chaque CMA ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ?
2.2-Les écarts entre le budget prévisionnel et le budget réalisé ont-ils été justifiés ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ?
2.3- la chambre dispose-t-elle d’une comptabilité analytique lui permettant d’identifier les
dépenses relatives à la convention de développement économique ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ?
2.4- Chaque bilan de chambre détaille-t-il les dépenses et ressources par domaine retenu ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ?
2.5- Ces bilans permettent-ils de faire apparaître, en les consolidant, la répartition de la
subvention entre chaque chambre ?
Oui  Non 
Si non pourquoi ?
Les raisons vous semblent-elles valables et pourquoi ?
III - Suivi de gouvernance du programme
3.1- Fourniture d’un compte rendu des résultats obtenus en matière de bonne gouvernance
des chambres, des difficultés rencontrées et des aménagements mise en œuvre destinés à
améliorer le travail en réseau :
Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
3.2 - Réunions des comités de pilotage conformes aux prévisions :
Nombre prévu :
Nombre réalisé :
Conformité : Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?

DIRECCTE/ Constatations 3 27/05/17
3.3 - Réunions des groupes de travail inter chambres conformes aux prévisions :
Nombre prévu :
Nombre réalisé :
Conformité : Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
3.4. Un outil collaboratif a-t-il été mis en place ?
Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
3.5. L’outil collaboratif mis en place a-t-il été utilisé comme prévu ?
Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
3.6. Les indicateurs de gouvernance mis en place ont-ils été renseignés et commentés ?
Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
3.7. En guise de conclusion des avancées significatives du travail de groupe au niveau
régional ont-elles été constatées et présentées au bilan ?
Oui  Non 
Si non pour quelles raisons ?
IV - Conformité des obligations de publicité :
 support de communication  logo sur courriers et documents
Observations complémentaires
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L’agent chargé du contrôle
Nom :
Qualité :