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RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 390/08
pris en application de la
LOI SUR LA PROTECTION ET LA PROMOTION DE LA SANTÉ
pris le 5 novembre 2008
déposé le 6 novembre 2008
publié sur le site Lois-en-ligne le 10 novembre 2008
imprimé dans la Gazette de l’Ontario le 22 novembre 2008
modifiant le Règl. de l’Ont. 558/91
(CLASSEMENT DES MALADIES TRANSMISSIBLES)
1. L’article 1 du Règlement de l’Ontario 558/91 est modifié par substitution de «Épidémies de maladie associée à
Clostridium difficile (MACD) dans les hôpitaux publics» à «Maladie associée à Clostridium difficile (MACD)».
2. Le présent règlement entre en vigueur le jour de son dépôt.
Made by:
Pris par :
Le ministre de la Santé et des Soins de longue durée,
DAVID CAPLAN
Minister of Health and Long-Term Care
Date made: November 5, 2008.
Pris le : 5 novembre 2008.
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