POL 209 - Université de Sherbrooke

ÉCOLE DE POLITIQUE APPLIQUÉE
Faculté des lettres et sciences humaines
POL 209 Politique et environnement
Été 2015
Enseignante : Annie Chaloux, Ph.D.
Disponibilité : Mercredi, de 13h à 15h
[email protected]
local de rencontre : A6-1022
Local de classe : A4-271
PLAN DE COURS
OBJECTIFS
Définir et comprendre la nature des problèmes environnementaux contemporains dans le contexte
canadien et québécois; analyser les enjeux et les défis soulevés par la mise en place de politiques
environnementales à travers différentes problématiques environnementales.
CONTENU
L’évolution historique des problèmes environnementaux et la nature de ceux-ci. Le fédéralisme
canadien et la place de l’environnement dans les champs de compétences constitutionnels. Le
contexte institutionnel international face aux enjeux environnementaux. Les dimensions locales,
régionales et nationales des politiques environnementales.
CONNAISSANCES ET COMPÉTENCES
Ce cours vise la connaissance et la compréhension des problématiques environnementales à travers
le système politique canadien. Ce cours permettra aux étudiants et étudiantes d’acquérir les
connaissances relatives à certaines politiques publiques environnementales, ainsi qu’aux ministères,
agences, ou autres organes régulant certains aspects liés à l’environnement.
Au terme du cours, les étudiants et étudiantes auront la capacité de saisir la complexité des
problèmes environnementaux et des mécanismes permettant la régulation de ceux-ci. Ils seront en
mesure d’analyser les mécanismes et facteurs influençant la gestion de l’environnement. Ils auront
également développé un meilleur esprit critique quant aux problèmes environnementaux, et les
politiques développées pour y faire face.
DÉMARCHE PÉDAGOGIQUE
Ce cours est offert sous forme magistrale et sera complété par des conférences et des lectures
obligatoires.
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LECTURES OBLIGATOIRES
Vous devez vous procurer les textes qui sont rendus disponibles sur la plate-forme moodle. Les
lectures, comme l’ensemble de la matière vue en classe, sont sujettes à évaluation.
http://www.usherbrooke.ca/moodle/
Modes d’évaluation et échéance
Les étudiants seront évalués sur les travaux suivants :
• Examen intrasemestriel (30%)
• Examen final et récapitulatif (35%)
• Travail de fin de session (35%)
Le travail de fin de session consiste en une analyse sur une thématique de votre choix touchant une
politique publique canadienne ou québécoise à l’égard de l’environnement. La thématique devra
être approuvée cependant par l’enseignante préalablement. Les normes des travaux de session
seront présentées lors de la deuxième séance de cours. Le travail doit être d’une longueur de 12 à 15
pages et être remis le 18 juin 2015 à 16h. Tout retard entraînera une pénalité de 3 % par jour de
retard. Le travail de fin de session compte pour 35 % de la note finale.
Remarques générales
Les travaux devront respecter le guide de présentation des travaux du département
http://www.usherbrooke.ca/politique-appliquee/etudiants-actuels/documents-officiels/
Qualité du français
Pour les examens en classe, même s’il n’y a aucune pénalité pour la qualité du français, il faut
cependant y faire attention afin de faciliter la compréhension et la clarté du propos. Pour les
examens maison, les exposés oraux et les travaux, la pénalité s’applique jusqu’à -15 % de la note du
travail.
Retard et absence à un événement d’évaluation des apprentissages
Tout retard non justifié sera pénalisé de -3 % par jour de retard (incluant les samedis et dimanches)
par évaluation. Des problèmes de santé, le décès d’un proche et des motifs parentaux sont les seules
justifications acceptables pour le retard ou l’absence à un événement d’évaluation des
apprentissages. Une attestation officielle sera exigée.
PLAGIAT ET AUTRES DÉLITS
Vous trouverez ci-après un document informatif préparé par le groupe de travail antiplagiat de
l’Université de Sherbrooke à l’attention des étudiantes et des étudiants. Nous vous invitons à
le lire et à prendre connaissance du Règlement des études, plus particulièrement la section 8
portant sur les règles relatives à la discipline que vous trouverez sur le site Internet du bureau
du registraire : http://www.usherbrooke.ca/programmes/references/reglement/discipline/
Vous êtes également invités à visiter la page Internet Anti plagiat :
http://www.usherbrooke.ca/ssf/services/antiplagiat/
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et à participer au Quiz anti plagiat :
http://www.usherbrooke.ca/ssf/services/antiplagiat/jetudie/quiz/
Dans tous les cas de plagiat ou de toute autre manœuvre visant à tromper, une plainte sera
déposée auprès de la personne responsable des dossiers disciplinaires de la Faculté et traitée
selon la procédure prévue au Règlement des études. Toute personne reconnue avoir commis
un délit se verra imposer une sanction disciplinaire.
REMISE DES TRAVAUX
Attention – remise des travaux : Les étudiantes et étudiants doivent remettre leurs travaux à des dates
précises au personnel enseignant en classe. Sinon, les travaux doivent être remis au Centre de
documentation, appelé aussi Centre Anne-Hébert, local A3-330. Une boîte est placée à l'extérieur pour
recevoir les travaux lors des heures de fermeture.
HORAIRE ET THÈME DES SÉANCES
Séance 1 (28 avril 2015)
• Introduction
• Éléments de définition
• Les interrelations entre environnement et politique
CONNELY, James, Graham SMITH, David BENSON et Clare SAUNDERS.
« Introduction », Politics and the Environment. From Theory to Practice, 3e édition, New
York, Routledge, 2012, p. 2-9.
Disponible sur le site moodle du cours
Séance 2 (30 avril 2015)
• La nature des problèmes environnementaux
o La tragédie des communaux et ses solutions
o Perspectives sociales, économiques et politiques
LE PRESTRE, Philippe. « La tragédie des communaux et ses solutions », Protection de
l’environnement et relations internationales, Armand Colin, Paris, 2005, pp. 19-34.
Séance 3 (5 mai 2015)
• Historique de l’environnement et des problèmes environnementaux
• Les grandes vagues de préoccupation environnementale au Canada et au Québec
• Fondements de la pensée environnementale : préservationnisme et conservationnisme
PAEHLKE, Robert. « The Environmental Movement in Canada », Canadian Environmental
Policy and Politics. Prospects for Leadership and Innovation, sous la direction de
VANNIJNATTEN, Debora L. et Robert BOARDMAN, 3e édition, Don Mills, Oxford
University Press, 2009, p. 2-13.
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Séance 4 (7 mai 2015)
• L’environnement au Canada et au Québec
o Constitution et partage des compétences sur la question de l’environnement
o Fédéralisme canadien et environnement
o Et les villes?
• Le cycle des politiques publiques et l’environnement
BEAUDOIN, Gérald-A. « L’Environnement », La constitution du Canada : institutions,
partage des pouvoirs. Charte canadienne des droits et libertés. Coll. Bleue, 3e édition,
Montréal, Wilson et Lafleur, 2004, p. 819-837.
LE PRESTRE, Philippe. « Le développement des politiques publiques », Protection de
l’environnement et relations internationales, Armand Colin, Paris, 2005, pp. 35-61.
Séance 5 (12 mai 2015)
• Évolution des politiques environnementales canadiennes et québécoises
• Gouvernance environnementale contemporaine au Québec
• L’administration publique et l’enjeu environnemental
JUILLET, Luc. « Les politiques environnementales canadiennes », Les politiques publiques
canadiennes, sous la direction de Manon TREMBLAY, Ste-Foy, Les Presses de l’Université
Laval, 1998, p.161-204.
SIMARD, Louis et Laurent LEPAGE. « Gestion publique de l’environnement au Québec.
Quel bilan à l’heure de la concertation? », dans BERNIER, Robert (dir.). L’État québécois
au XXIe siècle, Les Presses de l’Université du Québec, Ste-Foy, 2005, pp. 351-379.
Séance 6 (14 mai 2015)
• Mouvements environnementaux
• Actions citoyennes
• Dynamiques de l’action publique
SAVARD, Stéphane (2014). « Les groupes verts et la question de l’énergie au Québec :
émergence d’une prise de parole citoyenne, 1972-1997 », dans SAVARD, Stéphane et
Jérôme BOIVIN, De la représentation à la manifestation, Sillery, Septentrion, p. 100-133.
Séance 7 (19 mai 2015)
• Thème 1 : L’enjeu énergétique et de l’électrification des transports au Québec
o Conférencier invité (énergie au Qc – électrification des transports)
o L’énergie au Québec : un état des lieux
o La politique énergétique du gouvernement du Québec
o Production, consommation et avenir énergétique du Québec : les cas récents du
pétrole et des gaz de schiste
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ÉQUITERRE. Quelle place pour le gaz de schiste dans la lutte aux changements
climatiques? Mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 11
novembre 2010, 45 p. Disponible à l’adresse suivante :
http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DM167.pdf
Séance 8 (21 mai 2015) : EXAMEN INTRA
Séance 9 (26 mai 2015)
• Thème 2 Gouvernance de l’eau au Québec
o À qui appartient quoi?
o Historique de la gouvernance de l’eau au Québec
o L’eau comme source de conflit?
COMTOIS, Suzanne et Bianca TURGEON. « Propos sur le régime juridique de l’eau au
Québec », dans CHOQUETTE, Catherine et Alain LETOURNEAU (dir.). Vers une
gouvernance de l’eau au Québec, Québec, Éditions Multimondes, 2008, p. 99-123.
Séance 10 (28 mai 2015)
• Élections, partis politiques et vote vert au Canada et au Québec – Conférencier invité
BROWN, Steven D. « The Green Vote in Canada », Canadian Environmental Policy and
Politics. Prospects for Leadership and Innovation, sous la direction de VANNIJNATTEN,
Debora L. et Robert BOARDMAN, 3e édition, Don Mills, Oxford University Press, p. 1428.
Séance 11 (2 juin 2015)
Rencontres individuelles et suivi du travail de session
Séance 12 (4 juin 2015)
• Thème 3 Les politiques climatiques au Canada et au Québec – Conférencier invité
o Bilan et évolution de la question climatique au Québec
o Québec, Canada et climat
o Enjeux et perspectives d’avenir
CHALOUX, Annie. « L’enjeu climatique au Québec : vers une redéfinition de l’action
environnementale québécoise? », dans BERNIER, Robert (dir.). Les défis québécois :
conjonctures et transitions, Montréal, Presses de l’Université du Québec, 2014, p. 373-393.
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GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Le Québec vert 2020. Plan d’action 2013-2020 sur les
changements climatiques, 2012, 55 p.
Séance 13 (9 juin 2015)
• Thème 4 Matières résiduelles et recyclage
o Historique de la question des matières résiduelles au Québec
o Législations, réglementations, institutions et acteurs
o Le recyclage, les 3RV, le compostage
CARDINAL, François. « En voulez-vous des ordures? En v’la! Les déchets au Québec : les
faits », Le mythe du Québec vert, Montréal, Éditions Voix parallèles, 2007, p. 31-57.
RECYC-QUÉBEC. Mémoire sur la gestion des matières résiduelles, Mémoire présenté par
la Société québécoise de récupération et de recyclage RECYC-QUÉBEC à la Commission
des transports et de l’environnement, 1er février 2008, 48 p. Disponible à l’adresse suivante :
http://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/Upload/Publications/Légaux/RECYCQUEBEC/MemoireRQ.pdf
Séance 14 (11 juin 2015)
• Thème 5 L’agriculture, le territoire agricole et l’alimentation
o L’agriculture au Québec : évolution et transformation
o Les enjeux de l’alimentation au Québec : alimentation biologique, OGM et
production locale
• Conclusion du cours
BOUTIN, Denis. Réconcilier le soutien à l’agriculture et la protection de l’environnement
Tendances et perspectives, Conférence présentée dans le cadre du 67e Congrès de l’Ordre
des agronomes du Québec « Vers « e politique agricole visionnaire », 200 » 30 p. Disponible
en
ligne
à
l’adresse
suivante :
http://www.mddefp.gouv.qc.ca/milieu_agri/agricole/publi/tendance-perspect.pdf
COMMISSION SUR L'AVENIR DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE
QUÉBÉCOIS, « Agriculture et agroalimentaire : assu :r et bâtir l’avenir », 2008, [En ligne],
http://www.caaaq.gouv.qc.ca/userfiles/File/Dossiers%2012%20fevrier/RapportFr_haute.pdf
Séance 15 (16 juin 2015) : EXAMEN FINAL
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BIBLIOGRAPHIE COMPLÉMENTAIRE
BAKVIS, Herman et Grace SKOGSTAD, Canadian Federalism. Performance, Effectiveness, and
Legitimacy, Toronto, Oxford University Press, 2002, 336 p.
BEDARD,BÉDARDes (2004). Le Bassin du Saint-Laurent et les Grands Lacs. Cadre juridique,
Saint-Nicolas, Les Presses de l'Université Laval, 303 p.
BOURG, Dominique, Augustin FRAGNIÈRE. (2014). La pensée écologique, une anthologie, Paris,
PUF, 876 p.
BRUYNINCKX, Hans, Sander HAPPAERTS et Karoline VAN DEN BRANDE (2012). Sustainable
Development and Subnational Governments. Policy-Making and Multi-Level Interactions. New York,
Palgrave Macmillan.
CARDINAL, François. Le mythe du Québec vert, Montréal, Éditions Voix parallèles, 2007, 206 p.
CARTER, Neil. (2007). The Politics of the Environment. Ideas, Activism, Policy, 2e édition,
Cambridge, Cambridge University Press, 410 p.
CHOQUETTE, Catherine et Alain LETOURNEAU. Vers une gouvernance de l’eau au Québec,
Québec, Éditions Multimondes, 2008, 384 p.
COMMISSION DU TRANSPORT ET DE L’ENVIRONNEMENT. La gestion des matières
résiduelles, Québec, Secrétariat des commissions de l’Assemblée nationale du Québec, 2007, 56 p.
HARRISON, Kathryn. Passing the Buck : federalism and Canadian environmental policy,
Vancouver, UBS Press, 1996, 238 p.
HESSING, Melody, Michael HOWLETT et Tracy SUMMERVILLE (2005). Canadian Natural
Resource and Environmental Policy, 2e édition, Vancouver, UBC Press, 369 p.
HOLLAND, Kenneth M., F.L. MORTON and Brian GALLIGAN. Federalism and the Environment:
Environmental Policymaking in Australia, Canada and the United States, Wesport, Greenwood Press,
1996, 248 p.
KRAFT, Michael E. (2004). Environmental Policy and Politics, New York, Éditions Pearson
Longman.
LE PRESTRE, Philippe. Protection de l’environnement et relations internationales : Les défis de
l’écopolitique mondiale, Paris, Éditions Armand Colin, 2005, 477 p.
LE PRESTRE, Philippe et Peter STOETT (2006). Bilateral Ecopolitics. Continuity and Change in
Canadian-American Environmental Relations. Aldershot, Ashgate: 306 p ::
MITCHELL, Ronald B. (2010). International Politics and the Environment, London, Sage
Publications.
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OSTROM, Elinor (1990). Governing the Commons. The Evolution of Institutions for Collective
Action, New York, Cambridge University Press.
SCHERBERLE, Denise (2004). Federalism and Environmental Policy, 2nd edition, Washington
D.C., Georgetown University Press.
THIBODEAU, Jean-Claude et France LAMONTAGNE. Le Québec à l’heure du développement
durable, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2011, 116 p.
VANNIJNATTEN, Debora L. et Robert BOARDMAN, Canadian Environmental Policy and
Politics: Prospects for Leadership and Innovation, Toronto, 3e edition, Oxford University Press,
2009, 296 p.