POL 716 - Université de Sherbrooke
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ÉCOLE DE POLITIQUE APPLIQUÉE Faculté des lettres et sciences humaines POL 716 Gouvernance environnementale contemporaine Été 2015 Enseignante : Annie Chaloux, Ph. D. Disponibilité : Mercredi de 13h à 15h [email protected] local : A6-1010 et L1-4688 (Longueuil) PLAN DE COURS CIBLE(S) DE FORMATION Comprendre les enjeux, idées et mouvements entourant les questions environnementales contemporaines. Analyser les dynamiques politiques et sociales qui entourent les débats sur les questions environnementales. CONTENU Analyse des principaux débats, enjeux et perspectives dans la gouvernance environnementale. Approfondissement des dimensions sociales, économiques et politiques dans les choix politiques en matière d’environnement. Études de cas et études comparées sur différentes problématiques environnementales et différents mécanismes de régulation envisagés. CONNAISSANCES ET COMPÉTENCES Le cours de gouvernance environnementale contemporaine est divisé en deux parties. La première, sous format magistral, vise l’acquisition de connaissances relatives à l’évolution des problèmes et de l’action publique dans le domaine environnemental et sur les principales idées qui ont façonnées et influencées la perception que l’on a des problèmes publics et des solutions qui y sont apportées. La deuxième partie, abordée sous format de séminaire, permet, d’une part, l’approfondissement des connaissances et des réflexions relatives aux différentes avenues de la gouvernance environnementale contemporaine et des défis qu’elle soulève, et d’autre part, le développement de compétences en matière d’analyse critique de l’action publique et de la gouvernance en environnement, de communication orale et écrite, et d’argumentation. NIVEAU ET EXIGENCES PARTICULIÈRES Ce cours est destiné à des étudiantes et étudiants inscrits aux cycles supérieurs en sciences humaines et sociales. Il s’adresse particulièrement aux étudiants et étudiantes inscrits aux Diplômes de 2e Cycle d’études politiques, à la Maîtrise en politique appliquée et au DIPIA. POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 2 LECTURES OBLIGATOIRES Des lectures obligatoires sont à faire avant chacune des séances de cours pour tous les étudiants. À ces lectures obligatoires pour tous s’ajoutent également la lecture d’un ouvrage et de deux articles spécifiques pour chaque étudiante et étudiante, ainsi que les lectures associées à l’animation d’un séminaire thématique auquel est associé chaque étudiant. Les lectures obligatoires sont disponibles sur le site Moodle, à la réserve académique de la bibliothèque Roger-Maltais, ou encore sur le site web de la bibliothèque de l’Université de Sherbrooke. Site Moodle : http://www.usherbrooke.ca/moodle/ Modes d’évaluation et échéance Les étudiants seront évalués sur les travaux suivants : 1) 2) 3) 4) Animation d’un séminaire (15%) et production d’une note de recherche (25%) Synthèse d’un ouvrage (20%) et présentation en classe (5%) 2 notes de lecture (2 x 10%) Participation (présence + active) 40% 25% 20% 15% 1) Animation d’un séminaire (15%) et production d’une note de recherche (25%) L’étudiante ou l’étudiant sera en charge d’animer un séminaire thématique où il devra exposer l’évolution de la littérature sur ce thème, les principaux débats et enjeux entourant celui-ci. Elle ou il sera invité à intégrer les présentations orales de ses collègues sur les ouvrages et articles liés, et d’amorcer la discussion entourant les synthèses et les notes de lectures associées. L’étudiante ou l’étudiant devra aussi présenter une note de recherche écrite, associée à l’animation du séminaire, qui est à remettre le jour du cours. La note de recherche correspond à un travail écrit résumant la présentation du séminaire (l’angle d’analyse) et permettant également l’approfondissement de la matière présentée. La note doit faire 8-9 pages au maximum, excluant la bibliographie. 2) Synthèse d’un ouvrage (20%) et présentation en classe (5%) L’étudiante ou l’étudiant sera appelé à présenter une synthèse critique d’un ouvrage en lien avec un autre séminaire. Il s’agit d’une synthèse de 7-8 pages où l’étudiante ou l’étudiant doit présenter d’abord, de façon succincte, le ou les auteurs (dans le cas d’un projet collectif, le projet ou le groupe) (1/2 page). Ensuite, il doit résumer la thèse de l’auteur, l’essentiel de ses propos ou le fil conducteur de l’ouvrage, et terminer par une analyse critique et les débats que l’ouvrage soulève par rapport à la littérature. L’étudiante ou l’étudiant sera ensuite appelé à présenter sa synthèse oralement, et à défendre sa critique à la suite d’échanges et de discussions avec l’animateur du séminaire et ses collègues. 3) 2 notes de lecture (2 x 10%) L’étudiante ou l’étudiant devra remettre, à deux moments différents, une note de lecture associée à un article scientifique ou un chapitre de livre choisi parmi celles offertes dans chacun des séminaires. La note de lecture sera un résumé et une analyse critique, en 2 pages, de l’idée et de POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 3 l’argumentaire défendus par l’auteur. L’étudiante ou l’étudiant devra aussi présenter sa note oralement. 4) Participation (présence + active) (15%) La participation active aux différents séminaires sera évaluée par l’enseignante. La participation aux discussions associées aux lectures obligatoires et aux séminaires sera prise en considération. Remarques générales Les travaux devront respecter le guide de présentation des travaux du département http://www.usherbrooke.ca/politique-appliquee/etudiants-actuels/documents-officiels/ Qualité du français Pour les examens en classe, même s’il n’y a aucune pénalité pour la qualité du français, il faut cependant y faire attention afin de faciliter la compréhension et la clarté du propos. Pour les examens maison, les exposés oraux et les travaux, la pénalité s’applique jusqu’à -15 % de la note du travail. Retard et absence à un événement d’évaluation des apprentissages Tout retard non justifié sera pénalisé de -3 % par jour de retard (incluant les samedis et dimanches) par évaluation. Des problèmes de santé, le décès d’un proche et des motifs parentaux sont les seules justifications acceptables pour le retard ou l’absence à un événement d’évaluation des apprentissages. Une attestation officielle sera exigée. PLAGIAT ET AUTRES DÉLITS Vous trouverez ci-après un document informatif préparé par le groupe de travail antiplagiat de l’Université de Sherbrooke à l’attention des étudiantes et des étudiants. Nous vous invitons à le lire et à prendre connaissance du Règlement des études, plus particulièrement la section 8 portant sur les règles relatives à la discipline que vous trouverez sur le site Internet du bureau du registraire : http://www.usherbrooke.ca/programmes/references/reglement/discipline/ Vous êtes également invités à visiter la page Internet Anti plagiat : http://www.usherbrooke.ca/ssf/services/antiplagiat/ et à participer au Quiz anti plagiat : http://www.usherbrooke.ca/ssf/services/antiplagiat/jetudie/quiz/ Dans tous les cas de plagiat ou de toute autre manœuvre visant à tromper, une plainte sera déposée auprès de la personne responsable des dossiers disciplinaires de la Faculté et traitée selon la procédure prévue au Règlement des études. Toute personne reconnue avoir commis un délit se verra imposer une sanction disciplinaire. REMISE DES TRAVAUX Attention – remise des travaux : Les étudiantes et étudiants doivent remettre leurs travaux à des dates précises au personnel enseignant en classe. Sinon, les travaux doivent être remis au Centre de documentation, appelé aussi Centre Anne-Hébert, local A3-330. Une boîte est placée à l'extérieur pour recevoir les travaux lors des heures de fermeture. Séances Cours 1 Mercredi 29 avril 13h-16 Sherbrooke (LON-visio) Cours 2 Lundi 1er juin 13h-16h Sherbrooke (LON-visio) Contenu et lectures obligatoires pour tous Introduction • Présentation du plan de cours • Introduction : environnement et relation humain-nature Ouvrages pour synthèse et articles pour les notes de lecture Lecture obligatoire Aucune Construction sociale, nature et caractéristiques des problèmes environnementaux contemporains Lectures obligatoires Hannigan, J. (2006). « Social Construction of Environmental Issues and Problems », Environmental Sociology, New York, Routhledge, p. 63-78. Draetta, L. (2003). « Attitudes et comportements en matière de protection de l’environnement », dans Gendron, C. et J.-G. Vaillancourt (dir.), Développement durable et participation publique, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, p. 7989. Cours 3 Mercredi 3 juin 13h-16h Longueuil (SHE-visio) Cours 4 Jeudi 4 juin 9h-12h Sherbrooke (LON-visio) Évolution des problèmes et de la prise de conscience environnementale Lectures obligatoires Hardin, G. (1968). « The Tragedy of the Commons », Science, vol. 162, no 3859, p. 1343-1348. Meadows, L. et al. (2009). « The Nature of Exponential Growth », dans Dryzek, J.S. et D. Schlosberg, Debating the Earth. The Environmental Politics Reader, 2e édition, Oxford : Oxford University Press, p. 11-24. Idées et idéologies environnementales Lecture obligatoire Corbett, J. B. (2006). « A Spectrum of Environmental Ideologies », Communicating Nature. How We Create and Articles : Figueiredo, Y. (2006). « Aux sources du débat écologique contemporain : l'expérience américaine », Revue française d’études américaines, no 109, p. 69-82 URL : www.cairn.info/revue-francaise-d-etudes-americaines2006-3-page-69.htm. • Nom :_________________________________ POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 5 Unverstand Environmental Messages, Washington D.C. : Island Press, p. 26-55. • Nom :_________________________________ Cours 5 Lundi 22 juin 9h-12h Longueuil (SHE-visio) Séminaire 1 : Laissez l’environnement être géré par les experts Lectures obligatoires : L’appel des scientifiques d’Heidelberg Beck, L. (2012). «From Truth to Trust : Lessons learned from “Climategate”, dans Hogl et al. (dir.), Environmental Governance. The Challenge of Legitimacy and Effectiveness, Northhampton : Edward Elgar, p. 220-241. • Nom :_________________________________ Ouvrage Roqueplo, P. (1997). Entre savoir et décision, l’expertise scientifique, Paris : Inra éditions, 111 p. • Nom :_________________________________ Bocking, S. (2006). Nature’s Experts : Science, Politics and the Environment, New Brunswick : Rutgers University Press, 298 p. • Nom :_________________________________ Articles : Granjou, C., I. Mauz & A. Cosson (2010). « Le recours aux savoirs dans l’action publique environnementale : un foisonnement expérimental », Sciences de la société, no 79, p. 115-129. • Nom :_________________________________ Carolan, M.S. (2006). « Science, Expertise, and the Democratization of the Decision-Making Process », Society & Natural Resources: An International Journal, vol. 19, no 7, p. 661-668. • Nom :_________________________________ Cours 6 Lundi 22 juin 13h-16h Longueuil (SHE-visio) Séminaire 2 : Laissez l’environnement être géré par le marché Lecture obligatoire : Dryzek, J.S. (2005). « Leave it to the Market : Economic Rationalism », The Politics of the Earth. Environmental Discourses, 2e édition, Oxford : Oxford University Press, p. 121142. • Nom :_________________________________ Ouvrage Klein, N. (2014). This Changes Everything, Toronto : Knopf Canada, 566 p. • Nom :_________________________________ Hoffman, A. J. (2001). From Heresy to Dogma : An Institutional History of Corporate Environmentalism, 2e édition, Stanford : Stanford University Press, 287 p. Anderson, T.R. & D.R. Leal. (2015). Free Market POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 6 Environmentalism for the Next Generation, New York: Palgrave Macmillan, 200 p. • Nom :_________________________________ Articles : Cashore, B. (2002). « Legitimacy and the Privatization of Environmental Governance : How Non-State Market-Driven (NSMD) Governance Systems Gain Rule-Making Authority », Governance : An International Journal of Policy, Administration, and Institutions, Vol. 15, No. 4, Octobre 2002, p. 503-527. • Nom :_________________________________ Cours 7 Jeudi 25 juin 9h-12h Sherbrooke (LON-visio) Séminaire 3 : Laissez l’environnement être géré par les citoyens (démocratie) Lecture obligatoire Irvin, R.A. et J. Stansbury (2004). « Citizen Participation in Decision Making : Is it Worth the Effort ? », Public Administration Review, Vol. 64, No. 1, p. 55-65. • Nom :_________________________________ Ouvrage Ostrom, E. (1990). Governing the Commons The Evolution of Institutions for Collective Action, Cambridge : Cambridge University Press, 280 p. • Nom :_________________________________ Dietz, T. & Stern, P. C. (2008). Public Participation in Environmental Assessment and Decision Making, Washington D.C. : The National Academies Press, 305 p. • Nom :_________________________________ Articles Newig, J. & E. Kvarda, (2012). « Participation in environmental governance : legitimate and effective ?, dans Hogl et al. (dir.), Environmental Governance. The Challenge of Legitimacy and Effectiveness, Northhampton : Edward Elgar, p. 29-45. • Nom :_________________________________ Roberts, N. (2004) « Public Deliberation in an Age of Direct Citizen Participation », American Review of Public Administration, Vol. 34, no 4, p. 315-353. • Nom :_________________________________ Cours 8 Séminaire 4 : Laissez l’environnement être géré par Ouvrage : POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 Jeudi 25 juin 13h-16h Sherbrooke (LON-visio) l’administration publique 7 Paehlke, R. & D. Torgerson. (2005). Managing Leviathan. Environmental Politics and the Administrative State, 2e édition, Toronto : University of Toronto Press, 351 p. • Nom :_________________________________ Baden, J. & R. L. Stroup. (1981). Bureaucracy vs. Environment : The Environmental Costs of Bureaucratic Governance, University of Michigan Press, 238 p. • Nom :_________________________________ Articles : Voβ. A. & J. Lingens. (2014). What’s the Damage ? Environmental Regulation with Policy-Motivated Bureaucrats, Milan, http://www.feem.it/userfiles/attach/20147151230114NDL2014066.pdf (page consultée le 19 mars 2015). • Nom :_________________________________ Cours 9 Mardi 30 juin 9h-12h Sherbrooke (LON-visio) Séminaire 5 : L’environnement : Quels rôles pour l’État ? (De l’État régulateur à l’État stratège) Reed, M. G. & S. Bruyneel (2010). « Rescaling Environmental Governance, rethinking the State: A three-dimensional Review », Progress in Human Geography, vol. 34, no 5, p. 646653. • Nom :_________________________________ Ouvrage : Eckersley, R. (2004). The Green State, Cambridge: The MIT Press, 331 p. • Nom :_________________________________ Articles : Jordan, A. et al. (2005). « The Rise of “New” Policy Instruments in Comparative Perspective: Has Governance Eclipsed Government? », Political Studies, Vol. 53, no. 3, p. 477-496. • Nom :_________________________________ Theys, J. (2002). « La Gouvernance, entre innovation et impuissance : Le cas de l’environnement », Développement durable et territoires, [En ligne] http://developpementdurable.revues.org/1523 • Nom :_________________________________ POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 Cours 10 Mardi 30 juin 13h-16h Sherbrooke (LON-visio) Séminaire 6 : Les instruments de politique publique en environnement Lecture obligatoire Carrier, M., J. Mercier & F. Tremblay-Racicot. (2011). « La gouvernance environnementale et le transport urbain durable », Télescope, vol. 17, n° 2, p. 209-227. • Nom :_________________________________ 8 Ouvrage : Crête, J. (2011). Politiques environnementales et accords volontaires. Le volontarisme comme instrument de politiques environnementales au Québec, Québec : Presses de l’Université Laval. • Nom :_________________________________ Articles : Harrison, K. (2001). « Volontarisme et gouvernance environnementale », dans E. A. Parson, Gérer l’environnement : Défis constants, solutions incertaines, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, p. 209-247. • Nom :_________________________________ Hatch, M.T. (2005). « Assessing Environmental Policy Instruments. An Introduction », Environmental Policy Making: Assessing the Use of Alternative Policy Instruments, Albany: State University of New York Press, Albany, p. 1-15. • Nom :_________________________________ Cours 11 Jeudi 2 juillet 9h-12h Sherbrooke (LON-visio) Séminaire 7 : L’environnement au niveau global : des traités internationaux contraignants aux engagements internationaux non-contraignants Lecture obligatoire Weiss, E. B. (1999). Understanding Compliance with International Environmental Agreements: The Baker's Dozen Myth. University of Richmond Law Review(32), 1555-1589. • Nom :_________________________________ Ouvrage : Bodansky, D. (2010). The Art and Craft of International Environmental Law. Cambridge: Harvard University Press, 359 p. • Nom :_________________________________ Articles : Guzman, A. T. (2005). The Design of International Agreements. The European Journal of International Law, 16(4), 579-612. • Nom :_________________________________ Simmons, B. A. (1998). Compliance with International Agreements. Annual Review of Political Science, 1, 75-93. • Nom :_________________________________ Cours 12 Séminaire 8 : « All Politics are Glocal ». Vers une Ouvrage : POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 Jeudi 2 juillet 13h-16h Sherbrooke (LON-visio) gouvernance à paliers multiples? Lecture obligatoire Hooghe, L., & Marks, G. (2003). Unravelling the Central State, but How? Types of Multi-Level Governance. American Political Science Review, 97(2), 233-243. • Nom :_________________________________ 9 Friedman, T. (2008). Hot, Flat and Crowded, New York : Picador, 516 p. • Nom :_________________________________ Articles : Newig, J. & O. Fritsch. (2009). « Environmental Governance: Participatory, Multi-Level – And Effective ? », Environmental Policy and Governance, no. 19, p. 197-214. • Nom :_________________________________ Bechtel, M. M. & Urpelainen, J. (2014). « All Policies Are Glocal: International Environmental Policymaking with Strategic Subnational Governments », British Journal of Political Science, p. 1-24. • Nom :_________________________________ Mingus, M. (2006). « Transnationalism and Subnational Paradiplomacy: Are Governance Networks Perforating Sovereignty », International Journal of Public Administration, 29(8), p. 577-594. • Nom :_________________________________ Cours 13 Vendredi 3 juillet 9h-12h Sherbrooke (LON-visio) Séminaire 9 : Développement durable et gouvernance environnementale : rupture ou réconciliation ? Ouvrage : Smouts, M.-C. (2008). Le développement durable. Les termes du débat, 2e édition, Paris, Armand Colin, 272 p. • Nom :_________________________________ Articles : Harribey, J.-M. (2002). « La lourdeur insoutenable du développement capitaliste », La Pensée, no 331, [En ligne] http://harribey.ubordeaux4.fr/travaux/soutenabilite/developpementinsoutenable.pdf • Nom :_________________________________ POL 716 GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE CONTEMPORAINE - ÉTÉ 2015 10 Banerjee, S. B. (2003). « Who Sustains Whose Developments ? Sustainable Development and the Reinvention of Nature », Organization Studies, vo. 24, no 1, p. 143-180. • Nom :_________________________________ BIBLIOGRAPHIE COMPLÉMENTAIRE BOURG, Dominique, Augustin FRAGNIÈRE. (2014). La pensée écologique, une anthologie, Paris, PUF, 876 p. BRUYNINCKX, Hans, Sander HAPPAERTS et Karoline VAN DEN BRANDE (2012). Sustainable Development and Subnational Governments. Policy-Making and Multi-Level Interactions. New York, Palgrave Macmillan. CARTER, Neil. (2007). The Politics of the Environment. Ideas, Activism, Policy, 2e édition, Cambridge, Cambridge University Press, 410 p. DRYZEK, John S. (2005). The Politics of the Earth. Environmental Discourses, 2e édition, Oxford, Oxford University Press. GORE, Christopher D. et Peter J. STOETT (2009). Environmental Challenges and Opportunities. Local-Gobal Perspectives on Canadian Issues, Toronto, Emond Montgomery Publications, 342 p. HARRISON, Kathryn. (1996). Passing the Buck : federalism and Canadian environmental policy, Vancouver, UBS Press, 238 p. HESSING, Melody, Michael HOWLETT et Tracy SUMMERVILLE (2005). Canadian Natural Resource and Environmental Policy, 2e édition, Vancouver, UBC Press, 369 p. HOLLAND, Kenneth M., F.L. MORTON and Brian GALLIGAN. (1996). Federalism and the Environment: Environmental Policymaking in Australia, Canada and the United States, Wesport, Greenwood Press, 1996, 248 p. KRAFT, Michael E. (2004). Environmental Policy and Politics, New York, Éditions Pearson Longman. LE PRESTRE, Philippe (2005). Protection de l’environnement et relations internationales : Les défis de l’écopolitique mondiale, Paris, Éditions Armand Colin, 477 p. LE PRESTRE, Philippe et Peter STOETT (2006). Bilateral Ecopolitics. Continuity and Change in Canadian-American Environmental Relations. Aldershot, Ashgate: 306 p. MITCHELL, Ronald B. (2010). International Politics and the Environment, London, Sage Publications. MULDOON, Paul, Alastair LUCAS, Robert B. GIBSON, Peter PICKFIELD et Julie WILLIAMS (2015). An Introduction to Environmental Law and Policy in Canada, Toronto, Emond Publishing, 414 p. SCHERBERLE, Denise (2004). Federalism and Environmental Policy, 2nd edition, Washington D.C., Georgetown University Press. VANNIJNATTEN, Debora L. et Robert BOARDMAN, Canadian Environmental Policy and Politics: Prospects for Leadership and Innovation, Toronto, 3e edition, Oxford University Press, 2009, 296 p.
