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N/Réf. : ESE/ENV/08-10
REFERENTIEL POUR LA
QUALITE ENVIRONNEMENTALE
DES BATIMENTS
Etablissements de santé
Version 1 _ Février 2008
En France, il existait au 1er janvier 2006,
selon l’INSEE, 2 856
établissements publics et privés de santé (Centre hospitalier régional, Hôpitaux
locaux, Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie ; établissements de soins de
courte durée, de moyen et long séjour établissements psychiatriques ; …). Le milieu
hospitalier, accueillant par définition des personnes fragiles, doit éviter toute nuisance
pouvant aggraver leur état de santé. Les exigences sanitaires sont prioritaires et les
liens bâtiment-santé-environnement sont renforcés bien que difficiles à évaluer. Par
ailleurs, en raison du nombre de bâtiments concernés (plus de 17000 bâtiments en
activité), des consommations actuelles d’énergie (entre 340 et 500 kWh/m²/an en
énergie finale), d’eau et du gisement de déchets, le secteur possède un formidable
potentiel d’économies.
La Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que la MAINH (Mission Nationale d’Appui
à l’Investissement Hospitalier) ont souhaité la création d’un référentiel pour la
certification d’une démarche HQE® (Haute Qualité Environnementale) spécifique aux
établissements de santé. En France, la démarche HQE® propose aux acteurs du
bâtiment un langage commun pour définir des objectifs ambitieux pour la qualité
environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation : les 14 cibles,
qui s’articulent autour de 4 thématiques (éco-construction, éco-gestion, confort des
occupants et qualité sanitaire des bâtiments) décrivent les caractéristiques
environnementales d’un bâtiment et permettent ainsi de s’accorder sur des objectifs
partagés par tous les acteurs. La démarche HQE® propose également une méthode
pour mener un projet : c’est le système de management environnemental. Cette
démarche est aujourd’hui complétée par un système d’évaluation : la certification. A
ce jour, les phases opérationnelles concernées par la démarche sont : la
programmation, la conception et la réalisation. Les référentiels actuels s’attachent aux
maisons individuelles, aux logements et au secteur du tertiaire. Il s’agit ici de créer
un outil de certification spécifique aux établissements de santé qui soit souple,
robuste, gage de performances environnementales et sanitaires, d’économies
d’exploitation, de qualité globale, et au total garantie de la valeur patrimoniale du
parc ainsi certifié.
Il doit permettre l’intégration des enjeux de confort et de respect de l’environnement
dans la conception des établissements hospitaliers. Cette volonté d’inscrire le
monde hospitalier dans une démarche de progrès doit également permettre de
lutter contre l’effet de serre et de réduire les coûts d’exploitation des établissements
de santé. Les différentes exigences inhérentes à la HQE tertiaire seront complétées et
adaptées aux différents locaux (notamment pour la partie hébergement). Cet outil
doit également faciliter la mise en place de la certification HAS. Comme il sera
montré dans ce rapport, le SMO de la démarche HQE est cohérent avec les références
de management de la certification HAS. En outre, certains critères de la certification
HAS seront plus facilement atteints si une démarche HQE® est en place sur la
construction. Ce référentiel HQE-Etablissements de santé se doit également d’apporter
une contribution à la lutte contre les infections nosocomiales. Au stade de la
conception du bâtiment, il est possible d’agir en ajoutant au référentiel tertiaire de
nouvelles exigences, de nouvelles préoccupations et de nouvelles sous-cibles pour
couvrir ce risque particulier.
Ce document correspond à une Version 1 du référentiel : c’est une version
d’expérimentation qui doit permettre d’engager les discussions sur les propositions
avancées, afin de préparer une Version 2 plus aboutie.
Vos commentaires écrits (remarques, propositions, corrections…) sont
attendus et peuvent être adressés à [email protected]
ou à
[email protected] .
SOMMAIRE
Partie I : Introduction ................................................................... 7
Partie II : Système de Management de l'Opération (SMO) – Non
reporté dans ce document. Voir document général.
Partie III : Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) 23
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
Cible
1:
2:
3:
4:
5:
6:
7:
8:
9:
10 :
11 :
12 :
13 :
14 :
Relation du bâtiment avec son environnement immédiat ................ 25
Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction ...... 41
Chantier à faible impact environnemental ....................................... 59
Gestion de l’énergie..................................................................... 69
Gestion de l’eau.......................................................................... 83
Gestion des déchets d’activités ..................................................... 93
Maintenance - Pérennité des performances environnementales .......... 99
Confort hygrothermique ..............................................................113
Confort acoustique .....................................................................125
Confort visuel ............................................................................135
Confort olfactif ..........................................................................149
Qualité sanitaire des espaces .......................................................157
Qualité sanitaire de l’air ..............................................................167
Qualité sanitaire de l’eau.............................................................179
Partie IV : Terminologie ......................................................... 189
Partie V : Pistes de réflexion pour la Version 2.................. 193
REFERENTIEL TECHNIQUE
DE CERTIFICATION
NF BATIMENTS TERTIAIRES – DEMARCHE HQE®
Etablissements de santé
Partie I
Introduction
Février 2008
SOMMAIRE
1. CONTEXTE GENERAL ......................................................................................... 10
1.1 Principes ................................................................................................. 10
1.2 Domaine d’application............................................................................. 11
1.3 Références normatives, réglementaires et bibliographie ........................ 11
1.4 Organisation du référentiel technique..................................................... 12
2. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) ....... 13
2.1 Structure du référentiel du SMO.............................................................. 13
2.2 Le SMO, « colonne vertébrale » de la démarche HQE® ........................... 13
3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) .................................. 14
3.1 Profil de QEB ........................................................................................... 14
3.2 Présentation des cibles de QEB ............................................................... 15
3.3 Évaluation de la QEB ............................................................................... 16
3.4 Tableaux d'évaluation de la QEB ............................................................. 17
3.5 Cohérence globale du projet ................................................................... 18
4. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB ................................................... 21
1. CONTEXTE GENERAL
La mise en œuvre et le respect du présent référentiel technique relève d’une décision du maître
d’ouvrage qui souhaite bénéficier du droit d’usage de la marque « NF Bâtiments Tertiaires – Démarche
HQE® ».
1.1 Principes
Un maître d’ouvrage commande la construction ou l’adaptation de bâtiments, ou gère leur utilisation.
Ceux-ci, du fait des ressources consommées, des émissions, des effluents et des déchets produits, ont un
impact sur l’environnement, quelle que soit la phase de vie du bâtiment (réalisation, exploitation,
adaptation, déconstruction).
Le maître d’ouvrage doit gérer et diriger ses propres services et ses prestataires (maîtres d’œuvre,
entreprises, etc.) afin de réduire l’impact environnemental de ses opérations, et d’assurer le confort et la
santé des personnes concernées par l’opération.
La Haute Qualité Environnementale se définit comme étant une démarche de management de projet
visant à obtenir la qualité environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation.
L’obtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management
environnemental qu’une question architecturale et technique. Une des méthodes les plus fiables pour y
parvenir est de s’appuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le
référentiel technique de certification est structuré en deux volets permettant d'évaluer les performances
atteintes sur les deux éléments structurants de la démarche HQE® :
ƒ
le référentiel du Système de Management de l'Opération (SMO) pour évaluer le management
environnemental mis en œuvre par le maître d'ouvrage ;
ƒ
le référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) pour évaluer la performance
architecturale et technique de l'ouvrage.
La mise en œuvre d’un Système de Management d’Opération permet de définir la Qualité
Environnementale visée pour le bâtiment et d’organiser l’opération pour l’atteindre, tout en maîtrisant
l’ensemble des processus opérationnels liés à la programmation, la conception et la réalisation de
l’ouvrage.
La Qualité Environnementale du Bâtiment se structure, quant à elle, en 14 cibles (ensembles de
préoccupations), qu’on peut regrouper en 4 familles :
Site et construction
Cible n°1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat
Cible n°2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction
Cible n°3 : Chantier à faible impact environnemental
Gestion
Cible n°4 : Gestion de l'énergie
Cible n°5 : Gestion de l'eau
Cible n°6 : Gestion des déchets d'activités
Cible n°7 : Maintenance – Pérennité des performances environnementales
Confort
Cible n°8 : Confort hygrothermique
Cible n°9 : Confort acoustique
Cible n°10 : Confort visuel
Cible n°11 : Confort olfactif
Santé
Cible n°12 : Qualité sanitaire des espaces
Cible n°13 : Qualité sanitaire de l'air
Cible n°14 : Qualité sanitaire de l'eau
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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1.2 Domaine d’application
Le référentiel technique permet d'évaluer une opération donnée, construction neuve ou réhabilitation
lourde, pour des établissements de santé. Il peut être utilisé par les acteurs d'une opération à partir de
l’intention de réaliser l’opération jusqu'à sa livraison. Les phases opérationnelles concernées par cette
certification sont donc la programmation, la conception et la réalisation.
La phase d’exploitation de l’ouvrage n’est pas traitée dans le présent référentiel, car elle n’entre pas dans
le champ de cette certification1. Cependant, le présent référentiel présente des éléments (notamment des
documents) qui permettent de faciliter l’obtention effective des performances environnementales de
l'ouvrage après la livraison.
Chaque opération immobilière étant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon
les opérations. Toutefois, lorsque le maître d’ouvrage décide d’appliquer la démarche HQE® à l’ensemble
de ses opérations, il lui est possible de mettre en place un système de management environnemental
(SME) en conformité avec la norme ISO 14001 et le Guide d’application de l’ISO 14001 "Système de
management environnemental" publié par AFNOR (GA P 01-030, voir référence ci-après).
1.3 Références normatives, réglementaires et bibliographie
Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre législatif, réglementaire ou normatif en
vigueur que le maître d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer.
Les documents suivants ont servi de référence pour la rédaction de ce référentiel technique « NF
Bâtiments Tertiaires – Démarche HQE® » (Bureau et Enseignement) :
ADEME. Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et des
acteurs du bâtiment. Avril 2002.
ADEME. Démarche HQE® - Livret de bord d’opération - Grille d’évaluation. Mars 2002.
Union HLM/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIMO® - Management des processus de réalisation opérationnels
en maîtrise d'ouvrage locative – 3 mai 2001.
FNPC/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIPROM® - Management des processus de réalisation opérationnels
en promotion-construction – 25 Janvier 2005.
UNSFA/AFAQ/CSTB – Référentiel MPRO® ARCHITECTE – Management des processus de réalisation
opérationnels architecte – 26 novembre 2001.
Association HQE® - Référentiel du système de management environnemental pour le maître d'ouvrage
concernant des opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments – Novembre 2001.
Association HQE® - Référentiel des caractéristiques HQE® – Définition Explicite de la Qualité
Environnementale - Novembre 2001.
Code des marchés publics.
Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchés.
Recommandation n°T2-2000 de la Commission centrale des marchés, aux maîtres d’ouvrage publics,
relative à la gestion des déchets de chantier.
AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualité environnementale des produits de construction – Déclaration
environnementale et sanitaire des produits de construction" – Décembre 2004.
AFNOR – Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre
méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et
sanitaires des bâtiments" – Mars 2005.
AFNOR - Norme NF EN ISO 14001 « Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes
directrices pour son utilisation ». Décembre 2004.
AFNOR. Norme NF EN ISO 14031 - Management environnemental - Évaluation de la performance
environnementale - Lignes directrices. Mars 2000.
AFNOR, « Management de l’environnement », Tome 1 « SME et audits », Tome 2 « Management
environnemental des produits », Recueil de normes et réglementation environnement, 4è édition, 2001.
1 La phase d’exploitation présente en effet des caractéristiques qui nécessitent la rédaction d’un référentiel spécifique en cours de
développement.
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Référentiel pour la QEB
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Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
Guide d’application GA P 01-030, « Système de management environnemental - Qualité
environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage :
opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en
œuvre pour la démarche HQE® », AFNOR, juin 2003.
Lorsque des références spécifiques nécessitent d’être mentionnées, elles sont citées directement dans les
autres chapitres de ce référentiel, en particulier dans la partie traitant de l’évaluation du projet selon les
14 cibles de QEB.
1.4 Organisation du référentiel technique
La partie II du référentiel technique de certification présente les exigences d’un système de management
de l’opération qui doit être satisfait pour être conforme à la démarche HQE®. Ce document est un
document transversal valable pour tout type d’opérations et n’est donc pas inclus dans ce présent
document.
La PARTIE III détaille quant à elle les modalités d’évaluation de la qualité environnementale du ou des
bâtiments objets de l’opération, selon les 14 cibles de QEB.
Les PARTIES II et III sont complémentaires et constituent la base exigentielle commune à l’auditeur et à
la partie auditée, et cela à trois étapes clés de l’opération : fin de programmation, fin de conception,
livraison.
La PARTIE IV, intitulée Terminologie, fournit toutes les définitions utiles.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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2. LE
REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION
(SMO)
2.1 Structure du référentiel du SMO
Le référentiel du SMO est organisé selon les chapitres suivants :
ƒ
engagement, où sont décrits les éléments d'analyse demandés pour la définition du profil
environnemental de l'opération et les exigences pour formaliser l'engagement,
ƒ
mise en œuvre et fonctionnement, où sont décrites les exigences en matière d’organisation,
ƒ
pilotage de l’opération, où sont décrites les exigences en matière de surveillance et revues des
processus, d’évaluation de la QEB, de corrections et d’actions correctives et de bilan de
l’opération.
ƒ
capitalisation, où sont décrits les éléments relatifs au bilan de l’opération.
Ce référentiel du SMO adopte une présentation transversale des exigences : elle s’accommode ainsi des
différents phasages rencontrés (marchés de définition, finalisation de la conception laissée aux
entreprises, etc.). Il incombe donc à chaque acteur d'interpréter et de décliner ces exigences en fonction
des spécificités de chaque phase.
L’annexe A (exigentielle) du référentiel du SMO liste les documents nécessaires au bon fonctionnement
du système de management pour chacune des phases du projet.
Les rédacteurs du présent référentiel ont indiqué, sous la forme de notes, des explications et des
exemples pour faciliter la compréhension et la mise en œuvre efficace du référentiel. Ces notes n’ont
donc pas de caractère obligatoire.
2.2 Le SMO, « colonne vertébrale » de la démarche HQE®
Il revient à chaque maître d’ouvrage de définir l’organisation, les compétences, les méthodes, les
moyens, la documentation nécessaire pour répondre à ses objectifs, aux besoins et attentes des parties
intéressées et aux exigences du présent référentiel. Le niveau de détail de cette définition doit dépendre
des enjeux, de la complexité et des risques spécifiques à chaque opération. Par exemple, les dispositions
prises pour répondre aux exigences du SMO seront différentes selon qu’on a affaire à une opération
simple ou plus complexe.
Le maître d’ouvrage a un rôle central de première importance dans la mise en œuvre, le suivi et
l’amélioration du SMO, mais ses partenaires (maîtrise d’œuvre, entreprises…) sont aussi impliqués. Il est
important que tous les intervenants du projet, et en premier lieu les intervenants de la maîtrise
d’ouvrage, soient parfaitement informés de l’objectif et du contenu du SMO.
Le SMO s’inscrit dans une démarche qualité, c’est un dispositif au service de l’obtention des performances
environnementales de l’opération. C’est dans le cadre du SMO que prend place à trois étapes clés
l’évaluation de la qualité environnementale du bâtiment.
Le SMO implique la formalisation de certaines analyses, décisions et modifications. Il conduit à faire des
choix argumentés et concertés. Il donne au projet une dimension systémique. Il renforce le rôle du
maitre d’ouvrage et sa maitrise du projet, il encourage les études en amont (analyse du site, anticipation
des coûts). La mise en œuvre du SMO demande un certain investissement en temps (surtout lorsque la
culture et les pratiques de la maitrise d’ouvrage n’ont pas encore intégré ces aspects), de la rigueur et
une bonne réactivité. Le SMO a pour conséquence un projet mieux maîtrisé, avec des chances
augmentées d’atteindre les objectifs de départ.
Pour simplifier et rendre compréhensible le rôle du SMO, on pourrait dire qu’il conduit à :
- bien s’organiser entre acteurs pour bien travailler ensemble,
- prendre les bonnes décisions au bon moment,
- progresser, en améliorant régulièrement l’efficacité du système.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB)
3.1 Profil de QEB
3.1.1 Niveaux de performance associés aux cibles de QEB
La Qualité Environnementale du Bâtiment est déclinée en 14 cibles (cf. § 1.1) représentant des enjeux
environnementaux pour une opération de construction ou de réhabilitation. Ces 14 cibles sont ellesmêmes déclinées en sous-cibles, représentant les préoccupations majeures associées à chaque enjeu
environnemental, puis en préoccupations élémentaires.
La performance associée aux cibles de QEB se décline selon 3 niveaux :
ƒ
BASE : niveau correspondant à la performance minimum acceptable pour une opération HQE®.
Cela peut correspondre à la réglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les
performances de l'ouvrage, ou à défaut à la pratique courante.
ƒ
PERFORMANT : niveau correspondant à de bonnes pratiques.
ƒ
TRES PERFORMANT : niveau calibré par rapport aux performances maximales constatées dans
des opérations à haute qualité environnementale, tout en veillant à ce qu’il reste atteignable.
3.1.2 Représentation du profil de QEB
Les performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage sont illustrées à travers le profil de la QEB
: ce profil identifie le niveau de performance visé ou obtenu (selon la phase à laquelle on se situe) pour
chaque cible et leurs sous-cibles associées.
Performance
Exemple fictif de profil de QEB :
TP
P
B
Souscible
Cible
1 2 3 1 2 3 4 1 2 1 2 3 1 2 1 2 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 3 4
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
3.1.3 Exigences relatives au profil de QEB
L’attribution du certificat est subordonnée à l’obtention d’un profil minimum sur les 14 cibles :
Très performant
Performant
Minimum : 3 cibles
Minimum : 4 cibles
Base
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
Maximum : 7 cibles
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Ce profil de QEB est propre à chaque contexte, donc à chaque opération, et sa pertinence doit être
justifiée à partir (cf. §1.1 du référentiel du SMO) :
ƒ
des enjeux de QEB du maître d’ouvrage ;
ƒ
des options fonctionnelles ;
ƒ
des atouts et contraintes du site ;
ƒ
des exigences légales et réglementaires;
ƒ
des besoins et attentes des parties intéressées ;
ƒ
de l’évaluation des coûts.
Au cours de l’opération, le profil peut, dans une certaine mesure, se trouver modifié, mais cela doit être
justifié de façon cohérente par le maître d’ouvrage, notamment par rapport à des opportunités ou des
contraintes non identifiées jusqu’alors. Cependant, il est nécessaire que le profil modifié soit conforme au
profil minimum, et que le maître d'ouvrage s'engage sur ce nouveau profil (cf. §1.2 et § 3.3 du SMO).
Remarque importante :
Dans tous les cas, la cible n°04 « Gestion de l’énergie » doit être traitée au niveau Performant ou Très
Performant (pour les bâtiments ou parties de bâtiments devant respecter la Règlementation Thermique
en vigueur).
3.2 Présentation des cibles de QEB
Chaque cible fait l’objet d’un chapitre du référentiel d’évaluation de la QEB, qui est présenté selon le
schéma suivant :
ƒ
Introduction
Présentation des enjeux environnementaux liés à la cible et des préoccupations majeures
associées : annonce de la structure en sous-cibles.
ƒ
Évaluation de la cible
Tableau qui présente le principe d'évaluation de la cible par agrégation des performances
obtenues sur les sous-cibles (cf. §3.3.4 ci-après).
ƒ
Interactions avec les autres cibles
Liste des autres cibles sur lesquelles la cible impacte, qui impactent la cible, ou qui ont un lien
thématique avec la cible concernée sans que ce lien soit formalisé dans le référentiel. Ces
interactions peuvent aider aux arbitrages pour la hiérarchisation des cibles, ou pour les équilibres
entre cibles dans les choix de conception (cf. §3.5).
ƒ
Interactions avec le SMO
Éléments du SMO liés à la cible concernée, par exemple parce qu'ils conditionnent les données
d'entrée de la cible (analyse du site par exemple), ou bien parce qu'ils sont les garants de la
pérennité de la performance de la cible (documents remis à l'exploitant par exemple), etc.
ƒ
Références complémentaires
Bibliographie, sources d'informations ayant été utiles dans la rédaction de la cible, ou permettant
d'approfondir la thématique.
ƒ
Sous-Cible 1
Introduction
Tableau d'évaluation des préoccupations
ƒ
Sous-Cible 2
ƒ
etc.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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3.3 Évaluation de la QEB
3.3.1. En quoi cela consiste ?
L’évaluation de la QEB est le processus qui permet de vérifier, à différentes étapes de l’opération de
construction, que le profil environnemental visé est atteint. Pour cela, il convient de confronter les
caractéristiques du projet avec les exigences de QEB applicables au profil visé. Cette évaluation doit être
effectuée par les acteurs de l’opération, sous la responsabilité du maître d’ouvrage et doit être basée sur
la partie III du présent référentiel.
L'évaluation de la QEB consiste donc à s'assurer que les caractéristiques du projet répondent aux critères
d'évaluation de la QEB. Cette satisfaction des exigences de QEB peut se manifester de deux façons :
- soit le critère est évaluable à l'étape considérée, auquel cas l'évaluation consiste à comparer sa valeur
pour l'opération à la valeur de référence (partie III du présent référentiel) ;
- soit le critère n'est pas évaluable à l'étape considérée, et dans ce cas l'évaluation consiste à vérifier que
des exigences sont formulées pour les phases ultérieures du processus de construction. Le niveau de
détail de ces exigences est fonction du niveau de performance visé, et des exigences du référentiel de
la QEB.
NOTE : Exemple avec le calcul de la consommation d'énergie (coefficient C)
Le coefficient C n'est pas un paramètre calculable en phase de programmation. Cependant, si aucune exigence n'est formulée
sur ce paramètre à l'attention des équipes de maîtrise d'œuvre, il est probable que la performance atteinte sur ce coefficient en
fin de conception ne permette pas d'atteindre le niveau de performance visée par le maître d'ouvrage sur la cible 4 "Gestion de
l'énergie". Aussi, l'évaluation en phase programme consistera à s'assurer qu'une exigence quantitative est définie sur le
paramètre C et que cette exigence permet d'atteindre le niveau visé sur la cible concernée.
Ainsi, l'évaluation de la QEB doit être basée sur des éléments justificatifs, qu'ils soient qualitatifs
(description des dispositions retenues issues des documents opérationnels : descriptifs, éléments
graphiques, études, etc.) ou quantitatifs (méthodes d’évaluation utilisées, logiciels, notes de calcul,
relevés de mesure, etc.).
NOTE : Il incombe donc aux acteurs de l'opération de planifier ces étapes d'évaluation de la QEB (cf. §2.1 du référentiel du
SMO) au regard de leur propre organisation et du contexte de l'opération. Les 3 interventions de l’auditeur n'ont pas pour
vocation d'évaluer la QEB mais de vérifier l'évaluation de la QEB réalisée sous la responsabilité du maître d'ouvrage.
Au regard de ces interventions, il convient que l'évaluation de la QEB soit réalisée (cf. §3.2 du référentiel du SMO) à l’une et/ou
l’autre des phases suivantes :
ƒ avant la consultation de la maîtrise d'œuvre (notamment lorsque le projet suit le déroulement classique de la loi MOP) : pour
s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les éléments qui lui seront nécessaires pour proposer un
projet atteignant la performance environnemental visée.
ƒ avant le dépôt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que peu évoluer
dans la suite des études) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB visé en fin de conception.
L'évaluation de la QEB doit également être réalisée à ces deux moments :
ƒ en fin de conception, pour garantir que le projet qui va être mis en chantier atteint bien le profil de QEB visé ;
Pour ce faire, l'évaluation consiste à voir dans quelle mesure :
¾
les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du présent référentiel permettant
d'atteindre le profil de la QEB visé, d'une part,
¾
les documents de conception et les pièces marchés comprennent tous les éléments permettant à l'entreprise de mettre en
œuvre le projet, d'autre part.
ƒ en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livré atteint le profil de QEB visé.
3.3.2. Principe d'équivalence
Compte tenu de la variété des solutions techniques et architecturales qui contribuent à la QEB, dont on
ne peut pas présager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de l’opération peuvent
appliquer, pour les niveaux Performant et Très Performant, un "principe d’équivalence".
Cela consiste à proposer, en la justifiant, une méthode alternative d’évaluation, basée sur d’autres
critères d'évaluation que ceux de la partie III du présent référentiel, mais répondant à la même
préoccupation. Ce principe complique la vérification de l’évaluation (mise à contribution d’un expert pour
valider l’approche) mais donne de la souplesse au référentiel.
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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3.4 Tableaux d'évaluation de la QEB
3.4.1 Principe général
L'évaluation de la QEB s'effectue de manière ascendante dans sa structure arborescente en Cible - Souscibles - Préoccupations :
ƒ
La performance des préoccupations est déterminée en fonction de critères d'évaluation
ƒ
La performance des sous-cibles est obtenue par agrégation des performances des préoccupations
ƒ
La performance des cibles est obtenue par agrégation des performances des sous-cibles
3.4.2 Système à points
Les points ne sont attribués qu’au niveau TRES PERFORMANT et uniquement pour certaines cibles
spécifiques. Ils ne servent qu’a évaluer le niveau très performant de la cible et ce, au-delà d’un certain
seuil et sous certaines conditions.
Le nombre de points attribué à chaque préoccupation est variable. Il est fonction des enjeux
environnementaux de la préoccupation, et de la difficulté de sa mise en place sur une opération.
3.4.3 Évaluation des cibles
Chaque préoccupation est représentée par une caractéristique, voire plusieurs dans certains cas. La
performance associée à ces caractéristiques s'évalue via la valeur d'un critère d'évaluation associé à la
caractéristique : La préoccupation est alors qualifiée à l’aide d’un niveau de performance B, P ou TP.
L’évaluation des cibles se fait à partir de l’agrégation de l’évaluation de chaque préoccupation.
Elle se fait -de manière générale- selon le modèle suivant :
CIBLE 6
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
Des conditions d’obtention du niveau TP peuvent également être introduites :
CIBLE 7
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites.
ET
sous-cible 7.2.1 ou 7.2.2 en TP
sous-cible 7.3.1 ou 7.3.2 en TP
Enfin, pour les cibles 2, 4 et 13, le niveau TP est « à points » :
CIBLE 4
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
+
15 POINTS
39 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE
3.4.4 Applicabilité
Il convient d’évoquer ici l’applicabilité des préoccupations. Parfois, certaines préoccupations peuvent
s’avérer sans objet ; la raison doit être évidente ou, à défaut, justifiée par les spécificités de l’opération.
Dans ce cas, la préoccupation est ignorée : on mène alors l’évaluation comme si elle n’existait pas.
3.4.5 Outil d’aide à l’évaluation
Un outil informatique d’aide à l’évaluation de la QEB sera disponible sur Internet. Il permettra de
documenter et de justifier l’évaluation, d’automatiser les agrégations, et de vérifier que le profil
environnemental atteint est conforme à celui visé, au regard des actions menées. Entre autres, il
permettra de mieux visualiser les interactions entre cibles et de gérer les redondances, c'est-à-dire
lorsque l’évaluation d’une préoccupation est valorisée au niveau de plusieurs cibles.
3.5 Cohérence globale du projet
Indépendamment du respect des exigences spécifiées pour chaque cible de QEB, le maître d’ouvrage et
ses partenaires devront assurer la cohérence et la qualité globales du projet, à travers une démarche
itérative et intégrée. En matière de programmation, de conception et de pilotage, une opération HQE®
doit être appréhendée globalement et chaque étape doit être cohérente avec la précédente ainsi qu’avec
les objectifs de départ.
L'élément principal qui conditionne cette cohérence globale est l'analyse des interactions entre les cibles,
et les arbitrages qui en découlent.
Pour pouvoir engager une démarche d'évaluation des performances environnementales et sanitaires de
l'ouvrage, il était nécessaire de partitionner la QEB selon des préoccupations distinctes afin de bien
évaluer le projet par rapport à des enjeux bien identifiés et distincts. Cependant il est important que les
utilisateurs du présent référentiel effectuent cette évaluation de la QEB en étant conscients que
l’amélioration du traitement d’une cible peut modifier le traitement d’autres cibles, dans un sens
favorable ou défavorable selon les cas.
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18/193
Ces interactions sont de différentes natures, et l’ensemble peut être schématisé ainsi :
Cible
01
Cible
02
Cible
03
Cible
04
Cible
05
Cible
06
Cible
07
Cible
08
Cible
09
Cible
10
Cible
11
Cible
12
Cible
13
Cible
14
Cible 01 - Relation du bâtiment
avec son environnement
immédiat
Cible 02 - Choix des produits,
systèmes et procédés
Cible 03 - Chantier à faible
impact environnemental
Cible 04 - Gestion de l’énergie
Cible 05 - Gestion de l’eau
Cible 06 - Gestion des déchets
d’activités
Cible 07 - Maintenance –
Pérennité des performances
environnementales
Cible 08 - Confort
hygrothermique
Cible 09 - Confort acoustique
Cible 10 - Confort visuel
Cible 11 - Confort olfactif
Cible 12 - Qualité sanitaire des
espaces
Cible 13 - Qualité sanitaire de
l’air
Cible 14 - Qualité sanitaire de
l’eau
Tableau des interactions entre les cibles
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Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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Ce tableau met en évidence des cibles très transversales comme les cibles n°1, 2 et 7 qui demandent une
conception intégrée. De plus, il montre qu’il est nécessaire que les cibles de confort d’ambiance et de
qualité d’air intérieur soient traitées d’une manière globale, en maîtrisant correctement leurs interactions.
Il convient de ne pas confondre aide à la conception et aide à l’évaluation. Le référentiel de la QEB est un
outil pour l’évaluation du projet à 3 étapes précises (fin de programmation, fin de conception, fin de
réalisation) et non un guide d’aide à la conception. En effet, de par les interactions entre les cibles, la
conception est une démarche itérative et intégrée, alors que l’évaluation consiste à apprécier le projet
selon différents points de vue. Ceci est illustré par le schéma ci-dessous.
Démarche de
conception intégrée
Evaluation selon
différents points de vue
Conception intégrée et évaluation selon différents points de vue
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Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
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4. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB
Le tableau ci-dessous relie les principales exigences du référentiel technique aux questions que peut se
poser un maitre d’ouvrage.
REFERENTIEL DU SMO
REFERENTIEL DE LA QEB
Quelles cibles de QEB puis-je traiter pour mon opération ?
Considérer toutes les données d'entrée qui
vont conditionner la définition du profil de la
QEB.
§1.1 Profil de la Qualité
Environnementale du Bâtiment
Le référentiel de la QEB permet au
maître d'ouvrage de connaître les
exigences auxquelles il devra
répondre pour atteindre un certain
niveau de performance pour une
cible donnée. Il pourra donc
confronter ces exigences aux
moyens qu'il peut allouer pour son
opération.
Comment m'assurer que tous les intervenants vont connaître ma politique environnementale sur mon opération et
être à même d'y répondre ?
Réfléchir dès en amont aux moyens et aux
ressources qu'il va falloir mettre à disposition.
§1.2 Engagement de l'opération
Communiquer sur l’engagement de mon
opération.
§2.5 Communication
Comment puis-je m'organiser pour atteindre ce profil ?
Définir qui va intervenir dans mon projet, de
quelle manière, avec quelle responsabilité,
etc.
§2.2 Responsabilités et autorités
§2.1 Planification de l'opération
M'assurer des compétences des différentes
personnes qui vont intervenir sur la QEB.
§2.3 Compétence
M'assurer que les contrats des intervenants
sur la QEB mentionnent bien l'intégralité de
l'étendue et des conditions de leur mission.
§2.4 Contrats
M'assurer que tout intervenant aura reçu une
information pertinente sur la QEB et les
conditions pour l'atteindre.
§2.5 Communication
M'assurer de la traçabilité de mon projet de
façon à ce que tout intervenant dispose de
toutes les informations nécessaires.
§2.6 Maîtrise documentaire
Durant le processus opérationnel, comment puis-je m'assurer que le profil de la QEB visé va être atteint à la
livraison ?
Surveiller en continu l'évolution du projet, et
organiser des revues aux étapes clés.
Porter une attention particulière aux éléments
du projet qui peuvent impacter la QEB.
§3.1 Surveillance et revues
Evaluer périodiquement si le profil de la QEB
visé est atteint.
§3.2 Evaluation de la Qualité
Environnementale du Bâtiment
Réagir en cas de dérive constatée pour
solutionner le problème et éviter qu'il ne se
reproduise.
§3.3 Corrections et actions
correctives
Utiliser les exigences du référentiel
de QEB et les principes d'évaluation
pour vérifier si le profil est atteint.
Comment puis-je m'assurer que la performance environnementale de mon opération va perdurer ?
Faire un bilan de l'opération et transmettre
les données à l'exploitant et au gestionnaire.
§4 Capitalisation
§2.6 Maîtrise documentaire
Comment pourrais-je tirer profit de cette expérience pour une autre opération ?
Faire un bilan de l'opération.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie I: INTRODUCTION
§4 Capitalisation
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REFERENTIEL TECHNIQUE
DE CERTIFICATION
NF BATIMENTS TERTIAIRES – DEMARCHE HQE®
Etablissements de Santé
Partie III
Qualité Environnementale du Bâtiment
(QEB)
Février 2008
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RELATION DU
BATIMENT AVEC SON
ENVIRONNEMENT
IMMEDIAT
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Cible 1
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1
INTRODUCTION ______________________________
Rappelons que dans le présent référentiel sont entendus sous les termes :
ƒ
ƒ
"bâtiment" : l'ouvrage dans son intégralité, à savoir l'ensemble des bâtiments qui
compose le projet, la parcelle sur laquelle ces bâtiments sont implantés et les
activités présentes dans les bâtiments et sur la parcelle ;
"environnement immédiat" : la collectivité d'implantation, le milieu naturel proche, le
milieu bâti environnant et les activités associées, le milieu humain avoisinant
(riverains) et les différents raccordements aux réseaux existants.
Le travail de conception, depuis les phases de programmation jusqu'à celles de réalisation,
consiste à trouver le meilleur compromis dans la définition du projet sachant que les choix
effectués doivent :
ƒ répondre aux enjeux prioritaires du maître d'ouvrage (cf. profil de la QEB visé par le
maître d'ouvrage dans le SMO),
ƒ en tirant profit des avantages du site et en intégrant ses contraintes, en termes de
pollution, nuisances et risque pour les usagers et l'environnement immédiat (cf.
analyse du site dans le SMO),
ƒ tout en ayant eux-mêmes le moins d'impacts possible sur les usagers et sur
l'environnement immédiat. Les réflexions sur les risques sanitaires et les impacts
environnementaux devant être menée simultanément.
Cette cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat" traite d'une part de la façon
dont le projet exploite les données contextuelles issues de l'analyse du site. D'autre part elle analyse
dans quelle mesure le projet impacte sur le milieu environnant :
ƒ
sur la collectivité : réseaux disponibles, contraintes d'entretien/maintenance/desserte, risque
inondation et diffusion des pollutions, écosystèmes et biodiversité.
ƒ
sur les riverains : soleil, lumière, vues, calme, santé.
Notons que cette cible s'attache à traiter les impacts du projet dans sa finalité : les impacts
environnementaux de la phase de chantier sont abordés dans la cible 3 "Chantier à faible impact
environnemental".
La cible 1 aborde également l'impact de confort et de santé des espaces extérieurs du projet sur les
usagers de la parcelle : ambiance climatique, ambiance acoustique extérieure, ambiance visuelle, et
espaces extérieurs sains. En effet, cette préoccupation n'est pas traitée dans les autres cibles.
1.1.
Aménagement de la parcelle pour un développement urbain
durable
1.2.
Gestion des risques naturels, technologiques, sanitaires et
des contraintes liées au sol
Qualité d'ambiance et qualité sanitaire des espaces
extérieurs pour les usagers
Impacts du bâtiment sur le voisinage y compris les autres
occupants des autres bâtiments du site
1.3.
1.4.
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Cible 1
26/193
1
RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
EVALUATION DE LA CIBLE 1_____________________________________
CIBLE 1
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
+
8 des 15 préoccupations TP sont satisfaites dont au
moins 1 préoccupation TP pour chaque sous-cible
exceptée la sous-cible 1.2.4
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 4 "Gestion de l'énergie"
Exploitation de la filière d'énergies renouvelables identifiée comme exploitable sur les plans technique et
environnemental
Cible 5 "Gestion de l'eau"
Gestion des eaux pluviales
Cible 6 "Gestion des déchets d'activité"
Infrastructures et aménagements extérieurs de déchets en cohérence avec les services disponibles localement
(collectivité) et la collecte interne
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.1 - Analyse du site
Le bilan de l'analyse du site regroupe les données d'entrée de cette cible 01.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Ch. Gérard - Développement du critère "Interactions avec le site" de la méthode d’évaluation de
la qualité environnementale des bâtiments au stade de la conception ESCALE - 5 fascicules CSTB
- 2001
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Cible 1
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1
RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1.1
AMENAGEMENT DE LA PARCELLE POUR UN
DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE
L’idée n’est pas de traiter ici des questions de gestion du territoire mais de s’assurer que le projet
s’inscrit bien dans une logique de développement durable appliquée à la gestion du territoire et
s’articule de façon optimale avec les infrastructures urbaines :
ƒ
Contraintes pour la collectivité : limiter la nécessité de déploiement de nouveaux services, de
nouvelles infrastructures, de nouveaux réseaux, etc., ou le cas échéant s'assurer que ces
contraintes interviennent dans le cadre d’un développement économique et social défini et
maîtrisé par la collectivité.
ƒ
Transports et déplacements urbains : exploitation des réseaux disponibles localement
(transports en commun, pistes cyclables, mails piétonniers, etc.) pour aménager l’opération
(local vélo, continuité de cheminements piétons ou de piste cyclable sur la parcelle, etc.) ;
inciter aux transports pas ou peu polluants
ƒ
Préservation/amélioration des écosystèmes et de la biodiversité
ƒ
Gestion des eaux pluviales : aménagements pour limiter les risques d’inondation et de
pollution par débordement à l’aval (à la parcelle ou à l’échelle de l’aménagement dans le cas
de zone urbaine dense)
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Cohérence par rapport aux points
suivants :
énergie et ENR
assainissement
déchets
ressource en eau
services, etc.
1.1.1. Assurer la
cohérence entre
l’aménagement de la
parcelle et la politique de
la collectivité en matière
d’aménagement et de
développement durable
du territoire
Critère
Caractéristique
Cohérence du projet et de ses
évolutions futures par rapport aux
points suivants :
consommation de
territoire
requalification urbaine
évolutivité du plan
masse
Intitulé
Dispositions prises vis-à-vis de
l'exploitation rationnelle des
réseaux ou ressources disponibles
localement (énergie, eau,
assainissement), et en vue de
minimiser les nouvelles
contraintes sur la collectivité
(déchets, entretien
infrastructures, etc.)
Etat
B
Réponse pertinente aux enjeux de
développement urbain durable de
la collectivité.
Suite à l’étude d’implantation du
projet, une réflexion est menée
sur la limitation de la
consommation de territoire et la
requalification urbaine.
Etude de dispositions justifiées et
satisfaisantes au regard du
projet.
TP
OU
Evolutivité du plan masse
Si le contexte le permet, les
évolutions futures et potentielles
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1
RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
du plan masse sont intégrées
dans une réflexion globale. (1)
1.1.2. Optimiser les accès
et gérer les flux
1.1.3. Maîtriser les modes
de déplacement et
favoriser ceux qui sont les
moins polluants pour une
fonctionnalité optimale
1.1.4. Préserver les
écosystèmes et la
biodiversité tout en
minimisant les risques
sanitaires
Aménagement optimisé des
déplacements et des
stationnements sur la parcelle,
intégré à une réflexion globale à
l’échelle du quartier ou de la zone.
Gestion différenciée des accès,
facilité d’accès, lisibilité et fluidité,
pour des déplacements aisés et
fonctionnels.
Cohérence urbaine et articulation
avec les transports en commun
Incitation aux modes de
déplacement doux
Préservation de la qualité
écologique du site et de la
biodiversité en évitant les risques
sanitaires
Amélioration de la qualité
écologique du site et de la
biodiversité
Mise en valeur du site par un
traitement paysager
Dispositions prises pour optimiser
les modes de déplacement (2)
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour que les zones
dédiées aux urgences, aux
livraisons et aux déchets
possèdent des accès clairement
différenciés et sécurisés.
B
Sécurisation des accès piétons et
des liaisons douces. (3)
TP
Dispositions prises pour optimiser
les modes de déplacement et
pour favoriser les modes de
transport doux, notamment par
rapport aux pollutions. (4)
P
Equipements spécifiques pour les
utilisateurs de mode de transport
doux. (5)
TP
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (6)
B
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (7)
P
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
TP
Réflexion optimisée sur le couple
rétention / infiltration (8) :
Dispositions permettant de
respecter les réglementations
locales ou la situation de l’état
existant.
1.1.5. Prendre en compte
les caractéristiques
hydrologiques du site et
gérer les eaux pluviales à
l’échelle de la parcelle
1.1.6. Optimiser la
localisation des différents
types de locaux en
fonction des contraintes
et opportunités du site et
du projet
B
ET
Dispositions prises pour limiter le
ruissellement des eaux pluviales
Récupération des eaux de
ruissellement polluées et
traitement avant rejet, en
fonction de leur nature(9)
Dispositions prises pour améliorer
la situation existante ou les
objectifs de la réglementation
locale.
P
Dispositions prises pour intégrer
les questions de rétention et
d’infiltration de façon paysagère.
TP
Recherche des meilleurs compromis
Dispositions justifiées et
entre les différents enjeux : santé,
satisfaisantes (10)
environnement, confort,
fonctionnalité.
TP
(1)
Evolutivité du plan masse : Il s’agit de concevoir un plan-masse suffisamment souple qui permette les évolutions fonctionnelles
futures de l’établissement : changement de fonction de certains bâtiments ou parties de bâtiments, extension verticale ou
horizontale, modification des flux de circulation sur la parcelle, transformations diverses… Articulation à prévoir avec les
évolutions urbaines probables de la zone environnante. Cette préoccupation est motivée par le fait qu’un projet hospitalier
s’inscrit presque toujours dans le long terme.
(2)
Exemples de dispositions relatives à l’optimisation des déplacements :
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Cible 1
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1
Réflexion sur l’aménagement des déplacements sur la parcelle, intégrée à une réflexion globale de quartier ou de zone
(liaisons entre îlots, quartiers, zones) et cohérence entre les réseaux et infrastructures urbains et les aménagements liés
aux déplacements proposés sur la parcelle
ƒ
Dispositions justifiées et satisfaisantes au regard du contexte de l’opération, permettant une gestion différenciée des
accès (VL, PL, deux-roues, piétons, transports en commun, livraisons, déchets).
ƒ
Assurer : la facilité d’accès des parkings VL au bâtiment, la lisibilité et la sécurisation des cheminements piétons par
rapport aux voiries, la fluidité des accès piétons.
ƒ
Conception fonctionnelle et raisonnée des aires de stationnement, en cohérence avec les autres aspects de cette cible
n°1.
ƒ
Accès réfléchi en question d’accessibilité pour les personnes momentanément diminuées physiquement, quelles fassent
parties des patients ou des visiteurs.
Le choix des dispositions est fonction notamment du contexte de l’opération (potentialités et contraintes du quartier) et de la
politique globale de la ville dans le domaine des déplacements urbains.
ƒ
(3)
Si le projet est voisin de « liaisons douces », un accès sécurisé le plus direct possible à ces liaisons est aménagé, jusqu’aux
entrées et zones de stationnement deux-roues éventuellement mises en place.
Si le projet est voisin d’un arrêt de transport en commun, un accès sécurisé le plus direct possible à ces arrêts est aménagé,
jusqu’aux entrées.
(4) Exemples de dispositions relatives à l’incitation aux modes de déplacement doux :
ƒ
Etude des modes de déplacements, notamment les modes doux, visant à proposer des dispositions satisfaisantes en regard
du contexte du projet.
ƒ
faciliter le recours sur la parcelle aux moyens de déplacement propres (option cyclable et piétonne) : facilité d’accès,
lisibilité de cheminement, proximité et sécurité des zones de stationnement, etc.
ƒ
dissuader le recours aux véhicules personnels si les transports en commun sont bien développés : limiter les emplacements
de parking, difficulté d’accès au stationnement, etc.
ƒ
Prendre en compte a minima les déplacements à vélos par la mise en place d’emplacements vélos à proximité des entrées,
à destination du personnel : Les emplacements vélos sont dimensionnés au regard d’une estimation des flux (au minimum
du personnel) ou des documents d’urbanisme, et sont situés à proximité immédiate des entrées.
ƒ
Suite à l’étude de faisabilité du projet : Réflexion pour intégrer les transports en commun dans la conception du projet.
Cette réflexion adaptée au contexte du projet doit permettre d’anticiper les évolutions et raccordements futurs des
différents modes de transports en commun.
(5)
ƒ
ƒ
Exemples d’équipements spécifiques pour les utilisateurs de mode de transport doux:
Les emplacements vélos, dimensionnés correctement comme indiqué ci-dessus, sont sécurisés et abrités (locaux, abris).
Présence d’espaces communs appropriés (vestiaires, douches) pour les personnels cyclistes.
(6) Exemples de dispositions pour préserver la qualité écologique et la biodiversité :
ƒ
Préservation de la biodiversité : contribution au développement des espèces végétales et animales qui existent
naturellement sur le site (exemple : nichoirs) et diversification des types de milieux et strates végétales.
ƒ
Eviter les espèces invasives ou non locales.
ƒ
Conserver autant que possible les arbres de valeur.
ƒ
Compenser les coupes d’arbres inévitables par de nouvelles plantations.
ƒ
Choix d'espèces végétales bien adaptées au climat et au terrain, ce qui permettra de limiter notamment les besoins en
arrosage, maintenance et engrais.
ƒ
Choisir les espèces végétales dans un souci d’impact sanitaire minimal en évitant les espèces allergisantes et toxiques, ainsi
que celles qui sont susceptibles d’attirer des insectes indésirables.
(7) Exemples de dispositions pour améliorer la qualité écologique et la biodiversité :
ƒ
Continuité écologique : Aménagement de la parcelle permettant de préserver ou d’augmenter les surfaces végétalisées et
d’assurer une continuité des espaces créés avec les espaces végétalisés existants sur les parcelles voisines.
ƒ
Contribuer à rétablir la valeur écologique du site si celle-ci a été détériorée par des activités antérieures.
ƒ
Favoriser la présence végétale partout où cela est possible : sont potentiellement végétalisables les toitures-terrasses, les
façades, les murs pignons, les clôtures, les écrans acoustiques…
ƒ
Arborer les aires aériennes de stationnement à raison d’un plant de haute tige toutes les 4 places ou bien aller au-delà des
règles d’urbanisme locales.
ƒ
Privilégier une gestion différenciée des espaces
(8) Exemples d'éléments à prendre en compte pour mener cette réflexion d'optimisation entre infiltration et rétention :
ƒ
Connaissances des données pluviométriques et de sol (cf. analyse du site)
ƒ
Systèmes d’infiltration spécifiques mis en place (fossés ouverts, noues, bassins paysagers, etc.)
ƒ
Systèmes de rétention mis en œuvre (toitures végétalisées, puits, bassins d'orage, cuves de récupération, etc.)
ƒ
Coefficient d’imperméabilisation
ƒ
Débit de fuite
Voir exigences détaillées en sous-cible 5.2 concernant la gestion des eaux pluviales. Si l’évaluation de la sous-cible 5.2 conduit à
un niveau de performance P ou TP, la préoccupation 1.1.4 est considérée comme étant d’un niveau au moins P.
(9) Récupération des eaux de ruissellement polluées et traitement avant rejet, en fonction de leur nature. Les eaux de
ruissellement des stationnements, voiries, zones de circulations, et toute autre surface potentiellement polluée, doivent être
récupérées, au besoin stockées dans un bassin tampon, puis traitées selon leur nature (dégrillage, séparateur
d’hydrocarbures, etc.). Dispositions justifiées et satisfaisantes au regard du contexte.
(10) Exemples d'éléments à prendre en compte pour optimiser l’implantation et l’orientation des divers types de locaux en fonction
des caractéristiques du site :
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 1
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
1
Pertinence de la localisation des différents locaux entre eux, et selon les caractéristiques (multicritères) du site.
Recherche des meilleurs compromis entre divers enjeux : confort et santé des malades, limitation des nuisances pour les
riverains et limitation des impacts environnementaux locaux. Cette préoccupation se justifie par l’aspect multifonctionnel
d’un établissement de santé (accueil, hébergement, soins, consultations, administration, restauration, zones techniques,
buanderie, etc.).
Un point particulier concerne la présence éventuelle d’une hélistation, qui va s’accompagner d’un certain nombre de
contraintes : consommation d’espace, bruit, vibrations, odeurs, risques d’accident ou d’incendie, etc. Sa localisation est
délicate.
Pour l’orientation des zones d’hébergement, favoriser les zones calmes et éviter l’orientation ouest.
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1.2
GESTION DES RISQUES NATURELS,
TECHNOLOGIQUES, SANITAIRES ET DES
CONTRAINTES LIEES AU SOL
Les préoccupations de cette cible se justifient par le coût élevé des équipements hospitaliers, les conséquences
désastreuses sur les patients en cas de dysfonctionnement grave, et le fait qu’un hôpital doit assurer sa fonction le
mieux possible en cas d’affluence de patients lors d’une catastrophe naturelle ou technologique. En conséquence,
les contraintes à appliquer aux établissements de santé sont plus fortes que pour les bâtiments tertiaires autres.
Ainsi:
-
les risques peuvent avoir une origine interne (établissement de santé et parcelle) ou externe
(environs ou zone plus éloignée),
-
les évènements entrainant ces risques peuvent être naturels ou technologiques, voire sociaux,
-
les impacts peuvent être environnementaux (échelle locale ou plus large) ou sanitaires (à différentes
échelles également), voire sociaux,
-
les impacts peuvent toucher l’établissement lui-même (dysfonctionnements, impacts sanitaires) ou ne
pas le toucher, l’établissement se devant de prendre des dispositions pour faire face à un afflux
exceptionnel de personnes et d’organiser la gestion de crise (en cohérence avec le Plan blanc de
l’établissement et le Plan blanc élargi).
Les risques doivent être identifiés et hiérarchisés. Les dispositions à prendre sont à mettre en proportion avec le
risque. La simulation dynamique des situations de crise, en phase de programmation mais surtout en phase de
conception, intégrant tous les flux avec leur cinétique, permet d’aboutir sans trop d’erreurs à des solutions
satisfaisantes. Lorsqu’un domaine est réglementé et bien codifié (incendie par exemple) on s’y réfèrera
naturellement, avec dans les cas qui le nécessitent, une étude spécifique.
Note : Les risques liés à la phase chantier sont traités dans la cible n°3.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
1.2.1. Mesures et
dispositions communes à
l’ensemble des risques
1.2.2. Identifier et gérer
les risques naturels
Caractéristique
Critère
Intitulé
A partir de l’analyse de site,
établir un document global
Document global d’analyse de
d’analyse de risque. Ce document
risque
sera joint au DCE.
Etablissement de plans adaptés à la
En cas de risque ou contrainte
gestion des différents risques
identifié, dispositions
Dispositions architecturales et
architecturales et techniques, ou
techniques (bâtiments,
managériales, permettant de
équipements, VRD, parcelle)
gérer au mieux les risques qui
complétées éventuellement par des
auront été identifiés, en accord
dispositions de management (1)
avec les réglementations en
vigueur.
En cas de risque identifié :
dispositions architecturales et
techniques appropriées
permettant de répondre aux
réglementations en vigueur.
Dispositions architecturales et
Dispositions justifiées et
techniques (bâtiments,
satisfaisantes
équipements, VRD, parcelle)
complétées éventuellement par des Dispositions architecturales et
dispositions de management (2)
techniques permettant d’aller audelà des réglementations
applicables et d’assurer le
fonctionnement en mode dégradé
de l’ouvrage, à partir d’objectifs
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Etat
B
B
TP
Cible 1
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
fixés par le maître d’ouvrage.
Dispositions architecturales et
techniques (bâtiments,
1.2.3. Identifier et gérer
équipements, VRD, parcelle)
les risques technologiques
complétées éventuellement par des
dispositions de management (3)
1.2.4. Identifier et gérer
les autres risques
sanitaires
Dispositions architecturales et
techniques (bâtiments,
équipements, VRD, parcelle)
complétées éventuellement par des
dispositions de management (4)
Dispositions architecturales et
techniques (bâtiments,
1.2.5. Identifier et gérer
équipements, VRD, parcelle)
les contraintes liées au sol
complétées éventuellement par des
dispositions de management (5)
En cas de risque identifié :
dispositions architecturales et
techniques appropriées
permettant de répondre aux
réglementations en vigueur.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
Dispositions architecturales et
techniques permettant d’aller audelà des réglementations
applicables et d’assurer le
fonctionnement en mode dégradé
de l’ouvrage, à partir d’objectifs
fixés par le maître d’ouvrage.
En cas de risque identifié :
dispositions architecturales et
techniques appropriées
permettant de répondre aux
réglementations en vigueur.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
Dispositions architecturales et
techniques permettant d’aller audelà des réglementations
applicables et d’assurer le
fonctionnement en mode dégradé
de l’ouvrage, à partir d’objectifs
fixés par le maître d’ouvrage.
En cas de risque identifié :
dispositions architecturales et
techniques appropriées
permettant de répondre aux
réglementations en vigueur.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
Dispositions architecturales et
techniques permettant d’aller audelà des réglementations
applicables et d’assurer le
fonctionnement en mode dégradé
de l’ouvrage, à partir d’objectifs
fixés par le maître d’ouvrage.
B
TP
B
TP
B
TP
(1)
Mesures et dispositions communes à l’ensemble des risques
Etablir un document d’analyse de risque (à fournir au DCE).
Simulation dynamique des situations de crise (phase conception).
Aménagement d’un local de crise (à prévoir dès le programme).
Prévoir un plan de confinement de l’établissement, partiel ou total (nuage toxique notamment).
Prévoir un plan d’évacuation de l’établissement lorsque celui-ci ne peut plus fonctionner et que les malades et le personnel
sont en danger.
Prévoir un plan d’accès, de circulation et de stationnement permettant dans de bonnes conditions l’accueil d’un nombre
exceptionnellement important de malades ou de victimes.
Etablir un Plan Blanc pour l’établissement, en cohérence avec le Plan Blanc Elargi défini à l’échelle départementale. Voir
circulaire DHOS du 14 septembre 2006.
Pour les établissements accueillant des personnes âgées et handicapées, établir un Plan Bleu (voir notamment le guide
d’élaboration d’un Plan Bleu, DDASS Essonne).
(2)
Identifier et gérer les risques naturels
Les risques naturels peuvent être très divers selon la localisation de l’établissement : inondation, séisme, tempête, cyclone,
feu de forêt… Il s’agit de se prémunir d’un évènement exceptionnel en limitant les dysfonctionnements et en permettant à
l’établissement de fonctionner correctement voire en mode dégradé, mais de façon suffisamment efficace et maitrisée. Compte
tenu du bilan de l’été 2003, on peut rattacher ici le risque de canicule.
Par exemple en matière d’inondation, il y a lieu de concevoir les bâtiments pour se prémunir des dégâts que pourraient
occasionner des crues ou inondations de fréquence cinquantenale ou centennale, et de prendre les dispositions constructives
adéquates afin de limiter la pollution diffuse qui pourrait s’en suivre.
En cas de séisme ou d’évènement climatique violent, non seulement les bâtiments et leurs équipements doivent pouvoir
résister, mais aussi les réseaux auxquels ils sont raccordés (risques de rupture de câbles ou canalisations). Des dispositions
constructives appropriées sont à prendre.
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(3)
Identifier et gérer les risques technologiques
Risques logistiques : Rupture d’approvisionnement en fluides, d’origine interne au site ou externe (collectivité). Rupture des
canalisations d’évacuation, des réservoirs ou cuves pouvant contenir des polluants. Problème lié aux entrants (produits
pharmaceutiques…) ou aux sortants (gestion des déchets). Pannes d’équipements (production de chaud, de froid,
ascenseurs…).
Risques d’incendie, et toutes leurs conséquences.
Risques liés aux accidents NRBC, c’est-à-dire nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques. Voir le guide « Plan blanc et
gestion de crise », 2006. Dispositions architecturales et techniques à prendre en conséquence.
(4)
Identifier et gérer les autres risques sanitaires
Certaines solutions, qui peuvent être intéressantes sur le plan environnemental, comportent des risques sanitaires. Il convient
de limiter au maximum ces risques sanitaires. D’autres causes peuvent être à l’origine de risques sanitaires (épidémies
externes, risques infectieux divers). Il est difficile ici d’en faire une liste exhaustive.
Risques de contamination : eaux stagnantes, terres non recouvertes, plantes allergènes, poussières, etc.
Exemple lié à la gestion des eaux pluviales : Selon les stratégies de rétention et d’infiltration des eaux pluviales, des risques
sanitaires associés peuvent être identifiés, liés aux bassins de rétention d’eau, aux surfaces extérieures perméables avec terre
à l’air libre, etc. Toute réponse à un problème environnemental doit être élaborée en étudiant simultanément les risques
sanitaires (remarque valable pour la plupart des cibles)
(5)
Identifier et gérer les contraintes liées au sol
Prise en compte des caractéristiques géotechniques et topographiques, risque de mouvements du sol, sols pollués, degré de
perméabilité, mouvements des nappes, radon. Limiter les phénomènes d’érosion et de sédimentation. Pour ce qui est de la
phase chantier, voir cible n°3.
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1.3
QUALITE D'AMBIANCE ET QUALITE SANITAIRE DES
ESPACES EXTERIEURS POUR LES USAGERS
L'enjeu consiste à créer un cadre de vie extérieur agréable pour les usagers des bâtiments et de
la parcelle :
ƒ
Ambiance climatique
ƒ
Ambiance acoustique
ƒ
Ambiance visuelle
ƒ
Espaces extérieurs sains
Pour cela, le point de départ est le bilan de l'analyse du site qui dresse les atouts et les
contraintes des caractéristiques du site en termes de nuisances, de pollutions et de risques.
Il convient également de prendre en compte les éventuels impacts que pourrait avoir le projet sur le
plan de la qualité des ambiances extérieures : équipements ou activités bruyantes, masques générés,
etc.
Les espaces plantés sont un moyen de traiter certains des éléments de ces préoccupations comme la
protection au soleil ou aux vents. Ils sont aussi sources de nuisances acoustiques indirectes (tonte) ou
de risque sanitaire (allergies).
Le traitement de la circulation sur la parcelle est à observer non seulement en vue de limiter les
impacts acoustiques et sanitaires des choix qui sont proposés mais également pour préserver l’intimité
des patients. (Exemples : attention à porter au traitement de surface des sols pour l’acoustique, éviter
les circulations trop proches des fenêtres).
Tableau d'évaluation
Préoccupation
1.3.1. Créer une
ambiance climatique
extérieure satisfaisante
relativement au vent
1.3.2. Créer une
ambiance climatique
extérieure satisfaisante
relativement aux
précipitations
1.3.3. Créer une
ambiance climatique
extérieure satisfaisante
relativement au soleil
Caractéristique
Critère
Intitulé
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
Protection des usagers contre les
effets du vent
Protection des usagers contre la
pluie :
Equilibre des zones ensoleillées et
ombragées, répondant aux besoins
des usagers selon les saisons.
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Sur les zones où les effets locaux
du vent sont à craindre,
dispositions particulières
prises pour limiter ces effets
locaux
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour protéger les
zones susceptibles d’être
touchées par les effets
indésirables des précipitations.
Dispositions architecturales et de
plan masse prises.
Les cheminements piétons entre
les zones de stationnements
(véhicules ou vélos) et les entrées
du bâtiment sont abrités.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (2)
La gestion du rapport au soleil sur
la parcelle participe à la
conception bioclimatique du bâti,
et permet de limiter l’effet d’« îlot
de chaleur ».
Etat
B
TP
B
TP
B
TP
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
A partir de l’analyse du site et du
projet, identification des sources
de bruit en extérieur générées
par :
- l’environnement immédiat ou
l’opération,
- les bruits des équipements
techniques de l’opération (respect
des émergences réglementaires),
1.3.4. Créer une
ambiance acoustique
extérieure satisfaisante
Sources de nuisances sonores en
extérieur (générées par
l'environnement immédiat ou par
l'opération)
- les sources extérieures à
l’opération (voies, équipements
voisins, etc.),
B
- les activités bruyantes de la
parcelle (locaux, accès, entretien,
livraisons, etc.).
Aménagement de la parcelle en
conséquence afin de protéger les
espaces extérieurs fréquentés en
fonction des activités auxquelles
ils sont destinés.
Dispositions d’aménagement
justifiées et satisfaisantes.
Prendre des dispositions
architecturales et techniques
justifiées et satisfaisantes
TP
pour limiter les nuisances sonores
sur la parcelle. (3)
Eclairage extérieur
1.3.5. Créer une
ambiance visuelle
satisfaisante
Accès aux vues
Aménagement de la parcelle
assurant un éclairage extérieur
optimal (5)
Les cheminements piétons entre
les zones de stationnements
(véhicules ou vélos) et les entrées
du bâtiment, les zones de tri des
déchets et de livraisons, les zones
de faible luminosité naturelle,
sont éclairés spécifiquement.
Aménagement de la parcelle en
prenant en compte les
potentialités et contraintes du
patrimoine naturel et bâti en
termes d'accès aux vues (4)
Aménagement de la parcelle en
prenant en compte le risque de
pollution des espaces extérieurs
1.3.6. Assurer des
espaces extérieurs sains
Pollution des espaces extérieurs
1.3.7. Accessibilité, bienêtre et convivialité
Respect des réglementations sur
l’accessibilité.
Créations d’espaces de repos ou
Création d’espaces de convivialité,
promenades avec bancs.
de repos, ou d’aménagements
particuliers, accessibles facilement
Création d’espaces de bien-être
à tous les usagers, quels que soient et de convivialité, avec plus
leurs handicaps.
d’attentes qualitatives.
Dispositions d’aménagement
justifiées et satisfaisantes. (7)
B
P
P
B
(6)
B
P
(1) Exemples de réflexions relatives au vent :
o Dispositions prises pour limiter les effets perturbateurs du vent (effet de coin, de pyramide, effet Venturi) dus au site, à la
forme générale et à l’orientation des bâtiments, et profiter du vent pour aérer les espaces
(2) Exemples de réflexions sur le rapport au soleil :
ƒ
prendre en compte le potentiel d'ensoleillement (cf. analyse du site) pour créer des espaces extérieurs lumineux et
tempérés
ƒ
prendre en compte les impacts de l'environnement bâti (cf. analyse du site) pour exploiter ou se protéger des effets de
masque
ƒ
assurer une protection au soleil / créer des zones ombragées
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(3) Exemples de réflexions sur les nuisances acoustiques extérieures :
ƒ
prendre en compte les bruits de l’espace extérieur (cf. analyse du site) dans l'agencement de la parcelle pour protéger les
espaces extérieurs fréquentés en fonction des activités auxquelles ils sont destinés
ƒ
prendre en compte les bruits des installations et des équipements techniques de l'opération
ƒ
porter attention aux circulations sur la parcelle et à leurs impacts acoustiques (éviter la proximité avec les locaux à activité
calme)
ƒ
prendre en compte les nuisances des activités de la parcelle qui peuvent être bruyantes (comme l’entretien des espaces
verts)
ƒ
prendre en compte les nuisances occasionnées par l’hélistation
(4) Exemples de réflexions sur l'accès aux vues :
ƒ
offrir autant que possible des vues sur des espaces naturels (cf. analyse du site)
ƒ
limiter les nuisances visuelles engendrées par l’environnement bâti immédiat (cf. analyse du site)
(5) Optimiser les sensations de confort et de sécurité pour les entrées, les accès, les zones de stationnements (tous types), les
zones de circulation reliant les bâtiments aux stationnements, les zones de tri des déchets et de livraison, les zones à faible
luminosité naturelle ou sensibles du point de vue de la sécurité, etc.
ƒ
zones de circulation extérieures : celles qui relient le bâtiment aux zones de stationnement ou celles qui permettent la sortie
des usagers du bâtiment et de la parcelle
ƒ
zones déchets (pour le personnel d'entretien essentiellement)
ƒ
zones à faible luminosité naturelle
Cet éclairage peut également mettre en valeur des éléments paysagers et architecturaux du site, à condition de ne pas
produire une gêne visuelle pour les malades.
(6) Exemples de réflexions sur les pollutions des espaces extérieurs :
ƒ
protection des espaces de vie extérieurs des pollutions du sol ou de l’air (cf. analyse du site) : hors des panaches d’activités
industrielles voisines notamment
ƒ
choix d’espèces plantées non allergènes : les espaces plantés sont un moyen de traiter certains des éléments des
préoccupations précédentes comme la protection au soleil ou aux vents ; il convient d'autant plus de porter attention à leur
caractère allergène:
ƒ
Limiter le risque d’aspergillus en évitant la terre non recouverte.
ƒ
Choix éventuel d’espèces végétales ayant la propriété de traiter par absorption certains polluants de l’air.
ƒ
Distances suffisantes à assurer avec les orifices de rejet d’air vicié (filtré selon les usages), les évents, avec prise en compte
des vents.
ƒ
Risques liés aux tours de refroidissement (légionelles).
(7) Exemples d’installation visant à la convivialité des espaces extérieurs :
ƒ
Accessibilité : Ne pas créer de discriminations d’accès.
ƒ
présence de bancs pour le repos des patients,
ƒ
espaces de convivialité,
ƒ
aménagements particuliers (tels que jeux d’échecs grandeur nature, éléments pédagogiques d’éducation à la santé…), etc.
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
1.4
IMPACTS DU BATIMENT SUR LE VOISINAGE Y
COMPRIS LES OCCUPANTS DES AUTRES BATIMENTS
DU SITE
Cette sous cible s'intéresse à l'impact de l'ouvrage (bâtiments et aménagements extérieurs) sur les
riverains :
ƒ
droit au soleil et à la lumière
ƒ
droit aux vues
ƒ
droit au calme
ƒ
droit à la santé
Le principal point de départ de cette analyse de l'impact de l'ouvrage sur le voisinage est l'analyse du
projet, confronté aux caractéristiques du site : il s'agit en effet avant tout de ne pas dégrader la
situation de l'existant, et dans la mesure du possible de profiter de l'implantation pour l'améliorer.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Critère
Caractéristique
Intitulé
Etat
Dispositions prises pour optimiser
le droit au soleil et à la lumière
des riverains au regard de la
situation de l'existant (1)
B
Durée d’ensoleillement direct des
ouvertures des façades des
bâtiments riverains
1.4.1. Assurer le droit au
soleil et à la lumière aux
riverains
Effets de masque de l’implantation
du projet sur les bâtiments voisins,
notamment :
ƒ Prospect = rapport entre la
distance entre les bâtiments
contigus et la hauteur du projet
ƒ Portion de ciel vue depuis le pied
de la façade non aveugle des
bâtiments voisins, au droit des
ouvertures
1.4.2. Assurer le droit aux
Accès aux vues
vues aux riverains
1.4.3. Assurer le droit à la
Sources de nuisances sanitaires
santé aux riverains
1.4.4. Eviter les nuisances
Sources de nuisances olfactives
olfactives pour les
riverains
1.4.5. Assurer le droit au
calme aux riverains
Sources de nuisances acoustiques
(4)
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Dispositions prises pour optimiser
le droit aux vues des riverains au
regard de la situation de l'existant
(1) (2)
Respect réglementaire en termes
de surfaces d’espaces verts et de
masques.
Dispositions prises pour limiter le
risque sanitaire pour les riverains
(3)
B
B
Dispositions prises pour limiter
les désagréments pour les
riverains
P
Respect de la réglementation sur
le bruit.
B
Localisation adéquate des
espaces extérieurs bruyants
(entrées, voiries, livraisons,
déchets, etc., hors équipements
et locaux d’activités) pour
P
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RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT
minimiser la gêne sur les
riverains.
Fixer, pour les bruits produits par
les équipements ET pour les
bruits produits par les activités
du bâtiment (locaux émetteurs
de bruits dus aux activités), des
objectifs de niveaux sonores et
d’émergences (en dB(A) et/ou en
dB/octave en fonction de la
période de la journée) à ne pas
dépasser pour les parcelles
riveraines allant au-delà du
simple respect réglementaire.
Prendre des dispositions pour
atteindre ces objectifs, et
démontrer leur atteinte par
simulation ou mesure. (4) (5)
TP
(1) Précisions sur l'état existant :
Se baser sur l'analyse du site pour identifier la situation de l'existant. Dans le cas d'un terrain sur lequel des bâtiments ont été
démolis en vue d'une reconstruction mais que cette reconstruction a tardé, l'état existant à prendre en compte est celui qui
correspond au terrain avec ses anciens bâtiments et non celui d'un terrain nu. En effet, même si la population a tendance à
facilement oublier les bâtiments qui existaient 5 ans auparavant, le maître d'ouvrage est en droit de reconstituer la situation
antérieure qui a seulement tardée à être renouvelée.
ƒ
respecter a minima à 60% la situation de l'existant
ƒ
conserver la situation de l'existant
ƒ
lorsque le contexte le permet, il conviendrait d'améliorer la situation existante
(2) Exemples de dispositions sur le droit aux vues :
ƒ
limiter les nuisances visuelles engendrées par l’opération (masques, éblouissement…)
ƒ
profiter de l’implantation du bâtiment pour créer des vues agréables (espaces extérieurs plantés notamment)
ƒ
traitement de la "5ème façade" notamment en termes d'émergences sur toiture
(3) Exemples de sources impactant sur la qualité sanitaire des espaces extérieurs :
ƒ
Plantations : penser à leur caractère allergène et toxique
ƒ
Plantation : éviter les essences végétales à forte pollinisation du côté des vents dominants.
ƒ
Plantations : éviter les terrains vagues favorisant le développement d’ambroisie, d’armoise, etc.
ƒ
Positionnement des infrastructures extérieures pour les déchets
ƒ
Rejets d'air du bâtiment : positionnement, filtration
ƒ
Activités polluantes du bâtiment
ƒ
Zones humides / zones favorables à la prolifération d'insectes (espaces plantés)
ƒ
Risques liés aux tours de refroidissement (légionelles).
(4) Exemples de bruits générés par les activités du bâtiment :
ƒ
bruits des livraisons (restauration collective, fournitures …)
ƒ
bruit des véhicules
ƒ
bruit des portes automatiques
ƒ
bruits de sortie ou d’entrée des usagers des bâtiments
ƒ
bruit généré par l’entretien des espaces verts intérieurs
ƒ
bruits générés par la zone logistique dédiée aux déchets (tri, nettoyage, collecte)
ƒ
bruits des équipements (ventilation, installations de production de chaleur et de froid)
ƒ
bruits liés à la présence de l’hélistation
(5) Il y a lieu de prendre en compte la sensibilité au bruit des espaces extérieurs et intérieurs des usagers et des riverains pour
cela il y a lieu de :
ƒ
fixer pour les bruits produits par les activités du bâtiment étudié des niveaux sonores ou des émergences à ne pas dépasser
dans les propriétés voisines (à l'intérieur des locaux sensibles et en extérieur).
ƒ
fixer des exigences en émergences pour les bruits des installations et équipements techniques du bâtiment transmis dans le
voisinage (en dB(A) et/ou en dB/octave et en fonction de la période de la journée)
Pour satisfaire à ces exigences, des dispositions architecturales et/ou constructives seront à étudier et à adopter :
ƒ
prendre des dispositions architecturales visant à éloigner les locaux bruyants du projet des locaux et espaces sensibles des
propriétés voisines (tout particulièrement dans les cas de contiguïté de bâtiments)
ƒ
éloigner les équipements des espaces sensibles et/ou les insonoriser et/ou les implanter en local technique
ƒ
maîtriser l'impact acoustique des prises ou des rejets d'air des installations techniques et des locaux techniques bruyants.
ƒ
adopter des dispositions constructives permettant d'obtenir des isolements aux bruits aériens (intérieur-intérieur et
intérieur-extérieur), aux bruits de chocs et aux vibrations (cas de locaux sensibles contigus) adaptés
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CHOIX INTEGRE
DES PRODUITS,
SYSTEMES ET
PROCEDES DE
CONSTRUCTION
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
INTRODUCTION ______________________________
F
F]]], un produit de
Selon l’article 1er de la directive européenne des produits de construction [[[F
construction est un « produit qui est fabriqué en vue d’être incorporé de façon durable dans les
ouvrage de construction ». C’est un élément individuel qui peut être constitué d’un ou plusieurs
matériaux mis en forme, ou bien un équipement. Les produits peuvent être assemblés en composants.
Un système de construction est un ensemble de produits et/ou de composants mis en œuvre en vue
d'assurer une fonction (système de chauffage, puits canadien, ventilation à travers une dalle). Un
système est une solution architecturale et technique qui peut être passive ou active.
Un procédé de construction est une solution architecturale relative à la structure du bâtiment
(poteaux et poutres, parois porteuses), aux surfaces résiduelles de son enveloppe (façades) et de ses
parois internes (cloisons). Un procédé fait appel à des produits.
La stratégie des choix constructifs s'effectue à ces trois niveaux, sachant que :
•
le choix des procédés influence le choix des systèmes et réciproquement ;
•
le choix des procédés influence le choix des produits ;
•
le choix des systèmes influence le choix des produits.
PROCEDES
PRODUITS
SYSTEMES
Dans le présent référentiel, il sera employé le terme de "choix constructifs"
pour désigner les dispositions prises par réflexion croisée sur ces trois
éléments.
A cette combinaison d'interactions produits-procédés-systèmes viennent s'ajouter les enjeux motivant
le choix de ces trois éléments : c'est ce qui constitue le choix intégré de produits, systèmes et
procédés de construction.
D’une façon générale, les produits, systèmes et procédés sont choisis dans un établissement de santé
au regard des principaux enjeux suivants :
•
Qualité et performance technique d'usage : produit répondant à l'usage auquel il est destiné en
offrant les garanties techniques de solidité et de sécurité adéquates.
Les caractéristiques intrinsèques des produits conditionnent les performances acoustiques,
énergétiques, etc. de l’ouvrage. Ces performances étant traitées dans les autres cibles de QEB,
elles ne sont pas reprises ici, d’autant plus qu’elles sont établies à l’échelle de l’ouvrage et non à
celle des produits, systèmes ou procédés.
Néanmoins, la qualité technique des produits, systèmes et procédés est une base indispensable
que les exigences de performance environnementale et sanitaire ne doivent pas occulter. Elle
contribue à la pérennité de l’ouvrage.
Dans un établissement de santé, un simple accroc devient une niche pour le développement de
micro-organismes et de bactéries.
•
Qualité technique pour l'ouvrage : contribution des produits de construction à la durabilité et à
l'adaptabilité de l'ouvrage durant sa vie en œuvre. La longévité des locaux est directement liée à
la flexibilité des espaces. Les matériaux et les modes constructifs doivent être choisis dans cette
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
optique d’adaptabilité des locaux. Ces thématiques sont essentielles dans le cadre
d’établissements de santé qui sont voués à évoluer au cours des décennies. Cet enjeu est traité
dans la présente cible.
•
Facilité de nettoyage et d'entretien de l'ouvrage : choix constructifs facilitant le nettoyage et
l'entretien de l'ouvrage. La spécificité des établissements de santé consiste en la nécessité de
préserver un espace sain pour des utilisateurs sensibles. Cette nécessité impose des protections
actives (entretien fréquent et efficace des surfaces) et passives (choix de matériaux peu
émissifs). La satisfaction de cet enjeu contribue à la réduction des risques sanitaires et à la
durabilité de l’ouvrage, car un bon entretien assure un maintien des produits de construction et
du bâti en général en état non dégradé. La facilité d’entretien du bâti est traitée dans la présente
cible.
•
Impact environnemental et sanitaire de l'ouvrage : contribution (favorable ou défavorable) des
produits de construction aux impacts environnementaux et aux risques sanitaires de l'ouvrage.
Les impacts environnementaux des produits sont à caractériser sur la base d’une analyse de cycle
de vie, les différentes phases du cycle de vie d’un produit, y compris le transport, pouvant
impacter l’environnement. Cet enjeu est traité dans la présente cible. Les aspects sanitaires ne
sont que partiellement traités dans la présente cible, en se limitant aux émissions chimiques de
certains produits. Les autres aspects sont traités dans les cibles de santé.
•
Qualité architecturale : esthétique ; valorisation patrimoniale ; image ; etc.
Cet enjeu, dans sa dimension subjective, n'entre pas dans le champ du présent référentiel. Ceci
dit, les produits participent à la qualité architecturale globale de l’ouvrage, celle-ci contribuant à
certains aspects de qualité environnementale, notamment en matière de confort et de relation au
site. Ces aspects sont traités dans les cibles de QEB correspondantes.
•
Critères économiques ;
Cet enjeu n'entre pas dans le champ du présent référentiel. L’économie du projet est traitée
globalement dans le référentiel du SMO, en privilégiant l’approche en coût global.
•
Caractère social : adaptation à l'usage au regard du type d’usagers du bâtiment ; acceptabilité et
appropriation par les usagers.
Cet enjeu n'entre pas dans le champ du présent référentiel. Il est à relier aux besoins et attentes
des futurs usagers, pris en compte dans le référentiel du SMO. Seulement, dans le cadre d’un
établissement de santé, le confort et la pénibilité du travail du personnel sont pris en compte
dans le choix des matériaux (exemple : le choix de sols est un compromis entre la dureté et la
glissance de ceux-ci afin de faciliter le transport des patients dans leurs lits d’hôpitaux)
2.1.
Choix constructifs pour la durabilité et l'adaptabilité de
l'ouvrage
2.2.
Choix constructifs pour la facilité d'entretien de l'ouvrage
2.3.
Choix des produits de construction afin de limiter les impacts
environnementaux de l'ouvrage
2.4.
Choix des produits de construction afin de limiter les impacts
sanitaires de l'ouvrage
La prise en compte intégrée des préoccupations liées à cette cible est à faire en cohérence avec la
hiérarchisation des cibles décidée pour l’opération.
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
EVALUATION DE LA CIBLE 2_____________________________________
CIBLE 2
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
+
TRES
30 POINTS
PERFORMANT
dont
8 points sur la sous-cible 2.3
2 points sur la sous-cible 2.4
58 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
La cible 2 interagit avec d'autres cibles dans le sens où le choix des produits, systèmes et procédés de
construction conditionne la performance de ces autres cibles :
Cible 1 " du bâtiment avec son environnement immédiat"
Choix des produits en fonction des ressources matériaux locales, impacts environnementaux des produits
jugés en fonction de la sensibilité du site (présence d'une nappe par exemple)
Cible 3 " Chantier à faibles nuisances"
Choix des produits et procédés à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la mise en œuvre
Cible 4 " Gestion de l’énergie"
Performances énergétiques des produits
Cible 5 " Gestion de l'eau"
Choix des équipements économes en eau dont les caractéristiques sont vérifiées (certification / avis
technique)
Cible 7 " Gestion de l'entretien et de la maintenance"
Choix de produits dont l'entretien est facile, et choix de produits à faibles impacts environnementaux et
sanitaires pendant la vie en œuvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance
Cible 8 " Confort hygrothermique"
Performances hygrothermiques des produits
cible 9 " Confort acoustique"
Performances acoustiques des produits
Cible 10 " Confort visuel"
Performances "visuelles" des produits
Cible 11 " Confort olfactif"
Choix de produits faiblement émetteurs d'odeurs ;
Cible 12 " Qualité sanitaire des espaces"
Choix de produits favorisant de bonnes conditions d'hygiène
Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air"
Choix de produits faiblement émetteurs de substances chimiques dans l'air
Cible 14 "Qualité sanitaire de l’eau"
Choix de produits durables et à faibles impacts sanitaires pendant la vie en œuvre (non relargage de polluants
dans l'eau).
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
§1.1 Profil de la Qualité Environnementale du Bâtiment
ƒ Conformité des choix avec les besoins fonctionnels et les caractéristiques d’usage exprimés
dans le programme,
ƒ Respect des réglementations en vigueur (sécurité, incendie, etc.)
ƒ Prise en compte des besoins et attentes des parties intéressées,
ƒ Cohérence avec une réflexion amont du maître d’ouvrage sur la conception du projet dans une
perspective de développement durable des territoires, traduite dans une note stratégique
ƒ Etude économique du projet (en privilégiant l’approche en coût global),
Annexe A6 – Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualité environnementale des produits de construction –
Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" – Décembre 2004
]
[[[B
B
B]] AFNOR - Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1
: Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances
environnementales et sanitaires des bâtiments" – Mars 2005
[[[C
C
C]]] Plan National Santé Environnement – www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pnse/sommaire.htm
[[[D
D
D]]] INIES - Base de données française de référence sur les caractéristiques environnementales et
sanitaires des produits de construction - www.inies.fr
]
[[[E
E
E]] Norme ISO 15686, Bâtiments et biens immobiliers construits – Prise en compte de la durée de vie
dans les opérations de construction.
[[[F
F
F]]] Directive 89/106/CEE modifiée (dite DPC : Directive Produit de Construction). Cette directive a été
transposée en France par le décret n°92-647 du 8 Juillet 1992, modifié par le décret n°95-1051
du 20 Septembre 1995 et le Décret n°2003-947 du 3 octobre 2003. www.dpcnet.org
[[[G
G
G]]] Guidance Paper F "Durability and the construction products directive"
http://europa.eu.int/comm/enterprise/construction/internal/guidpap/f.htm
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
2.1
CHOIX CONSTRUCTIFS POUR LA DURABILITE ET
L'ADAPTABILITE DE L'OUVRAGE
Introduction
Les impacts environnementaux des éléments constituant un bâtiment dépendent de la durée de vie du
E
E]]]). Le maître d’ouvrage doit donc s’interroger sur la durée de vie qu’il souhaite
bâtiment (Référence [[[E
pour son bâtiment : selon sa destination, son implantation (provisoire ou définitive), le contexte
urbain, le bâtiment va s’inscrire dans le court, le moyen ou le long terme. Les choix constructifs
dépendent de la durée de vie choisie. Pour juger cette durabilité, il convient de se positionner à
l'échelle de l'ensemble du cycle de vie du bâtiment. Il faut donc prendre en compte les nuisances
engendrées lors de la déconstruction du bâtiment. Ainsi, un bâtiment à grande durabilité n'est pas
nécessairement à moindre impact environnemental qu'un bâtiment à faible durabilité, si les choix de
conception de ce dernier assurent une déconstruction à très faibles nuisances.
Les produits, systèmes et procédés de construction contribuent à l’adaptabilité de l’ouvrage, tant sur
le court terme (jusqu’à 10ans), que sur le moyen ou long terme (au-delà de 10 ans), de façon à
anticiper les besoins et les évolutions futurs probables, conduisant à une évolution à faible impact
environnemental, sans précipiter l’obsolescence de l’ouvrage. Les établissements de santé subissent
régulièrement des rénovations lourdes et des remodelages au gré des évolutions technologiques et
des besoins. Ces opérations sont sources de déchets, de pollutions et de nuisances diverses. Afin de
réduire au minimum ces désagréments, il est nécessaire de réfléchir l’adaptabilité des bâtiments dès
leur conception.
Par ailleurs, il apparaît important de ne pas négliger l’exigence de qualité technique des produits, à
travers des caractéristiques vérifiées. Un produit favorable à l’environnement et à la santé est tout
d’abord un produit de qualité, c’est-à-dire adapté à son usage, et offrant les garanties techniques
qu’on est en droit d’attendre (solidité, sécurité, pérennité, etc.) ; ce qui donne une base indispensable
sans laquelle les caractéristiques environnementales et sanitaires ne peuvent pas s’exprimer
durablement et perdent donc leur sens.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
Adéquation de la durée de vie des
produits, systèmes et procédés
de gros œuvre avec la durée de
vie du bâtiment.
B
Adéquation de la durée de vie des
produits, systèmes et procédés
de second-œuvre en fonction de
leur usage.
P
2.1.1. Adapter les choix
constructifs à la durée de
vie de l’ouvrage et à ses
usages(1)
Prise en compte de la durée de vie
des produits, systèmes et procédés
par rapport à leur usage dans le
bâtiment
2.1.2. Réfléchir sur
l'adaptabilité de l'ouvrage
dans le temps en fonction
de sa durée de vie
souhaitée et de ses
usages
Classification des locaux selon la
fréquence d’adaptation attendue :
locaux à adaptation fréquente /
Evaluer la façon dont l’ouvrage
/occasionnelle/ n’ayant pas
prend en compte et anticipe son
adaptabilité en fonction de sa durée vocation à être adaptés.
Réflexion sur l’adaptabilité des
de vie.
locaux selon leur classification.
B
Dispositions satisfaisantes. (2)
2.1.3. Réfléchir sur la
démontabilité /
séparabilité des produits,
S’assurer de la gestion en fin de vie
des éléments constructifs.
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P
Réflexion sur la démontabilité et
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
la séparabilité des produits de
second œuvre permettant une
évolution de l’ouvrage et une
séparabilité aisée des produits de
second œuvre pour une gestion
aisée de leur fin de vie.
systèmes et procédés de
construction (3)
2.1.3. Choisir des
produits, systèmes ou
procédés dont les
caractéristiques sont
vérifiées avec l’usage
50%, en surface, des produits de
second œuvre (lots
architecturaux, distribution, etc.)
sont démontables et séparables
aisément.
Les systèmes ou procédés
constructifs sont entièrement
démontables et séparables.
Produits certifiés ou disposant d’un
Avis Technique (4)
Le maître d’ouvrage utilise, dans
les domaines où ils existent, et
dans des conditions permettant
une mise en concurrence
objective, des produits, systèmes
ou procédés soit certifiés soit
bénéficiant d’un Avis Technique.
TP 3
TP 8
B
(4)
(1)
Cette durée de vie souhaitée pouvant être courte, moyenne, normale ou longue. Dans un bâtiment, il n’y a pas une seule
durée de vie mais plusieurs : celle de l’enveloppe, celle de la structure et des éléments de gros œuvre, celle de ceux de second
œuvre, celle des équipements et systèmes. Il convient donc de tenir compte de ces durées de vie différentes dans cette
préoccupation, et de justifier de l’atteinte du niveau visé en fonction de ces différentes durées de vie, afin que celles-ci,
combinées et planifiées, permettent la durée de vie globale de l’ouvrage. C’est notamment la raison pour laquelle la
préoccupation distingue les éléments de gros œuvre et les éléments de second œuvre.
(2) Stratégies pouvant être mise en place pour améliorer l’adaptabilité des établissements de santé :
Prévoir des locaux administratifs ou de gestion (stockage) contigu aux services de façon à anticiper la croissance des
services
Identifier et prévoir dès la conception de l’établissement sa possible expansion horizontale (prévoir une extension
minimale de 30% des surfaces des aires de soins)
Identifier et prévoir dès la conception de l’établissement sa possible expansion verticale (prévoir au minimum une
extension sur 75% de la surface du toit initial)
Utiliser des cloisons mobiles si pertinent (attention aux cloisons porteuses d’éléments techniques pouvant difficilement
bouger avec elle ou ne présentant pas de caractéristiques d’étanchéité à l’air élevées).
Utiliser le système constructif poteaux/poutres.
Prévoir que chaque local, doit pouvoir avec une intervention minimum, s’adapter à différentes utilisations possibles.
Standardiser les locaux (chambres, plateaux techniques) de façon à pouvoir réorganiser facilement les services
Surdimensionner, en vue d’ajout d’équipements, les espaces techniques : plenums, gaines techniques, bouclage…
Prévoir des circulations et des sorties de secours dimensionnées pour un nombre d’usagers prenant en compte les futures
extensions
Préférer des systèmes qui sont facilement démontables (vis au lieu de clous…)
(3)
Note : Un système de construction est un ensemble de produits et/ou de composants mis en œuvre en vue d'assurer une
fonction (système de chauffage, puits canadien, ventilation à travers une dalle). Un système est une solution architecturale et
technique qui peut être passive ou active. Un procédé de construction est une solution architecturale relative à la structure du
bâtiment (poteaux et poutres, parois porteuses), aux surfaces résiduelles de son enveloppe (façades) et de ses parois internes
(cloisons). Un procédé fait appel à des produits.
(4)
A défaut, le produit devra justifier de caractéristiques équivalentes. L’équivalence s’entend au sens de la Recommandation T199 du GPEM établie en date du 7 octobre 1999. Sur le principe, la justification de l’équivalence est à fournir par le fabricant
concerné. Il peut s’agir de résultats d’essais effectués par un laboratoire indépendant.
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
2.2
CHOIX CONSTRUCTIFS POUR LA FACILITE
D'ENTRETIEN DE L'OUVRAGE
Introduction
Pour que l'entretien de l'ouvrage soit réalisé correctement, il convient d'anticiper les contraintes de
cette activité dès la phase de conception de façon à faciliter sa réalisation. Cette facilité passe
essentiellement par un travail sur les aspects suivants :
ƒ
Matériaux : choisir des matériaux de nature facile à nettoyer et à entretenir ;
ƒ
Accessibilité : réfléchir sur l'accessibilité des éléments clés de l'ouvrage, c'est-à-dire des éléments
dont la facilité d'entretien est un enjeu important. Ce travail passe essentiellement par des
dispositions architecturales (par exemple passerelles sécurisées), mais il peut également s'agir de
prévoir les éléments techniques qui seront utiles à la mise en place de certains équipements
d'entretien (par exemple des dispositifs d'accroche de nacelles pour le nettoyage des vitrages).
ƒ
Impacts environnementaux : réfléchir l’entretien futur en termes de rejets d’eaux usées, de
consommation d’eau, de consommation de produits, de méthodes d’entretien néfastes pour
l’environnement, etc.
Remarque concernant les équipements et systèmes :
Les questions de simplicité de conception de ceux-ci, de facilité d'accès et de moyens pour la
pérennité des performances sont traitées dans la cible 7.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
2.2.1. Assurer la facilité
d’accès pour l'entretien
du bâti
Caractéristique
Dispositions prises pour faciliter
l'accès aux éléments des familles
suivantes :
• façades
• toitures
• revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond)
• fenêtres, menuiseries, vitrages
• protections solaires
• cloisons intérieures
• plafonds
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Critère
Intitulé
Etat
Dispositions prises pour
faciliter l’accès fréquent aux
éléments des familles
suivantes dans tous les
espaces :
• revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond),
• cloisons intérieures,
• plafonds.
De plus, une étude
d’accessibilité aux différents
éléments de l’enveloppe
(façades, fenêtres, menuiseries,
vitrages, protections solaires,
toitures) est demandée. Cette
étude doit traiter de la fréquence
d’accès, de la gêne occasionnée
aux usagers, et des conditions
d’accès.
Dispositions prises pour
faciliter l'accès à tous
éléments des familles
suivantes :
• façades,
• fenêtres, menuiseries,
vitrages,
B
P
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
• protections solaires,
• toitures.
En fonction de l’étude
d’accessibilité réalisée, des
dispositions justifiées et
satisfaisantes sont prises pour
que les accès soient possibles
éventuellement avec l’ajout
d’éléments extérieurs ponctuels
(dispositifs d’accroche permettant
l’utilisation de nacelles, échelles,
etc.). Ces accès n’occasionnent
pas de gêne aux usagers de
l’ouvrage.
Accès facile, sans ajouts
d’éléments extérieurs au
bâtiment, à tous les éléments
des familles suivantes :
• façades,
• fenêtres, menuiseries,
vitrages,
• protections solaires,
• toitures.
En fonction de l’étude
d’accessibilité réalisée, des
dispositions justifiées et
satisfaisantes sont prises pour
que les accès soient possibles
grâce à des dispositions
architecturales (passerelles
sécurisées, escaliers d’accès aux
équipements en toitures, etc.),
sans nécessité d’ajouts
d’éléments extérieurs. Ces accès
n’occasionnent pas de gêne aux
usagers de l’ouvrage. (1)
2.2.2. Choisir des
produits de construction
faciles à entretenir et
limitant les impacts
environnementaux et
sanitaires de l’entretien
Facilité d’entretien des produits de
construction (2)
TP 3
Choix de produits de construction
faciles à entretenir et limitant les
impacts environnementaux de
l’entretien, pour revêtements
intérieurs (sol, mur, plafond), en
fonction de la fréquence
d’entretien prévue.
P
Choix de produits, systèmes et
procédés nécessitant peu
d’entretien ou leur entretien
occasionne des impacts sanitaires
et environnementaux(3) réduits.
Ce choix est justifié pour au
moins 50% des surfaces de deux
des familles suivantes :
• façades,
• fenêtres, menuiseries,
vitrages,
• protections solaires,
• toitures.
TP4
(1)
L’étude d’accessibilité doit contenir des éléments économiques et environnementaux. Est-il nécessaire de prévoir une nacelle
fixe qui sera utilisée sporadiquement et qu’il faudra tout de même entretenir plutôt que de louer occasionnellement du
matériel bien entretenu ?
(2)
La réduction des impacts environnementaux ne doit pas se faire au détriment de l’hygiène : il est ici question de l’efficacité de
l’entretien futur lié au choix des matériaux et produits.
Dans le cas où le choix des produits de construction impose la présence de certains matériaux difficiles à entretenir, il convient
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DE CONSTRUCTION
de justifier doublement la facilité d'accès à ces éléments.
Pour aider au choix de produits de construction qui vont être quotidiennement entretenus (sol, murs, plafonds), il peut être
fait appel à un conseiller hôtelier, qui évaluera la facilité d’entretien et la pénibilité de celui-ci pour le personnel, et à un
spécialiste d’hygiène hospitalière. Par ailleurs, un système de charte intégrant les exigences en matière de résistance
mécanique, facilité d’entretien, durée de vie souhaitée et émissions de polluants admises (exemple : interdiction de peintures
en phase solvant dont les odeurs persistent plusieurs jours après la mise en œuvre) peut être mis en place grâce aux services
techniques et usagers afin de faciliter le choix de produits.
Par ailleurs, la facilité d’entretien d’une surface ne dépend pas seulement des matériaux mais également de l’ergonomie de
celles-ci. (exemple : les plinthes à gorge ou des relevés de sols souples sont préférables à des angles droits.)
(3)
Les impacts sanitaires font référence aux émissions de COV des produits d’entretien, de leurs teneurs en composés
halogénés… Les impacts environnementaux sont fonction non seulement de l’impact des produits eux-mêmes (impacts liés à
leur fabrication- élimination et liés à leur entretien) mais également de la fréquence d’entretien à laquelle ils sont soumis.
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DE CONSTRUCTION
2.3
CHOIX DES PRODUITS DE CONSTRUCTION AFIN DE
LIMITER LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE
Introduction
[[C
C
C]]]) publié en juin 2004 est la feuille de route opérationnelle de la stratégie
Le PNSE ([
gouvernementale de réduction des impacts de l'environnement et des pollutions sur la santé humaine.
Parmi ses 45 actions, on retrouve des engagements quant au renforcement de la connaissance des
caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction.
La base INIES [www.inies.fr] est une base de données sur ces caractéristiques, opérationnelle depuis
[[C
C
C]]]) qui s’enrichie progressivement. Début 2008, cette base de données compte
décembre 2004 ([
environ 150 fiches de déclaration environnementale et sanitaire (FDES).
Les produits de construction sont généralement choisis au regard des critères classiques tels que leur
aptitude à l'usage, leur qualité technique, ou encore leur coût. Cette sous-cible s’intéresse à un
nouveau critère qui peut entrer en compte dans le choix des produits : leurs caractéristiques
environnementales.
Ces caractéristiques intrinsèques des produits sont déterminées sur la base d'une analyse en cycle de
vie. S'intéresser aux produits de construction dans une démarche environnementale de conception
consiste donc d'une part à connaître ces caractéristiques intrinsèques, mais également à ramener ces
données à l'échelle de l'ouvrage de façon à pouvoir choisir les produits en cohérence avec la politique
environnementale globale pour l'ouvrage.
[[A
A
A]]]), la contribution des produits de construction aux impacts
Selon la norme NF P01-010 ([
environnementaux d’un ouvrage se définit à travers dix indicateurs d’impact :
- consommation de ressources énergétiques,
- épuisement des ressources,
- consommation d’eau,
- déchets solides,
- changement climatique,
- acidification atmosphérique,
- pollution de l’air,
- pollution de l’eau,
- destruction de la couche d’ozone stratosphérique,
- formation d’ozone photochimique.
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
Tableau d'évaluation
Préoccupation
2.3.1. Connaître la
contribution des produits
de construction aux
impacts
environnementaux de
l’ouvrage
Critère
Caractéristique
Indicateurs d’impact (selon la
norme NF P01-010) à l’échelle de
l’ouvrage
Intitulé
Niveau
Pour 50% des éléments d’au
moins trois familles de produits
(une de GO, deux de SO),
connaissance des valeurs de
l’impact de consommation de
ressources énergétiques (en kWhep/m²SHON.an).
Pour 50% des produits(1),
connaissance des valeurs des 10
impacts.
P
Pour 80% des produits(1),
connaissance des valeurs des 10
impacts.
Si la cible 4 a été choisie comme
TP :
Le choix du mode constructif a
pris en compte le critère
énergétique pour le gros œuvre.
Sinon : aucune exigence
2.3.2. Choisir les produits
de construction pour
limiter leur contribution
aux impacts
environnementaux de
l’ouvrage
2.3.3. Utilisation de
matériaux et produits
locaux
Utilisation des calculs faits au 2.3.1
pour aider au choix des produits
Utiliser des matériaux et des
produits fabriqués localement à
partir d’une matière première
locale. Ces matériaux, produits et
filières locales auront été identifiés
au préalable dans l’analyse du site.
2.3.4. Utilisation d’une
quantité minimum de
matériaux renouvelables
B
TP 8
B
Différents scenarii de contribution
des produits aux impacts de
l’ouvrage ont été étudiés.
Le choix des produits de
construction a pris en compte de
manière optimale les critères
environnementaux(2) pour le gros
œuvre.
Le choix des produits de
construction a pris en compte de
manière optimale les critères
environnementaux(2) pour le
second œuvre.
Gros oeuvre :
Au moins 40 % de la masse de
matériaux et produits mis en
œuvre a une provenance locale
(Distance < 200 km).
P
TP 8
TP 1
ET/OU
Second œuvre :
Au moins 40% de surfaces de
matériaux de second œuvre a
une provenance locale (Distance
< 300 km) pour au moins quatre
familles étudiées.
Mettre en œuvre un volume
minimum de matériaux
renouvelables de 50dm3/m²
.
SHON
Si du bois est utilisé, il provient
de forêts gérées et certifiées FSC
ou PEFC.
TP1
TP 2
(1) A minima pour 50% des éléments de chaque famille. [cf. Note ci-dessous]
(2) La justification de l'obtention de l'optimum peut induire la considération de facteurs technico-économiques.
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
2
NOTE (indicative)
Principe de détermination de la contribution des produits de construction aux impacts
environnementaux de l'ouvrage
1. Choisir les produits à évaluer (en fonction du niveau de performance visé) :
pour le gros-œuvre, choisir les produits parmi les familles suivantes :
- structure porteuse verticale : murs porteurs et poteaux
- structure porteuse horizontale : dalles, poutres
- façades lourdes non porteuses
- fondations
- charpente
ƒ
pour le second-œuvre, choisir les produits parmi les familles suivantes :
- toiture (couverture, étanchéité...)
- cloisons de séparation / distribution
- façades légères et parements de façades
- isolants thermiques
- revêtements de sol
- autres revêtements (mur, plafond…)
- faux-plafonds
- menuiseries extérieures (fenêtre, vitrages, portes…)
Nota : pour l’instant les équipements ne sont pas pris en compte dans cette sous-cible ; ils le seront dans les
prochains millésimes dans la mesure où les caractéristiques environnementales seront disponibles.
ƒ
2. Lister tous les éléments constitutifs de gros œuvre et de second œuvre choisis.
3. Obtenir les caractéristiques environnementales des produits choisis.
A
Le format défini dans la norme NF P01-010 [[[A
A]]] est le plus pertinent pour fournir les informations sur les
caractéristiques environnementales des produits de construction.
ƒ
Si une Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) dite individuelle (attachée à un produit
précisément identifié) existe, l’utiliser en priorité.
ƒ
Sinon, utiliser les FDES dites collectives.
ƒ
Si les FDES ne sont pas disponibles, rechercher les données auprès des industriels. Les données
environnementales non issues de fiches de déclaration conformes à la norme doivent cependant être
caractérisées par les industriels par rapport aux exigences de la norme (exemple : informations sur les étapes
prises en compte pour la fourniture d’une donnée).
ƒ
Si cette recherche auprès des industriels s’avère infructueuse, utiliser d’autres sources telles que les bases de
données étrangères, la bibliographie, etc.
Nota : Les FDES de nombreux produits de construction sont disponibles dans la base INIES : www.inies.fr
4. Calculer la contribution des produits aux impacts environnementaux.
Pour chaque impact environnemental :
lister les produits analysés pour chaque famille en identifiant la nature de l'élément et de l'unité
fonctionnelle.
Pour chaque produit :
• à partir des fiches de données, rappeler la valeur de l'indicateur par unité fonctionnelle la nature
et l'origine de l'information (FDES, industriel, bibliographie, etc.) ;
• déterminer la quantité de produit dans l'ouvrage (en m², m3, kg, etc.) et la transformer en
nombre d'unité fonctionnelle ;
• calculer la valeur de l'indicateur.
déterminer la contribution de chaque famille à l'impact environnemental en sommant les valeurs de
l'indicateur de chaque produit.
déterminer la contribution des produits de construction à l'impact environnemental en sommant les
contributions de chaque famille.
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DE CONSTRUCTION
Pour effectuer ce calcul, il est proposé le tableau récapitulatif ci-après :
Impact concerné : .....................................Indicateur : .............................................Unité : ............................
Elément
Famille
N°
Nature /
Type
Indicateur
UF
(unité)
Valeur par
UF
Origine
Bâtiment
Contenu
(m², m3,
kg)
Nombr
e UF
VALEUR
INDICATEUR
Valeur par UF x
Nombre UF
GROS ŒUVRE
1
Famille GO
n°1
Famille GO
n°2 (niv.P et
TP)
2
Total Famille GO n°1
1
2
Total Famille GO n°2
1
SECOND OEUVRE
Famille SO
n°1
2
Total Famille SO n°1
1
Famille SO
n°2
Famille SO
n°3 (niv.P et
TP)
Famille SO
n°4 (niv.P et
TP)
2
Total Famille SO n°2
1
2
Total Famille SO n°3
1
2
Total Famille SO n°4
TOTAL
Précisions éventuelles : .......................................................................................................................................
Nota : ne pas oublier d’intégrer les remplacements nécessaires, compte tenu du rapport entre la durée de vie de chaque produit et
la durée de vie souhaitée pour le bâtiment.
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CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
2.4
CHOIX DES PRODUITS DE CONSTRUCTION AFIN DE
LIMITER LES IMPACTS SANITAIRES
Introduction
Lors de la phase d’exploitation du bâtiment, les produits de construction, de par leurs caractéristiques
intrinsèques, sont la source de différents impacts sur la santé et sur le confort olfactif des occupants :
émissions de polluants chimiques, émissions d'odeurs, caractère favorisant ou non la croissance
fongique ou bactérienne, etc… Ces impacts sont traités dans les différentes cibles concernées par le
confort olfactif (11) et la santé (12 et 13).
Dans le présent millésime, cette sous-cible 2.4 se limite uniquement aux émissions de COV et de
formaldéhyde, et concerne les produits de construction susceptibles d’émettre ces polluants chimiques
dans l’air intérieur du bâtiment. Trois familles de produits ont été identifiées (revêtements intérieurs,
isolants thermiques, matériaux acoustiques) mais s’il s’avère que le projet en inclut d’autres, il est
nécessaire de les considérer pour le niveau « Très Performant ».
Si la cible 13 est a un niveau TP, cette sous-cible ne peut pas être au niveau B ni même au niveau P :
elle doit impérativement être traitée à minima au niveau TP2.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
Emissions de COV et
formaldéhyde connues pour 50%
des surfaces sols/murs/plafonds
(hors surfaces peintes). (1)
2.4.1. Limiter les sources
de pollution
Emissions chimiques (COV et
formaldéhyde) (1) et contenance en
composés CMR(2) des produits de
Teneurs en COV connues pour les
construction directement en contact peintures et vernis d’intérieurs. (1)
avec l’air intérieur : surfaces
sols/murs/plafonds
Connaissance des produits
classés ou avec des composés
CMR 1 et 2 pour 50% des
surfaces sols/murs/plafonds. (2)
Emissions de COV et
formaldéhyde connues pour
100% des surfaces
sols/murs/plafonds (hors surfaces
peintes).
B
P
Connaissance des produits
classés ou avec des composés
CMR 1 et 2 pour 100% des
surfaces sols/murs/plafonds.
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 1000 µg/m3 Formaldéhyde : 62,5 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 5 µg/m3
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
TP 2
Cible 2
55/193
2
CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 500 µg/m3 Formaldéhyde : 40 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 5 µg/m3
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 250 µg/m3 Formaldéhyde : 20 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 2.5 µg/m3
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 250 µg/m3 Formaldéhyde : 10 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 1 µg/m3
(1)
TP 4
TP 6
TP 8
La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence essentielle "Hygiène,
santé et environnement" de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). En outre, dans le cadre du Plan National
Santé Environnement (PNSE) présenté en juin 2004 par les Pouvoirs Publics, l’action prioritaire n° 15 vise à la promotion des
produits de construction à faibles niveaux d’émissions chimiques, grâce à un étiquetage de leurs caractéristiques sanitaires et
environnementales. Or, en pratique, les informations relatives aux émissions de composés organiques volatils (COV) et de
formaldéhyde par les produits de construction et de décoration sont rarement fournies par leurs fabricants.
Méthodes normalisées de caractérisation des émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction et de
décoration :
La série des normes internationales ISO 16000 permet de caractériser les émissions de COV et de formaldéhyde par les
produits de construction, de décoration et d’ameublement. Cette caractérisation s’opère en deux temps :
- Simulation de la génération des émissions dans l’air intérieur :
• Méthode de la chambre d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-9
• Méthode de la cellule d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-10
• Echantillonnage et préparation des éprouvettes d’essai : NF EN ISO 16000-11
- Mesure des polluants dans l’air intérieur :
• Dosage du formaldéhyde par échantillonnage actif : ISO 16000-3
• Dosage des COV par échantillonnage actif : ISO 16000-6
Enfin, à noter que pour les peintures et vernis d’intérieur, les démarches d’écolabels français (NF Environnement) ou
européen, sont basées sur des exigences en matière de teneur globale en COV dans les produits, en application de la directive
européenne 2004/42/CE, et non pas en matières d’émissions de COV dans l’air intérieur. Les justifications se font alors sur
cette base, pour ces produits.
Certifications et labels permettant de satisfaire à la préoccupation : E1 de la classification européenne des produits selon la
norme NF EN 120 pour les bois reconstitués et agglomérés de bois ; certification NF Environnement et ECOLABEL Européen
pour les peintures et vernis ; label GUT pour les moquettes ; revêtements de sols AgBB.
Pour justifier de la connaissance des émissions de COV et formaldéhydes, les protocoles d'évaluation du tableau de la page
suivante sont recevables, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la base de ces protocoles.
Exemples de protocoles européens recevables :
Nom protocole
Pays d’origine
Statut
AFSSET
France
Volontaire
AgBB
Allemagne
Réglementaire
Revêtements de sol
avec certains
Produits concernés Produits solides
classements feu
(textiles)
Normes d’essai
Série ISO 16000 Série ISO 16000
Durée d’essai
28 jours
28 jours
Limite TVOC
Limite
individuels
1000 µg.m-3
COV
Limite
formaldéhyde
Limite composés
cancérigènes
GUT
Allemagne
Volontaire
M1
Finlande
Volontaire
EMICODE
Allemagne
Volontaire
Revêtements de
sol textiles
Tous produits
Produits pour installation
revêtement de sol
Série ISO 16000
28 jours
250 µg.m-3 (sol)
500 µg.m-3 (mur)
Série ISO 16000
10 jours
100 à 500 µg.m-3
(selon produits)
Non
Oui
(liste EMICODE)
Série ISO 16000
3 jours
1000 µg.m-3
300 µg.m-3
Oui
(liste AgBB)
Oui
(liste AgBB)
10 µg.m-3
Non
10 µg.m-3
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
C1 + C2 (IARC)
< 2,5 à 5 µg.m-3
Oui
(liste
ECA)
AgBB
+
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
62.5 µg.m-3 (sol)
125 µg.m-3 (mur)
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
10 µg.m-3
NON
Cible 2
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2
CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES
DE CONSTRUCTION
(2) CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques)
Les produits chimiques ou les préparations peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Ils font l'objet de
classements dans une catégorie dite « CMR » - ces classements pouvant provenir de niveaux européens ou d'autres systèmes. Ces
classements sont régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des connaissances et les substances et les préparations sont
soumises à des réglementations notamment dans le domaine du travail (utilisation, protection et surveillance du travailleur) et
dans l'idéal, doivent être remplacées par des substances et préparations moins dangereuses : c'est ce qu'on appelle la substitution.
Au sens de l’article R 231-51 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations :
Cancérogènes (C) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un
cancer ou en augmenter la fréquence.
Mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts
génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
Toxiques pour la reproduction (R) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent
produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou
capacités reproductives.
Parmi ces CMR, on distingue 3 catégories en fonction du degré de connaissances et de certitudes que l’on a sur la substance ou la
préparation :
CMR de catégorie 1 : substances et préparations que l'on sait être CMR pour l'homme ;
CMR de catégorie 2 : substances et préparations pour lesquelles il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de
telles substances et préparations peut provoquer ou augmenter la fréquence d’apparition des effets CMR cités ci-dessus ;
CMR de catégorie 3 : substances et préparations préoccupantes pour l'homme en raison d'effets CMR possibles mais pour
lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et préparations dans la catégorie 2.
Les substances ayant fait l’objet d’un classement européen harmonisé sont inscrites à l’annexe I de la directive 67/548/CEE qui
correspond, en droit français, à l’annexe I de l’arrêté du 20 Avril 1994 modifié. Elle comporte, à ce jour, 259 substances classées
et étiquetées CMR de catégorie 1 ou 2 (autres que les substances complexes dérivées du pétrole et du charbon).
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Cible 2
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CHANTIER
A FAIBLE IMPACT
ENVIRONNEMENTAL
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Cible 3
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
INTRODUCTION ______________________________
La vie d'un bâtiment est façonnée par plusieurs chantiers : chantier de construction, de rénovation,
d'adaptation et de déconstruction. Ces chantiers sont vecteurs de diverses sources de pollutions et de
nuisances que le maître d’ouvrage peut minimiser afin d'en réduire les impacts environnementaux.
Pour que les mesures prises sur les différents impacts environnementaux du chantier (production de
déchets, nuisances, pollutions, et consommations de ressources) soient pérennes, le maître d’ouvrage
peut agir sur les récepteurs : le personnel de chantier et les riverains (permanents ou occasionnels).
L'expérience montre en effet que lorsque les différentes parties intéressées subissant ces impacts sont
impliquées dans la phase chantier (en amont et en aval), les mesures sont plus efficaces, et le
chantier est beaucoup mieux perçu.
Cependant, cette action relève de l'organisation générale du projet, et de la communication réalisée
par le maître d'ouvrage sur son projet. Aussi, ce point est-il traité dans le SMO (§2.4 Communication).
Concernant la conduite du chantier, en plus des cibles « traditionnelles » du référentiel HQE® Tertiaire,
les spécificités des établissements de soins nécessitent l’ajout d’une cible sanitaire dont l’objectif
principal est d’assurer la sécurité et le confort des patients et du personnel dans le cas d’une opération
sur le site d’un établissement en fonctionnement : nouvelle construction neuve, rénovation ou
réhabilitation d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment existant et de déconstruction d’un bâtiment
ou d’une partie de bâtiment.
3.1.
Maitrise de l’impact sanitaire
3.2.
Optimisation de la gestion des déchets de chantier
3.2.
Réduction des nuisances, pollutions et consommations de
ressources engendrées par le chantier
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Cible 3
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
EVALUATION DE LA CIBLE 3_____________________________________
CIBLE 3
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 " Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat"
Cette cible est un complément de la préoccupation d'impact du projet sur les riverains et
l'environnement immédiat : elle s'intéresse aux spécificités de la phase chantier
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix des équipements et procédés à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la
mise en œuvre
Cible 4 "Gestion de l'énergie"
Limiter les consommations énergétiques pendant la phase chantier
Cible 5 "Gestion de l'eau"
Limiter les consommations d'eau pendant la phase chantier
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
§2.5 Communication
Etablir une stratégie de communication bidirectionnelle envers les riverains et le personnel de
chantier
§4. Capitalisation
Capitalisation de l'expérience du chantier (analyse des retours de bordereaux déchets, analyse
des plaintes de riverains et du personnel de chantier, etc.)
Annexe A.4 - Marché de travaux
Ce document doit comprendre obligatoirement la charte de chantier à faible impact
environnemental (ou le cahier des charges environnemental de l’opération) à laquelle les
entreprises doivent se conformer.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] FFB - Pour une meilleure prise en compte de l’environnement dans la construction - Manuel
d’application des réalisateurs - Fédération Française du Bâtiment / Groupe GTM - Septembre
1999
]
[[[B
]
B
B] ADEME - Guide des déchets de chantier de bâtiment - Volumes 1 à 5 - Janvier 1998
[[[C
C
C]]] Guide ARENE/ADEME/FFB - Mieux gérer les déchets de chantier de réhabilitation - 1999
[[[D
D
D]]] Recommandation n°T2-2000 aux maîtres d’ouvrage publics relative à la gestion des déchets de
chantier – GPEM/TMP – Adoptée le 22/06/00 par la Commission centrale des marchés
]
[[[E
]
E
E] IFARE/DFIU-CSTB – Déconstruction sélective : Etude scientifique de la déconstruction sélective
d'un immeuble à Mulhouse – Février 1998
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
3
[[[F
F
F]]] Loi 92-646 du 13/07/92 relative à l'élimination des déchets ainsi qu'aux installations classées
pour la protection de l'environnement
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
3.1
MAITRISE DE L’IMPACT SANITAIRE
Introduction
Lors de la planification et de la conduite de travaux, les acteurs doivent non seulement veiller au
respect des règles de bonne pratique en matière d’hygiène générale, mais également s’assurer que les
risques d’infections d’origine environnementale et notamment le risque de d’infection fongiques est
maîtrisé.
Note : Les infections par Candida sp sont les plus fréquentes, mais ce sont les infections à Aspergillus qui
sont les plus sérieuses. La transmission de l’Aspergillus à l’homme se fait principalement par voie aérienne
(inhalation es pores en suspensions) et ne peut se faire de personne à personne. Les Aspergillus sont des
moisissures ubiquitaires, présents dans le sol et les matières végétales en décomposition.
Pour lutter contre ces infections, il est primordial d’évaluer en amont le risque infectieux encouru à
chaque opération: celui-ci est fonction de la nature des travaux engagés et du secteur dans lequel ils
sont effectués (travaux intérieurs/extérieurs, proximité de services sensibles, ou emplacement sous
les vents dominants). Les mesures préventives à mettre en place sont fonction du risque estimé.
La gestion des risques repose sur la mise en œuvre d’une politique de sécurité et maîtrise des risques
(identification, analyse et traitement). Sur ces aspects, l’objectif est d’avoir une cohérence entre le
manuel de certification HAS (notamment référence 11) et le référentiel de certification HQE®.
Pour maitriser les risques sanitaires du chantier et notamment les risques infectieux, le maître
d'ouvrage peut intervenir à deux étapes :
•
La préparation et l’organisation du chantier (évaluation des risques liés aux travaux et
définition des protections et confinements des zones en travaux à mettre en place)
•
La gestion du chantier (vérifications de la mise en œuvre des mesures définies et suivi de
l’efficacité de ces mesures)
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
3.1.1. Evaluation du
risque infectieux suivant
la nature des travaux
Identification du risque sanitaire.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
3.1.2. Limiter les risques
sanitaires
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
maitriser les risques sanitaires.
Dispositions justifiées et
cohérentes avec l’importance du
risque évalué (1) (2)
3.1.2. S’assurer de
l’efficacité du dispositif de
maitrise des risques
sanitaires
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
contrôler la mise en œuvre des
mesures et l’efficacité du dispositif
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (3)
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Etat
B
B
B
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3
(1) Exemples de méthodologie pour identifier le risque sanitaire:
ƒ
La procédure et les mesures préventives peuvent s’inspirer de documents tels que :
o
CCLIN Sud-ouest, sous la coordination du Dr Olivier CASTEL. Grille d’évaluation et mesures de prévention
du risque infectieux suivant la nature des travaux. 35p. Edition novembre 2006. [disponible sur :
www.cclin-sudouest.com]
o
RMTC (Relevé des Maladies Transmissibles au Canada). Infections nosocomiales chez les patients
d’établissements de santé liées aux travaux de construction. Atténuer le risque d’aspergillose, de
légionellose et d’autres infections. Santé Canada. 58p. Juillet 2001. ISSN 1 188-4169. [disponible sur :
http://www.phac-aspc.gc.ca/publicat/ccdr-rmtc/01pdf/27s2f.pdf en janvier 2008]
(2) Exemples de dispositions pour limiter les risques sanitaires:
ƒ Les principales mesures préventives sont : l’information des différents acteurs, l’élimination des poussières ; le nettoyage du
chantier ; la maîtrise des circulations des hommes et du matériel ; le contrôle de la ventilation et l’éloignement ou le
confinement de patients fragiles.
ƒ Exemples de mesures préventives :
o
fermeture temporaire d’un service de l’établissement de santé
o
mise en place de filtres pour les locaux en fonctionnement aux abords des travaux
o
information des chefs de services sur la poussière et ses effets
o
mise en place d’un système d’autorisation pour pouvoir laisser ouvertes des fenêtres
o
encapuchonnage des conduits aérauliques pour empêcher toute pénétration de poussières terreuses
o
procédures de nettoyage et de désinfection des tuyauteries avant la mise en fonctionnement
o
mise en place d’une cartographie des poussières permettant l’anticipation du climat (vent dominant, pluie) afin
d’identifier les secteurs à risques.
(3) Exemples de dispositions
•
ƒ Faire un relevé avant chantier (poussières, taux de contaminations, teneurs en spores…)
ƒ Mesures et suivi pendant le chantier par le CLIN ou une Equipe Opérationnelle d’Hygiène
ƒ Mise en place de seuils d’alerte
ƒ Bilan après chantier
ƒ Mise en place d’un réseau sentinelle (détection visuelle par les riverains et utilisateurs de dérives)
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
OPTIMISATION DE LA GESTION DES DECHETS DE
3.2
CHANTIER
Introduction
Pour optimiser la gestion des déchets de chantier, le maître d'ouvrage doit intervenir successivement
à deux étapes clés :
ƒ
La préparation technique : réduire les déchets à la source (ou dans le cas de la démolition
préalable, optimiser le degré de déconstruction de façon à avoir une valorisation optimale), faire
des choix constructifs en conséquence (procédés et procédures de mise en œuvre, etc.), quantifier
les déchets, et anticiper l'organisation du tri (zones de stockage et de circulation, logistique
interne, planning des rotations d'enlèvement, etc.).
ƒ
La gestion du chantier : assurer le suivi de la qualité du tri, assurer la valorisation des déchets en
relation avec les filières locales (notons que la valorisation des inertes est plus importante en
démolition qu'en construction neuve) et veiller à la traçabilité des déchets.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
En construction :
Dispositions prises pour réduire la
production de déchets à la source
En déconstruction préalable :
3.2.1. Optimiser la
production de déchets de
chantier
Dispositions prises pour optimiser
le degré de déconstruction
En déconstruction/réhabilitation :
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1) (2)
B
Identification des déchets à risques
(DD et déchets des zones à risques
infectieux) et dispositions prises
pour assurer leur élimination dans
le respect de la réglementation.
3.2.2. S’assurer de la
destination de tous les
déchets
100% pour les déchets
réglementés(6) (7)
Traçabilité à travers le % minimum ≥ 10% pour les déchets non
de bordereaux de suivi récupérés (6) réglementés
≥ 50% pour les déchets non
réglementés
P
TP
50% minimum de déchets de
chantier valorisés
3.2.3. Valoriser au mieux
les déchets en adéquation
avec les filières locales
existantes (3)
% minimum de déchets valorisés –
ne sont comptabilisés que les
déchets pour lesquels des filières
locales de valorisation sont
existantes (par rapport à la masse
totale des déchets générés) (4)
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (5)
B
60% minimum de déchets de
chantier valorisés
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (5)
P
75% minimum de déchets de
chantier valorisés
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (5)
TP
(1) Exemples de dispositions limitant les déchets à la source :
ƒ Coordination modulaire
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
ƒ Limiter les chutes grâce à un calepinage soigné des blocs maçonnés, des sols souples et durs, des cloisons, doublages, etc.
(mise en place d’un plan de calepinage)
ƒ Limiter les chutes grâce à une découpe spéciale en usine aux dimensions du bâtiment (exemple : plaques de plâtre adaptées
à la distance prévue entre 2 dalles)
ƒ Choisir des produits, procédés et systèmes générant moins de déchets lors de la mise en œuvre
ƒ Choisir des produits dont les emballages génèrent moins de déchets
ƒ Limiter les chutes grâce à un plan de réservations soigné
ƒ Mettre en place des procédures pour limiter les casses
ƒ Utiliser des outils formels (ex : outils informatiques de calepinage)
ƒ Impliquer l'ensemble des acteurs qui contribuent collectivement à l'efficacité de réduction des déchets à la source
ƒ Préférer des fabricants qui proposent la reprise de certains déchets pour les réintroduire dans les cycles de production
(2) Exemples de dispositions optimisant le degré de déconstruction :
ƒ Réalisation d'un "diagnostic déchets" transmis dans les documents d'appel d'offres ; Introduction d'informations contextuelles
permettant de mieux définir la gestion du chantier (Programme)
ƒ Réalisation d'un lot spécifique "démolition" dans le CCTP ; Optimisation du degré de déconstruction au regard des
informations contextuelles (Conception
(3) Cette valorisation des déchets peut être une valorisation énergie ou matière (sur site ou sur un autre chantier), mais il convient
de privilégier la valorisation matière. La valorisation des déchets est une exigence lorsque les filières existent dans un rayon de
30 km.
Une bonne gestion des déchets suppose la mise en place d’un certain nombre de dispositions, illustrées ci-dessous par des
exemples :
1 – Quantification des déchets de chantier par catégorie :
ƒ Déchets Non Dangereux : DI Déchets Inertes (béton, briques, etc.), DMA Déchets Ménagers et Assimilés, certains DAS
Déchets d’Activité de Soin ; etc.
ƒ Déchets Dangereux (DD) : peintures, solvants, mais aussi certains DAS (Déchets d’Activité de Soin) et les DASRI (Déchets
d’Activité de Soin à Risque Infectieux) ; etc.
2 – Recherche des meilleures filières locales de valorisation :
ƒ Identification des filières locales d'élimination et de valorisation des déchets existantes (cf. analyse du site)
ƒ Information sur la nature et le coût d'élimination
ƒ Choix ce la filière la plus satisfaisante sur un plan environnemental et économique, mais privilégier autant que possible la
valorisation à des solutions de type stockage ou incinération
ƒ Effort de réemploi ou de recyclage, notamment pour les déchets inertes (concassage et réemploi en VRD), les emballages et
certains DIB (métal, verre et bois non traités)
3 – Organiser le tri et le stockage des déchets sur le chantier :
Le plan d’installation de chantier doit notamment comprendre les éléments suivants : aires de tri et aires de stockage des
matériaux et des déchets, aires de circulation et de stationnement des véhicules chargés des livraisons et de l’évacuation des
déchets, clôture de chantier, signalétique, etc. Ces éléments peuvent s’exprimer par un plan de gestion des déchets.
Les déchets sont préférentiellement triés par type, tout au long du chantier en fonction de ses contraintes et des potentialités
des filières de valorisation locales telles que définies dans les plans de gestion départementale des déchets de chantier du
bâtiment et des travaux publics [Circulaire du 15 février 2000] ou dans les plans départementaux d'élimination des déchets
ménagers et assimilés, ou à défaut de plan, les potentialités des filières locales disponibles à des distances de l’ordre de 30 Km
au maximum du chantier (distance ordinairement prise en compte dans les plans départementaux).
Ils sont alors stockés dans des contenants appropriés selon leur emplacement sur le chantier et le stade d'avancement des
travaux (gros œuvre ou second œuvre). Des "big bag" ou des poubelles de couleurs différentes peuvent être utilisés pour
regrouper les différents types de déchets dans les étages.
Afin de faciliter la valorisation, le maître d’ouvrage veille, lorsque le site le permet, à organiser le stockage des différents
déchets sur une aire de regroupement où les déchets seront entreposés dans différents contenants en fonction de leur
catégorie. Le repérage se fait, par exemple, grâce à des pictogrammes avec une signalétique simple (codes de couleur et
représentation simplifiée par type de déchet).
4 – Assurer la qualité du tri, de façon à limiter le nombre de bennes refusées / déclassées
(4) Dans le cas de valorisation de terre excavée in situ (remblais, merlon, etc.) ou de réutilisation du béton en remblais (dans le
cas de la déconstruction préalable), ces pourcentages de valorisation doivent être obtenus en excluant la terre et/ou le béton
valorisés.
(5) Les objectifs du présent référentiel ne sont que des valeurs seuils qui permettent d'atteindre un certain niveau de performance.
Dans tous les cas, le maître d'ouvrage s'attachera à dépasser ces objectifs dans la limite de la faisabilité pour son projet (voir
éléments de la Note 3). C'est notamment le cas lorsque l'on est en situation de déconstruction préalable.
(6) Taux de collecte des bordereaux, ceux-ci mentionnant la destination des déchets
(7)
Parmi les déchets réglementés on compte les déchets suivants : amiante, DIS, emballages, têtes des détecteurs incendie
contenant des matières radioactives (ceux fabriqués jusqu’en 1992).
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
REDUCTION DES NUISANCES, POLLUTIONS ET
3.3
CONSOMMATIONS DE RESSOURCES ENGENDREES PAR LE
CHANTIER
Introduction
Tableau d'évaluation
Préoccupation
3.3.1. Limiter les
nuisances
3.3.2. Limiter les
pollutions
3.3.3. Limiter les
consommations de
ressources
Caractéristique
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
limiter les nuisances du chantier :
ƒ nuisances acoustiques
ƒ nuisances visuelles
ƒ nuisances dues au trafic des
véhicules
ƒ nuisances dues à la poussière, à
la boue, aux laitances de béton
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
limiter les pollutions engendrées
par le chantier :
ƒ pollution du sol et du sous-sol
ƒ pollution de l'eau
ƒ pollution de l'air (incluant
odeurs)
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
limiter les consommations de
ressources engendrées par le
chantier :
ƒ consommation d'eau
ƒ consommation d'énergie
Critère
Intitulé
Etat
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
B
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (2)
B
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (3)
B
Dans le but d’améliorer la protection des patients et du personnel de santé, il convient, lors de travaux effectués en
période de fonctionnement de l’établissement de soin, de porter une attention toute particulière à la maitrise des
nuisances sonores et à la maitrise de la qualité de l’air.
Les nuisances acoustiques proviennent :
•
des matériels, équipements de chantier et des modes opératoires adoptées
•
du trafic (acheminement du matériel, livraison, acheminement du personnel du chantier)
•
éventuellement du comportement du personnel
La pollution de l'air provient :
•
des émissions de poussières : trafic des engins par temps sec, remplissage des silos à ciment, percement
et découpe des matériaux, chantiers non nettoyés ;
•
des vapeurs de carburants lors du remplissage des engins, du brûlage des déchets, des matériaux et
produits utilisés, des installations sanitaires mal entretenues.
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
(1) Exemples de dispositions pour limiter les nuisances :
Mise en place d’une charte de chantier « vert » signée par l’ensemble des acteurs qui s’engagent sur un certain nombre de
points.
Les nuisances acoustiques
ƒ mise en place d’une cartographie des nuisances sonores à partir d’une étude acoustique pour identifier et caractériser les
origines de bruits ayant un impact sur le personnel et les riverains et pour proposer toutes dispositions techniques et
organisationnelles favorables
ƒ matériel de chantier en conformité avec la réglementation et en bon état
ƒ positionnement du matériel en fonction des points sensibles environnants (si les contraintes du site le permettent)
ƒ privilégier des techniques de mise en œuvre limitant les nuisances acoustiques (exemple : les banches à clés)
ƒ gérer le trafic et prévoir des circuits spécifiques pour les véhicules afin d’éviter les marches- arrière bruyantes.
ƒ utiliser des engins et du matériel insonorisés ainsi que des protections auditives
ƒ planifier les tâches pour minimiser leur impact sur le voisinage (horaires, durée, simultanéité, …)
ƒ informer les patients, le personnel de soin et les praticiens des nuisances à venir
ƒ implanter un système de mesurage en continu des bruits du chantier afin d'informer les responsables du chantier (meilleur
connaissance de l'impact de leurs opérations) et les riverains.
ƒ fermeture temporaire d’un service de l’établissement de santé
Les nuisances visuelles
ƒ palissades entretenues
ƒ grillage autour de l'aire de stockage des déchets
ƒ nettoyage quotidien des abords du chantier
ƒ respecter les surfaces d’espaces verts existantes pendant toute la durée des travaux
Les nuisances dues au trafic
ƒ respecter les réglementations locales pour la circulation des véhicules
ƒ rechercher des places de parking à proximité du chantier
ƒ gérer les apports de matériels et les enlèvements de déchets
ƒ organiser la circulation sur la voie publique.
Les nuisances dues à la poussière à la boue, aux laitances de béton
ƒ arrosage des sols
ƒ nettoyage journalier des voiries et du chantier
ƒ mise en place d'une zone de lavage des roues en sortie de chantier
(2) Exemples de dispositions pour limiter les pollutions:
Pollution du sol, du sous-sol et de l’eau
ƒ utilisation de produits moins toxiques (huiles de décoffrage végétales, etc.)
ƒ étiquetage réglementaire des cuves, des fûts, des bidons et des pots
ƒ imperméabilisation des zones de stockage qui sont bâchées et implantées dans une zone plane afin de récupérer les eaux de
ruissellement
ƒ contrôle et collecte des effluents : si possible, les effluents collectés doivent ensuite être dirigés vers des entreprises
spécialisées ou prétraités sur le site avant d'être rejetés dans le réseau d'eaux usées.
ƒ mise en place d’aires de lavage des engins qui permettent de faire décanter les eaux avant de les rejeter dans le réseau
ƒ stockage des produits potentiellement polluants qui doivent être identifiés (leur volume est également évalué)
Pollution de l'air
ƒ interdiction stricte des brûlages
ƒ Précautions prises lors du remplissage en carburant des engins de chantier
ƒ Précautions prises lors de la mise ne œuvre sur le chantier de procédés utilisant des composés volatils (solvants, etc.)
(3) Exemples de dispositions pour limiter les consommations de ressources :
ƒ suivi des consommations d'eau et d'énergie pendant le chantier
ƒ mise en place de systèmes économes (récupération d'eau pluviale pour le nettoyage des camions par exemple)
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CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL
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GESTION DE
L'ENERGIE
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GESTION DE L'ENERGIE
4
INTRODUCTION ______________________________
Dans le secteur du bâtiment, la consommation moyenne annuelle d'énergie est proche de 400
kWh d'énergie primaire par m² chauffé. La contrainte de réduction des émissions de CO2, mais
également la hausse inéluctable du coût de l'énergie liée à l'épuisement progressif des
ressources, nécessiteront de parvenir à une consommation moyenne d'énergie primaire de l'ordre
d'une centaine de kWh/m² en 2050 pour l'ensemble des bâtiments en service, dont environ 50
kWh/m² d'énergie primaire pour les usages de chauffage de locaux et de l'eau chaude sanitaire.
En France, le bâtiment est le plus gros consommateur d'énergie parmi tous les secteurs économiques,
avec, en 2005, près de 70 millions de tonnes d'équivalent pétrole. Soit 43 % de l'énergie finale
annuelle consommée et 1,1 tonne d'équivalent pétrole consommée annuellement par chacun d'entre
nous.
Cette énergie consommée entraîne l'émission de 120 millions de tonnes de CO2 représentant 25 %
des émissions nationales et 32,7 millions de tonnes de carbone. Cette quantité est du même ordre de
grandeur que celle des déchets de chantiers de bâtiments ou des déchets des ménages. C'est aussi
une demi-tonne de carbone émise dans l'atmosphère chaque année par chacun d'entre nous. Toutes
ces valeurs devront être divisées par quatre en 2050. [Source : ADEME, Avril 2004]
Pour répondre à ces défis environnementaux majeurs, des objectifs d'amélioration de la
performance énergétique des bâtiments aussi bien neufs qu'existants doivent être donnés en
cohérence avec les objectifs clairs énoncés à la fois lors du Grenelle de l’environnement et dans les
plans d’action européens.
Cette cible 4 est la traduction opérationnelle des efforts faits par les maîtres d'ouvrage pour
limiter les consommations d'énergie pendant la phase d'exploitation de l'ouvrage, et par là même
limiter l'épuisement des ressources énergétiques non renouvelables et les émissions de polluants
atmosphériques et de déchets radioactifs. Pour ce faire, l'approche consiste :
•
à réfléchir avant toute chose aux éléments d'architecture bioclimatique de façon à
réduire la demande énergétique,
•
puis de travailler sur les systèmes et les choix d'énergies pour optimiser les consommations et
réduire les pollutions.
•
Et enfin de réduire les pollutions associées aux systèmes énergétiques
4.1.
Limitation de la consommation d’énergie primaire
4.2.
Utilisation des énergies renouvelables
4.3.
Limitation de l’impact sur l’atmosphère des fluides
frigorigènes.
NOTA
Le contenu énergétique des matériaux et produits (l'énergie nécessaire à leur fabrication, le CO2 émis,
etc.) est abordé dans la cible 2 « Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction ».
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EVALUATION DE LA CIBLE 4_____________________________________
CIBLE 4
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
+
15 POINTS
39 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE
TRES
PERFORMANT
IMPORTANT
Pour les bâtiments ou parties de bâtiments ayant l'obligation de respecter la Règlementation
Thermique en vigueur, cette cible 4 doit obligatoirement être atteinte à un niveau Performant ou Très
Performant.
Dans les autres cas, on pourra se contenter de l'atteinte du niveau Base.
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Utilisation des atouts climatiques du site (orientations, etc.), faisabilité du recours à des énergies
renouvelables locales, etc.
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Performances énergétiques des produits ;
Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales"
Les dispositions prises en matière de gestion de l'énergie conditionnent le niveau de complexité des
équipements à mettre en œuvre pour assurer le suivi de cette gestion et la pérennité des performances ;
Cible 8 "Confort hygrothermique"
Répercussions des choix faits pour assurer le confort des usagers sur les consommations énergétiques ;
Cible 10 "Confort visuel"
Répercussions des choix faits pour assurer le confort des usagers sur les consommations énergétiques ;
Cible 11 "Confort olfactif"
Répercussions énergétiques de l’efficacité de la ventilation pour assurer le confort olfactif;
Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air"
Répercussions énergétiques de l’efficacité de la ventilation pour assurer la qualité d’air intérieur.
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Analyse du site (Annexe A, § A.1)
Cette analyse permet l'état des lieux du site et d'en déduire les atouts et contraintes pour les
performances énergétiques : identification du climat (soleil, vent, pluie, etc.), de l'environnement
bâti (créant potentiellement des masques), des ressources énergétiques locales (à la base de la
réalisation d'une étude de faisabilité sur le recours à des énergies renouvelables), etc.
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4
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la
performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#
[[[B
B
B]]] RT 2005 – Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux
et des parties nouvelles de bâtiments - J.O du 25 mai 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610625A
[[[C
C
C]]] RT 2005 – Projet d'arrêté portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ; Méthode Th-C-E ;
Moteur de calcul – Juillet 2006-07-31
http://www.rt2000.net - rubrique "Actualités"
[[[D
D
D]]] AFNOR - Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1
: Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances
environnementales et sanitaires des bâtiments" – Mars 2005
[[[E
E
E]]] ADEME - Qualité environnementale des bâtiments ; Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et
des acteurs du bâtiment - Avril 2002
]
[[[F
]
F
F] ADEME - Bilan Carbone d'une entreprise industrielle ou tertiaire ; Guide méthodologique de la
méthode (version 3.0) : objectifs, résultats exploitables, choix méthodologiques - Avril 2005
[[[G
G
G]]] ADEME - Bilan Carbone ; Calcul des facteurs d'émissions et sources bibliographiques utilisées
(version 3.0) - Avril 2005
]
[[[H
]
H
H] AFNOR - FD P01-015 "Qualité environnementale des produits de construction –Fascicule de
données énergie et transport " – Février 2006
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4.1
4
LIMITATION DE LA CONSOMMATION
D’ENERGIE PRIMAIRE
Introduction
CONSOMMATION D'ENERGIE PRIMAIRE
La consommation d'énergie d'un ouvrage est exprimée en énergie primaire. Cela permet de refléter le
prélèvement de ressources énergétiques (principalement des combustibles non renouvelables), que la
production d'énergie ait lieu localement ou à distance (cas de l'électricité de réseau). Outre le travail
sur la conception architecturale, il est possible de limiter l'impact d'un ouvrage sur l'épuisement des
ressources énergétiques et les émissions de polluants atmosphériques en travaillant sur les produits et
systèmes.
La consommation d’énergie primaire, dans les établissements de santé, est liée à un grand nombre
d’usages et d’équipements, en particulier :
1) Le chauffage
2) La ventilation
3) Les systèmes de refroidissement
4) L’eau chaude sanitaire
5) L’éclairage intérieur
6) L’éclairage extérieur
7) Les process hospitaliers
8) La préparation des repas
9) La blanchisserie
10) Les systèmes de bureautique
11) Les ascenseurs
Les exigences posées dans le programme pour chaque zone en matière de température, de taux de
renouvellement d’air, de durées d’occupation ont un impact majeur sur les consommations d’énergie.
Si ces exigences ont été posées sans réflexion suffisante par la maitrise d’ouvrage la maitrise d’œuvre
n’aura que des moyens très limités pour compenser les surdimensionnements demandés. C’est donc
une réflexion globale qui doit introduite au niveau hospitalier.
La démarche consiste à mettre en place en amont du projet une procédure d’analyse des exigences.
Cette procédure doit permettre dans tous les cas (locaux soumis ou non à la réglementation
thermique) d’évaluer les impacts à la fois sanitaires et énergétiques des exigences posées.
Pour les locaux spécifiques –exclus de la RT - cette démarche est d’autant plus importante.
Cette exigence de moyen est complétée par des exigences de performance, conformes aux labels
de la réglementation thermique, pour les locaux soumis à la réglementation thermique.
[[B
B
B]]] Art. 34), les coefficients de transformation en énergie primaire sont
Conformément à la RT2005 ([
pris égaux à :
ƒ
2,58 pour les consommations et les productions d'électricité ;
ƒ
1 pour les autres consommations.
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4
POLLUTIONS ASSOCIEES AUX CONSOMMATIONS ENERGETIQUES
Les problématiques des pollutions liées aux consommations énergétiques du bâtiment sont trop
différentes pour que l'on puisse définir un indicateur global pour l'ensemble des pollutions émises. Il
convient de distinguer les enjeux suivants :
ƒ
ƒ
ƒ
combattre le changement climatique ;
limiter les pluies acides ;
limiter la production de déchets radioactifs.
Changement climatique
Plusieurs gaz contribuent au phénomène d'effet de serre : gaz carbonique (CO2), méthane (CH4),
oxyde nitreux (N2O), etc. L'impact de ces gaz sur le climat se mesure via le pouvoir de réchauffement
global (PRG, connu également sous le nom anglais de GWP pour Global Warming Potential) spécifique
à chaque gaz. Plus ce PRG est élevé, plus l'impact du gaz est important. Par convention, le gaz de
référence est le CO2 : on parle alors d'un indicateur de quantité de gaz à effet de serre exprimé en
"équivalent CO2". Dans le secteur du bâtiment, les émissions de gaz à effet de serre proviennent des
consommations énergétiques d'origine fossile, que ces émissions soient locales ou à distance (cas de
l'électricité de réseau dont la production met en œuvre des énergies fossiles). Les facteurs d'émission
de gaz "équivalent CO2" des principales filières énergétiques proposés dans le présent référentiel sont
F
F]]].
issus de la méthode Bilan Carbone de l’ADEME [[[F
Facteurs d’émissions
des combustibles en équivalent
CO2
Charbon
Fioul lourd
Fioul domestique
Gaz naturel
Bois
Electricité
chauffage
éclairage
climatisation
autres
CPCU
kg eq CO2 /kWh
d'énergie finale
0,180
0,080
0,037
0,052
0,384
0,322
0,300
0,234
0
0,084
0,153
Pluies acides
L'indicateur retenu traduit l’émission annuelle de SO2 équivalent rejeté, et s’exprime en kg
SO2eq/Unité fonctionnelle. Dans le présent millésime, on considère uniquement les polluants gazeux
suivants: SO2 et NOx, que l'on agrège dans un indicateur AP ou potentiel d'acidification qui s'exprime
en SO2 équivalent. Pour l’agrégation, les coefficients de pondération à utiliser sont les suivants : 1
pour les émissions de SO2 et 0,7 pour les émissions de NOx. Les facteurs d'émissions indiqués dans le
D
D]]] :
tableau suivant sont, sauf mention contraire, extraits du guide de l’ADEME [[[D
Facteurs d’émissions des
combustibles
en SO2 et NOx (1)
Charbon
Fioul lourd
Fioul domestique
Gaz naturel
Bois
Electricité (année) (3)
Electricité (marginal hiver) (3)
Electricité (usage moyen chauffage)
(3)
SO2 g/kWh
(kWh
d’énergie
finale)
2,58
0,52 (2)
0,30
0,32 (4)
2,2
0,89
NOx g/kWh
(kWh d’énergie
finale)
0,95
0,52
0,15
0,17
0,32
0,27 (4)
0,92
0,47
AP g/kWh
(kWh
d’énergie
finale)
3,25
0,88
0,41
0,12
0,22
0,51
2,84
1,22 (5)
(1) Ce sont des valeurs par défaut. D’autres valeurs peuvent être utilisées, moyennant justification.
(2) Il s’agit d’un taux d’émission moyen, celui-ci variant avec la teneur en soufre du combustible.
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(3) La valeur « Electricité (année) » est à utiliser pour les usages ayant lieu pendant toute l’année ou en été,
la valeur « Electricité (usage moyen chauffage) » est à utiliser pour les usages concentrés sur la période
de chauffage, la valeur « Electricité (marginal hiver) » est présente à titre informatif et n’intervient pas
dans les calculs.
(4) Source : EDF
(5) Source : TRIBU
Les émissions acidifiantes sont conditionnées non seulement par le choix du combustible, mais aussi
par le choix du brûleur et du mode de gestion de la chaudière. Par exemple, le fait d’avoir des
chaudières équipées de brûleurs bas-NOx et/ou modulants est à valoriser à ce niveau.
Déchets radioactifs
L'indicateur retenu traduit la masse de déchets radioactifs générés annuellement par l’utilisation de
l’électricité du réseau (en additionnant la masse des 2 types de déchets mentionnés), ensuite rapporté
à l'unité fonctionnelle. Les facteurs de conversion retenus sont, comme les précédents, issus du guide
de l’ADEME [D] et s’expriment en masse (g) :
Déchets radioactifs
(1)
g/kWh (kWh
électrique final)
0,05
0,01
Déchets nucléaires faibles et moyens
Déchets nucléaires forts et très forts
(1) Ce sont des valeurs par défaut. D’autres valeurs peuvent être utilisées,
moyennant justification.
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Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Les exigences sont posées par la
maitrise d’ouvrage.
4.1.1. Pour l’ensemble
des locaux, revisiter les
exigences de confort et
de risque sanitaire
Les exigences sont posées suite à
un échange entre maitrise
d’ouvrage et maitrise d’œuvre(1).
Lors de cet échange la maitrise
d’œuvre effectue une analyse de
l’impact de différents niveaux
d’exigences envisageables sur les
consommations d’énergie.
Les exigences sont posées suite à
un
échange
entre
maitrise
d’ouvrage et maitrise d’œuvre. Lors
de cet échange la maitrise d’œuvre
effectue une analyse quantitative
de l’impact de différents scénarios
d’exigences envisageables sur les
consommations d’énergie.
Un travail d’optimisation des
solutions architecturales permet de
limiter les zones dans lesquelles
des exigences sanitaires élevées
ayant un impact énergétique
important sont imposées. (2)
4.1.2. Pour les locaux
soumis à la RT en
vigueur, maîtrise des
consommations estimées
Coefficient de consommation
conventionnelle d’énergie primaire
Cep :
ƒ exprimé en kWh/an.m²SHON
calculé selon la règlementation
thermique en vigueur
B
Réalisation de simulations
thermiques.
Réalisation de simulations
thermiques et justification de
l’optimisation du parti
architectural en fonction du
contexte et des objectifs.
Expression de la valeur absolue
du coefficient Cep (kWh-ep/an
et kWh-ep/an.m²SHON (1)) et
détail par poste énergétique
(chauffage ; refroidissement ;
éclairage ; ECS ; ventilation ;
auxiliaires)
P
TP 6
B
Cep ≤ Cepref
Obtention du label
réglementaire THPE 2005
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Niveau
P
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Obtention du label
réglementaire BBC 2005
Au delà, points
supplémentaires par tranche de
10% de gain.
Dans la limite de 9 points ;
chaque diminution d’une
tranche de 10% des
consommations par rapport au
label BBC permet l’obtention
d’un point.
Expression de la valeur absolue
du coefficient Ubât calculé
selon la Règlementation
Thermique en vigueur
(W/m2.K)
Ubât < Ubât,base.
4.1.3. Améliorer l'aptitude
de l'enveloppe à limiter
les déperditions
Quantités :
4.1.4. Limiter les
pollutions générées par la
consommation d'énergie
ƒ d'équivalent CO2 générées par
l'utilisation de l'énergie
ƒ d'équivalent SO2 générées par
l'utilisation de l'énergie
ƒ de déchets radioactifs (générées
par l’utilisation de l’électricité du
réseau)
TP 15
et points
supplémen
taires
B
Calcul des quantités des 3
polluants (eq-CO2, eq-SO2,
déchets radioactifs) générées
pour différentes variantes
énergétiques (3)
Justification que le choix
énergétique correspond au
meilleur compromis au regard
de ces émissions de polluants
et des objectifs
environnementaux du maître
d’ouvrage.
P
(1) Exemple de points pouvant être discutés:
ƒ la classification des locaux à risque (2, 3 ou 4), faite par l’Etablissement de santé, est issue d’une réflexion surtout sécuritaire
et ne prend pas en compte le facteur consommation d’énergie
ƒ la présence systématique d’humidificateurs dans les zones de plateaux techniques
ƒ les conditions hygrothermiques maximales des blocs (proposer à un chirurgien de pouvoir opérer à 18°C et été et 24°C en
hiver, avec des taux d’humidité pouvant varier de 30 à 60% en moyenne, incite à la consommation).
(2) Exemple de solution s architecturales permettant de limiter les équipements techniques :
ƒ Des blocs opératoires munis de sas sont bien plus faciles à protéger des variations de pression
(3) Unités de calcul :
ƒ Equivalent CO2 : kg-eq CO2/an.m²SHON
ƒ Equivalent SO2 : g-eq SO2/an.m²SHON
ƒ Déchets radioactifs : g déchets/an.m²SHON
Compte-tenu de l'évolution de la Règlementation Thermique, le présent Référentiel ne comprend pas d'exigence sur la quantité de
CO2 émis. Cependant, lorsque le retour d'expérience sera suffisant, un seuil sera à nouveau introduit sur cet indicateur
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4.2
UTILISATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ET
SYSTEMES PERFORMANTS
Introduction
Les établissements de santé offrent un contexte très favorable à l’utilisation des énergies
renouvelables pour -au moins- trois raisons :
•
Les besoins importants d’eau chaude sanitaire qui peuvent être couverts par du solaire
thermique
•
Les besoins de chaleur importants tant pour le chauffage que pour l’eau chaude sanitaire qui
peuvent permettre le recours au bois énergie éventuellement associé à des micros réseaux de
chaleur
•
La taille importante des opérations qui peuvent permettre de mettre en place et de suivre
efficacement des installations importantes de production photovoltaïque.
Les énergies renouvelables et systèmes pris en compte dans cette sous-cible sont les énergies
renouvelables définies par l’article 29 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les
orientation de la politique énergétique et, sous condition, les pompes à chaleur performantes.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
4.2.1 Etude de faisabilité
des approvisionnements
en énergie
4.2.2. Utilisation des
Energies renouvelables et
de systèmes
performants(3)
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
Etude technique et
économique de solutions
d’approvisionnement en
énergie pour le
chauffage, la ventilation,
le refroidissement, la
production d’eau chaude
sanitaire et l’éclairage
des locaux.
L’étude, en cohérence avec le décret
n°2007-363 du 19 mars 207, examine(1) :
o
le recours aux énergies
renouvelables(2)
o
le raccordement à un réseau de
chauffage ou de refroidissement
collectif ou urbain, s’il existe à
proximité du terrain d’implantation de
l’établissement
o
l’utilisation de pompes à chaleur et de
chaudière à condensation
o
le recours à la production combiné de
chaleur et d’électricité
B
Exploitation de filières
énergétiques locales
d’origine renouvelable ou
de systèmes très
performants.
Le niveau Performant est atteint si l’une
des conditions suivantes est remplie:
o
la part de la consommation
conventionnelle de chauffage par un
générateur utilisant la biomasse est
supérieure à 50 % ;
o
le système de chauffage est relié à un
réseau de chaleur alimenté à plus de
60 % par des énergies renouvelables.
o
les bâtiments sont équipés de
panneaux solaires assurant au moins
50 % des consommations de l’eau
chaude sanitaire
P
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Le niveau Très Performant est atteint si
les énergies renouvelables ont été
employées (voir conditions plus bas) pour
répondre (même de façon partielle) à au
moins deux des trois usages suivants :
production d’eau chaude sanitaire solaire
(ECS); chauffage, production d’électricité.
Pour chaque usage, chaque condition
correspond à deux points.
Pour la production d’ECS :
o
les bâtiments sont équipés de
panneaux solaires assurant au moins
50 % des consommations d’ECS
o
les bâtiments sont équipés de pompes
à chaleur (4) ;
Pour la production de chauffage :
o
la part de la consommation
conventionnelle assurée par un
générateur utilisant la biomasse est
supérieure à 50 % ;
o
le système est relié à un réseau de
chaleur alimenté à plus de 60 % par
des énergies renouvelables
o
les bâtiments sont équipés de
panneaux solaires assurant au moins
50 % du chauffage ;
o
les bâtiments sont équipés de pompes
à chaleur (4) ;
TP4 et
points
supplém
entaires
Pour la production d’électricité :
o
les bâtiments sont équipés d’un
système de production d’énergie
électrique utilisant les énergies
renouvelables assurant une
production annuelle d’électricité de
plus de 25 kWh/m2 SHON en énergie
primaire ;
(1) L’étude présente les avantages et les inconvénients de chacune des solutions étudiées, quant aux conditions
de gestion du dispositif, aux coûts d'investissement et d'exploitation, à la durée d'amortissement de
l'investissement et à l'impact attendu sur les émissions de gaz à effet de serre. Elle tient compte, pour
l'extension
d'un
bâtiment,
des
modes
d'approvisionnement
en
énergie
de
celui-ci.
Cette étude précise les raisons pour lesquelles le maître d'ouvrage a retenu la solution d'approvisionnement
choisie.
(2) Les énergies renouvelables définies par la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 sont les énergies éoliennes,
solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice et hydraulique ainsi que l’énergie issue de la biomasse, du
gaz de décharge, du gaz de stations d’épuration d’eaux usées et du biogaz.
(3) Ces exigences sont en cohérence avec l’arrêté du 8 mai 2007 définissant les exigences pour l’obtention des
labels HPE ENR et THPE ENR.
(4) Exigences minimales pour les pompes à chaleur :
Type de
capteurs
sol/sol
sol/eau
eau glycolée/eau
eau/eau
air/eau
air/air
COPannuel
minimum
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Autres exigences
3,5
– chaque pièce équipée doit disposer de son
propre organe de régulation automatique, quel
que soit le principe de diffusion retenu ;
– le fonctionnement normal de l’équipement est
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4
garanti par le fabricant à une température
extérieure de – 15°C ;
– la puissance calorifique thermodynamique
restituée de l’unité extérieure est supérieure ou
égale à 5 kW à une température extérieure de
7°C. En cas d’installation simultanée de
plusieurs unités extérieures, cette condition doit
être remplie par au moins l’une d’entre elles.
Le COPannuel est calculé selon la formule suivante :
L’ensemble des paramètres à prendre en compte dans la détermination du COPannuel est calculé selon l’arrêté du 19
juillet 2006 portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E prévue aux articles 4 et 5 de l’arrêté du 24 mai
2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.
Le COPnominal de la pompe à chaleur ne peut pas être assimilé au COPannuel
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4
GESTION DE L'ENERGIE
4.3
LIMITATION DE L’IMPACT SUR L’ATMOSPHERE
DES FLUIDES
Introduction
Les fluides frigorigènes ont un impact à la fois sur la destruction de la couche d’ozone et sur le
réchauffement climatique.
Les impacts peuvent être réduits par les démarches suivantes :
•
Utiliser des installations nécessitant peu ou pas
de fluides frigorigènes (kg de fluide
frigorigène)
•
Utiliser des fluides à faible impact sur la couche d’ozone et sur le réchauffement climatique
•
Réduire les puissances des installations
•
Diminuer les fuites des installations
•
Augmenter la durée de vie des installations
•
Bien gérer la récupération des fluides en fin de vie.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
4.3.1. Identifier les
quantités de fluides
frigorigènes présentes
dans les installations
Caractéristique
Réflexion sur des impacts
environnementaux (destruction de
la couche d’ozone stratosphérique
et changement climatique) dus aux
fuites des installations(1)
Critère
Intitulé
Identifier les quantités de fluides
frigorigènes présentes dans les
installations
Niveau
P
(1) Choix d’installations non surdimensionnées, choix de fluides à faible impact sur la couche d’ozone et sur le
réchauffement climatique
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GESTION DE L'ENERGIE
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GESTION
DE L'EAU
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GESTION DE L'EAU
5
INTRODUCTION ______________________________
Véritable enjeu environnemental de société, la gestion de l’eau vise à limiter l’épuisement de
la ressource naturelle, les pollutions potentielles et les risques d’inondation. Gérer l’eau sur
une opération de construction environnementale vise à s’intéresser aux aspects suivants :
ƒ
alimentation en eau potable,
ƒ
gestion des eaux pluviales à la parcelle,
ƒ
évacuation des eaux usées.
Cependant, toute réponse à un problème environnemental doit être élaborée en étudiant
simultanément les risques sanitaires : les économies d’eau ne peuvent s’effectuer au
détriment des besoins d’hygiène.
La spécificité des effluents liquides rejetés par un établissement de soins nécessite de prendre
en compte l’évacuation des eaux usées et impose l’ajout d’une sous cible « maitrise des
rejets »
5.1.
Réduction de la consommation d'eau potable
5.2.
Optimisation de la gestion des eaux pluviales
5.3.
Maitrise des rejets
Il faut envisager une séparation des rejets de nature domestique et des rejets de nature
spécifique et un traitement des rejets spécifiques, notamment des effluents de soins
contaminés par des radionucléides.
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5
GESTION DE L'EAU
EVALUATION DE LA CIBLE 5 ______________________________
CIBLE 5
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES ______
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Gestion des eaux pluviales à la parcelle, réduction de l’imperméabilisation des surfaces
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix des équipements économes en eau dont les caractéristiques sont vérifiées (certification / avis technique)
Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances"
Besoin d'équipements pour suivre et gérer les consommations d'eau, ainsi que pour limiter le gaspillage et les
fuites ; l'activité de nettoyage et d'entretien est également un poste consommateur d'eau
Cible 14 "Qualité sanitaire de l'eau"
Risque sanitaire lié à la présence d'un réseau de récupération d'eau pluviale
INTERACTIONS AVEC LE SMO ________________
Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment
Transmission aux futurs usagers de toutes les informations nécessaires à la bonne utilisation des équipements
hydro-économes mis en œuvre, et aux précautions à prendre en cas de présence de double réseau.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES
____________
[[[A
A
A]]]
Claude François, Bruno Hilaire – Guide pour les économies d'eau – Cahier du CSTB n°3361,
livraison 422 – Septembre 2001 – 32 pages
[[[B
B
B]]]
Lieutenant-colonel AITHOCINE et Assistant LE PODER – Assainissement : Conception – Ecole
Supérieure de Génie Militaire – 1994
[[[C
C
C]]]
Savoir gérer les eaux de ruissellement – Une introduction aux principes de gestion des eaux
pluviales - http://www.ene.gov.on.ca/cons/4328-fr.htm
[[[D
D
D]]]
Direction Générale de la Santé – Position sanitaire relative à l'utilisation des eaux de pluie pour
des usages domestiques – 2 Mars 2006
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Cible 5
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GESTION DE L'EAU
5.1
5
REDUCTION DE LA CONSOMMATION D'EAU
POTABLE
Introduction
L'eau potable peut être économisée en agissant à quatre échelles :
ƒ
Limiter le recours à l'eau potable pour les usages extérieurs.
Une des solutions les plus pratiquées est le recours à la récupération des eaux pluviales.
Cette solution a pour double avantage de contribuer à l’économie d’eau potable et à
l’hydrologie urbaine locale (via la gestion de la rétention).
Ce recours à des eaux non potable est limité doit être limité dans le cas des
établissements de santé aux usages à l’extérieur des bâtiments. Il doit être mis en œuvre
dans le respect des conditions minimales suivantes :
Dispositions minimales en réseau extérieur au bâtiment :
- Installations de collecte et d'utilisation de l'eau de pluie disjointes de l'installation
d'adduction d'eau.
- Installations de collecte et d'utilisation de l'eau de pluie respectant des règles
techniques par rapport au risque d'accident (noyade) et au risque sanitaire : privilégier
les matériaux inertes, dispositif d'évacuation
ƒ
Mettre en œuvre des dispositifs hydro-économes adaptés au mode de vie et aux
motivations du personnel et des usagers de l’établissement : ces dispositifs visent à
diminuer les volumes d'eau utilisés pour un usage donné.
ƒ
Sensibiliser le personnel et les usagers aux pratiques économes : ces actions de
sensibilisation permettent d'une part d'influer sur les fréquences d'utilisation des
différents usages, mais elles sont aussi le garant de la bonne utilisation des dispositifs
hydro-économes mis en œuvre.
En conception, le maître d'ouvrage ne dispose cependant pas d'une grande marge de
manœuvre et ces actions de sensibilisation relèvent plus spécifiquement du management
du projet, et notamment de la transmission de recommandations pour le gestionnaire. Ce
point est traité dans le référentiel du SMO (Annexe A.7)
ƒ
Suivre les consommations d'eau afin de limiter les gaspillages et les fuites.
Le maître d'ouvrage peut influencer sur cet enjeu en mettant en place les moyens et
équipements qui permettront d'assurer ce suivi en phase exploitation. Ce point est traité
dans la cible 7 "Maintenance - Pérennité des performances environnementales".
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GESTION DE L'EAU
Tableau d'évaluation
Préoccupation
5.1.1. Limiter les débits
de soutirage
5.1.2. Optimiser les
consommations d'eau
potable
Critère
Caractéristique
Réducteurs de pression (si pression
supérieure à 3 bars)
Solutions hydro-économes
Intitulé
Niveau
Mise en place de réducteurs de
pression (si P > 3 bars) (1)
B
Mise en œuvre de systèmes
hydro-économes (1)
P
Mise en œuvre d’équipements et
de systèmes hydro-économes
assurant un pourcentage
d'économie d'eau potable justifié
TP
(2)
5.1.3. Limiter le recours à
l'eau potable pour des
usages extérieurs
Dispositions prises pour limiter le
recours à l'eau potable
Recours à une eau non potable
pour les usages ne nécessitant
pas des caractéristiques de
potabilité (3) (4)
TP
(1) Exception faite des postes et des équipements nécessitant de fortes pressions
(2) Dispositions à prendre :
ƒ Identification des activités consommatrices d'eau potable (incluant l'activité d'entretien/maintenance)
ƒ Identification des postes et des équipements consommateurs d'eau potable
ƒ Mise en œuvre de systèmes hydro-économes sur certains équipements
Voir la note 1 (indicative) en page ci-après pour des exemples de systèmes hydro-économes.
(3) Dispositions à prendre :
Il s'agit ici de démarrer la réflexion sur l'eau potable en partant sur un projet classique tel que le mènerait le maître
d'ouvrage s'il ne se souciait pas particulièrement de l'économie d'eau :
ƒ Identifier les activités consommatrices d'eau potable (incluant l'activité d'entretien/maintenance)
ƒ Identifier les postes et des équipements consommateurs d'eau potable
ƒ Calculer la consommation annuelle de chaque équipement (à partir de retour d'expérience ou de ratios
bibliographiques : fournir les sources des données)
ƒ Calculer la consommation annuelle totale
ƒ Analyser les consommations annuelles de chaque poste et équipement en vue d'identifier les éléments sur lesquels
l'enjeu de réduction des consommations d'eau est important, et sur lesquels il est possible d'avoir le plus de marge
d'intervention.
ƒ Pour différents équipements, choisir des solutions hydro-économes adaptées pour diminuer les volumes d'eau
consommés par usage, et définir le pourcentage d'économie réalisé par équipement (à justifier, par de la
documentation technique d'équipement notamment)
ƒ Calculer la consommation annuelle totale après réflexion sur l'économie d'eau potable
ƒ Etudier la possibilité d’optimiser les consommations d’autres équipements tels que fontaines réfrigérantes, piscines,
bains à usage particuliers…
(4) Dans le cas où le projet n'a pas recours à de l'eau non potable pour les usages de type "autres", le niveau TP peut
malgré tout être atteint si le maître d'ouvrage :
a/ Justifie l'un des éléments suivants :
- Rapport coût/bénéfice peu intéressant (condition évoquée dans l’avis de la DGS)
- Risque sanitaire trop important au regard de la compétence du service technique qui interviendra sur le réseau
d'eau en phase d'exploitation (condition évoquée dans la position de la DGS)
- Limite technique (par exemple une faible pluviométrie, ou d'une répartition pluviométrique peu favorable pour les
usages couverts par l'eau pluviale)
- Limite du projet (par exemple des surfaces de collecte des eaux pluviales insuffisantes pour assurer la couverture
envisagée)
- Restriction administrative (avis de la DDASS défavorable ou accordé avec des réserves très contraignantes)
b/ Démontre : que le non recours à de l'eau non potable a été "compensé" par des efforts plus importants sur les
autres solutions visant l'économie de la ressource naturelle "eau".
(5) Introduire des obligations de contrôle des usages et de la qualité de l’eau.
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GESTION DE L'EAU
5
NOTE 1 (indicative) : Exemples de solutions hydro-économes
USAGE
SOLUTION HYDRO-ECONOME
Toilettes
Volumes de réservoirs inférieurs à 7 litres et chasse à double commande (ou interrompable)
Robinet à fermeture temporisée correctement étalonnés
Lavabos
Robinet à détection de présence correctement étalonnés
Mitigeur avec butée "limiteuse" de débit
Douches
Mitigeur avec butée "limiteuse" de débit
Arrosage des espaces verts
et nettoyage des parties
communes
Récupération d'eau pluviale (en fonction de l'importance des espaces verts)
Autoclaves
Autoclaves hydro-économes
NOTE 2 (indicative) : Tableau de consommation d'eau potable
Les différentes dispositions relatives à la réduction de la consommation de l'eau potable peuvent être
regroupées dans un document unique comme celui présenté ci-dessous (en phase conception et
réalisation). Ce tableau peut servir à la fois de support de conception, et en même temps de
justificatif des calculs de consommations d'eau.
CALCUL DE LA CONSOMMATION D'EAU POTABLE DE REFERENCE
REFLEXION HYDROECONOME
(i.e. sans réflexion hydro-économe)
UF
Conso/usage
Fréquence/UT
Nb UT
Nb UF
Conso/an
%
économie
Conso/an
POSTE A :
Equipement A1 :
Equipement A2 :
POSTE B :
Equipement B1 :
Equipement B2 :
Etc.
TOTAL
ECONOMIE DU PROJET
Unité fonctionnelle (UF) pour les calculs de consommation par usage :
Cela correspond en fait au type de personne qui va faire usage de l'équipement.
Unité temporelle (UT) pour les fréquences d'usage :
Jour – Semaine – Mois
Dans une année, le nombre d'unité temporelle varie en fonction du type d'ouvrage.
Calcul de la consommation annuelle par équipement :
[(consommation/usage) x (fréquence d'usage/unité temporelle) x (nombre d'unité temporelle/an)] x nombre d'unité fonctionnelle
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Cible 5
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5
GESTION DE L'EAU
5.2
OPTIMISATION DE LA GESTION DES EAUX
PLUVIALES A LA PARCELLE
Introduction
Cette thématique est traitée dans la cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement
immédiat" essentiellement sur la stratégie globale de gestion des eaux pluviales. Dans cette
sous-cible, l’objectif est d’évaluer plus finement la performance des dispositions mises en
œuvre pour gérer les eaux pluviales. A l’échelle micro-urbaine (zone d’aménagement ou
parcelle), la gestion des eaux pluviales consiste à limiter leur ruissellement en vue de :
ƒ
prévenir le risque d’inondation dans les zones sensibles,
ƒ
limiter la pollution diffuse.
La bonne gestion de l’eau pluviale est avant tout conditionnée par la connaissance du contexte
de l’opération : site rural ou urbain ; densité ; potentiel pluviométrique ; réseaux existants ;
nature de l’eau ; pollutions potentielles ; usages envisagés ; etc. La plupart de ces
informations est recueillie au cours de l’analyse du site (cf. Annexe A.1 du SMO).
Pour optimiser les choix d’aménagement, le maître d'ouvrage peut intervenir sur trois
paramètres :
ƒ
la rétention : retenir l'eau après orage afin d’assurer un déversement régulé de l’eau soit
dans le milieu naturel soit dans le réseau collectif ;
ƒ
l’infiltration : favoriser la percolation des eaux pluviales dans les sols afin de maintenir le
plus possible le cycle de l'eau ;
ƒ
le traitement : récupérer les eaux ayant ruisselé sur des surfaces à risque (parking,
zones de circulation, etc.) et à les traiter en fonction de leur nature avant rejet.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
5.2.1. Gestion de la
rétention
Critère
Caractéristique
Débit de fuite après réalisation
(1) (2)
Intitulé
Niveau
Inférieur ou égal au débit de fuite
initial
B
Inférieur ou égal au débit de fuite
initial
Et
Inférieur au débit de fuite
correspondant à une
imperméabilisation de 30% de la
surface de la parcelle
Coefficient d'imperméabilisation
après réalisation (3) (4)
5.2.2. Gestion de
l'infiltration
5.2.3. Gestion des eaux
de ruissellement polluées
Le cas échéant (notamment pour
les sites fortement urbanisés) :
pourcentage d’amélioration du
coefficient d’imperméabilisation de
l'état existant (1)
Récupération et traitement des
eaux de ruissellement polluées
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40% à 80%
20% à 40%
< 20%
TP
B
P
TP
< 2%
B
2% à 10%
P
> 10%
Dispositions prises pour récupérer
les eaux de ruissellement
potentiellement polluées et pour
les traiter avant rejet en fonction
TP
B
Cible 5
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GESTION DE L'EAU
de leur nature
5
(5)
(1) Précisions sur l'état existant :
Se baser sur l'analyse du site (cf. Annexe A.1 du SMO) pour identifier la situation existante en termes de coefficient
d'imperméabilisation. Dans le cas d'un terrain sur lequel des bâtiments ont été démolis en vue d'une reconstruction
mais que cette reconstruction a tardé, l'état existant à prendre en compte est celui correspondant au terrain avec ses
anciens bâtiments et non celui d'un terrain nu.
(2) Suggestion de méthode de calcul du débit de fuite : la méthode rationnelle
Cette méthode s'applique à des parcelles à superficie limitée (comme les usines, les centres commerciaux, etc.). Le
débit de fuite s'exprime en litres par seconde, et se calcule selon la formule suivante : Q = C. i. k. A
où
Q (L/s) : débit de fuite
C : coefficient de ruissellement de la parcelle
i (L/ha.s) : intensité moyenne de pluie. Les "instances météorologiques" fournissent cette intensité pour une
durée de pluie moyenne, généralement sur la base d'une fréquence décennale. Dans le cas du référentiel de
QEB, le maître d’ouvrage s'intéressera plutôt à la durée maximale d'une pluie d'orage, sur un retour
d'expérience de 10 ans.
k : coefficient minorant (permet d'intégrer la notion de forme de la parcelle)
A (ha) : aire d'apport
B
(cf. Référence [[[B
B]]] pour la détermination des coefficients C et k : voir annexe de cette cible)
Le maître d’ouvrage peut influencer la capacité de rétention du site via la mise en œuvre par exemple de toitures
terrasses végétalisées, de puits (quand le sol est imperméable en surface), de bassins d'orage, ou encore de cuves
de récupération.
(3) Calcul du coefficient d'imperméabilisation
Ce coefficient correspond au rapport entre les surfaces imperméables et la superficie totale de la parcelle :
Coefficient d'imperméabilisation (%) =
surfaces imperméabl es (m²)
surface parcelle (m²)
x 100
Pour favoriser l’infiltration, il convient de chercher à obtenir un faible coefficient d’imperméabilisation. Lorsque l’on se
trouve en site urbain dense, il est difficile de prétendre atteindre des coefficients performants. L’objectif est alors
d’améliorer autant que possible le coefficient d’imperméabilisation du site dans son état initial.
Le maître d’ouvrage peut influencer la capacité d’infiltration du site en mettant en œuvre des solutions permettant de
réduire ce coefficient d’imperméabilisation : augmentation de la surface végétale des espaces extérieurs, toitures
terrasses végétalisées, récupération d’eau pluviale puis infiltration de tout ou partie de l’eau, etc.
Nota : Détermination des surfaces imperméables
Les différentes solutions permettant de réduire les surfaces imperméables n’ont pas toutes le même degré
d’influence. Par exemple, bien qu’étant une alternative environnementale aux toitures terrasses classiques, les
toitures végétalisées ne retiennent pas 100% de l’eau. Aussi, à moins d’être couplées à un système de
récupération et d’infiltration dans le sol, la mise en œuvre d’une telle solution induit des surfaces imperméables. Il
convient donc d’appliquer un coefficient multiplicateur à la surface de toiture végétalisée dans le calcul des surfaces
imperméables (c’est une démarche déjà engagée en Allemagne). Dans ce référentiel, le coefficient est fixé à 0,70.
Dans le cas de la mise en place de systèmes spécifiques de récupération/infiltration (noues, mares écologiques,
fossés d'infiltration, puits de drainage, etc.) les toitures non végétalisées permettant la collecte des eaux destinées
à ces systèmes ne sont alors plus considérées comme des surfaces imperméables.
C
Pour en savoir plus sur les systèmes d'infiltration : Référence [[[C
C]]].
(4) Une zone complémentaire d’espace libre à proximité ou un système d’infiltration maîtrisé sur la parcelle ou sur la
zone aménagée peut être valorisée pour la gestion de l’infiltration.
(5) On distingue quatre types de surfaces sur lesquelles les eaux peuvent ruisseler :
surfaces enherbées ;
surfaces non enherbées ayant un coefficient d'imperméabilisation faible ;
surfaces imperméables sans pollution majeure (toiture classique) ;
voiries et aires d'activités à caractère polluant (parking, zones de circulation, etc.).
Les eaux ruisselant sur ce dernier type de surface doivent impérativement être récupérées (stockage dans un bassin
tampon) et traitées selon leur nature (dégrillage, séparateur d'hydrocarbures, filtrage sur graviers et sables).
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GESTION DE L'EAU
5.3
MAITRISE DES REJETS
Introduction
Tableau d'évaluation
Préoccupation
5.3.1 Maitriser les rejets
d’effluents liquides
Caractéristique
Définition et mise en place d’une
stratégie de moyens permettant de
séparer les rejets par nature et de
traiter les rejets spécifiques
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Critère
Intitulé
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
Niveau
P
Cible 5
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GESTION DE L'EAU
5
ANNEXE CIBLE 5 : Détermination des coefficients C et k (Référence [[B
B]]))
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GESTION DES
DECHETS
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GESTION DES DECHETS
INTRODUCTION ______________________________
La problématique de la gestion des déchets concerne essentiellement des actions en phase
d'exploitation du bâtiment, où ceux-ci sont générés par les diverses activités présentes dans
le bâtiment et sur sa parcelle :
ƒ
Activités de soin (ensemble des plateaux techniques, urgences...)
ƒ
Activités de bureau
ƒ
Entretien / maintenance
ƒ
Restauration
ƒ
Hébergement
La gestion des déchets au sein d’établissements de santé comporte un enjeu supplémentaire
par rapport à d’autres établissements : la présence de déchets spécifiques et de personnes
fragiles oblige la maîtrise la plus forte possible des risques sanitaires.
En raison de ces risques sanitaires, l’emploi de matériel a usage unique s’est
développé (poches de sang, forceps, masques à oxygène…) et représente un flux important
de déchets.
Le milieu hospitalier génère un flux important de déchets dangereux : produits chimiques
issus de la pharmacie des établissements (acides, solvants, produits désinfectants…), déchets
radioactifs, déchets contenant du mercure …
La problématique des déchets des établissements de santé en exploitation est couverte par le
règlement sanitaire départemental, le code de la santé publique et le code de l’environnement
(DAS et DASRI). Le manuel HAS traite également de l’élimination des déchets, notamment
ceux d’activité de soins, avec la référence 15.d.: « L’élimination des déchets, notamment
d’activité de soins, est assurée ».
Dans ce contexte il est nécessaire de bien identifier chaque flux de déchets et de mettre en
œuvre une gestion séparée de ces flux dans le respect des bonnes pratiques
environnementales et sanitaire tout en assurant une réduction à la source des quantités de
déchets et une valorisation des déchets non dangereux.
Afin d’éviter toute confusion avec les déchets d’activités de soins, le terme « déchet
d’activité » généralement utilisé dans le référentiel HQE® tertiaire sera remplacé par le terme
générique déchet.
6.1.
Optimisation de la valorisation des déchets d'activité
6.2.
Qualité du système de gestion des déchets d'activité
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GESTION DES DECHETS
EVALUATION DE LA CIBLE 6_____________________________________
CIBLE 6
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Implantation et accessibilité de l’aire de regroupement des déchets et de l’aire de compostage des déchets
verts
Cible 12 "Qualité sanitaire des espaces"
Conditions d'hygiène spécifiques des locaux et équipements déchets.
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment
Transmettre à l'exploitant et au gestionnaire les données prévisionnelles sur les déchets d'activités (nature,
catégorie, quantités, flux, filières, coûts).
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Guide pratique "Habitat collectif : mettre en œuvre ou développer la collecte sélective", édité par
l'ADEME, Eco-Emballages, l'Association des Maires de France et l'Union nationale HLM en juin
2001
]
[[[B
]
B
B] Lexique déchets : http://www.mines.u-nancy.fr/wwwenv/lexiques/lexique_dechet.htm
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GESTION DES DECHETS
6.1
6
OPTIMISATION DE LA VALORISATION DES
DECHETS
Introduction
La gestion des déchets repose sur une élimination des déchets dangereux dans le respect de
l’environnement et sur une valorisation des déchets non dangereux.
Aussi, pour optimiser au mieux la gestion des déchets, le maître d'ouvrage devra identifier les
flux de déchets (nature et quantité) générés par les activités de l’établissement de soin et
mettre en œuvre des dispositions pour séparer si possible à la source ces différents flux de
déchets.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
Classification des déchets
d'activité par nature (1)
6.1.1. Identifier
et classifier la
production de
déchets
d'activité afin de
les valoriser au
mieux
Dispositions prises pour
connaître les
caractéristiques de la
gestion des déchets
d'activité, en vue de leur
valorisation
6.1.2. Inciter au
tri des déchets à
la source
Dispositions prises pour
favoriser le tri à la source
6.1.3 S’assurer
de la destination
des déchets
Traçabilité à travers le %
minimum de bordereaux
de suivi récupérés
+ estimation des flux de
déchets dangereux (3) et
choix des filières
d’élimination
B
Idem niveau B
+ estimation des flux de
déchets non dangereux
P
Idem niveau P
+ choix satisfaisant des
filières de valorisation (3)
TP
DASRI, DAS, DD et Déchets
d’emballage : Dispositions
justifiées et satisfaisantes
B
Idem niveau B
+ DND : Dispositions
justifiées et satisfaisantes
100 % des bordereaux de
suivi pour les déchets
dangereux
P
B
(1) Classification des déchets d'activité par nature :
ƒ Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration,
nettoyage, maintenance, activité de bureau, hébergement, etc.
ƒ Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage
ƒ Classification des déchets d'activité par nature de déchets : DASRI, autres déchets dangereux (DD), DAS, DND,
déchets d’emballage
(2) Classification des déchets d'activité par catégorie :
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GESTION DES DECHETS
6
ƒ Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration,
nettoyage, maintenance, activité de bureau, etc.
ƒ Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage
ƒ Identifier les filières locales de valorisation possible et en déduire la définition des catégories de déchets : déchet
organique, déchet d'emballage (non souillé), déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE), déchet
dangereux (DD)
ƒ Classification des déchets d'activité par catégorie de déchets
(3) Estimation des flux de déchets d'activité et choix satisfaisant des filières de valorisation :
ƒ Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration,
nettoyage, maintenance, activité de bureau, hébergement, etc.
ƒ Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage, et estimation des quantités
produites et des rythmes de production
ƒ Identifier les filières locales de valorisation possible et en déduire la définition des catégories de déchets : DASRI,
autres déchets dangereux (DD), déchets d’activité de soin (DAS), déchet organique, déchet d'emballage (non
souillé), déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE)
ƒ Classification et quantification des déchets d'activité par catégorie de déchets
ƒ Identifier les services d'enlèvement disponibles, publics ou privés (nature, fréquence, etc.)
ƒ Estimer les coûts d'élimination pour chaque catégorie de déchets (faire si besoin différents scenarii)
ƒ Choisir, pour chaque catégorie de déchet, la filière la plus satisfaisante d’un point de vue à la fois environnemental,
technique et économique, en privilégiant autant que possible la valorisation
(4) Exemples de dispositions incitant au tri à la source :
ƒ Place suffisante au niveau des zones de production pour disposer des équipements de collecte
ƒ Prévoir des équipements de collecte (ou rédiger un cahier des charges pour l'aménagement des locaux)
ƒ Proximité des zones et équipements de collecte avec les producteurs (usagers)
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GESTION DES DECHETS
QUALITE DU SYSTEME DE GESTION DES DECHETS
6.2
Introduction
La qualité du système de gestion des déchets d'activités est conditionnée par sa capacité à:
Inciter et faciliter les actions des différents intervenants (usagers et personnel
d'entretien) en mettant à disposition l'espace adéquat et de qualité (stockage
et circulation), et les moyens qui assureront des zones déchets saines.
Faciliter la collecte et le tri en optimisant le positionnement des différentes
zones déchets et les circuits (collecte, regroupement, enlèvement).
Rester pérenne tout au long de la durée de vie de l'ouvrage en anticipant les
évolutions futures de l'ouvrage (cf cible 2) et des filières déchets disponibles.
Limiter les risques sanitaires liés à la gestion des déchets
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Critère
Caractéristique
Intitulé
Niveau
6.2.1. Faciliter la gestion
des déchets
Dispositions architecturales
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
B
6.2.2. Optimiser les
circuits de déchets
d'activité
Réflexion sur les circuits de déchets
d'activité (collectes séparées,
regroupement, enlèvement) pour
améliorer la gestion des déchets et
minimiser les risques sanitaires
Dispositions justifiées
et satisfaisantes (2)
B
6.2.3. Assurer la
pérennité du système de
gestion des déchets
d'activité
Evolutions potentielles du
système de gestion des
déchets d'activité
Dispositions justifiées
et satisfaisantes (3)
P
(1) Exemples de dispositions architecturales :
Nature, nombre et fonction de locaux et zones déchets (stockage, regroupement, enlèvement)
Superficie des locaux et zones déchets
Facilité d'accès aux locaux et zones déchets
Facilité de circulation à l'intérieur des locaux et zones déchets
Aménagements sur la parcelle adaptés aux conditions de circulation et d'enlèvement
Protection des zones extérieures au vent et à la pluie
Zones extérieures sur surface étanche ou rétention
Mise en place de moyens de nettoyage des locaux, zones et équipements déchets (arrivée d'eau, aire de lavage,
etc.)
ƒ Gestion des effluents de nettoyage
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
(2) Exemples de dispositions sur les circuits de déchets :
ƒ S'assurer que le stockage des déchets à fréquence d'enlèvement faible (par exemple les déchets spéciaux ou les
déchets électroniques) ne perturbe pas la gestion des déchets à enlèvement plus régulier
ƒ Optimiser les emplacements des apports volontaires (piles par exemple) de façon à inciter les usagers à faire ces
dépôts
ƒ Eviter les circulations de déchets redondantes (entre les circuits d'apport des usagers et les circuits de collecte par
le personnel d'entretien)
ƒ Zones de circulation fonctionnelles et sûres
(3) Exemples de dispositions pour assurer la pérennité du système :
ƒ Anticiper les évolutions futures de l'ouvrage (cf sous-cible 2.1.)
Anticiper les futures filières de traitement et les futurs services d'enlèvement
ƒ
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MAINTENANCE
PERENNITE DES
PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7
INTRODUCTION ______________________________
Cette cible s’intéresse aux opérations d’entretien et de maintenance qui permettent de garantir dans
la durée les efforts accomplis sur d’autres cibles : nettoyage, contrôle, dépannage, réparation,
remplacement d'éléments, etc. Cette garantie est assurée par une bonne maintenance du bâti et de
l'ensemble de ses équipements (préventive systématique, préventive conditionnelle ou corrective).
Prévoir la maintenance et l’exploitation techniques du bâtiment permet, entre autres, le maintien de la
qualité d’usage, de prévenir les dérives en terme de consommation d’énergie, de temps (et de coût)
passé aux opérations d’exploitation et de maintenance, de coût directs et indirects de la maintenance
corrective…
Une maintenance est dite "bonne" du point de vue de sanitaire si elle présente les critères
d'appréciation suivants : fréquence de l’entretien conforme aux protocoles établis, efficacité des
produits d’entretien prouvée, entretien de l’ensemble des surfaces (pas de points inaccessibles ou de
surface difficiles d’entretien), traçabilité des opérations effectuées.
Une maintenance est dite "bonne" du point de vue de l’environnement si elle présente les critères
d'appréciation suivants : besoins en maintenance optimisés ; faible impact environnemental et
sanitaire des produits et procédés qu'elle met en œuvre ; exécution assurée dans toutes les
situations ; moyens de suivi et de gestion qui permettent un maintien des performances ; accès aux
équipements et systèmes.
Pour ce qui est de la gestion environnementale de la maintenance, c'est-à-dire l’impact
environnemental et sanitaire des produits et procédés d’entretien / maintenance, cette préoccupation
est traitée à travers le référentiel du SMO (plan d’entretien et de maintenance).
La maîtrise des risques sanitaires spécifiques au domaine hospitalier ne sera pas non plus traitée dans
les grilles.
Cette cible va donc se concentrer sur les dispositions techniques visant à maintenir les performances
environnementales en phase d'exploitation. Il s’agit de s'assurer que les performances
environnementales prévues en phase de programmation / conception ont toutes les chances d'être
pérennes en phase d'exploitation. Pour cela, il convient d'anticiper quelques enjeux spécifiques aux
activités de l'exploitant et de les intégrer dans les choix de conception, et plus en amont dans les
exigences de programmation.
Plusieurs enjeux sont identifiés :
Enjeu 1 : mise à disposition de moyens pour le suivi et le contrôle des performances
Cet enjeu constitue le cœur de la cible.
-
-
-
Chauffage / Ventilation / Climatisation (cible 04-08-11-13) : compteurs d'énergie sectorisés –
moyens pour l'équilibrage des systèmes énergétiques – indicateur de perte de charge des filtres à
air (prévention du colmatage) – systèmes de GTB à partir d’une certaine surface, etc.
Eclairage (cible 10) : comptage – suivi des consommations - mesure des éclairements –
maintenance préventive – entretien du bâti, etc.
Eau (cibles 5 et 14) : compteurs d'eau sectorisés – compteurs par usage (eau chaude sanitaire,
restauration, hygiène, traitement de l’eau, etc…) – systèmes de détection des fuites – moyens
pour la réalisation de traitements anti-tartre, anti-corrosion et anti-développement de
microorganismes et pour la maîtrise des dosages – moyens pour l'équilibrage des systèmes de
gestion de l'eau, etc.
Réseaux de fluides médicaux : compteurs sectorisés – télémétrie - systèmes de détection des
fuites – compteur d’air comprimé - etc.
Bâti: accès aux ouvrages en hauteur – visibilité des espaces communs – simplicité des circulations
Enjeu 1 : facilité d'accès et maîtrise de la gêne occasionnée aux patients suite à un
dysfonctionnement ou une opération préventive ou systématique d’entretien /
maintenance, pour la garantie d'un nettoyage / entretien / maintenance bien fait
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
Positionnement des éléments techniques, accès des composants depuis des galeries techniques ou des
passages séparés des blocs et des chambres, dimensions des accès aux locaux techniques,
accessibilité aux éléments techniques, dimensionnement des éléments techniques, dimensions des
zones d'exécution du travail, présence d'éclairage, présence et répartition des prises de courant,
conditions d’accès des vides sanitaires et des circuits en gaine technique ou en plénum avec fauxplafond, etc.
Ces enjeux doivent être traités sur les différents systèmes impactant la performance du projet :
les systèmes de chauffage, de rafraîchissement (en relation avec les cibles 4 et 8)
les systèmes de ventilation et de traitement d’air (en relation avec les cibles 4, 8, 11 et 13)
les systèmes d’éclairage (naturel et artificiel, en relation avec la cible 10)
les systèmes de gestion de l'eau (en relation avec les cibles 5 et14)
les systèmes de fluides médicaux
le bâti et les espaces intérieurs
-
implantation des ateliers de maintenance à des emplacements liés au besoin et au confort du
service (proximité aux éléments à maintenir, éclairage naturel, …),
Organes de coupure permettant l’intervention en limitant la gêne des patients et accessibles
depuis des emplacements préservant l’intimité des patients
Accessibilité des locaux techniques contenant des équipements lourds ou volumineux par des
moyens de manutention adaptés,
Enjeu 2 : Des réseaux simples et homogènes pour une gestion facilitée
-
-
simplicité et logique de conception des réseaux pour pouvoir n'intervenir que sur ce qui mérite
intervention
Protection des parties sensibles, calorifugeage, …
Modularité des équipements et des parties d’ouvrage permettant de procéder à des
remplacements limités, de diminuer le temps de pose et la durée des réglages, de procéder à des
modernisations et des améliorations progressives,
Préférence aux solutions passives permettant de limiter l’effort de maintenance, débords de
toiture par exemple,
Homogénéité de traitement des parties d’ouvrage par zone (menuiseries, revêtements de sol,…)
Harmonie et compacité du parti architectural, réflexions sur la trame façade et sur la surface de
l’enveloppe par exemple,
Implantation tenant compte de la topographie et de la géologie, assainissement avec pente
suffisante par exemple
Enjeu 3 : Standardisation et homogénéisation des équipements pour une gestion facilitée
-
-
simplicité des produits et équipements pour assurer un approvisionnement en composants sans
difficulté (voire sans trop de délais), ou pour pouvoir procéder à des échanges standards de
composants.
interchangeabilité des composants pour limiter la diversité des articles à stocker –
homogénéité des familles de composants ou des technologies pour faciliter le nettoyage ou la
maintenance (revêtements de sol, production de chaleur, filtration, …), compatibilité des articles chez plusieurs fournisseurs – garantie de disponibilité des articles dans le
temps – garantie de concurrence pour toute intervention de maintenance
Enjeu 4 : Des équipements facilitant les diagnostics
Repérage des réseaux et des organes à maintenir –
Repérage des dispositifs de marche normale et de marche dégradée
Matériel équipé d’a larmes et de diagnostic embarqué,
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7
Enjeu 5 : mise à disposition de moyens pour la gestion de la maintenance
-
Chiffrage des coûts différés explicitant le budget fluides et maintenance courante et de gros
entretien remplacement pour les parties d’ouvrage et équipements significatifs
Définition des qualifications, compétences et effectifs nécessaires au fonctionnement
Contrats globaux de construction-maintenance, durées de vie garanties,
Réception des équipements par une procédure de commissionnement,
Système informatisé de gestion de la maintenance, de gestion technique de bâtiment
Disponibilité d’un dossier d’utilisation et d’exploitation-maintenance distinct du DOE
Formation des intervenants,
7.1.
Conception des réseaux et choix du matériel pour une
maintenance simplifiée _ systèmes actifs
7.2.
Moyens pour la gestion des systèmes actifs
7.3.
Maintien des performances du bâti
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
EVALUATION DE LA CIBLE 7_____________________________________
CIBLE 7
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites.
ET
sous-cible 7.2.1 ou 7.2.2 en TP
sous-cible 7.3.1 ou 7.3.2 en TP
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
La cible 7 est une cible transversale, car du respect de ses préoccupations dépend la pérennité des
performances d’autres cibles :
Cible 1 "Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat"
Les dispositions architecturales prises à l'échelle du bâtiment et de la parcelle influencent l'accessibilité aux
ouvrages pour le nettoyage et l'entretien (façades, zones de gestion des déchets, etc.) ;
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix de produits dont l'entretien est facile, et choix de produits à faibles impacts environnementaux et
sanitaires pendant la vie en œuvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance ;
Cible 4 "Gestion de l’énergie"
Les dispositions prises en matière de gestion de l'énergie conditionnent le niveau de complexité des
équipements à mettre en œuvre pour assurer le suivi de cette gestion et la pérennité des performances ;
Cible 5 "Gestion de l’eau"
Besoin d'équipements pour suivre et gérer les consommations d'eau, ainsi que pour limiter le gaspillage et les
fuites ; l'activité de nettoyage et d'entretien est également un poste consommateur d'eau ;
Cible 8 "Confort hygrothermique
Systèmes permettant de suivre les paramètres de confort ; minimiser l'inconfort hygrothermique pour les
usagers pendant les opérations d'entretien / maintenance
Cible 9 "Confort acoustique"
Prévenir et corriger les dysfonctionnements bruyants, minimiser l'inconfort acoustique pour les usagers et les
riverains pendant les opérations d'entretien / maintenance ;
Cible 10 "Confort visuel"
Les baies vitrées comme les systèmes d’éclairage artificiel nécessitent un accès facile et une simplicité
d’entretien et de maintenance ;
Cible 11 "Confort olfactif"
Contribution de l’entretien / maintenance à un confort olfactif satisfaisant ; inconfort olfactif éventuel dû aux
activités d’entretien / maintenance
Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air"
Suivi du fonctionnement de la ventilation ; qualité de l’air préservée pendant les opérations d’entretien /
maintenance
Cible 14 "Qualité sanitaire de l’eau"
Le niveau de complexité du réseau d'eau conditionne la facilité de son entretien et de sa maintenance, ainsi
que les équipements de suivi à mettre en place.
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
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INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
§1.1 Profil de la Qualité Environnementale du Bâtiment
Implication des acteurs de la phase exploitation (à défaut quelqu’un ayant leurs compétences) dans les
phases de programmation et de conception.
Prise en compte du degré de compétence des intervenants techniques en phase d'exploitation.
Calcul prévisionnel des coûts d’entretien / maintenance en phase de conception.
§2.5 Communication
Sensibilisation des gestionnaires, prestataires et usagers.
§2.6 Maîtrise documentaire (et l'Annexe A associée)
DIUO (Annexe A.5), plan prévisionnel d’entretien et de maintenance (Annexe A.6) et Carnet de vie (Annexe
A.7)
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Chatagnon N., Développement d’une méthode d’évaluation de la qualité environnementale des
bâtiments au stade de la conception, Thèse de Doctorat, Université de Savoie, CSTB, 1999.
Méthode ESCALE, voir module « maintenance ».
[[[B
B
B]]] Guide ED289 de l'INRS "Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de
bâtiment" (1999) ;
[[[C
C
C]]] Guide Uniclima " Climatisation et santé" (1999) ;
[[[D
D
D]]] ENV 12097 "Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Prescriptions relatives aux
composants destinés à faciliter l'entretien des réseaux de conduits" ;
[[[E
E
E]]] CERTU « Prendre en compte l’exploitation-maintenance dans la conduite d’opération
d’investissement de bâtiment ». Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement.
Centre d’Études, sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme et les Constructions Publiques.
[[[F
F
F]]] CETIAT « Qualité de l’air dans les installations aérauliques – guide pratique » (2004) (voir
www.cetiat.fr)
[[[G
G
G]]] MAINH « Première contribution sur la relation investissement exploitation dans les constructions
hospitalières publiques » (2006) (voir www.mainh.sante.gouv.fr)
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7.1
CONCEPTION DES RESEAUX
ET CHOIX DU
MATERIEL POUR UNE MAINTENANCE SIMPLIFIEE
– SYSTEMES ACTIFS
Introduction
Tableau d'évaluation
Critère
Préoccupation
Caractéristique
7.1.1. Facilité d'accès et
maîtrise de la gêne
occasionnée aux usagers
pour la garantie d'un
nettoyage / entretien /
maintenance bien faits
Dispositions architecturales et
techniques (positionnement,
accès, dimensions, etc.)
permettant :
de faciliter l’accès aux
équipements
de maîtriser la gêne
occasionnée aux patients
Lors d’opération de
maintenance :
préventives
curatives
Dispositions satisfaisantes(1) et
justifiées pour les systèmes :
de chauffage / rafraîchissement
de traitement d’air
d’éclairage
de gestion d’eau
de fluides médicaux
B
Dispositions techniques pour
une maintenance rapide et
efficace.
Dispositions satisfaisantes(2) et
justifiées pour les systèmes :
de chauffage / rafraîchissement
de traitement d’air
d’éclairage
de gestion d’eau
de fluides médicaux
B
7.1.2. Des réseaux
simples et homogènes
pour une gestion facilitée
7.1.3. Standardisation et
homogénéisation des
équipements pour une
gestion facilitée
Choix de produits
standardisés permettant une
bonne gestion des stocks et
fonctionnement en mode
dégradé
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Intitulé
Dispositions satisfaisantes(3) et
justifiées pour les systèmes :
de chauffage / rafraîchissement
de traitement d’air
d’éclairage
de gestion d’eau
de fluides médicaux
Niveau
B
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7
MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7.1.4. Des équipements
facilitant les diagnostics
Présence d’indicateurs, de
thermomètres en bas de
retour de colonne…
Dispositions satisfaisantes(4) et
justifiées pour les systèmes :
de chauffage / rafraîchissement
de traitement d’air
d’éclairage
de gestion d’eau
de fluides médicaux
B
(1) Exemple de dispositions :
Pour tous :
•
Veiller à ce que les largeurs de portes et de couloirs soient suffisantes pour permettre l’amenée et la sortie des
équipements techniques.
•
Concevoir les réseaux de façon que les interférences entre les opérations de maintenance et la vie courante de
l’établissement soient minimales.
•
présence d’un éclairage et de prises de courant aux endroits prévus pour l’entretien / maintenance
•
accessibilité aux différents éléments des systèmes
•
accessibilité des organes de coupure depuis les galeries techniques
•
dimensionnement des zones d’exécution du travail autour des équipements
Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement
ƒ
accessibilité aux différents éléments du système de chauffage ou de rafraîchissement, y compris les gaines d’air
ƒ
accès des sous-stations depuis les galeries techniques
Exemples de dispositions pour les systèmes de ventilation et traitement d’air
ƒ
accessibilité aux différents éléments du système de ventilation, en particulier les conduits de distribution, les filtres, les
prises d’air neuf, les sorties d’air pollué
Exemples de dispositions pour les systèmes d’éclairage
ƒ
faciliter l’accès (en toute sécurité) aux luminaires (et lampes) placés en hauteur
ƒ
éventuellement systèmes de câbles permettant de rendre accessibles certains luminaires hauts placés
ƒ
si une nacelle s’avère nécessaire, prévoir les accès pour l’amenée de la nacelle aux endroits prévus,
ƒ
protections électriques accessibles à partir de galeries techniques
ƒ
raccordements sur des rails d’alimentation type canalis
Exemples de dispositions pour les systèmes de gestion de l’eau
ƒ
installation des organes techniques à l’extérieur des locaux occupés de façon prolongée
ƒ
manutention du sel et autres produits de traitement d’eau,
ƒ
accès aux traitements d’eau éventuels
ƒ
éviter l’encastrement des canalisations
ƒ
regroupement du cheminement des réseaux
(2) Exemple de dispositions :
Pour tous :
ƒ
simplicité et conception sectorisée des réseaux pour pouvoir n'intervenir que sur ce qui mérite intervention :
segmentation permettant la désinfection complète d’une partie du réseau sans affecter le fonctionnement du reste.
ƒ
homogénéiser la conception par plateau
ƒ
Permettre une modularité des équipements pour permettre l’adaptabilité des locaux sans surdimensionner les
installations.
(3) Exemple de dispositions :
Pour tous :
ƒ
simplicité des produits et équipements pour assurer un approvisionnement en composants sans difficulté (voire sans trop
de délais), ou pour pouvoir procéder à des échanges standards de composants, de façon à limiter la durée des
dysfonctionnements
ƒ
standardisation des systèmes (de production, de distribution, de régulation) et des éléments (filtres, ampoules,
luminaires, protections électriques, systèmes de gestion d’éclairage…)
ƒ
systèmes conçus avec reprise manuelle en cas de défaillance des automatismes
ƒ
liste des pièces de rechange des systèmes
ƒ
garantie d’approvisionnement des consommables et pièces de rechange
(4) Exemple de dispositions :
Pour tous :
ƒ
repérage des différents équipements techniques, des réseaux, des vannes et de leur position en mode de fonctionnement
normal et dégradé, des filtres, des pressostats, des organes de soufflage et d’extraction, des composants des armoires
électriques…
ƒ
diagnostic embarqué sur les équipements de production de chaleur et de froid
ƒ
accessibilité des indicateurs de fonctionnement depuis les galeries ou locaux techniques
ƒ
Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement
ƒ
sondes de température et autres capteurs accessibles à distance
ƒ
GTB à bus non propriétaire, permettant une évolution modulaire des installations
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7.2
MOYENS POUR LA GESTION DES SYSTEMES
ACTIFS
Introduction
Tableau d'évaluation
Préoccupation
7.2.1. Améliorer le suivi
des consommations
énergétiques
7.2.2. Améliorer le suivi
des consommations d’eau
et des fluides médicaux
Caractéristique
Mise en place d’un tableau
de bord
Mise en place d’un tableau
de bord
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Critère
Intitulé
Un tableau de bord est réalisé
automatiquement et est rendu
disponible pour l’exploitant des
installations
Ce tableau de bord permet d’analyser à
minima :
•
les consommations d’énergie
par type d’énergie, par
bâtiment et par usage.
•
les nombres d’heure de
fonctionnement pour les plus
gros équipements
consommateur d’énergie
•
les températures dans une
série de locaux témoins
représentatifs des différents
usages du bâtiment
En complément du niveau P, ce tableau
de bord est complété par des fonctions
permettant pour chacun des indicateurs
de faire apparaitre une valeur de
référence à laquelle la valeur mesurée
peut être comparée soit
automatiquement soit via une courbe ou
un tableau de synthèse.
Ces fonctions doivent permettre de
détecter :
•
les défauts portant sur les non
intermittences de
fonctionnement ou sur des
dépassements de température
dans un délai maximum d’une
semaine
•
les défauts portant sur les
dérives de consommation dans
un délai maximum de un mois.
Un tableau de bord est réalisé
automatiquement et est rendu
disponible pour l’exploitant des
installations
Ce tableau de bord permet d’analyser à
minima :
•
les consommations de fluides par
bâtiment et par usage
En complément du niveau P, ce tableau
de bord est complété par des fonctions
permettant pour chacun des indicateurs
de faire apparaitre une valeur de
référence à laquelle la valeur mesurée
peut être comparée soit
automatiquement soit via une courbe ou
Niveau
P
TP
P
TP
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
un tableau de synthèse.
Ces fonctions doivent permettre de
détecter :
•
les défauts portant sur les non
intermittences de
fonctionnement dans un délai
maximum d’une semaine
•
les défauts portant sur les
dérives de consommation dans
un délai maximum de un mois.
7.2.3. Analyse du mode
de fonctionnement
dégradé
Analyse des priorités de
fonctionnement et des
risques encourus.
Dispositions satisfaisantes et justifiées(3)
B
7.2.4 Plan de
maintenance
Assurer la planification ainsi
que la traçabilité des
Dispositions satisfaisantes et justifiées(4)
opérations de maintenance.
B
(1) Exemples de dispositions :
Pour tous :
ƒ compteurs d’énergie sectorisés
Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement
ƒ suivi des paramètres, des consommations et du niveau de confort via un système de GTB (hormis pour les petites opérations)
ou de télégestion, avec archivage des valeurs
ƒ contrôle et gestion des appels de puissance électrique (si l’électricité est la source énergétique principale du chaud ou du
froid)
ƒ contrôle et gestion de l’intermittence du chauffage / rafraîchissement
ƒ système de détection de défauts (anomalie de fonctionnement, dérive des consommations)
ƒ visualisation de l’état de fonctionnement des installations (GTB avec synoptiques)
ƒ moyens pour l'équilibrage des systèmes énergétiques
ƒ si filtration d’air, indicateur de perte de charge des filtres (prévention du colmatage)
Exemples de dispositions pour les systèmes de ventilation et traitement d’air
ƒ compteurs de temps de fonctionnement des ventilateurs, à relier à la GTB quand elle existe
ƒ si filtration d’air, indicateur de perte de charge des filtres (prévention du colmatage)
ƒ système de mesure des vitesses d’air, des régimes de ventilation, de la qualité d’air (sonde CO2, H2O…)
Exemples de dispositions pour les systèmes d’éclairage
ƒ mesure des éclairements
ƒ possibilité de reconfigurer par logiciel les commandes des éclairages
(2) Exemples de dispositions :
Pour tous :
ƒ compteurs sectorisés
Exemples de dispositions pour les systèmes de gestion de l’eau
ƒ systèmes de détection des fuites, si possible raccordés à la GTB
ƒ en cas de récupération d’eaux pluviales : dispositifs d’analyse de l’eau pour vérifier la qualité des eaux pluviales stockées
Exemples de dispositions pour les réseaux de fluides médicaux et autres réseaux santé
ƒ suivi des paramètres, des consommations et du niveau de confort via un système de GTB (hormis pour les petites opérations)
ou de télégestion, avec archivage des valeurs
ƒ système de détection de défauts (anomalie de fonctionnement, dérive des consommations)
ƒ visualisation de l’état de fonctionnement des installations (GTB avec synoptiques)
(3) Exemples de dispositions :
ƒ Analyser les chaînes de panne possibles
ƒ Hiérarchiser les priorités de fonctionnement (suivant la nature des locaux) pour les différentes défaillances possibles
ƒ Faires des analyses de risque
(4) Exemples de dispositions :
Pour tous :
ƒ plan de maintenance préventive des systèmes
ƒ chiffrage des interventions de maintenance préventive des systèmes
ƒ contrat global de construction-maintenance des systèmes
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
7.3
MAINTIEN DES PERFORMANCES DU BATI
Introduction
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Etat
Dispositions prises pour
faciliter l’accès fréquent aux
éléments des familles
suivantes dans tous les
espaces :
• revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond),
• cloisons intérieures,
• plafonds.
7.3.1. Assurer la facilité
d’accès pour l'entretien
du bâti (1)
Dispositions architecturales et
techniques prises pour faciliter
l'accès aux éléments des familles
suivantes :
• façades
• toitures
• revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond)
• fenêtres, menuiseries, vitrages
• protections solaires
• cloisons intérieures
• plafonds
De plus, une étude
d’accessibilité aux différents
éléments de l’enveloppe
(façades, fenêtres, menuiseries,
vitrages, protections solaires,
toitures) est demandée. Cette
étude doit traiter de la fréquence
d’accès, de la gêne occasionnée
aux usagers, et des conditions
d’accès.
Dispositions prises pour
faciliter l'accès à tous
éléments des familles
suivantes :
• façades,
• fenêtres, menuiseries,
vitrages,
• protections solaires,
• toitures.
En fonction de l’étude
d’accessibilité réalisée, des
dispositions justifiées et
satisfaisantes sont prises pour
que les accès soient possibles
éventuellement avec l’ajout
d’éléments extérieurs ponctuels
(dispositifs d’accroche permettant
l’utilisation de nacelles, échelles,
etc.). Ces accès n’occasionnent
pas de gêne aux usagers de
l’ouvrage.
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B
P
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
Accès facile, sans ajouts
d’éléments extérieurs au
bâtiment, à tous les éléments
des familles suivantes :
• façades,
• fenêtres, menuiseries,
vitrages,
• protections solaires,
• toitures.
En fonction de l’étude
d’accessibilité réalisée, des
dispositions justifiées et
satisfaisantes sont prises pour
que les accès soient possibles
grâce à des dispositions
architecturales (passerelles
sécurisées, escaliers d’accès aux
équipements en toitures, etc.),
sans nécessité d’ajouts
d’éléments extérieurs. Ces accès
n’occasionnent pas de gêne aux
usagers de l’ouvrage. (1)
7.3.2 simplicité de
conception
7.3.3. Mettre à disposition
les moyens nécessaires
pour le suivi et le contrôle
des performances
pendant l’exploitation de
l’ouvrage
TP
Dispositions pour une
maintenance réalisable sans
déranger les patients ou les
équipes médicales
B
Dispositions satisfaisantes et
justifiées(2)
TP
Dispositions satisfaisantes et
justifiées (3)
P
Dispositions architecturales et choix
des matériaux du bâti(2)
Choix architecturaux
(maintenabilité, durabilité) et
dispositifs organisationnels
(documents, contrats, chiffrage, …)
relatifs au bâti
Moyens de suivi et de contrôle des
performances du bâti
(1) Exemples de dispositions " facilité d'accès "
ƒ
Accessibilité des vitrages extérieurs par l’extérieur sans déranger les patients,
ƒ
Accessibilité des vitrages extérieurs sans nacelle ou sans ligne de vie,
ƒ
Accessibilité des grandes surfaces par du nettoyage mécanisé,
ƒ
Accessibilité des vides techniques, des terrasses, …
ƒ
Accessibilité des chenaux
Possibilité d’installer des tapis-brosses de plusieurs mètres de longueur aux accès,
(2) Exemples de dispositions " simplicité de conception, prévention et limitation de la gêne occasionnée aux patients "
ƒ
Maintenance réalisable sans déranger les patients ou les équipes médicales
ƒ
Modénatures de façades, dispositifs de gouttes d’eau pour limiter les dégradations,
ƒ
Limitation des points sensibles (noues, solins, jonctions,…)
ƒ
Débords de toiture
ƒ
Trappes d’accès pour accéder aux organes et aux réseaux,
ƒ
Durabilité des portes battantes,
ƒ
Equipements techniques évités par la topographie, par l’orientation, par les écrans végétaux, …
ƒ
Protection des descentes d’eaux pluviales dans les parties basses,
ƒ
Trame de façade régulière,
(3) Exemples de dispositions " mise à disposition de moyens pour le suivi et le contrôle des performances"
ƒ Suivi des dispositifs d’interverrouillage des ouvertures et du rafraîchissement,
ƒ Asservissement des protections solaires avec un anémomètre,
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
7
Asservissement des protections solaires avec l’éclairage naturel,
Fonctionnement des dispositifs de préchauffage articulés au bâti (puits provençal, planché, véranda, façade double peau, …)
Contrat global de construction-maintenance d’éléments du bâti
Homogénéité de traitement de la façade,
plan de maintenance préventive de parties d’ouvrage sensibles,
chiffrage des interventions de maintenance préventive du bâti
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MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES
ENVIRONNEMENTALES
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CONFORT
HYGROTHERMIQUE
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
INTRODUCTION ______________________________
Le confort hygrothermique est relatif à la nécessité de dissiper la puissance métabolique du corps
humain par des échanges de chaleur sensible et latente (évaporation d’eau) avec l’ambiance dans
laquelle il se trouve.
Aux réactions purement physiologiques de l’individu (thermorégulation) se superposent des réactions
d’ordre psychosociologique, liées à des sensations hygrothermiques (chaud, neutre, froid), variables
dans l’espace et dans le temps, auxquelles on peut associer une satisfaction ou une insatisfaction plus
ou moins marquée, différant selon les individus. Dans le cadre hospitalier, des personnes fragiles
présentes parfois pour de longues périodes, doivent pouvoir bénéficier des meilleures conditions
hygrothermiques possibles.
De plus, il convient de prendre en compte différents facteurs :
•
les conditions de confort hygrothermique dépendent de certaines caractéristiques liées à l’individu
(sexe, âge, activité, habillement) ;
•
la satisfaction dépend de l’homogénéité thermique de l’ambiance dans laquelle on se trouve ;
•
les sensations thermiques sont marquées par les phénomènes transitoires auxquels on est soumis
(entrée dans un bâtiment, passage d’une ambiance intérieure à une autre, évolution / fluctuation
des paramètres hygrothermiques dans le temps).
Le recours à un système de refroidissement (i.e. de régulation des températures intérieures par une
machine thermodynamique) est fortement consommateur d’énergie. C'est pourquoi, il est important
en premier lieu de trouver des solutions passives, notamment vis-à-vis du confort d'été, permettant
de minimiser le recours à un tel système, tout en répondant aux exigences de confort des occupants.
La cible est ensuite structurée de façon à distinguer les réponses apportées en termes de confort
d'hiver (en conditions de chauffage) et de confort d'été. En ce qui concerne le confort d'été, les
exigences pour les locaux n'ayant pas recours à un système de refroidissement ne peuvent pas être
aussi fortes que pour des locaux disposant d'un système de refroidissement. C'est pourquoi ces cas de
figure sont traités de façon distincte dans le référentiel.
8.1.
Dispositions architecturales visant à optimiser le confort
hygrothermique en hiver et en été
8.2.
Création de conditions de confort hygrothermique en hiver
8.3.
Création de conditions de confort hygrothermique en été
dans les locaux n'ayant pas recours à un système de
refroidissement
8.4.
Création de conditions de confort hygrothermique en été
dans les locaux ayant recours à un système de
refroidissement
NOTES
Champ d'application du présent référentiel :
Les exigences sur les paramètres du confort hygrothermique (définies dans la sous-cible 8.2) ont été calibrées pour
un contexte "France métropolitaine et Corse". Aussi, il est probable que le principe d'équivalence ait à être utilisé
pour valoriser les dispositions mises en œuvre dans les D.O.M.
Hygrométrie :
Le paramètre hygrométrie ne fait pas l’objet d’exigences dans le présent millésime
Terminologie :
B
Conformément à la définition donnée dans la RT 2005 (cf. [[[B
B]]] Annexe III), est entendu sous le terme "système de
refroidissement" tout équipement de production de froid par machine thermodynamique associé à des émetteurs
de froid destiné au confort des personnes.
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
EVALUATION DE LA CIBLE 8_____________________________________
CIBLE 8
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites.
Rappel :
Si un système mixte ventilation naturelle/complément de climatisation est mis en place pour le confort
d’été, les deux sous-cibles 8.3 et 8.4 s’appliquent.
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Prise en compte des caractéristiques du site dans l'aménagement du plan-masse
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Performances hygrothermiques des produits
Cible 4 "Gestion de l'énergie"
Trouver le meilleur compromis entre un bon confort hygrothermique et des consommations d’énergie
maîtrisées
Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales"
Minimiser l'inconfort des usagers pendant les interventions, mise en place d'équipements pour assurer la
pérennité du confort hygrothermique
Cible 9 "Confort acoustique"
Assurer le confort hygrothermique fenêtres fermées pour les locaux dont les baies sont exposées au bruit
Cible 10 "Confort visuel"
Choix de conception relatifs aux parties vitrées, compromis à trouver entre confort hygrothermique et confort
visuel
Cible 11 "Confort olfactif"
Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ventilation suffisante pour limiter la présence
d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort dû aux courants d'air générés
Cible 13 "Qualité sanitaire de l'air"
Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ventilation suffisante pour limiter la présence
de polluants, tout en n'induisant pas d'inconfort dû aux courants d'air générés
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
§1.1 Profil de la Qualité Environnementale du Bâtiment
Les critères de confort hygrothermique sont définis à partir du recueil des besoins et attentes des parties
intéressées, notamment des futurs occupants.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la
performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
[[[B
B
B]]] RT 2005 – Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux
et des parties nouvelles de bâtiments - J.O du 25 mai 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610625A
[[[C
C
C]]] RT 2005 – Projet d'arrêté portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ; Méthode Th-C-E ;
Moteur de calcul – Juillet 2006-07-31
http://www.rt2000.net - rubrique "Actualités"
[[[D
D
D]]] Norme NF EN ISO 7730:2003 – Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination analytique
et interprétation du confort thermique par le calcul des indices PMV et PPD et par des critères de
confort thermique local – Mars 2006
[[[E
E
E]]] ASHRAE Handbook of fundamentals. Chapter 8: Thermal Confort - Chapter 9: Indoor
Environmental health. Atlanta: SI, 1997.
[[[F
F
F]]] CHATAGNON N., Développement d’une méthode d’évaluation de la qualité environnementale des
bâtiments au stade de la conception, Thèse de Doctorat, Université de Savoie, CSTB, 1999.
Méthode ESCALE, voir module « confort thermique ».
[[[G
G
G]]] Candas V. Confort thermique. Génie énergétique. BE4. Paris: Techniques de l'Ingénieur, 1998.
[[[H
H
H]]] Fanger P.O. Toftum J. Extension of the PMV model to non-air-conditioned buildings in warm
climates. Energy and buildings. 2002.
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
8.1
8.1
DISPOSITIONS ARCHITECTURALES VISANT A OPTIMISER LE
CONFORT HYGROTHERMIQUE EN HIVER ET EN ETE
Introduction
La démarche HQE® suppose de tirer profit des avantages du site et de limiter ses contraintes dans les
dispositions architecturales afin d’assurer un optimum de confort hygrothermique par des moyens
passifs, et cela hiver comme été. Cela consiste à mettre l'accent sur la structure et l'enveloppe du
bâtiment, y compris les protections solaires.
Cette exigence prend une importance particulière vis-à-vis du confort thermique d'été, pour lequel il
est demandé, pour des questions énergétiques et environnementales, de n’envisager les systèmes de
refroidissement qu’en complément de systèmes passifs si ceux-ci s’avèrent insuffisants pour assurer
les niveaux de confort.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
8.1.1. Prendre en compte
les caractéristiques du
site (été principalement)
8.1.2. Regrouper les
locaux à besoin
hygrothermique
homogène (été ou hiver)
Critère
Caractéristique
Intitulé
Niveau
Dispositions prises pour se protéger
Dispositions justifiées et
de manière optimale du soleil et de
satisfaisantes (2)
(1)
la chaleur
B
Dispositions prises pour exploiter
de manière optimale les
caractéristiques aérauliques du site
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (3)
P
Organisation spatiale des locaux en
fonction de leur besoin
hygrothermique (zonage)
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (4)
TP
8.1.3. Améliorer l’aptitude
Conception architecturale cherchant
du bâtiment à favoriser
Dispositions justifiées et
à optimiser confort d’hiver et
de bonnes conditions de
satisfaisantes (5)
confort d’été.
confort hygrothermique
en hiver et en été
B
(1) Sans se pénaliser par ailleurs, par exemple en hiver, ou vis-à-vis du confort visuel.
(2) Exemples de dispositions :
- orientation des baies, protections solaires fixes et mobiles,
- orientation au nord des locaux à forts apports internes
- exploitation des zones d'ombres, et des masques pour le rafraîchissement
(3) Exemples de dispositions :
- organisation architecturale de façon à profiter au mieux des vents dominants, pour la ventilation naturelle et pour la
ventilation traversante
- dispositions favorisant le tirage thermique et les forts débits naturels en été,
- prises d’air évitées sur les façades chaudes en été.
(4) Il s’agit d’organiser la répartition spatiale des locaux au regard des logiques de programmation/régulation exigées par les
différents types de locaux. Ces logiques de programmation/régulation sont induites par l'activité du local, le type d'occupants,
les heures d'occupation, etc. Cette organisation évitera la perception d'inconfort du fait d'une régulation non adaptée au local
(valable en chauffage et en climatisation régulée)
(5) Exemples de dispositions :
- inertie thermique adaptée
- surfaces de baies vitrées raisonnables
- protections solaires adaptées à chaque orientation et chaque saison
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
8
Notes complémentaires :
ƒ
Le compromis à rechercher entre confort d’hiver et d’été sera précisé, par exemple selon les zones climatiques d’été et d’hiver
telles que définies dans la Règlementation Thermique en vigueur, ou des données climatiques plus précises. Dans certaines
régions, on recherchera un équilibre entre hiver et été, dans d’autres, c’est le confort d’été qui primera.
ƒ
La notion de "dispositions architecturales" est prise dans son sens le plus large :
- Organisation du plan masse en fonction des éléments environnants
- Disposition intérieure des locaux
- Techniques de construction
ƒ
En matière de confort, le soleil est principalement un élément perturbateur.
ƒ
Penser à étudier des solutions assurant un confort acceptable dans les locaux exposés aux bruits extérieurs pour lesquels le
rafraîchissement ne pourra a priori pas être effectué, même en appoint, par ouverture des fenêtres.
ƒ
Attention à la conception du dernier niveau vis-à-vis du confort d’été (cf. canicule 2003)
ƒ
Attention aux baies exposées au bruit
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
8.2
CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT
HYGROTHERMIQUE EN HIVER
Introduction
L’être humain échangeant à peu près autant de chaleur par convection que par rayonnement, il
convient de raisonner en température résultante et non seulement en température d’air.
Malheureusement, la grande majorité des équipements de régulation tient uniquement compte de la
température d’air.
Les paramètres qui influencent le confort d’hiver sont les suivants :
ƒ la température résultante, en terme de niveau (selon l’usage réservé à chaque local), et pour
certains locaux, en terme de stabilité temporelle en période d’occupation (dans différentes conditions
comme le lundi matin, après une période d’intermittence, ou lors d’apports gratuits) ;
ƒ la vitesse d’air ;
ƒ l’hygrométrie (ce paramètre ne joue que par rapport à la sensation de sécheresse de l'air intérieur
en hiver, mais n’est finalement pas considéré dans le présent référentiel) ;
ƒ la maîtrise des apports solaires, source d'inconfort en particulier pour les locaux de faible inertie.
A cela, il conviendrait de rajouter, pour certains locaux, la maîtrise de l’ambiance thermique par les
usagers, vu les disparités de sensibilité de ceux-ci, en veillant à ce que cela n’entraîne pas des
consommations d’énergie excessives (impacts sur la cible 4 "Gestion de l’énergie"). Vu l’avis
défavorable des concepteurs vis-à-vis de dispositifs de réglage de point de consigne laissés à la
discrétion des usagers, cette préoccupation n’a pas été retenue dans le présent référentiel.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
8.2.1. Définir / obtenir un
niveau adéquat de
température (résultante)
dans les différents locaux
en période d’occupation,
compte tenu de leur
destination
Températures de consigne par type
de local
Vitesse d’air limite au niveau des
8.2.2. Assurer une vitesse zones d’occupation des différents
types de locaux
d’air ne nuisant pas au
confort
Système de ventilation
Critère
Intitulé
Définition / obtention de
températures de consigne
adaptées aux différents types de
locaux (1)
Dispositif assurant le redémarrage
du chauffage avant le début de la
période d'occupation
8.2.4. Maîtriser l'inconfort
dû aux apports solaires
Conception architecturale et
technique
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B
V ≤ 0,20 m/s
+ Présence d’un système de
ventilation spécifique ; description
et justification de ce système (2)
Présence d’un dispositif simple et
réglementaire
8.2.3. Assurer la stabilité
des températures en
période d’occupation
(pour des locaux à usage
intermittent)
Niveau
Présence de dispositifs adaptés et
performants de redémarrage des
installations de chauffage dans
les zones à intermittence
prolongée ou aléatoire ;
Description et justification de ces
dispositifs
Présence de protections solaires
mobiles pour tous les locaux
d’hébergement.
P
B
TP
B
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (4)
TP
(1) Les valeurs de température de consigne sont à justifier, et à apprécier par rapport à la norme ISO 7730 où la température
résultante est fonction de l’activité et de la vêture. Il est rappelé que les niveaux de température pour les conditions d’hiver
sont des exigences de résultat.
(2) Système de ventilation spécifique : ventilation naturelle ou mécanique (la simple ouverture manuelle des fenêtres est exclue)
B
(3) Pour la RT2005, voir l'article 52 de l'arrêté [[[B
B]]].
(4) Il s'agit de dispositions permettant de limiter l’inconfort occasionnel dû aux apports solaires, notamment en mi-saison, sans se
priver pour autant en hiver de ces apports gratuits de chaleur.
Exemples de dispositions :
ƒ protections solaires mobiles, éventuellement automatisées
ƒ systèmes de chauffage réagissant rapidement en cas d’apports solaires
ƒ inertie thermique du bâti à ajuster dans les locaux sensibles (Sud-Est à Sud-Ouest)
Remarque :
Si le maître d’ouvrage souhaite répondre aux préoccupations de confort hygrothermique d’hiver par l’utilisation d’un modèle de
simulation complet, il peut le faire en revendiquant le « principe d’équivalence ». Les résultats seront alors soumis à un expert pour
validation, et un avis sera donné sur le niveau de performance.
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
8.3
CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT HYGROTHERMIQUE
EN ETE DANS LES LOCAUX N'AYANT PAS RECOURS A UN
SYSTEME DE REFROIDISSEMENT
Introduction
Le fait de mettre l’accent sur la structure et l’enveloppe du bâtiment, y compris les protections
solaires, permet dans bon nombre de cas de limiter, voire d’éviter, le recours à des systèmes de
refroidissement, gros consommateurs d’énergie.
L’indicateur proposé est la température résultante lors d’une saison chaude type. Selon le niveau de
performance visé, on se basera sur les règles de calcul de la Règlementation Thermique en vigueur
(niveau Base), ou sur les résultats d’une simulation thermique dynamique (niveaux Performant et Très
Performant).
De plus, certains points critiques doivent retenir l’attention :
•
veiller à ce que la vitesse d’air ne soit pas trop forte dans les zones d’occupation, notamment
lorsqu’on fonctionne par ouverture des fenêtres ;
•
apporter une attention particulière aux locaux exposés au bruit, où le confort devra être obtenu
fenêtres fermées.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Pour les zones ou parties de
zones : Tic ≤ Ticref (2)
8.3.1 Assurer un niveau
minimal de confort
thermique et protéger du
soleil les baies vitrées
Pour 100% des locaux autres qu'à
occupation passagère (1) :
Température résultante atteinte
Facteur solaire des baies (S)
Température résultante ne
dépassant pas 28°C plus de (3) :
- 50 h dans l’année dans les
zones H1a – H1b – H2a – H2b
- 60 h dans l’année dans les
zones H1c – H2c
- 70 h dans l’année dans les
zones H2d – H3
+
S ≤ Sref (4)
Température résultante ne
dépassant pas 28°C plus de (3) :
- 30 h dans l’année dans les
zones H1a – H1b – H2a – H2b
- 40 h dans l’année dans les
zones H1c – H2c
- 50 h dans l’année dans les
zones H2d – H3
+
Niveau
B
P
TP
S ≤ Sref (4)
+
S ≤ Sref pour les locaux à
occupation passagère(4)
8.3.2. Assurer une
ventilation suffisante
lorsque les protections
solaires mobiles sont en
Ratio d’ouverture de baies
(protections solaires en place)
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Ratio d’ouverture de baies ≥ 30%
P
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
place (stores baissés)
8.3.3. Si on est en zone
BR1 et si le confort d’été
est obtenu par l’ouverture
des fenêtres, maîtriser le
débit d'air
8.3.4. Si on est en zone
de bruit BR2 ou BR3,
assurer un niveau
minimal de confort
fenêtres fermées
Dispositions permettant de
maintenir immobile l'ouverture des
fenêtres dans une position donnée,
afin de moduler le débit d’air
entrant
Pour 100% des locaux autres qu'à
occupation passagère (1) exposés
BR2 ou BR3 :
Température résultante atteinte
Description et justification des
équipements prévus/installés (5)
Température résultante ne
dépassant pas 28°C plus de (3) :
- 50 h dans l’année dans les
zones H1a – H1b – H2a – H2b
- 60 h dans l’année dans les
zones H1c – H2c
- 70 h dans l’année dans les
zones H2d – H3
Température résultante ne
dépassant pas 28°C plus de (3) :
- 30 h dans l’année dans les
zones H1a – H1b – H2a – H2b
- 40 h dans l’année dans les
zones H1c – H2c
- 50 h dans l’année dans les
zones H2d – H3
P
P
TP
B
(1) En référence à l'annexe III de l'arrêté [[[B
B]]], un local est à occupation passagère dès lors qu'il n'implique pas une durée de séjour
pour un occupant supérieure à une demi-heure. C'est le cas par exemple des circulations. En revanche, une cuisine, un hall
comportant un poste de travail, ou encore une salle de réunion, sont à considérer comme des locaux autres qu'à occupation
passagère.
B
(2) Il s'agit d'une exigence règlementaire (cf. [[[B
B]]] Art. 9). La préoccupation 8.3.1 est vérifiée en niveau Base si l'ensemble de la
Règlementation Thermique fait l'objet d'une vérification.
(3) Le traitement de l'exigence relative à la température résultante atteinte suppose l’utilisation d’un outil de simulation thermique
dynamique. Des précisions sont demandées sur la méthode de calcul utilisée, ainsi que sur les hypothèses et les scénarios
considérés, par exemple les apports internes.
Si la simulation ne porte que sur une partie des locaux, il faudra justifier que les autres locaux ne risquent pas d’être plus
défavorisés en termes de confort d’été.
La simulation thermique dynamique doit utiliser une année météo type, adaptée à la localisation géographique du projet. Il est
recommandé d'utiliser les fichiers météo de la méthode de calcul de la RT2005 qui constituent des années météo types à partir
de données mesurées sur plusieurs années.
B
B]]]. Le facteur solaire à
(4) Les facteurs solaires de référence des baies sont donnés dans l’article 18 de l’Arrêté du 24 mai 2006 [[[B
considérer pour chaque baie est fonction de la zone climatique et de l'altitude du projet, mais aussi de la classe d’exposition au
bruit BRx de la baie, de son orientation et inclinaison, et enfin du type d'occupation du local (occupation passagère ou non). A
la différence de la RT2000, ces valeurs de référence ne sont plus fonction de la classe d'inertie de l'ouvrage : par défaut, il a été
considéré une inertie moyenne.
(5) Exemples de dispositions : fenêtres coulissantes, fenêtres battantes à positions intermédiaires stables.
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CONFORT HYGROTHERMIQUE
8.4
CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT HYGROTHERMIQUE
EN ETE DANS LES LOCAUX AYANT RECOURS A UN SYSTEME DE
REFROIDISSEMENT
Introduction
Assurer des conditions de confort hygrothermique d'été dans les locaux climatisés nécessite de
s'intéresser à trois enjeux :
•
les températures de consigne qui doivent être adaptées aux différents types de locaux et aux
activités qu'ils accueillent ;
•
la vitesse d’air ;
•
la maîtrise des apports solaires.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
8.4.1. Définir un niveau
adéquat de température
dans les différents locaux
en période d’occupation,
compte tenu de leur
destination
Caractéristique
Températures de consigne par local
Vitesse d’air maximale au niveau
8.4.2. Assurer une vitesse des zones d’occupation des
d’air ne nuisant pas au
différents types de locaux (lorsque
confort
le système de refroidissement est
en fonctionnement)
8.4.3. Maîtriser les
apports solaires et en
particulier l'inconfort
localisé (3)
Facteur solaire des baies (S)
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Critère
Intitulé
Niveau
Définition / obtention de
températures de consigne
adaptées aux différents types de
locaux (1) et justification des
valeurs
B
V ≤ 0,25 m/s pour une consigne
proche de 26°C
P
V ≤ 0,22 m/s une consigne
proche de 26°C (2)
TP
Pour les chambres
d’hospitalisation, S ≤ Sref (4)
Les baies sont équipées de
protections mobiles telles que le
facteur solaire de référence et le
taux de transmission lumineuse
soient de 0,40 en position ouverte
et 0,15 en position fermée.
B
Les exigences ne se basent plus
sur le Sref(4) de la RT 2005. Les
baies sont équipées de
protections mobiles telles que le
facteur solaire et le taux de
transmission lumineuse soient -au
maximum - de 0,25 en position
fermé, exception faite pour les
baies orientées Nord pour les
lesquelles S ≤ 0.45.
P
Les baies sont équipées de
protections mobiles telles que le
facteur solaire et le taux de
transmission lumineuse soient au
maximum de 0,15 en position
fermé, exception faite pour les
baies orientées Nord pour les
lesquelles S ≤ 0.25
TP
Cible 8
123/193
CONFORT HYGROTHERMIQUE
8
C
(1) En référence à la méthode de calcul de la RT2005 (cf. [[[C
C]]]), la température de consigne recommandée pour les activités autres
que l'hébergement est de 26°C.
(2) Dans le cas où l'activité justifierait une température de consigne inférieure à 26°C, on peut se référer aux vitesses d'air
suivantes :
ƒ V ≤ 0,18 m/s si Tconsigne = 24°C
ƒ V ≤ 0,20 m/s si Tconsigne = 25°C
(3) L’inconfort localisé dont il est question ici, uniquement à considérer pour le niveau TP, s’entend à proximité des baies. Il s’agit
de se protéger contre le rayonnement chaud.
B
(4) Les facteurs solaires de référence des baies sont donnés dans l’article 18 de l’Arrêté du 24 mai 2006 [[[B
B]]]. Le facteur solaire à
considérer pour chaque baie est fonction de la zone climatique et de l'altitude du projet, mais aussi de la classe d’exposition au
bruit BRx de la baie, de son orientation et inclinaison, et enfin du type d'occupation du local (occupation passagère ou non). A
la différence de la RT2000, ces valeurs de référence ne sont plus fonction de la classe d'inertie de l'ouvrage : par défaut, il a été
considéré une inertie moyenne.
Remarque :
Nous n’avons pas intégré dans cette sous-cible la préoccupation consistant à vouloir traiter un air trop humide par une
déshumidification et un contrôle de l’humidité. En effet, il coûte de l’ordre de 10 fois plus cher en énergie de déshumidifier plutôt
que de réduire la température, alors que l’impact de l’humidité est faible sur le confort (sauf cas extrêmes).
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Cible 8
124/193
9
CONFORT
ACOUSTIQUE
CONFORT ACOUSTIQUE
9
INTRODUCTION ______________________________
La notion de "confort acoustique", comme celle de "qualité d’ambiance sonore" d’un lieu, peut être
appréhendée en ayant recours à deux dimensions ou facettes complémentaires. La qualité et quantité
d’énergie émise par les sources, et la qualité et quantité des événements sonores du point de vue de
l’auditeur. Point de vue qui dépend non seulement de l’histoire individuelle mais également des
valeurs propres au groupe social auquel on appartient.
Cette qualité, et le confort qu’elle procure, peuvent avoir une influence sur la qualité du travail, du
sommeil, et sur les relations entre les usagers du bâtiment. Quand la qualité de l’ambiance se
détériore et que le confort se dégrade, les effets observés peuvent se révéler rapidement très
négatifs, comme la baisse de productivité, des conflits de voisinage, des changements de
comportement social, voire même des problèmes de santé.
Les attentes des usagers concernant le confort acoustique consistent généralement à vouloir concilier
deux besoins :
ƒ
d’une part, ne pas être dérangés ou perturbés dans leurs activités quotidiennes par des bruits
aériens (provenant d’autres locaux voisins), des bruits de chocs ou d’équipements (provenant des
différentes parties du bâtiment) et par les bruits de l'espace extérieur (transports, passants,
chantier, etc.) ;
ƒ
mais, d’autre part, garder le contact auditif avec l’environnement intérieur et extérieur en
percevant les signaux qui leur sont utiles ou qu’ils jugent intéressants.
La problématique du confort acoustique dans les établissements de santé est d’autant plus importante
que les usagers sont plus vulnérables au stress et que le bruit ne cesse d’y augmenter pour de
multiples raisons. Le confort acoustique doit être pensé dans un équilibre entre confort des patients et
possibilité pour le personnel soignant de déceler des situations de détresse depuis le couloir.
Pour obtenir les conditions techniques les plus favorables, il convient d’assurer :
ƒ
l’isolation acoustique des locaux ;
ƒ
l’affaiblissement des bruits de chocs et d’équipements ;
ƒ
le zonage acoustique pour certains locaux pour répondre à la variété des activités des usagers
pour lesquels les locaux ont été conçus ;
ƒ
l'adaptation de l'acoustique interne des locaux et la réduction des bruits gênants produits à
l’intérieur même du local.
Le confort acoustique dépend également des conditions locales, de l’aménagement de la parcelle et
des caractéristiques du bâtiment lui-même.
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Cible 10
126/193
CONFORT ACOUSTIQUE
9
Dans un projet de bâtiment, les préoccupations de confort acoustique doivent se traiter à différents
niveaux et se structurent ainsi :
ƒ
les dispositions architecturales spatiales, incluant l’organisation du plan-masse, responsabilisant
les intervenants dans les premières phases de la conception ;
ƒ
l’isolation acoustique du bâtiment par rapport aux bruits de l'espace extérieur et aux nuisances
aériennes et vibratoires ;
ƒ
l’isolation acoustique des locaux vis-à-vis des bruits intérieurs (aériens, de chocs, d’équipements,
et d’origine vibratoire) ;
ƒ
l’acoustique interne des locaux en fonction de leur destination ;
ƒ
la création d'une ambiance acoustique extérieure satisfaisante : ce point est traité dans la Cible 1
"Relation du bâtiment avec son environnement immédiat" au §1.2.2. "Créer une ambiance
acoustique extérieure satisfaisante" ;
ƒ
la protection des riverains contre les bruits engendrés par le bâtiment (activités et équipements
techniques): ce point est traité dans la Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement
immédiat" au §1.3.5 "Assurer le droit au calme aux riverains".
9.1.
Optimisation des dispositions architecturales pour protéger
les usagers du bâtiment des nuisances acoustiques
9.2.
Création d'une qualité d'ambiance acoustique adaptée aux
différents locaux
Dans la suite du texte, la typologie des locaux utilisée est la suivante :
ƒ
Local très sensible : salle d’opération, d’obstétrique et salles de travail
ƒ
Local sensible : salle d’hébergement et de soins, salles d’examens et de consultation,
salle d’attente (hors salles d’attente des services d’urgences), bureaux médicaux et
soignants autres locaux ou peuvent être présents les malades.
ƒ
Local bruyant : local technique, atelier, zone de circulation commune, etc.
EVALUATION DE LA CIBLE 9 _____________________________________
CIBLE 9
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Ambiance acoustique extérieure pour les usagers de la parcelle – Droit au calme pour les riverains
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Performances acoustiques des produits
Cible 3 "Chantier à faibles nuisances"
Bruit de chantier sur les riverains et le personnel
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Cible 10
127/193
CONFORT ACOUSTIQUE
9
Cible 8 "Confort hygrothermique"
Bruit des équipements assurant le confort en hiver et/ou en été
Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air"
Bruit des équipements de ventilation
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.1 - Analyse du site
Elle fournit entre autres des données sur les sources de bruit présentes dans l’environnement
immédiat (classement des infrastructures de transport par exemple).
Dans le cas d'immeubles de bureaux livrés en blanc (plateaux à aménager), des précautions sont
à prendre par celui qui aménagera les lieux. Le maître d'ouvrage devra transmettre à l'exploitant
toutes les données nécessaires sur l'ouvrage livré et les conditions d'aménagement pour obtenir
les performances acoustiques visées.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé.
[[[B
B
B]]] Arrêtés du 30 juin 1999 relatifs aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation
[[[C
C
C]]] Textes législatifs relatifs au classement des infrastructures de transport
[[[D
D
D]]] Loi n°92-1444 du 31/12/92 relative à la lutte contre le bruit
[[[E
E
E]]] Décret du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage
[[[F
F
F]]] Circulaire du 25 avril 2003 relative à l'application de la réglementation acoustique des bâtiments
autres que d'habitation
]
[[[G
]
G
G] Cahier des charges acoustiques - bâtiments à haute qualité environnementale. Enseignement –
Bureaux – Sports – Loisirs. ADEME, GIAC - Groupement de l’Ingénierie Acoustique, 31 janvier
2000
]
[[[H
H
H]] Cahier des charges acoustiques - bâtiments à haute qualité environnementale. Ecoles de
musique, salles polyvalentes. ADEME, GIAC - Groupement de l’Ingénierie Acoustique, 30 mai
2003
[[[III]]] Méthode Qualitel, rubriques "Protection contre les bruits émis à l’intérieur du bâtiment",
"Protection contre les bruits émis à l’extérieur du bâtiment" et "Confort acoustique"
[[[JJJ]]] AFNOR - Norme NF S31-080 “Acoustique –Bureaux et espaces associés – Niveaux et critères de
performances acoustiques par type d'espace” – Janvier 2006
[[[K
K
K]]] Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports
terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le
bruit
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CONFORT ACOUSTIQUE
9.1
9
OPTIMISATION DES DISPOSITIONS ARCHITECTURALES POUR
PROTEGER LES USAGERS DU BATIMENT DES NUISANCES ACOUSTIQUES
Introduction
La prise en compte exclusive des exigences réglementaires, lorsqu’elles existent, en terme de
performance technique, semble insuffisante pour déterminer la qualité du confort acoustique d’une
opération. Cette qualité revêt aussi des aspects d’organisation spatiale :
ƒ
des locaux entre eux,
ƒ
des locaux par rapport aux nuisances acoustiques de l’espace extérieur,
ƒ
des locaux eux-mêmes, en termes de forme et de volumétrie, vis-à-vis du son se propageant à
l’intérieur.
En ce qui concerne l’optimisation du positionnement des locaux entre eux, le principe général est
d’évaluer qualitativement chaque local « réception » par rapport aux locaux « émission » voisins.
Cette évaluation s’effectue en termes :
ƒ
de contiguïté (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au type de local contigu d'une
entité différente),
ƒ
de superposition (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au type de local au dessus),
ƒ
et de disposition intérieure des locaux (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au
type de local contigu de la même entité).
L’optimisation du positionnement des locaux au regard des nuisances acoustiques extérieures au
bâtiment découle de l’analyse du site. C’est en effet à la lumière des résultats de cette analyse que
l’organisation du plan masse et les dispositions intérieures des locaux pourront être optimisées de
façon à limiter l’exposition au bruit, notamment pour les locaux sensibles.
L’optimisation spatiale et volumétrique des locaux dans lesquels une bonne qualité acoustique interne
est recherchée est essentielle et nécessite, comme pour l’optimisation du positionnement, une prise
en compte dès le début de la conception, en phase esquisse.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
9.1.1. Optimiser la
position des locaux entre
eux
Caractéristique
Dispositions relatives des locaux de
même entité ou non, de contiguïté
verticale ou horizontale au sein du
bâtiment
Dispositions intérieures des locaux
d’une même entité au sein du
bâtiment
Critère
Intitulé
Etat
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
B
9.1.2. Optimiser la
position des locaux par
rapport aux nuisances
extérieures
Prise en compte des nuisances
acoustiques extérieures au
bâtiment dans les dispositions
architecturales
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (2)
B
9.1.3. Optimiser la forme
et le volume des locaux
vis-à-vis de la qualité
acoustique interne
Volume et forme des locaux par
rapport à la destination acoustique
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (3)
P
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CONFORT ACOUSTIQUE
9
(1) Exemples de dispositions :
-
limiter autant que possible le positionnement des locaux très sensibles en contiguïté avec un local à activité bruyante
regrouper autant que possible les locaux sensibles et très sensibles
favoriser autant que possible la séparation des locaux sensibles par des parois performantes et/ou des portes de
distribution intermédiaires
(2) Exemples de dispositions :
-
identifier aussi exhaustivement que possible les nuisances acoustiques et vibratoires extérieures au bâtiment (activités des
bâtiments contigus ou riverains, vent dominant, équipements, vibrations par des infrastructures voisines, etc.)
organiser le plan masse pour éloigner autant que possible les locaux sensibles des nuisances acoustiques et vibratoires
extérieures
(3) Exemples de dispositions :
-
définir le volume du local adapté à la destination acoustique (volume minimum par personne dans un auditorium)
éviter les parois parallèles dans les salles de musique, auditorium, …
éviter les formes focalisantes dans les locaux d’écoute
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CONFORT ACOUSTIQUE
9.2
9
CREATION D'UNE QUALITE D’AMBIANCE
ACOUSTIQUE ADAPTEE AUX DIFFERENTS LOCAUX
Introduction
La qualité d’ambiance acoustique au sein d’un local est fonction de la nature de ce local, de son
contexte et de l’activité qu’il va accueillir. Pour atteindre un bon confort acoustique, le maître
d’ouvrage doit exprimer des exigences relatives à la protection aux bruits indésirables et à l’audibilité
des émissions sonores utiles.
Il y a lieu de rappeler que les établissements de santé sont soumis à une réglementation acoustique
qu’ils doivent respecter et qui n’est que partiellement rappelée dans les tableaux ci-dessous.
Le travail sur la protection contre les bruits aériens doit être réalisé dans une logique globale de
confort acoustique adapté au local et à ses futurs occupants. Les locaux accueillant des activités
humaines sensibles aux bruits sont repérés sous la dénomination « Locaux Sensibles » (voir
introduction).
Le référentiel s’applique, en particulier, à mettre en avant l’importance de rechercher le meilleur
équilibre entre l’isolation aux bruits extérieurs et aux bruits intérieurs, dans les zones bruyantes.
La définition des objectifs acoustiques concernant la protection contre les bruits aériens et solidiens se
base sur les grandeurs et valeurs utilisées dans la réglementation relative aux établissements de
A
A]]]).
santé, à savoir l’arrêté du 25 avril 2003 (voir [[[A
Pour une préoccupation donnée, des proportions supérieures ou égales à 75 % ou 90 % des locaux
sensibles au bruit présentant des performances supérieures au niveau « Base », permettent
respectivement d’obtenir les niveaux « Performant » et « Très Performant ». Il va de soi que les
autres locaux doivent correspondre a minima au niveau « Base ». Les pourcentages étant entendus
au prorata des surfaces.
Pour les locaux recevant de nombreuses personnes et ayant vocation à l’échange verbal, la qualité
d’ambiance acoustique est conditionnée par le degré d’intelligibilité de la parole. Pour cela il est
notamment important de maîtriser les phénomènes de réverbération (acoustique interne).
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Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Isolement acoustique standardisé
pondéré :
9.2.1. Isolements des
locaux sensibles vis-à-vis
de l’espace extérieur
- DnTA,tr , vis-à-vis des bruits des
infrastructures de transports
terrestres
- DnT,A , dans les zones
aéroportuaires (A, B ou C)
Critère
Intitulé
DnTA,tr ≥ 30 dB, pouvant aller
jusqu’à 45 dB selon la catégorie
de l’infrastructure (1)
Niveau de pression pondéré du
bruit de choc standardisé L’nT,w
perçu dans les locaux de réception
(2)
pour 100% des
Niveau de pression acoustique
normalisé LnAT
Pour tous les locaux :
Durée de réverbération Tr (s) en
fonction du volume V (m3) ou aire
d’absorption équivalente (A en m²)
9.2.4. Maîtrise de
l’acoustique interne des
locaux
9.2.5. Isolements au bruit
aérien des locaux
sensibles vis-à-vis des
autres locaux
9.2.6 Sonorité à la
marche
Etude acoustique pour les locaux
suivants :
- halls et circulations
- locaux nécessitant une bonne
intelligibilité de la parole (salle
de conférence, auditorium, local
à diffusion sonore, etc.)
- locaux de volume > 500 m3
Isolement acoustique standardisé
pondéré DnT,A entre locaux (dB)
P
L’nT,w ≤ L’nT,w réglementaire – 3
dB (2) pour au moins 90% des
locaux
TP
(1)
(3)
B
LnAT ≤ LnAT réglementaire – 3 dB
pour au moins 75% des locaux
P
LnAT ≤ LnAT réglementaire – 3 dB
pour au moins 90% des locaux
TP
Respect des Tr et A de l’arrêté
d’avril 2003 (4)
B
Respect des exigences de durée
de réverbération moyenne (2)
issues de l’étude acoustique
P
Respect d’exigences basées sur
les indicateurs spécifiques (5) issus
d'une étude acoustique détaillée.
TP
DnTA ≥ DnTA réglementaire pour
100% des locaux (6)
B
DnTA ≥ DnTA réglementaire + 3 dB
pour au moins 75% des locaux
P
DnTA ≥ DnTA réglementaire + 3 dB
pour au moins 90% des locaux
TP
Classement de sonorité à la marche
Revêtement de sol à minima
des revêtements de sol dans les
classe B (7)
halls et circulations communes
9.2.7 Bruits liés à la
présence d’une hélistation
B
L’nT,w ≤ L’nT,w réglementaire – 3
dB (2) pour au moins 75% des
locaux
LnAT Niveau réglementaire
9.2.3. Bruits
d’équipements dans les
locaux sensibles
B
Zone A : DnT,A ≥ 47 dB
Zone B : DnT,A ≥ 40 dB
Zone C : DnT,A ≥ 35 dB
L’nT,w ≤ 60 dB
locaux
9.2.2. Niveau de bruit de
chocs transmis dans les
locaux sensibles
Niveau
TP
Etude menée par un acousticien
sur l’implantation et les
traitements à appliquer si
présence d’hélistation. (8)
K
Voir l’article 7 de l’arrêté du 25 avril 2003, qui renvoie aux articles 5 à 8 de l’arrêté du 30 mai 1996 (voir [[[K
K]]]).
(2)
Voir l’article 3 de l’arrêté du 25 avril 2003, qui indique des seuils réduits dans 2 cas particuliers.
(3)
Voir l’article 4 de l’arrêté du 25 avril 2003.
(4)
Voir l’article 5 et 6 de l’arrêté du 25 avril 2003.
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(5)
Exemples d’indicateurs spécifiques mesurables :
Critères temporels :
ƒ Durée de réverbération optimale avec des contraintes en fonction de la fréquence Tr(f)
ƒ Décroissance temporelle précoce EDT(f)
Critères énergétiques :
ƒ Force sonore
ƒ Décroissance spatiale en fonction de la distance à une source : DL
ƒ Couverture de l’auditoire
Critères d’intelligibilité :
ƒ RASTI
Les indicateurs et les méthodes de mesurage sont définis dans les normes AFNOR, CEN et ISO.
(6)
Voir l’article 2 de l’arrêté du 25 avril 2003.
(7)
En référence à la norme NF S31-074 d’octobre 2002.
(8) Cette préoccupation est délibérément laissée hors évaluation pour cette version. La pertinence de cette cible est fonction de la
fréquentation de l’hélistation.
Remarque importante
Les locaux pour lesquels les exigences des préoccupations de 9.2.1. à 9.2.4. sont satisfaites (les 75% et 90%) doivent être les
mêmes afin d’éviter des déséquilibres acoustiques par rapport aux différents types de bruits.
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CONFORT
VISUEL
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CONFORT VISUEL
10
INTRODUCTION ______________________________
L’exigence de confort visuel consiste très généralement d’une part à voir certains objets et certaines
lumières (naturelles et artificielles) sans être ébloui, et d’autre part à avoir une ambiance lumineuse
satisfaisante quantitativement en termes d’éclairement et d’équilibre des luminances, et
qualitativement en termes de couleurs.
Dans le cadre des établissements de santé, il est important que les malades hospitalisés puissent
ressentir une impression de bien-être et éprouver un certain apaisement dans des chambres offrant
une vue sur le monde extérieur et baignées d’une lumière douce, mélange de lumière naturelle et de
lumière artificielle.
Par ailleurs, il est tout aussi important que les personnels médicaux, paramédicaux, administratifs et
techniques bénéficient des conditions d’éclairage les plus adaptées à leur travail de manière à garantir
une qualité optimale des services rendus dans le respect de leur propre santé et de leur sécurité.
Utilisée à bon escient, la lumière naturelle a des effets
psychologiquement et est recommandée par le Code du Travail.
positifs,
physiologiquement
et
Afin de réaliser les conditions de confort visuel dans l’environnement intérieur des établissements de
santé, il convient d’assurer :
ƒ
un éclairage naturel optimal en terme de confort afin de profiter au mieux de la lumière naturelle ;
le maître d’ouvrage doit assurer un niveau d’éclairement suffisant et limiter les risques
d’éblouissement produits par le soleil (direct ou indirect) ;
ƒ
un éclairage artificiel satisfaisant en l’absence ou en complément de lumière naturelle. Le maître
d’ouvrage cherche généralement à obtenir un niveau d’éclairement artificiel suffisant et réparti
uniformément pour la tâche visuelle à accomplir (saufs cas particuliers, et contraintes liées au
travail sur écran). Il cherche également à limiter les risques d’éblouissement par les luminaires et
à avoir une qualité de la lumière émise satisfaisante en termes de rendu des couleurs et de
couleur apparente.
ƒ
la disponibilité et l’accessibilité pour les usagers, en particulier les malades, à des dispositifs de
contrôle de l’apport en lumière naturelle (stores, rideaux, etc.) et de commande de l’éclairage
artificiel (interrupteurs marche-arrêt et/ou gradateurs).
10.1. Assurance d'un éclairement naturel optimal tout en évitant
ses inconvénients (éblouissement)
10.2. Eclairage artificiel confortable
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CONFORT VISUEL
10
EVALUATION DE LA CIBLE 10 ___________________________________
CIBLE 10
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
L’organisation du plan-masse et des espaces extérieurs, l’orientation des baies vitrées, les vues sur
l’extérieur, interfèrent avec le confort visuel
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Performances "visuelles" des produits
Cible 4 "Gestion de l’énergie"
Favoriser l’éclairage naturel a normalement pour conséquence une diminution des consommations d’électricité
pour l’éclairage artificiel
Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales"
Les baies vitrées comme les systèmes d’éclairage artificiel nécessitent un accès facile et une simplicité
d’entretien et de maintenance
Cible 8 "Confort hygrothermique"
De grandes baies vitrées conduisent souvent à des surchauffes en été, à des déperditions thermiques
supplémentaires et à une asymétrie de rayonnement en hiver
Cible 9 "Confort acoustique"
De nombreuses ou de grandes baies vitrées peuvent être défavorables au confort acoustique et constituer des
points faibles pour l’isolation acoustique
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Bureaux paysagers et plateaux non aménagés : des précautions sont à prendre par celui qui
aménagera les lieux.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]]
Association Française de Normalisation (AFNOR), "Principes d'ergonomie visuelle applicables à
l'éclairage des lieux de travail"; norme NF X 35-103, 1990
[[[B
B
B]]] Association Française de l'Éclairage (AFE), "Recommandations relatives à l'éclairage des
établissements de santé", 2000, Société d'éditions LUX
[[[C
C
C]]] Norme NF EN 12464-1 "Lumière et éclairage – Éclairage des lieux de travail – Partie 1 : Lieux de
travail intérieur", Juin 2003, AFNOR
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CONFORT VISUEL
10
[[[D
D
D]]] Association Française de l'Éclairage (AFE), "Éclairage et travail sur écrans de visualisation", 2ème
édition, 1997, Société d'éditions LUX
]
[[[E
]
E
E] Code du travail : articles R232-7-1 à R232-7-10 et articles R235-2, R235-2-1 et R235-2-2
[[[F
F
F]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la
performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#
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Cible 10
138/193
CONFORT VISUEL
10.1
10
ASSURANCE D'UN ECLAIREMENT NATUREL OPTIMAL TOUT
EN EVITANT SES INCONVENIENTS (EBLOUISSEMENT)
Introduction
Les locaux où se déroulent des activités prolongées doivent avoir accès à la lumière du jour (sauf
contradiction liée au type d’activité), et cela afin d’apporter des effets positifs, physiologiquement et
psychologiquement, à leurs usagers. De plus, ces locaux doivent permettre la vue sur l’extérieur. Pour
E
E]]], et sont appliquées ici aux types
les personnels, ces deux exigences font partie du Code de Travail [[[E
de bâtiments concernés par cette certification. Pour les malades hospitalisés, l’accès à la vue sur
l’extérieur et à la lumière naturelle en quantité suffisante contribuent de manière très importante au
confort et à la sensation de bien-être.
Sont considérées comme des zones à occupation prolongée :
•
•
•
•
les zones d’implantation des bureaux et des postes de travail administratif;
les zones d’implantation des bureaux et des postes de travail des personnels médicaux et
paramédicaux, hors plateaux techniques;
les zones d’implantation des chambres des malades;
les espaces en général fréquentés par le public.
En outre, les zones d’occupation, y compris celles situées en fond de pièce, ont besoin d’un
éclairement naturel suffisant (selon le type de local), quantifiable à travers le facteur de lumière du
jour (FLJ). Le FLJ est la proportion en % de l’éclairement naturel extérieur dans des conditions de ciel
couvert, incluant les réflexions sur l'environnement extérieur proche (sol, masques proches et
lointains, etc.), disponible sur le plan de travail ; il doit être ici applicable jusqu’à une profondeur égale
à deux fois la distance entre le plan de travail et le niveau du plafond. Pour prendre en compte les
écarts de nombre de jours de ciel couvert entre les différentes régions de France, une réduction de
0,5% du FLJ doit être prévue pour les opérations situées dans les zones climatiques H1c, H2c, H2d et
F
F]]]. Des logiciels, intégrant plus ou moins de complexité, permettent la
H3 définies dans l’Arrêté [[[F
quantification du FLJ. Le type de ciel à considérer est le ciel couvert Moon & Spencer, normalisé par la
CIE (Commission Internationale de l’Eclairage).
Afin d’éviter l’effet de compensation induit par le calcul d’une moyenne arithmétique entre locaux, il
est préférable, lorsque le raisonnement est fait à l’échelle du bâtiment, d’introduire le pourcentage des
locaux répondant à la préoccupation. Ce pourcentage dépend de l’usage du bâtiment.
Le confort étant souvent atteint, non par le respect d’une valeur minimale, mais plutôt lorsqu’il se
trouve dans un certain intervalle, il convient d’éviter un trop fort éclairement naturel, ce qui serait
inconfortable près des baies vitrées, et interférerait de façon négative avec d’autres cibles de QEB
(voir plus haut). Des compromis astucieux sont donc à trouver lors de la conception.
Les inconvénients à éviter sont l’éblouissement (dû au soleil, direct mais aussi indirect) et les
contrastes lumineux trop forts. La notion de luminance (mesurée en candela / m2) est utile ici, et le
maître d’ouvrage recherchera un bon équilibre des luminances, par des revêtements peu ou pas
brillants, par des couleurs appropriées, des protections solaires adaptées, etc., en déclinant la
caractéristique selon le type de local. Le maître d’ouvrage accordera un soin particulier aux chambres
des malades et aux locaux des plateaux techniques dans lesquels les tâches à accomplir sont
complexes et demandent des précautions particulières.
Afin de garantir le confort visuel des malades tout au long de leur période d’hospitalisation, on mettra
à leur disposition une commande accessible du lit leur permettant d’ajuster facilement la position des
protections solaires mobiles ou des rideaux.
Tableau d'évaluation
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 10
139/193
10
CONFORT VISUEL
Préoccupation
Critère
Caractéristique
Intitulé
Niveau
Bureaux et postes
administratifs
≥ 90 %
Chambres d’hospitalisation:
100%
10.1.1. Disposer d’accès à Part des locaux à occupation
prolongée disposant d’accès à la
la lumière du jour dans
lumière du jour (en premier ou
les locaux à occupation
second jour) (1)
prolongée
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
≥ 90 %
B
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
≥ 70 %
Locaux des plateaux
techniques : accès à la lumière
du jour lorsque l’usage le permet,
sans exigence de pourcentage
TP
Bureaux et postes
administratifs
accès à la vue à l’horizontale
depuis le poste de travail
≥ 90%
Chambres d’hospitalisation:
accès à la vue à l’horizontale
depuis le lit en position couchée
100%
10.1.2. Disposer d’accès à
des vues sur l’extérieur
depuis les zones
d’occupation des locaux à
occupation prolongée
Postes du personnel
soignant hors plateau
technique (poste d’infirmière,
bureaux médicaux, etc.) :
accès à la vue à l’horizontale
depuis le poste de travail
≥ 70%
B
Part des locaux à occupation
prolongée disposant d’accès à des
vues sur l’extérieur (depuis le poste Locaux d’accueil et d’attente
de travail ou bien depuis le lit en
des visiteurs :
position de lecture)(1) (2)
Accès à des vues sur l’extérieur
pour le public et le personnel
≥ 60%
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Accès à des vues sur l’extérieur
pour le public et le personnel
P
≥ 70%
Chambres d’hospitalisation:
accès à des vues au niveau du sol
et sur des espaces verts depuis
le lit en position couchée
100%
TP
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Accès à des vues sur l’extérieur
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 10
140/193
10
CONFORT VISUEL
pour le public et le personnel
≥ 80%
Locaux des plateaux
techniques : accès à des vues
sur l’extérieur lorsque l’usage le
permet, sans exigence de
pourcentage
Bureaux et postes
administratifs
FLJ ≥ 1,5% pour 80% des locaux
FLJ ≥ 1% pour le reste
B
Chambres d’hospitalisation:
FLJ ≥ 1,5% pour 80% des
chambres
FLJ ≥ 1% pour le reste
Facteur de lumière du jour (FLJ)
jusqu’à une certaine profondeur (1)
(3)
10.1.3. Disposer d’un
éclairement naturel
minimal dans les zones
d’occupation
Conditions particulières (non
cumulables) :
- Réduire les seuils de 0,5% quand
les locaux sont utilisés de façon
intermittente
- Réduire les seuils de 0,5% quand
un travail sur écran est prévu
- Réduire les seuils de 0,5% en
zones climatiques H1c, H2c, H2d et
H3 de la RT 2005.
Bureaux et postes
administratifs
FLJ ≥ 2% pour 80% des locaux
FLJ ≥ 1,5% pour le reste
P
Chambres d’hospitalisation:
FLJ ≥ 2% pour 80% des
chambres,
FLJ ≥ 1,5% pour le reste
Bureaux et postes
administratifs
FLJ ≥ 2% pour 80% des locaux
FLJ ≥ 1,5% pour le reste
Chambres d’hospitalisation:
TP
FLJ ≥ 2,5% pour 80% des
chambres
FLJ ≥ 2% pour le reste
Étude des conditions
d’éclairement naturel :
dispositions satisfaisantes
10.1.4 Disposer de
lumière du jour dans les
circulations
Au moins 10% des circulations
disposant de la lumière du jour
Circulations disposant de lumière
du jour (1) (5)
Au moins 25% des circulations
disposant de la lumière du jour
Au moins 50% des circulations
disposant de la lumière du jour
Part des locaux équipés de
protections solaires mobiles ou
rideaux (1)
10.1.5. Eviter
l’éblouissement direct ou
indirect
(4) (5)
Part des locaux(1) équipés de
dispositifs de contrôle des
protections solaires ou des rideaux
accessibles par l’usager
Dispositions prises pour éviter
l’éblouissement direct et indirect dû
au soleil dans les locaux sensibles
et très sensibles à l’éblouissement
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
(1)
B
(1)
P
(1)
TP
Chambres d’hospitalisation:
100% des chambres équipées de
protections solaires ajustables ou
de rideaux
Plus de 40% des chambres
équipées d’une commande
accessible du lit permettant de
régler la position de la protection
solaire ou des rideaux
B
Traitement des locaux très
sensibles à l’éblouissement :
dispositions satisfaisantes
Cible 10
141/193
10
CONFORT VISUEL
Chambres d’hospitalisation:
Plus de 60% des chambres
équipées d’une commande
accessible du lit permettant de
régler la position de la protection
solaire ou des rideaux
Locaux sensibles et très
sensibles à l’éblouissement :
ƒ Identification des locaux
concernés
ƒ Étude des conditions
d’éblouissement
ƒ Dispositions satisfaisantes
P
Chambres d’hospitalisation:
Plus de 80% des chambres
équipées d’une commande
accessible du lit permettant de
régler la position de la protection
solaire ou des rideaux
TP
Locaux sensibles et très
sensibles à l’éblouissement :
ƒ Choix de protections solaires
mobiles
(1) Ces pourcentages de locaux s’entendent au prorata des surfaces.
(2) Le non-accès à une vue extérieure à l’horizontale du regard ne peut se justifier que par un problème de qualité de vue (trafic
très proche, déchetterie, talus ou mur proche, etc.) ou par un besoin spécifique
(3) Il est rappelé que ce facteur de lumière du jour s’applique jusqu’à une profondeur égale à deux fois la distance entre le plan de
travail et le niveau du plafond. Les masques proches et lointains doivent être pris en compte. Pour les chambres des
établissements hospitaliers, le plan de travail peut-être le plan de lecture des patients allongés (1.10m au dessus du sol) ou le
plan d’examen (0.85 m au dessus du sol).
(4) Viser un FLJ minimum de 1% en travaillant certains paramètres comme les facteurs de réflexion des parois, l’utilisation
d’étagères à lumière (reportant une partie de l’éclairement en profondeur), l’utilisation de second jour, le travail sur les parties
hautes des baies, etc.
(5) Par circulations, on entend les espaces intérieurs tels que les halls, les couloirs reliant les locaux « nobles » entre eux. On ne
donne pas ici de FLJ minimum.
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 10
142/193
10
CONFORT VISUEL
10.2
ECLAIRAGE ARTIFICIEL CONFORTABLE
Introduction
Les caractéristiques importantes de l’éclairage artificiel sont le niveau d’éclairement, les dispositions
assurant un bon équilibre des luminances (luminaires à basse ou très basse luminance, choix de
surfaces ayant des coefficients de réflexion adaptés) et évitant l’éblouissement.
Ainsi, la première caractéristique retenue est le niveau d’éclairement moyen à maintenir dans les
locaux(1), selon leurs usages, correspondant aux valeurs au-dessous desquelles le niveau ne peut pas
descendre (selon la norme NF EN 12464).
Les autres caractéristiques retenues sont l’indice d’éblouissement unifié (UGR), la température de
couleur de la lumière émise par les lampes (Tc) et l’indice de rendu des couleurs (IRC).
Il convient de préciser que les critères associés à ces paramètres sont à décliner par type de local, et
que dans certains cas assez rares (effet architectural particulier recherché) le maître d’ouvrage pourra
s’en écarter quelque peu, en restant toutefois prudent.
La satisfaction en matière de confort visuel étant variable d’un individu à l’autre, il est souhaitable de
permettre aux usagers des établissements de santé de maîtriser leur ambiance visuelle, de façon à
permettre des adaptations aux besoins de chacun. Cette maîtrise doit être rendue possible grâce au
fractionnement de l’éclairage en général, à la mise en place de gradateurs et d’interrupteurs
facilement accessibles. Les malades en particulier doivent pouvoir accéder à la commande d’éclairage
à partir de leur lit.
L’éclairage artificiel doit être conçu pour fonctionner en l’absence d’éclairage naturel, et en appoint de
celui-ci lorsqu’il est disponible mais insuffisant; cela pour des raisons d’utilisation rationnelle de
l’énergie, traitées dans la cible 4 "Gestion de l’énergie". Par soucis de diminution de la consommation
électrique, il est recommandé d’avoir recours à des dispositifs de contrôle automatique du
fonctionnement des luminaires, notamment pour mieux gérer leur mise en route, leur niveau de
puissance (gradation) et leur extinction. Le mode de fonctionnement des automatismes sera adapté à
l’usage de chaque local, et, le cas échéant, de chaque zone du local considéré.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
Bureaux et postes
administratifs :
500 lux sur la zone de travail
300 lux sur la zone environnante
200 lux dans le reste de la pièce
10.2.1. Disposer d’un
niveau d’éclairement
optimal selon les activités
prévues
Niveau d’éclairement moyen à
maintenir dans les locaux, selon
leurs usages (1) (2)
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Chambres d’hospitalisation:
Eclairage général pièce :
100 lux moyen
Eclairage général au niveau de la
tête de lit :
200 lux
Eclairage d’appoint pour la
lecture :
200 lux
Eclairage d’appoint pour les
examens et traitements :
1000 lux
B
Cible 10
143/193
10
CONFORT VISUEL
Eclairage de veille :
5 lux
Eclairage des salles de bains et
toilettes pour patients :
200 lux moyen avec accentuation
autour du lavabo et des toilettes
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
500 lux sur la zone de travail
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
150 lux moyen
Locaux des plateaux
techniques : dispositions
conformes à la norme NF EN
12464-1
Circulations :
Privilégier un éclairage indirect ou
direct décentré avec des
luminaires à faible niveau
d’éblouissement.
Bureaux et postes
administratifs :
Etude des conditions
d’éblouissement
Dispositions satisfaisantes
10.2.2. Eviter
l’éblouissement dû à
l’éclairage artificiel et
rechercher un équilibre
des luminances de
l'environnement lumineux
intérieur
Dispositions prises pour éviter
l’éblouissement en éclairage
artificiel dans les locaux sensibles
et très sensibles à l’éblouissement
Dispositions prises pour assurer un
bon équilibre des luminances en
éclairage artificiel
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Etude des conditions
d’éblouissement
Dispositions satisfaisantes
Chambres d’hospitalisation :
Tous les éclairages sauf salle de
bains et toilettes : UGR ≤ 19
Eclairage des salles de bains et
toilettes pour patients : UGR ≤ 22
B
Indice d’éblouissement unifié (UGR)
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
UGR ≤ 19
Locaux des plateaux
techniques : Locaux des
plateaux techniques :
UGR ≤ 19, hors salles d’examens
des yeux
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
P
Cible 10
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10
CONFORT VISUEL
médicaux, etc.) :
Etude des conditions d’équilibre
des luminances de l’ambiance
intérieure.
Dispositions satisfaisantes
Locaux des plateaux
techniques :
Etude des conditions d’équilibre
des luminances de l’ambiance
intérieure.
Dispositions satisfaisantes
Bureaux et postes
administratifs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82
10.2.3. Assurer une
qualité agréable de la
lumière émise
Assurer des températures de
couleur Tc et des indices de rendu
des couleurs IRC adaptés aux
activités des locaux
Chambres d’hospitalisation :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82
B
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82
Locaux des plateaux
techniques :
Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 82
Bureaux et postes
administratifs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
Chambres d’hospitalisation :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
P
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
Locaux des plateaux
techniques :
Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 85
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 10
145/193
10
CONFORT VISUEL
Bureaux et postes
administratifs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
Chambres d’hospitalisation :
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 90
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
TP
3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85
IRC≥ 90 en consultation
Locaux des plateaux
techniques :
Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 90
Chambres d’hospitalisation :
100% des chambres équipées de
commandes accessibles du lit
permettant la mise en marche et
l’arrêt de l’éclairage
Chambres de maternité :
100% des chambres équipées de
commandes accessibles du lit
permettant la mise en marche et
l’arrêt de l’éclairage.
Plus de 50% des chambres
équipées d’une commande
accessible du lit permettant la
gradation de l’éclairage
d’ambiance au niveau du lit
Chambres d’hospitalisation :
10.2.4. Maîtrise de
l’ambiance visuelle dans
les chambres
Part des chambres(3) équipées de
dispositifs de contrôle d’éclairage
accessibles aux patients.
B
Plus de 50% des chambres
équipées d’une commande
accessible du lit permettant la
gradation de l’éclairage
d’ambiance au niveau du lit
Chambres de maternité :
P
100% des chambres équipées
d’une commande accessible du lit
permettant la mise en marche,
l’arrêt et la gradation de
l’éclairage d’ambiance au niveau
du lit
Chambres d’hospitalisation :
100% des chambres équipées
d’une commande accessible du lit
permettant la mise en marche,
l’arrêt et la gradation de
l’éclairage d’ambiance au niveau
du lit
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
TP
Cible 10
146/193
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CONFORT VISUEL
Bureaux et postes
administratifs :
Au moins 50% des locaux équipés
d’interrupteurs manuels
marche/arrêt et d’un dispositif
supplémentaire d’extinction
automatique (4)
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Au moins 50% des locaux équipés
d’interrupteurs manuels
marche/arrêt et d’un dispositif
supplémentaire d’extinction
automatique (4)
B
Bureaux et postes
administratifs :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de «marche
manuelle/arrêt manuel ou
automatique» (5)
Part des locaux(3) équipés de
dispositifs de contrôle automatique
de l’éclairage artificiel en fonction
de l’apport en lumière naturelle et
de l’occupation. Ces dispositifs
comprennent en particulier certains
des éléments suivants :
10.2.5 Optimiser le
contrôle de l’éclairage
général (hors éclairage de
veille)
- lampes et appareillages équipés
pour la gradation,
- horloge de programmation de
l’extinction automatique,
- détecteurs de présence et de
détecteurs de lumière.
Cette disposition permet de limiter
l’usage de l’éclairage artificiel
lorsque certains locaux sont
inoccupés ou lorsque la lumière
naturelle apporte un éclairement
suffisant.
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de «marche
manuelle ou automatique /arrêt
automatique» (6)
Circulations :
Au moins 50% des circulations
équipées de dispositifs de
«marche manuelle ou
automatique/arrêt automatique»
P
(6)
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
médicaux, etc.) :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de «marche
manuelle/arrêt manuel ou
automatique» (5)
Bureaux et postes
administratifs :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de gradation (7)
Locaux d’accueil et d’attente
des visiteurs :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de gradation (7)
TP
Circulations :
Au moins 50% des circulations
équipées de dispositifs de
gradation (7)
Postes du personnel
soignant hors plateaux
techniques (poste
d’infirmière, bureaux
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 10
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CONFORT VISUEL
10
médicaux, etc.) :
Au moins 50% des locaux équipés
de dispositifs de gradation (7)
(1) Définition donnée dans la NF EN 12464 : valeur en dessous de laquelle l’éclairement moyen de la surface considérée ne peut
pas descendre. Il s’agit de l’éclairement moyen au moment où la maintenance doit être assurée.
(2) Voir la norme NF EN 12464, très complète, qui distingue de nombreux types de locaux. Par exemple, pour les bâtiments
d’enseignement, une vingtaine de zones sont référencées, pour lesquelles les éclairements (à maintenir) sont définis
(circulations, cuisine, salle de dessin, etc.)
(3) Ces pourcentages de locaux s’entendent au prorata des surfaces.
(4) Interrupteur manuel marche/arrêt et dispositif supplémentaire d’extinction automatique : un interrupteur situé dans la zone
éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) permet d’allumer et d’éteindre l’éclairage artificiel. De plus, un
dispositif automatique muni d’une horloge éteint automatiquement l’éclairage artificiel de la zone au moins une fois par jour, en
général en soirée, afin d’éviter un fonctionnement inutile.
(5) «marche manuelle/arrêt manuel ou automatique» : l’éclairage artificiel ne peut être allumé qu’à l’aide d’un interrupteur situé
dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) et, s’il n’est pas éteint manuellement, il est
automatiquement et complètement éteint par un système automatique 15 min au plus tard après détection de la dernière
présence dans la zone éclairée.
(6) «marche manuelle ou automatique/arrêt automatique» : l’éclairage artificiel peut être allumé par détection de présence ou par
un interrupteur situé dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) et il est automatiquement éteint
par un système automatique 15 min au plus tard après détection de la dernière présence dans la zone éclairée.
(7) « gradation » : pendant les périodes de fonctionnement de l’éclairage artificiel, la puissance des luminaires est ajustée
automatiquement en fonction de la quantité de lumière naturelle de manière à ne pas dépasser les éclairements moyens à
maintenir. La gradation est rendue possible par l’utilisation de capteurs de lumière, de lampes et d’équipements électriques
adaptés. Lorsqu’un dispositif d’arrêt automatique de l’éclairage est mis en place, il est conseillé d’utiliser la gradation pour
diminuer les niveaux d’éclairement de 20% avant de procéder à l’arrêt total de l’éclairage artificiel, de manière à prévenir de
l’extinction les personnes situées dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone, dont la présence ne serait pas détectée.
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11
CONFORT
OLFACTIF
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Cible 11
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CONFORT OLFACTIF
11
INTRODUCTION ______________________________
En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances des effets des polluants sur les individus
est inégal d'un polluant à l'autre. Les études récentes dans le domaine de la qualité de l'air permettent
de maîtriser ce champ de connaissances pour certains polluants de l'air (odeurs), et des solutions
existent pour assurer le confort.
Les odeurs peuvent provenir de différentes origines telles que :
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
les produits de construction (matériaux, revêtements, isolants, etc.)
les équipements (ameublement, systèmes énergétiques, système de production d'eau chaude,
etc.)
les activités présentes au sein du bâtiment (entretien, travaux, etc.)
le milieu environnant le bâtiment (sol, air extérieur, etc.)
les usagers (leurs activités et leurs comportements).
En terme de confort olfactif, les exigences des usagers consistent généralement à :
ƒ
ne pas sentir certaines odeurs considérées comme fortes et/ou désagréables ;
ƒ
retrouver certaines odeurs considérées comme agréables.
Les documents techniques et normes en vigueur définissent des zones correspondant au degré de
risque de contamination microbienne pour le patient. Le degré de risque de biocontamination prend en
compte à la fois l’état de vulnérabilité du patient et la contamination potentielle de l’intervention.
Les 4 zones à risques de biocontamination sont :
-
Zone
Zone
Zone
Zone
1
2
3
4
:
:
:
:
risques faibles ou négligeables (non classée)
risques modérés
hauts risques infectieux
très hauts risques infectieux
La classification de l’établissement en différentes zones à risques est définie par une équipe
pluridisciplinaire (CLIN). La définition de zones à risques inclut aussi la définition des zones annexes.
11.1. Garantie d'une ventilation efficace
11.2. Maîtrise des sources d'odeurs désagréables
NOTA : La frontière entre le confort olfactif et la qualité sanitaire de l'air est trop mince pour que le
référentiel puisse distinguer des préoccupations et des critères intégralement spécifiques à l'une ou
l'autre de ces thématiques. C'est pourquoi la structure et le contenu des cibles 11 et 13 sont
fortement similaires.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 11
150/193
CONFORT OLFACTIF
11
EVALUATION DE LA CIBLE 11 ___________________________________
CIBLE 11
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Identification des sources de nuisances olfactives présentes sur la parcelle
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix de produits faiblement émetteurs d'odeurs
Cible 4 "Gestion de l'énergie"
Consommations énergétiques du système de ventilation pour garantir une ventilation efficace en termes de
confort olfactif
Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances"
Dispositions et moyens assurant la pérennité de l'efficacité du système de ventilation
Cible 8 "Confort hygrothermique"
Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ils doivent être suffisants pour limiter la
présence d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort par un effet de courant d'air.
Cible 9 "Confort acoustique"
Performance acoustique des équipements de ventilation – Nuisances sonores engendrées par la ventilation
Cible 13 "Qualité sanitaire de l'air"
Lien très fort entre confort olfactif et qualité de l'air (la structure des deux cibles est similaire)
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.1 - Analyse du site
Identification des sources d'odeurs extérieures au bâtiment
Annexe A.6 - Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance
Préconisations pour le choix d'équipements et de l'ameublement à faible impact olfactif.
Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment
Il doit y figurer les sources d'odeurs existantes pour le projet, les dispositions architecturales et les dispositifs
techniques mis en œuvre pour limiter les effets de ces sources, et les caractéristiques olfactives des produits
de construction mis en œuvre.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Norme expérimentale NF X 43-103 « Qualité de l’air, Mesures olfactométriques – Mesurage de
l’odeur d’un effluent gazeux – Méthodes supraliminaires », Juin 1996, indice de classement X 43103
[[[B
B
B]]] European Collaborative Action « Indoor Air Quality & its Impact on Man », Report n° 20: Sensory
Evaluation of Indoor Air Quality, 1999, EUR 18676 EN, Office for Official Publications of the
European Communities (ISBN 92-828-5699-2)
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11.1
GARANTIE D'UNE VENTILATION EFFICACE
Introduction
Une ventilation efficace pour la qualité de l’air intérieur est avant tout une ventilation qui assure un
débit de renouvellement d'air neuf suffisant au regard de l'activité d'un local. Il convient de se
conformer aux règles d’hygiène réglementaires en la matière qui portent sur les débits d'air neuf, de
transit ou à extraire, ainsi que sur les règles de transferts et de recirculation, en fonction du contexte
de l'opération et de l'activité des locaux. Pour une opération HQE®, il convient que la régulation des
débits ne repose pas exclusivement sur l’action des occupants : un système de ventilation spécifique
doit alors être envisagé. On entend par "système spécifique" tout système autre que la simple
ouverture manuelle des fenêtres. Autrement dit, il n'est nullement imposé le recours à des systèmes
mécaniques, et la ventilation naturelle a toute sa place dans cette définition.
Mais une ventilation n'est efficace que si les débits prescrits sont assurés pendant les périodes
d'occupation, et si les occupants peuvent intervenir ponctuellement en vue d'adapter les débits face à
une pollution olfactive.
La ventilation doit également permettre que l'air neuf entrant soit diffusé correctement dans
l'ensemble des locaux. La diffusion correcte de l’air neuf implique tout d’abord d’assurer une
atmosphère saine chaque jour pour les occupants (notons que la réglementation impose d’assurer une
ventilation du bâtiment suffisamment longtemps avant l’arrivée des occupants). Il s’agit également de
garantir le maintien de la qualité de l’air dans le réseau d’amenée d’air neuf dans le cas où il y a
soufflage d’air (ce qui est le cas pour la ventilation double flux notamment). En effet, bactéries et
germes risquent de se développer au passage de l’air sur les filtres et dans les humidificateurs. La
qualité de l’air peut également être affectée par la dégradation des matériaux présents dans les
conduits d’amenée d’air. Enfin, l'air vicié doit également être évacué de façon optimale, en particulier
pour les locaux à pollution spécifique.
Nota : la structure et l'évaluation de cette sous-cible est totalement identique à celle de la sous-cible
13.1.
Tableau d'évaluation
Les exigences ne concernent que les zones à risque 1. L’obligation réglementaire pour les zones à
risque 2.3 et 4 sont suffisamment contraignantes.
Préoccupation
Caractéristique
11.1.1. Assurer des débits
Débits d'air neufs, transféré, et/ou
d'air adaptés à l'activité
extrait par local
des locaux
Critère
Intitulé
Niveau
Système de ventilation spécifique
assurant les débits hygiéniques
réglementaires. (1)
B
Système de ventilation spécifique,
à l'exclusion de la simple
ouverture des fenêtres, assurant
des débits d’air optimisés pour
l'activité des locaux.
P
11.1.2. Assurer la
maîtrise des débits d’air
Maintien des débits d'air prescrits
Dispositions prises pour assurer le
maintien des débits d’air
prescrits. (2)
P
11.1.3. Limiter les risques
sanitaires lors de la mise
en fonctionnement
Dispositions prises pour assurer la
propreté de l’installation à la
réception, pendant et après
travaux, et en présence de
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour
ƒ La protection et/ou l’arrêt de
l’installation pendant les
B
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chantiers intérieurs ou extérieurs
11.1.4. Assurer une
distribution saine de l’air
neuf
Dispositions prises pour assurer :
ƒ le redémarrage de la ventilation
avant le début de la période
d'occupation
ƒ la qualité de l'air amené par
conduit (3)
ƒ l'extraction optimale de l'air vicié
chantiers intérieurs ou
extérieurs
ƒ Le nettoyage du réseau avant
remis en service
ƒ Le contrôle de l’hygiène du
réseau et de la qualité de l’air
avant et après mise en service
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour:
ƒ le redémarrage de la
ventilation avant le début de la
période d'occupation
ƒ la qualité de l'air amené par
conduit (3)
ƒ l'extraction optimale de l'air
vicié
B
(1) Ventilation naturelle ou mécanique. La ventilation par ouverture des fenêtres est autorisée en Base, dès lors qu'il ne s'agit pas
d'ouverture manuelle. Dans le cas où cette solution est choisie, il convient de justifier que ce système de ventilation n'engendre
pas de nuisances acoustiques pour les usagers pour les locaux sur des façades exposées au bruit.
(2) Dispositions possibles :
En cas de ventilation mécanique : réflexion sur l'étanchéité des réseaux (classe du réseau de ventilation – mesure des débits)
En cas de ventilation sans soufflage d'air : réflexion sur l'étanchéité du bâti
(3) En cas de système mécanique : filtration de l'air neuf en amont des locaux, mise en place d'un dispositif avertisseur de
colmatage, remplacement du filtre jetable avant livraison du bâtiment
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CONFORT OLFACTIF
11.2
11.2
MAITRISE DES SOURCES D'ODEURS DESAGREABLES
Introduction
Les odeurs désagréables peuvent provenir de deux origines qui conditionnent le champ d’action du
maître d'ouvrage et de ses équipes :
ƒ
Les sources extérieures au bâtiment : air extérieur (activités industrielles, réseaux routiers et
voiries, réseaux et infrastructures d'assainissement et de déchets) et sol (radon, polluants
chimiques).
Le maître d'ouvrage n'a pas d'action directe sur les sources. Il ne peut intervenir que sur les
dispositions à prendre pour limiter l’entrée des odeurs dans le bâtiment.
ƒ
Les sources internes au bâtiment : produits de construction, produits d'entretien et de
maintenance, ameublement, activités et usagers.
Le maître d'ouvrage dispose de deux types d'action : limiter les sources ou limiter leurs effets en
prenant des dispositions architecturales adéquates. En ce qui concerne la réduction des sources,
le présent référentiel se limite aux produits de construction car ils constituent la source principale,
et qui plus est, ce sont des éléments sur lesquels le maître d'ouvrage peut intervenir.
Nota : la structure de cette sous-cible est analogue à celle de la sous-cible 13.2 relative aux sources
de pollution.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
11.2.1. Identifier les
sources d'odeurs
11.2.2. Réduire les effets
des sources d'odeurs
Critère
Caractéristique
Sources d'odeurs
Dispositions architecturales prises
pour réduire les effets des sources
d'odeurs
Intitulé
Identification des sources
d'odeurs, tout au long du projet
(1)
Niveau
B
Dispositions justifiées et
satisfaisantes :
ƒ limitation de l'entrée d'odeurs
provenant du milieu extérieur
(2)
B
ƒ organisation des espaces
intérieurs pour limiter les
nuisances internes au bâtiment
ƒ évacuation des odeurs
(1) Les sources d’odeurs doivent être considérées au niveau des produits de construction (revêtements intérieurs,…) et au niveau
des modes d’utilisation des locaux (usage de gaz anesthésiants, préparation de médicaments, laboratoires d’analyses,
nettoyage/désinfection régulier,…)
(2) Disposer les entrées d'air neuf hors des pollutions directes : voies de circulation importantes, zone de rejet d'air vicié, sur une
façade exposée au vent dominant ramenant une pollution locale (activité), etc.
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QUALITE SANITAIRE
DES ESPACES
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
12
INTRODUCTION ______________________________
En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances est inégal selon les agents
polluants. Les études sont relativement avancées en matière de polluants de l'air et de l'eau : ces
impacts sont abordés dans les cibles 13 et 14.
Cette cible 12 aborde les risques sanitaires qui pourraient éventuellement être engendrés par les
équipements et surfaces présents dans l'espace intérieur d'un ouvrage. Ces équipements et surfaces
peuvent être à l’origine :
- d’émissions de rayonnements ionisants (non traité dans cette version du référentiel HQE) ;
- d’émissions de rayonnements électromagnétiques (sous-cible 12.1)
- d’émissions de composés chimiques (point traité dans la cible 12)
- de risques sanitaires liés à la croissance microbienne sur les surfaces (sous-cible 12.2)
En ce qui concerne les champs électromagnétiques, l’analyse globale des données scientifiques
disponibles sur les effets des ondes électromagnétiques n’indique à ce jour aucun effet néfaste pour la
santé des personnes en dessous des limites établies à l’échelle internationale. En revanche, certains
travaux scientifiques ont soulevé des questions qui méritent d’être approfondies : les recherches dans
ce domaine se poursuivent donc. Il est intéressant qu'une opération engagée dans une démarche
HQE® s'intéresse à ces questions de champ électromagnétique.
Quant à la croissance microbienne sur les surfaces, sa maîtrise est un maillon essentiel de la
lutte contre les infections nosocomiales.
12.1. Maîtrise de l'exposition électromagnétique
12.2. Qualité hygiénique des surfaces
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12
EVALUATION DE LA CIBLE 12 ___________________________________
CIBLE 12
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix de produits favorisant de bonnes conditions d'hygiène - Choix d'équipements faiblement émetteurs
d’ondes électromagnétiques – Choix constructifs pour la facilité d'entretien de l'ouvrage : la facilité d'accès
aux ouvrages, le choix de matériaux, etc. sont des garanties d'un nettoyage régulier et de qualité, donc du
maintien des conditions d'hygiène.
Cible 6 "Gestion des déchets d'activité"
Les locaux et zones déchets sont des locaux à conditions d'hygiène spécifiques
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.7 - Analyse du site
Identification des sources de champs électromagnétiques extérieures au bâtiment
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
C
S
E
U
Q
T
E
N
G
A
M
O
R
T
C
E
L
E
S
P
M
A
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C
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R
esss
aiiirrre
nttta
en
me
em
gllle
èg
esss rrrè
nccce
en
érrre
éfffé
Ré
[[[A
A
A]]] Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l'article L.32 du code des postes
et télécommunications et relatifs aux valeurs limites d'exposition
]
[[[B
B
B]] Circulaire interministérielle du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de
radiotéléphonie mobile
[[[C
C
C]]] Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004 modifiée concernant les prescriptions minimales de
sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques
(champs électromagnétiques) – JOUE du 30 avril 2004
[[[D
D
D]]] Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les réseaux
de distribution d’énergie électrique, JO n°134 du 12 juin 2001
s
e
t
i
S
a
m
o
n
S
atttiiifffsss
ma
orrrm
nfffo
ess IIIn
Siitte
[[[E
E
E]]] Dossier relatif aux champs électromagnétiques de l'OMS
http://www.who.int/peh-emf/fr/
¾ Information Sheet "Effects of EMF on the environment" (February 2005)
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
12
¾ Document téléchargeable "Instauration d'un dialogue sur les risques dus aux champs
électromagnétiques" (2004)
¾ Aide-mémoire n°193 de l’OMS « Champs électromagnétiques et santé publique :
téléphones mobiles et antennes-relais » - rédigé en juin 2000 et confirmé régulièrement
depuis
(conférence
Ottawa,
juillet
2005
http://www.who.int/pehemf/meetings/ottawa_june05/en/index4.html)
[[[F
F
F]]] Agence Nationale des Fréquences (ANFR) www.anfr.fr
¾ Protocole de mesure V2.1
[[[G
G
G]]] Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail (AFSSET)
www.afsset.fr
¾ Rapport et avis 2005 « Téléphonie mobile & santé »
¾ Champs électromagnétiques. janvier 2006, rédacteur : Mounia El Yamani.
]
[[[E
E
E]] Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (CSHPF)
www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cshpf/cs221.htm#champsmagnetiques
¾ Avis du CSHPF du 3 mars 2005 relatif aux champs magnétiques d’extrêmement basse
fréquence
¾ Rapport sur les champs magnétiques d’extrêmement basse fréquence et santé (novembre
2004)
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
12.1
12
MAITRISE DE L'EXPOSITION ELECTROMAGNETIQUE
Introduction
Un champ électromagnétique (CEM) est le couplage d’un champ électrique et d’un champ magnétique. Les
champs électromagnétiques existent à l'état naturel et ont donc toujours été présents sur Terre.
L'atmosphère contient des charges électriques et génère des champs électriques statiques variant de
100 V/m (beau temps) à 20 000 V/m (temps orageux). La Terre, quant à elle, génère un champ
magnétique d'une grandeur d'environ 50 µT. [Source : EDF-RTE "Les champs électromagnétiques : 7
questions, 7 réponses"]
Toutefois, compte-tenu de la demande croissante en électricité et des évolutions technologiques,
l'exposition à des sources de champs électromagnétiques produites par l'homme n'a cessé de
progresser. La différence majeure entre les champs électromagnétiques naturels et les champs
électromagnétiques produits par l'homme concerne leur variation : autant les champs
électromagnétiques naturels varient très peu dans le temps, autant les champs produits par l'homme
oscillent de façon rapide et régulière.
Dans l’intervalle de fréquences 0 et 300 GHz, on distingue trois types de champs : les champs statiques, les
champs d’extrêmement basse fréquence et les radiofréquences.
Pour les champs statiques, l’AFFSET indique qu’« en l’état actuel des connaissances scientifiques rien
n’indique que l’exposition transitoire à des flux magnétiques statiques, jusqu’à une densité de 2T, produise des
effets nocifs sur les principaux paramètres de développement, de comportement et physiologiques des
organismes supérieurs. »
Pour les champs extrêmement basse fréquence ELF (se situant autour de 50Hz, soit la fréquence du
courant électrique domestique que nous utilisons en permanence), l’AFFSET précise qu’il « existe peu
d’indices montrant que l’exposition aux champs magnétiques ELF rencontrés dans les habitations ou
l’environnement puisse avoir un effet sur la physiologie et le comportement chez l’homme. »
Enfin, les champs de radiofréquences (RF) sont ceux dont la fréquence est comprise entre 10 kHz et 300
GHz et sont produits par les antennes de radio, de télévision, de radar et de téléphonie mobile mais
également par les fours micro-ondes. En l’état actuel des connaissances scientifiques, rien n’indique que
les ondes électromagnétiques aient des effets néfastes pour la santé des personnes en dessous des
limites établies à l’échelle internationale. Ainsi, l’Organisation Mondiale de la Santé a confirmé en juin
2004 la position qu’elle avait adoptée dès juin 2000, à savoir : « Parmi les études entreprises
récemment, aucune ne permet de conclure que l'exposition à des champs de radiofréquences émis par
les téléphones mobiles ou leurs stations de base ait une incidence néfaste quelconque sur la santé. ».
Ce constat est repris dans les différents rapports d’experts à travers le monde et notamment dans les
rapports de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnemental et du Travail (AFSSET),
G
G]]]. Cependant, devant la persistance d’un doute concernant
dont le dernier est paru en février 2005 [[[G
uniquement les téléphones mobiles, les experts de l’Afsse recommandent dans leur dernier rapport d’adopter
le principe de précaution.
Les mesures réglementaires :
En 1998, l’ICNIRP, organisme reconnu par l’OMS, composé de scientifiques et médecins, a fixé des
valeurs limites en intégrant un facteur de sécurité important prenant en compte la diversité des
individus (taille, poids, personne sous traitement médical, etc.) :
Les valeurs concernant le grand public ont été reprises dans la recommandation du Conseil
A
A]]] pour les
Européen du 12 juillet 1999 puis introduites en droit français par un décret [[[A
antennes-relais par un arrêté pour les téléphones mobiles (Arrêté du 8 octobre 2003), et par
un arrêté technique pour les ouvrages de transport et distribution de l’électricité [D].
C
C]]].
Les valeurs concernant les travailleurs ont été reprises par la Directive 2004/40/CE [[[C
Ces limites d'exposition aux champs électromagnétiques s'appliquent aux fréquences allant de 0 à
300 GHz. De ce fait, tous les émetteurs (TV, Radio, GSM, etc.) sont concernés.
Au regard de ce contexte, il est donc possible de caractériser une opération HQE® comme une
opération respectueuse du principe d'attention de l'AFSSET, à savoir une opération pour laquelle les
mots d'ordre quant aux champs électromagnétiques sont vigilance et transparence vis-à-vis des
parties intéressées.
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
Tableau d'évaluation
La démarche à adopter sur l'exposition électromagnétique est légèrement différente selon les types de
sources que l'on considère. Il est donc proposé un tableau d'évaluation pour les sources du monde des
énergies, et un autre tableau pour les sources du monde des Télécoms.
Pour prétendre à un niveau de performance sur cette thématique, il convient que le maître d'ouvrage
atteigne ce niveau de performance pour l'ensemble des sources, i.e. pour les deux types de sources
distingués ici.
SOURCES "ENERGIE"
Préoccupation
Caractéristique
12.1.1. Identifier les
sources internes "énergie" Sources d'émissions d'ondes
électromagnétiques basse
d'émission d'ondes
électromagnétiques basse fréquence
fréquence
Critère
Intitulé
Niveau
Identification des sources
d'émissions d'ondes
électromagnétiques basse
fréquence du milieu
environnant(1)
Identification des sources
d'émissions d'ondes
électromagnétiques basse
fréquence du milieu
environnant(1) et du projet
B
(2)
P
Réalisation d'un bilan de
puissance prévisionnel
12.1.2. Optimiser la mise
en œuvre des sources
internes "énergie"
d'émission d'ondes
électromagnétiques basse
fréquence
Dispositions prises pour optimiser
le choix des sources par rapport à
leur impact électromagnétique
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (3)
TP
(1) Sources potentielles du milieu environnant:
L'identification de ces sources se fait sur la base de l'analyse du site réalisée (cf. SMO §1.1) :
ƒ câble aérien d'alimentation électrique de train/tramway
ƒ ligne haute tension à proximité
ƒ transformateurs
ƒ etc.
(2) Sources potentielles d'un projet :
ƒ Machineries communes
ƒ Chauffage (penser notamment aux planchers chauffants et plafonds rayonnants électriques)
ƒ Alimentation spécifique de l'immeuble (transformateur notamment)
ƒ Ascenseur
ƒ Aéroréfrigérant
ƒ Colonnes montantes d'alimentation
ƒ Système d'éclairage
ƒ Etc.
(3) Exemples de dispositions :
Le maître d'ouvrage dispose d'une certaine marge de manœuvre dans le choix des équipements et des dispositifs constructifs
pour intégrer leur impact électromagnétique. Par exemple :
ƒ Des colonnes montantes très écartées génèrent plus de champ électromagnétique que des colonnes montantes disposées en
trèfle.
ƒ Positionner les colonnes montantes de préférence à l'écart des pièces à occupation prolongée ou sensibles.
ƒ Dans le cas où un plancher ou plafond rayonnant électrique est mis en œuvre, il existe plusieurs technologies de câblage qui
présentent des impacts électromagnétiques différents.
ƒ Penser à choisir des équipements à bon rendement énergétique (générateur d'un moindre champ électromagnétique).
ƒ Positionner le transformateur en second sous-sol (attention, n'a vraiment de sens que si cette disposition se justifie aussi
pour d'autres enjeux que les champs électromagnétiques : des questions acoustiques par exemple).
ƒ Entre le transformateur et le tableau de distribution basse tension, une liaison par des câbles disposés en nappe génère plus
de champ magnétique qu’une liaison par des câbles disposés en trèfle.
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
SOURCES "TELECOMS"
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Identification des sources
radiofréquences de
l'environnement immédiat
12.1.1. Identifier les
sources "telecom"
d'émission d'ondes
électromagnétiques
Sources radiofréquences de
l'environnement immédiat
Champ électromagnétique du
projet
Identification des sources
radiofréquences de
l'environnement immédiat
Niveau
(1)
B
(1)
Estimation du champ
électromagnétique ambiant et
celui du projet (2)
P
Expression de la contribution du
projet à l'exposition globale (3)
12.1.2. Contenir le niveau
du champ
électromagnétique du
projet dans des limites
aussi faibles que possible
Dispositions prises pour optimiser
le champ électromagnétique du
projet
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (4)
TP
(1) Sources potentielles :
ƒ Emetteur radiodiffusion
ƒ Site radar
ƒ Station de base (téléphonie mobile)
(2) Cette estimation peut être faite par mesure ou par simulation
(3) Il s'agit de faire le ratio, exprimé en pourcentage "Champ projet ²/(Champ ambiant + Champ projet)²". Ce calcul va dans le
sens de la transparence envers les occupants, et peut permettre de relativiser l'impact du projet par rapport à un environnement
qui serait déjà fortement contraint en termes de champ électromagnétique.
(4) Cette optimisation peut être faite :
ƒ soit en limitant la présence des sources au strict nécessaire qui permet d'assurer la qualité d'usage et de service attendu dans
l'ouvrage
ƒ soit en travaillant sur les valeurs d'émission des sources.
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
12.2
QUALITE HYGIENIQUE DES SURFACES
Introduction
Cette sous-cible est centrée sur le potentiel des produits à contribuer au développement des microorganismes, et donc indirectement à la dissémination d’agents infectieux dans l’établissement. Le
développement de ces microorganismes est lié non seulement aux matériaux, mais également à leur
usage. Ce dernier point n’est pas traité ici, mais l’est largement traité par le référentiel HAS de
certification des établissements hospitaliers, notamment à travers le critère 15.1
Tableau d'évaluation
Préoccupation
12.2.1. Choisir des
matériaux limitant la
croissance fongique et
bactérienne
Caractéristique
Caractéristiques hygiéniques des
produits de construction vis-à-vis
de la croissance bactérienne et
fongique (1)
Critère
Intitulé
Caractéristiques hygiéniques
connues pour toutes les surfaces
régulièrement humidifiées et
nettoyées :
ƒ revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond)
Niveau
B
Prise en compte du critère
hygiénique a minima dans le
choix du produit pour l'élément le
plus impactant de cette famille(2)
(1) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence essentielle "Hygiène, santé
et environnement" de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). Les caractéristiques sanitaires des produits devront
être présentées accompagnées des méthodes et protocoles d'évaluation pratiqués.
Cette évaluation des produits peut être effectuée en complément des procédures d'Avis technique par le CESAT (Comité
Environnement-Santé de l'Avis Technique) et prochainement en complément des certifications de produits de construction. Le
protocole CESAT prend en compte 5 types de caractéristiques sanitaires, évaluées à l'aide des normes et protocoles
d'évaluation européens disponibles :
ƒ
Emissions d'odeurs - Norme prEN 13419 (parties 1 à 3) et NF X 43-103 ; Protocole européen ECA (rapport n°18,
1997)
ƒ
Emissions chimiques (COV et formaldéhydes) - Norme prEN 13419 (parties 1 à 3) et ISO 16000 (parties 3 et 6)
ƒ
Aptitude à favoriser la croissance fongique - Méthode adaptée à partir de la norme EN ISO 846
ƒ
Aptitude à favoriser la croissance bactérienne - Méthode adaptée à partir de la norme EN ISO 846
ƒ
Emissions radioactives naturelles - Protocole européen Radiation Protection 112 (1999)
Pour les émissions de COV, les protocoles d'évaluation ECA et AgBB sont recevables, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la
base de ces protocoles.
Pour les émissions de formaldéhyde, le protocole ECA est recevable, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la base de ce
protocole.
(3) Cela nécessite de recueillir les caractéristiques hygiéniques a minima pour 2 produits de l'élément le plus impactant, afin de
pouvoir choisir celui qui favorise le moins la croissance bactérienne et/ou fongique. Pour être comparables, ces
caractéristiques devront être basées sur le même protocole d'essai.
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QUALITE SANITAIRE DES ESPACES
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13
QUALITE SANITAIRE
DE L'AIR
Décembre 2007 – Document de travail
Pour un Référentiel technique de certification "Etablissements de santé - Démarche HQE®"
Partie III : QEB
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13
INTRODUCTION ______________________________
En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances des effets des polluants sur les individus
est inégal d'un polluant à l'autre. Les études récentes dans le domaine de la qualité de l'air permettent
de maîtriser ce champ de connaissances pour certains polluants de l'air (COV et formaldéhydes), et
des solutions existent pour limiter le risque sanitaire.
La qualité de l'air intérieur peut être altérée par des substances issues des sources de pollution telles
que :
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
les produits de construction (matériaux, revêtements, isolants, etc.)
les équipements (ameublement, systèmes énergétiques, système de production d'eau chaude,
etc.)
les activités présentes au sein du bâtiment (entretien, travaux, etc.)
le milieu environnant le bâtiment (polluants du sol, radon, air extérieur, etc.)
les usagers (leurs activités et leurs comportements).
Les polluants peuvent être de différentes natures :
ƒ
substances chimiques gazeuses (composés organiques volatils, formaldéhyde, monoxyde de
carbone, oxydes d'azote, ozone, radon, etc.)
ƒ
métaux (plomb notamment)
ƒ
allergènes respiratoires (de moisissures, de bactéries et d'acariens)
ƒ
poussières et particules
ƒ
fibres (minérales artificielles, amiante)
ƒ
fumée de tabac (mélange complexe de gaz et de particules).
Pour assurer la qualité sanitaire de l’air, il est possible d’intervenir à deux échelles : tout d’abord une
action sur la ventilation pour réduire la concentration des polluants dans le bâtiment, d’autre part une
action sur les sources pour limiter la présence de polluants au sein du bâtiment.
Les documents techniques et normes en vigueur définissent des zones correspondant au degré de
risque de contamination microbienne pour le patient. Le degré de risque de biocontamination prend en
compte à la fois l’état de vulnérabilité du patient et la contamination potentielle de l’intervention.
Les 4 zones à risques de biocontamination sont :
-
Zone
Zone
Zone
Zone
1
2
3
4
:
:
:
:
risques faibles ou négligeables (non classée)
risques modérés
hauts risques infectieux
très hauts risques infectieux
La classification de l’établissement en différentes zones à risques est définie par une équipe
pluridisciplinaire. La définition de zones à risques inclut aussi la définition des zones annexes.
13.1. Garantie d'une ventilation efficace
13.2. Maîtrise des sources de pollution
NOTA : La frontière entre le confort olfactif et la qualité sanitaire de l'air est trop mince pour que le
référentiel puisse distinguer des préoccupations et des critères intégralement spécifiques à l'une ou
l'autre de ces thématiques. C'est pourquoi la structure et le contenu des cibles 11 et 13 sont
fortement similaires.
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13
EVALUATION DE LA CIBLE 13 ___________________________________
CIBLE 13
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
+
2 POINTS
20 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
Identification des sources de pollution présentes sur la parcelle
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix de produits faiblement émetteurs de polluants de l'air
Cible 4 "Gestion de l'énergie"
Consommations énergétiques du système de ventilation pour garantir une ventilation efficace en terme de
confort olfactif
Cible 7 "Maintenance - Pérennité des performances environnementales"
Maintien des débits d’air prévus. Préservation de la qualité d’air intérieur lors des opérations d’entretienmaintenance
Cible 8 "Confort hygrothermique"
Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ils doivent être suffisants pour limiter la
présence d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort par un effet de courant d'air.
Cible 9 "Confort acoustique"
Performance acoustique des équipements de ventilation – Nuisances sonores engendrées par la ventilation
Cible 11 "Confort olfactif"
Lien très fort entre confort olfactif et qualité de l'air (la structure des deux cibles est similaire)
INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________
Annexe A.1 - Analyse du site
Identification des sources de pollutions externes au bâtiment.
Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment
Il doit y figurer les sources de pollutions existantes pour le projet, les dispositions architecturales et les
dispositifs techniques mis en œuvre pour limiter les effets de ces sources, et les caractéristiques sanitaires
des produits de construction mis en œuvre.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________
[[[A
A
A]]] Guide Uniclima - Union Syndicale des Constructeurs Français de Matériel Aéraulique, Thermique,
Thermodynamique et Frigorifique "Climatisation et santé" (juillet 1999)
[[[B
B
B]]] Aide mémoire juridique n°5 de l'INRS "Aération et assainissement des lieux de travail" (1999)
[[[C
C
C]]] Norme NF EN 779 "Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules Exigences, essais, marquage". Décembre 1993. Indice de classement : X44-012
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13
[[[D
D
D]]] Norme Série NF EN 1822 "Filtres à air à très haute efficacité et filtres à air à très faible
pénétration (HEPA et ULPA)". Octobre 1998. Indice de classement : X44-014
]
[[[E
E
E]] Norme XP ENV 13419 (Parties 1 à 3) "Produits de construction – Détermination des émissions de
composés organiques volatils". Mars 2000. Indice de classement : X 43-520-1 à 3
[[[F
F
F]]] Norme NF ISO 16000-3 "Air intérieur – Partie 3 : Dosage du formaldéhyde et d’autres composés
carbonylés – Méthode par échantillonnage actif". Janvier 2002. Indice de classement : X 43-4043
]
[[[G
]
G
G] Projet de norme internationale ISO/DIS 16000-6.2 "Air intérieur – Partie 6 : Dosage des
composés organiques volatils dans l’air intérieur des locaux et enceintes par échantillonnage actif
sur le sorbant TENAX TA, désorption thermique et chromatographie en phase gazeuse utilisant
MSD/FID" - Juin 2002
]
[[[H
]
H
H] Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (Section Milieux de Vie, Groupe de Travail
"Bâtiment et Santé") relatif à l’information des utilisateurs sur les émissions des composés
organiques volatils par les produits de construction. 5 Mars 2002
R
N
O
D
A
R
N
ON
DO
AD
RA
[[[III]]] Recommandation 90/143/EURATOM de la Commission Européenne, du 21 février 1990, relative à
la protection de la population contre les dangers résultant de l’exposition au radon à l’intérieur
des bâtiments
[[[JJJ]]] Dossier thématique "Radon" - CSTB - http://www.cstb.fr/Radon/
[[[K
K
K]]] Dossier "Le radon" ; Campagne nationale de mesure du radon ; Atlas : carte de France - Institut
de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) - www.irsn.fr
]
[[[L
]
L
L] Guides de propositions de solutions techniques pour réduire la concentration en radon : Cahier
CSTB 3143 sur les bâtiments existants et Cahier 3144 sur les bâtiments neufs.
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13
QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13.1
13.1
GARANTIE D'UNE VENTILATION EFFICACE
Introduction
Une ventilation efficace pour la qualité de l’air intérieur est avant tout une ventilation qui assure un
débit de renouvellement d'air neuf suffisant au regard de l'activité d'un local. Il convient de se
conformer aux règles d’hygiène réglementaires en la matière qui portent sur les débits d'air neuf, de
transit ou à extraire, ainsi que sur les règles de transferts et de recirculation, en fonction du contexte
de l'opération et de l'activité des locaux. Pour une opération HQE®, il convient que la régulation des
débits ne repose pas exclusivement sur l’action des occupants : un système de ventilation spécifique
doit alors être envisagé. On entend par "système spécifique" tout système autre que la simple
ouverture manuelle des fenêtres. Autrement dit, il n'est nullement imposé le recours à des systèmes
mécaniques, et la ventilation naturelle a toute sa place dans cette définition.
Mais une ventilation n'est efficace que si les débits prescrits sont maintenus en toute circonstance en
période d'occupation, et si les occupants peuvent intervenir ponctuellement en vue d'adapter les
débits à leur confort.
La ventilation doit également permettre que l'air neuf entrant soit diffusé correctement dans
l'ensemble des locaux. La diffusion correcte de l’air neuf implique tout d’abord d’assurer une
atmosphère saine chaque jour pour les occupants (notons que la réglementation impose d’assurer une
ventilation du bâtiment suffisamment longtemps avant l’arrivée des occupants). Il s’agit également de
garantir le maintien de la qualité de l’air dans le réseau d’amenée d’air neuf dans le cas où il y a
soufflage d’air (ce qui est le cas pour la ventilation double flux notamment). En effet, bactéries et
germes risquent de se développer au passage de l’air sur les filtres et dans les humidificateurs. La
qualité de l’air peut également être affectée par la dégradation des matériaux présents dans les
conduits d’amenée d’air. Enfin, l'air vicié doit également être évacué de façon optimale, en particulier
pour les locaux à pollution spécifique et éventuellement être traité avant rejet.
Nota : la structure et l'évaluation de cette sous-cible est totalement identique à celle de la sous-cible
11.1.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
13.1.1. Assurer des débits
Débits d'air neufs, transféré, et/ou
d'air adaptés à l'activité
extrait par local
des locaux
Critère
Intitulé
Niveau
Système de ventilation spécifique
assurant les débits hygiéniques
réglementaires. (1)
B
Système de ventilation spécifique,
à l'exclusion de la simple
ouverture des fenêtres, assurant
des débits d’air optimisés pour
l'activité des locaux.
P
13.1.2. Assurer la
maîtrise des débits d’air
Maintien des débits d'air prescrits
Dispositions prises pour assurer le
maintien des débits d’air
prescrits. (2)
P
131.1.3. Limiter les
risques sanitaires lors de
la mise en
fonctionnement
Dispositions prises pour assurer la
propreté de l’installation à la
réception, pendant et après
travaux, et en présence de
chantiers intérieurs ou extérieurs
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour
ƒ La protection et/ou l’arrêt de
l’installation pendant les
chantiers intérieurs ou
extérieurs
ƒ Le nettoyage du réseau avant
B
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13
QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
remis en service
ƒ Le contrôle de l’hygiène du
réseau et de la qualité de l’air
avant et après mise en service
13.1.4. Assurer une
distribution saine de l’air
neuf
Dispositions prises pour assurer :
ƒ le redémarrage de la ventilation
avant le début de la période
d'occupation
ƒ la qualité de l'air amené par
conduit (3)
ƒ l'extraction optimale de l'air vicié
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour:
ƒ le redémarrage de la
ventilation avant le début de la
période d'occupation
B
Dispositions justifiées et
satisfaisantes pour:
ƒ le redémarrage de la
ventilation avant le début de la
période d'occupation
ƒ la qualité de l'air amené par
conduit (3)
ƒ l'extraction optimale de l'air
vicié
P
(1) Ventilation naturelle ou mécanique. La ventilation par ouverture des fenêtres est autorisée en Base, dès lors qu'il ne s'agit pas
d'ouverture manuelle. Dans le cas où cette solution est choisie, il convient de justifier que ce système de ventilation n'engendre
pas de nuisances acoustiques pour les usagers pour les locaux sur des façades exposées au bruit.
(2) Dispositions possibles :
En cas de ventilation mécanique : réflexion sur l'étanchéité des réseaux (classe du réseau de ventilation – mesure des débits)
En cas de ventilation sans soufflage d'air : réflexion sur l'étanchéité du bâti
(3) En cas de système mécanique : filtration de l'air neuf en amont des locaux, mise en place d'un dispositif avertisseur de
colmatage, remplacement du filtre jetable avant livraison du bâtiment
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13.2
MAITRISE DES SOURCES DE POLLUTION
Introduction
L’air intérieur peut être pollué par différents éléments qui proviennent de deux origines, ce qui
conditionne le champ d’action du maître d'ouvrage et de ses équipes sur leurs impacts :
ƒ
les sources extérieures au bâtiment : air extérieur (activités industrielles, réseaux routiers et
voiries, réseaux et infrastructures d'assainissement et de déchets) et sol (radon, polluants
chimiques) ;
⇒ Le maître d'ouvrage n'a pas d'action directe sur les sources ; son champ d'action se limite
à prendre des dispositions pour limiter l’entrée des polluants dans le bâtiment.
ƒ
les sources internes au bâtiment : produits de construction, produits d'entretien et de
maintenance, ameublement, activités et usagers.
⇒ Le maître d'ouvrage dispose de deux types d'actions sur ces sources : limiter les sources
ou limiter les effets des sources en prenant des dispositions architecturales adéquates.
En ce qui concerne la réduction des sources de pollution internes au bâtiment, le présent référentiel se
limite aux produits de construction car ce sont les principaux éléments sur lesquels le maître
d'ouvrage peut intervenir. Les émissions chimiques sont limitées aux COV et au formaldéhyde.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
Critère
Intitulé
Niveau
13.2.1. Identifier les
sources de pollution
Sources de pollution
Identification des sources de
pollution de l'air tout au long du
projet
B
13.2.2. Réduire les effets
des sources de pollution
Dispositions architecturales :
ƒ limitation de l'entrée d'air neuf
pollué (1) ;
ƒ dispositions préventives en cas
de risque radon (2);
ƒ organisation des espaces
intérieurs pour limiter les
pollutions des activités internes
au bâtiment sur les usagers ;
ƒ évacuation des pollutions.
Dispositions justifiées et
satisfaisantes
B
Emissions de COV et
formaldéhyde connues pour 50%
des surfaces sols/murs/plafonds
(hors surfaces peintes). (3)
132.3. Limiter les sources
de pollution
Emissions chimiques (COV et
formaldéhyde) (3) et contenance en
composés CMR(4) des produits de
Teneurs en COV connues pour les
construction directement en contact peintures et vernis d’intérieurs. (3)
avec l’air intérieur : surfaces
sols/murs/plafonds
Connaissance des produits
classés ou avec des composés
CMR 1 et 2 pour 50% des
surfaces sols/murs/plafonds. (4)
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Emissions de COV et
formaldéhyde connues pour
100% des surfaces
sols/murs/plafonds (hors surfaces
B
P
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
13
peintes).
Connaissance des produits
classés ou avec des composés
CMR 1 et 2 pour 100% des
surfaces sols/murs/plafonds.
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 1000 µg/m3 Formaldéhyde : 62,5 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 5 µg/m3
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 500 µg/m3 Formaldéhyde : 40 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 5 µg/m3
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 250 µg/m3 Formaldéhyde : 20 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 2.5 µg/m3
L’ensemble des produits
constituant les surfaces
sols/murs/plafond (hors
peintures) respecte les seuils
suivants :
TVOC : 250 µg/m3 Formaldéhyde : 10 µg/m3 –
Cancérogènes 1 et 2 : 1 µg/m3
TP 2
TP 4
TP 6
TP 8
(1) Disposer les entrées d'air neuf hors des pollutions directes : voies de circulation importantes, zone de rejet d'air vicié, sur une
façade exposée au vent dominant ramenant une pollution locale (activité), etc.
(2) Le projet présente un risque radon :
-
-
-
par mesure de précaution s'il est implanté dans un
département dit à risque, c'est-à-dire présentant une
moyenne des concentrations dans l'air supérieure à
100Bq/m3 (cf carte ci-contre de résultat au 01/01/2000
de la campagne nationale de mesure de l'exposition
domestique au radon – Source [[[JJJ]]])
s'il est implanté dans une commune identifiée à risque au
cours de cette même campagne (voir l'atlas du radon sur
K
le site web de l'IRSN [[[K
K]]] : résultats de mesures par
commune de chaque départements)
si l'analyse du site a révélé un risque (mesures sur site,
radon identifié dans un site voisin, etc.)
Les deux principales dispositions préventives sont :
réalisation d’une interface sol-bâtiment étanche à l’air,
réserve dans le soubassement pour une installation
ultérieure d’un dispositif de mise en dépression s’il
s’avère nécessaire.
(3) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits
de construction fait partie de l'exigence essentielle "Hygiène, santé et environnement" de la Directive Produits de Construction
(89/106/CEE). En outre, dans le cadre du Plan National Santé Environnement (PNSE) présenté en juin 2004 par les Pouvoirs
Publics, l’action prioritaire n° 15 vise à la promotion des produits de construction à faibles niveaux d’émissions chimiques,
grâce à un étiquetage de leurs caractéristiques sanitaires et environnementales. Or, en pratique, les informations relatives aux
émissions de composés organiques volatils (COV) et de formaldéhyde par les produits de construction et de décoration sont
rarement fournies par leurs fabricants.
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QUALITE SANITAIRE DE L’AIR
Méthodes normalisées de caractérisation des émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction et de
décoration :
La série des normes internationales ISO 16000 permet de caractériser les émissions de COV et de formaldéhyde par les
produits de construction, de décoration et d’ameublement. Cette caractérisation s’opère en deux temps :
- Simulation de la génération des émissions dans l’air intérieur :
• Méthode de la chambre d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-9
• Méthode de la cellule d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-10
• Echantillonnage et préparation des éprouvettes d’essai : NF EN ISO 16000-11
- Mesure des polluants dans l’air intérieur :
• Dosage du formaldéhyde par échantillonnage actif : ISO 16000-3
• Dosage des COV par échantillonnage actif : ISO 16000-6
Enfin, à noter que pour les peintures et vernis d’intérieur, les démarches d’écolabels français (NF Environnement) ou
européen, sont basées sur des exigences en matière de teneur globale en COV dans les produits, en application de la directive
européenne 2004/42/CE, et non pas en matières d’émissions de COV dans l’air intérieur. Les justifications se font alors sur
cette base, pour ces produits.
Certifications et labels permettant de satisfaire à la préoccupation : E1 de la classification européenne des produits selon la
norme NF EN 120 pour les bois reconstitués et agglomérés de bois ; certification NF Environnement et ECOLABEL Européen
pour les peintures et vernis ; label GUT pour les moquettes ; revêtements de sols AgBB.
Pour justifier de la connaissance des émissions de COV et formaldéhydes, les protocoles d'évaluation du tableau de la page
suivante sont recevables, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la base de ces protocoles.
Exemples de protocoles européens recevables :
Nom protocole
Pays d’origine
Statut
AFSSET
France
Volontaire
AgBB
Allemagne
Réglementaire
Revêtements de sol
avec certains
Produits concernés Produits solides
classements feu
(textiles)
Normes d’essai
Série ISO 16000 Série ISO 16000
Durée d’essai
28 jours
28 jours
Limite TVOC
Limite
individuels
1000 µg.m-3
COV
Limite
formaldéhyde
Limite composés
cancérigènes
GUT
Allemagne
Volontaire
M1
Finlande
Volontaire
EMICODE
Allemagne
Volontaire
Revêtements de
sol textiles
Tous produits
Produits pour installation
revêtement de sol
Série ISO 16000
28 jours
250 µg.m-3 (sol)
500 µg.m-3 (mur)
Série ISO 16000
10 jours
100 à 500 µg.m-3
(selon produits)
Non
Oui
(liste EMICODE)
Série ISO 16000
3 jours
1000 µg.m-3
300 µg.m-3
Oui
(liste AgBB)
Oui
(liste AgBB)
10 µg.m-3
Non
10 µg.m-3
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
C1 + C2 (IARC)
< 2,5 à 5 µg.m-3
Oui
(liste
ECA)
AgBB
+
62.5 µg.m-3 (sol)
125 µg.m-3 (mur)
C1 + C2 (UE)
< 1 µg.m-3
10 µg.m-3
NON
(4) CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques)
Les produits chimiques ou les préparations peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Ils font l'objet de
classements dans une catégorie dite « CMR » - ces classements pouvant provenir de niveaux européens ou d'autres
systèmes. Ces classements sont régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des connaissances et les substances et les
préparations sont soumises à des réglementations notamment dans le domaine du travail (utilisation, protection et
surveillance du travailleur) et dans l'idéal, doivent être remplacées par des substances et préparations moins dangereuses :
c'est ce qu'on appelle la substitution.
Au sens de l’article R 231-51 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes
préparations :
Cancérogènes (C) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un
cancer ou en augmenter la fréquence.
Mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des
défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
Toxiques pour la reproduction (R) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée,
peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux
fonctions ou capacités reproductives.
Parmi ces CMR, on distingue 3 catégories en fonction du degré de connaissances et de certitudes que l’on a sur la substance
ou la préparation :
CMR de catégorie 1 : substances et préparations que l'on sait être CMR pour l'homme ;
CMR de catégorie 2 : substances et préparations pour lesquelles il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme
à de telles substances et préparations peut provoquer ou augmenter la fréquence d’apparition des effets CMR cités ci-dessus ;
CMR de catégorie 3 : substances et préparations préoccupantes pour l'homme en raison d'effets CMR possibles mais pour
lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et préparations dans la catégorie 2.
Les substances ayant fait l’objet d’un classement européen harmonisé sont inscrites à l’annexe I de la directive 67/548/CEE
qui correspond, en droit français, à l’annexe I de l’arrêté du 20 Avril 1994 modifié. Elle comporte, à ce jour, 259 substances
classées et étiquetées CMR de catégorie 1 ou 2 (autres que les substances complexes dérivées du pétrole et du charbon).
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QUALITE SANITAIRE DE L'AIR
(3) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence essentielle "Hygiène, santé
et environnement" de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). En outre, dans le cadre du Plan National Santé
Environnement (PNSE) présenté en juin 2004 par les Pouvoirs Publics, l’action prioritaire n° 15 vise à la promotion des produits de
construction à faibles niveaux d’émissions chimiques, grâce à un étiquetage de leurs caractéristiques sanitaires et
environnementales. Or, en pratique, les informations relatives aux émissions de composés organiques volatils (COV) et de
formaldéhyde par les produits de construction et de décoration sont rarement fournies par leurs fabricants.
Méthodes normalisées de caractérisation des émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction et de
décoration :
La série des normes internationales ISO 16000 permet de caractériser les émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de
construction, de décoration et d’ameublement. Cette caractérisation s’opère en deux temps :
_ Simulation de la génération des émissions dans l’air intérieur :
• Méthode de la chambre d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-9
• Méthode de la cellule d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-10
• Echantillonnage et préparation des éprouvettes d’essai : NF EN ISO 16000-11
_ Mesure des polluants dans l’air intérieur :
• Dosage du formaldéhyde par échantillonnage actif : ISO 16000-3
• Dosage des COV par échantillonnage actif : ISO 16000-6
On précisera que pour les peintures et vernis d’intérieur, les démarches d’écolabels français (NF Environnement) ou européen, sont
basées sur des exigences en matière de teneur globale en COV dans les produits, en application de la Directive 2004/42/CE, et non
pas en matière d’émissions de COV dans l’air intérieur.
(7) Exemples de protocoles européens recevables:
Nom protocole
AFSSET
AgBB
GUT
M1
Pays d’origine
France
Allemagne
Allemagne
Finlande
Statut
Volontaire
Réglementaire
Volontaire
Volontaire
Revêtements de sol
de
avec
certains Revêtements
Produits concernés Produits solides
Tous produits
classements
feu sol textiles
(textiles)
Normes d’essai
Série ISO 16000 Série ISO 16000
Série ISO 16000
Série ISO 16000
Durée d’essai
28 jours
28 jours
3 jours
28 jours
250 µg.m-3 (sol)
Limite TVOC
1000 µg.m-3
1000 µg.m-3
300 µg.m-3
500 µg.m-3 (mur)
Oui
Limite
COV
Oui
Oui
Non
(liste AgBB +
individuels
(liste AgBB)
(liste AgBB)
ECA)
Limite
62.5 µg.m-3 (sol)
10 µg.m-3
Non
10 µg.m-3
formaldéhyde
125 µg.m-3 (mur)
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
EMICODE
Allemagne
Volontaire
Produits
pour
revêtement de sol
installation
Série ISO 16000
10 jours
100 à 500 µg.m-3
(selon produits)
Oui
(liste EMICODE)
10 µg.m-3
Cible 2
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14
QUALITE SANITAIRE
DE L'EAU
14
QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
INTRODUCTION
_____________________________
Lorsque l’on parle de qualité sanitaire de l’eau, on entend par là l’eau destinée à la consommation
humaine. Par conséquent, une eau est dite de qualité sanitaire dès lors qu’elle respecte les critères de
potabilité et d'aptitude pour la toilette (légionelles). Il s’agit donc d’un critère binaire qui induit que
l’on peut difficilement parler de différents degrés de qualité.
Cette qualité de l’eau peut être altérée de différentes façons :
ƒ
ƒ
ƒ
altération des propriétés organoleptiques (odeur, couleur, goût, etc.) ;
modification des caractéristiques physico-chimiques (température, dureté, concentrations en
métaux et composés organiques, etc.) ;
contamination microbiologique par développement bactérien ou entrée d'eau souillée.
Les cinq principaux éléments contribuant à l'altération de l'eau (microbiologique ou chimique) dans
un réseau intérieur sont :
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
ƒ
l’altération des matériaux ;
les piquages accidentels ;
les retours d'eau ;
la mauvaise maîtrise de l'hydraulique et de la température (facteur important de développement
de légionelloses) ;
les pathologies des réseaux - corrosion et entartrage.
Ce risque sanitaire existe pour les usagers du bâtiment via les expositions possibles à des polluants
et agents pathogènes par ingestion, par inhalation, et par contact cutané :
ƒ
ƒ
ingestion : risque de contamination par des germes d'origine fécale et par les composés
chimiques issus du réseau ;
inhalation : risque de légionelloses.
Réduire le risque sanitaire consiste à travailler sur les facteurs cités plus haut.
14.1. Qualité et durabilité des matériaux employés dans le réseau
intérieur
14.2. Organisation et protection du réseau intérieur
14.3. Maîtrise de la température dans le réseau intérieur
14.4. Maîtrise des traitements
14.5. Maitrise des conditions de reception, de mise en eau et de
mise en fonctionnement de l’installation
NOTA : Bien que la qualité sanitaire de l'eau soit un enjeu de société fort, la majorité des dispositions
permettant de limiter le risque sanitaire relève plus de la bonne pratique que de la réglementation.
Aussi, le niveau BASE du présent référentiel sur cette cible se limite-t-il au respect des quelques
exigences réglementaires en la matière.
Dans le même état d'esprit il n'existe pas de niveau TRES PERFORMANT du fait qu'il n'existe pas de
degrés dans la qualité sanitaire de l'eau.
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QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14
EVALUATION DE LA CIBLE 14 ___________________________________
CIBLE 14
Evaluation
BASE
Toutes les préoccupations niveau B satisfaites
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites
TRES
PERFORMANT
Toutes les préoccupations niveau B, P et TP
satisfaites
INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES _________
Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"
La conception des réseaux intérieurs du bâtiment et la nature des traitements à envisager dépendent de la
nature de l'eau disponible localement
Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"
Choix des produits de construction certifiés, et en fonction de critères de durabilité et d'impacts sanitaires
Cible 5 "Gestion de l'eau"
Risque sanitaire liée à l’utilisation d’une eau ne provenant pas d’un réseau d’eau potable (ressource propre : eau
pluviale, puits, etc.)
INTERACTIONS AVEC LE SMO ___________________
Annexe A.7 – Carnet de vie du bâtiment
Informer les futurs usagers sur les conditions d’utilisation des réseaux d’eau (surtout en cas de présence d'un
réseau non potable)
Annexe A.6 – Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance
Informer le personnel technique sur l’importance de la restriction de l’accès aux locaux techniques du fait de la
présence d’un double réseau.
Documents à transmettre à l'exploitant
ƒ
Plans à jour avec une bonne identification et distinction des différents réseaux : eau potable et non potable ;
mais aussi en cas d’eau pluviale, distinguer l’eau pluviale destinée au stockage de celle destinée à
l’évacuation.
ƒ
Identification distincte de tout le réseau d’amenée de l’eau pluviale destinée au stockage : éléments de toiture
concernés, gouttières de descente extérieures, canalisations et regards.
REFERENCES COMPLEMENTAIRES
_______________
[[[A
A
A]]] Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine,
à l'exclusion des eaux minérales ;
]
[[[B
]
B
B] Arrêté du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de
production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, et ses
circulaires d'application ;
]
[[[C
]
C
C] Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments – Partie I : Guide
technique de conception et de mise en œuvre ; Publication CSTB ; Novembre 2003
Nota : de nombreuses références sont indiquées dans ce référentiel "GT – Chapitre xx – Fiche n°x"
]
[[[D
D
D]] Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments – Partie II : Guide
technique de maintenance ; Publication CSTB ; Septembre 2005
[[[E
E
E]]] Norme NF EN 1717 Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et
exigences générales des dispositifs de protection contre la pollution par retour. Mars 2001.
]
[[[F
F
F]] Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes
destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des
locaux de travail ou des locaux recevant du public – JO du 15 décembre 2005
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177/193
QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
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14
Cible 14
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QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14.1
14.1
14
QUALITE ET DURABILITE DES MATERIAUX
EMPLOYES DANS LE RESEAU INTERIEUR
Introduction
Le choix des matériaux pour les canalisations, les réservoirs et les différents équipements fixes
raccordés aux canalisations doit être effectué en vue d'éviter leur altération plus ou moins rapide,
altération qui peut entraîner un certain nombre de désordres. Il convient de s'intéresser
particulièrement à leur conformité avec la réglementation sanitaire et à leur compatibilité avec la
nature de l'eau distribuée.
Pour ne pas perdre les bénéfices de ce choix, il faut s’assurer que la mise en œuvre des canalisations
respectera les règles correspondantes, en fonction du matériau choisi pour les canalisations.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Critère
Caractéristique
Intitulé
Etat
14.1.1. Choisir des
matériaux conformes
à la réglementation
sanitaire
Attestation de Conformité
Sanitaire(1) (ACS)
Pour les produits concernés,
utilisation de matériaux
disposant d’une ACS (1)
B
14.1.2. Choisir des
matériaux
compatibles avec la
nature de l’eau
distribuée
Conditions physico-chimiques
de l’eau à respecter pour
l’emploi de certains matériaux
Utilisation de matériaux
compatibles avec la nature
de l’eau distribuée (2)
B
14.1.3. Respecter les
règles de mise en
œuvre des
canalisations
Règles de mise en œuvre des
canalisations en fonction du
matériau qui les compose (3)
Mise en œuvre des
canalisations conformément
aux règles pour le matériau
concerné (3)
B
(1) Il convient de s’assurer que tous les matériaux organiques (et accessoires des réseaux d'eau) mis en œuvre disposent d’une
autorisation de conformité sanitaire (ACS) selon l'arrêté du 29 mai 1997 et ses circulaires d’application (n°99-217 du
12/04/1999). A l'heure actuelle sont concernés par les ACS les matériaux organiques tels que :
•
les tubes et raccords des réseaux de distribution intérieurs et extérieurs aux bâtiments ainsi que les joints utilisés pour
leur assemblage ;
•
les réservoirs de stockage et de mise sous pression, les surpresseurs, les bâches de rupture et les cuves d'adoucisseur
mis en place dans les installations de distribution publiques ou privées.
Les produits certifiés et sous ATEC disposent systématiquement d'une ACS.
(2) Conditions physico-chimiques de l’eau : GT – Chapitre VI – Fiches n°1
Acier galvanisé ⇒ nombreuses conditions (se référer au guide)
Cuivre ⇒ pH de l’eau entre 6,5 et 9
Inox ⇒ concentration en chlorures inférieure à 100 mg/L
PVC / PE / PER / PB / PP / PVCC (matériaux de synthèse) ⇒ pas de conditions sur la nature de l’eau ; attention, le PVC et le PE
sont exclusivement réservés pour l’EFS
(3) Règles de mise en œuvre des canalisations: GT – Chapitre VI – Fiches n°4 et n°5
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14
QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14.2
ORGANISATION ET PROTECTION DES RESEAUX
Introduction
Plus un projet présente une diversité d’usages et d’origines de l’eau, plus le réseau intérieur est
compliqué. Il est donc nécessaire de l’organiser pour identifier ces diversités et ainsi assurer le suivi
et l’évolution du réseau dans toutes les phases de vie du bâtiment. Pour des questions de sécurité
sanitaire, cette organisation doit permettre de distinguer clairement le réseau d’eau potable des
réseaux d’eau provenant d’une ressource non autorisée (puits, eau pluviale, etc.).
Cette organisation est également indispensable pour déterminer le niveau de protection des sousréseaux les uns par rapport aux autres et vis-à-vis du réseau public.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
14.2.1. Maîtriser les
usages de l’eau pour
établir des objectifs
de qualité appropriés
Identification des usages de
l’eau
14.2.2. Structurer et
signaliser le réseau
intérieur en fonction
des usages de l’eau
Réseaux-types (RT)
14.2.3. Séparer le
réseau d’eau potable
et les éventuels
réseaux d'eau non
potable (en cas de
ressource propre)
14.2.4. Protéger le
réseau intérieur
Critère
Caractéristique
(1)
Distinction et repérage des
canalisations d'eau non potable
Intitulé
Etat
Localiser et identifier tous les
usages de l’eau (0)
B
Organisation du réseau
intérieur en réseaux types
P
(1)
Application de la codification
couleur des canalisations qui
différencie les réseaux d’eau
potable et non potable (2)
Protection du réseau d'eau
potable en cas de recours à
une ressource non autorisée
B
(3)
Dispositions prises pour
assurer la protection de tous
les éléments du réseau
intérieur (5)
Protection des patients(4)
1. Protéger les équipements
raccordés
2. Protéger les réseaux-types
3. Protéger le branchement
public
B
(0) Se référer à la nomenclature du guide de l’eau à l’hôpital (DGS/DHOS – 2002)
(1) Règles d’organisation en réseaux-types : GT – Chapitre II – Fiche n°2
(2) Règles signalétiques des canalisations d’eau potable et non potable : GT – Chapitre II – Fiche n°3
Dans le cas de récupération d’eau pluviale, il convient également d’adopter une codification distincte entre le réseau d’amenée
d’eau pluviale destinée au stockage (en vue d’une réutilisation) et celui d’eau pluviale destinée à l’évacuation (dans le réseau
collectif ou par infiltration).
(3) Règles de protection dans le cas du recours à une ressource non autorisée : GT – Chapitre III – Fiche n°3
Dans ce cas, il est préférable, dans la mesure du possible, de séparer complètement le réseau d’eau potable du réseau d’eau
non potable. Le cas échéant, il est recommandé de se rapprocher de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et
Sociales (DDASS), et de prévoir un bac de disconnexion conforme (type AA, AB ou AE) pour l’interconnexion entre les deux
réseaux.
(4) En cas d’exposition potentielle de patients (fontaines décoratives,…), un dispositif de traitement biocide doit être prévu.
(5) Règles générales de protection des réseaux-types : GT – Chapitre V – Fiche n°1
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QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14.3
14
MAITRISE DE LA TEMPERATURE
DANS LE RESEAU INTERIEUR
Introduction
La maîtrise de la température conduit à s’intéresser à la maîtrise du risque de légionellose et du
risque de brûlure. En effet, une température trop élevée (supérieure à 50°C) augmente le risque de
brûlure. En revanche, le développement de légionelles est favorisé par une température d’eau
comprise entre 25°C et 45°C. Il est donc important qu'une température relativement élevée soit
demandée en tout point du réseau. Cela nécessite par exemple que les réseaux d'ECS collectifs
bouclés soient dimensionnés pour assurer une circulation satisfaisante dans toutes les boucles. Une
erreur classique est de multiplier le nombre de boucles ECS pour pouvoir réduire la longueur de
l’antenne finale : cela conduit à concevoir des réseaux impossibles à équilibrer.
Tableau d'évaluation
Préoccupation
14.3.1. Calorifuger le
réseau intérieur
Caractéristique
Calorifugeage
Critère
Intitulé
Calorifuger séparément les
réseaux d’ECS et d’EFS et
éloigner physiquement les
deux circuits (0)
Etat
B
Dispositions satisfaisantes
pour maintenir une
température supérieure à
50°C en tout point des
systèmes de distribution
d’ECS (1)
14.3.2. Maintenir tout
le réseau d’ECS à une
température optimale
14.3.3. Contrôler le
maintien en
température du
réseau d’ECS et d’eau
froide
Température supérieure à
50°C en tout point des
systèmes de distribution d’ECS
(à l’exception des antennes
desservant des points de
puisage à risque dont le
volume est inférieur à 3 litres)
Système de surveillance et de
gestion automatique du réseau
d’ECS
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
En réseau collectif, mise en
place d’un mitigeur avec
butée dans les douches afin
de limiter à 50°C la
température de puisage
Dimensionnement
des
réseaux bouclés intégrant le
calcul de l’équilibrage, et
tenant compte des limites de
réglabilité des organes de
réglagé (2)
B
Système
autoéquilibré,
vitesse > 0.20 m/s garantie
dans tous les retours de
boucles
P
Température garantie à 55°C
en tout point du réseau
bouclé
TP
Installation de sondes de
température aux points
défavorisés et d'un système
de rapatriement et de
traitement des données
P
Cible 14
181/193
QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
Système de surveillance et de
gestion automatique du réseau
d’eau froide
Installation de sondes de
température aux points de
piquage appropriés et d'un
système de rapatriement et
de traitement des données
14
TP
(0) CEN Technical Report « Recommendations for the prevention of Legionella growth” in installations inside buildings conveying
water for human consumption
(1) Voir les règles de conception des installations d’ECS : GT - Chapitre II - Fiche n°10
(2) DN intérieur minimum = 14 mm
Vitesse mini/maxi dans les bouclages = 0,2 – 0,5 m/s
Vitesse mini/maxi dans le collecteur = 0,2 – 1 m/s
Kv/KvS des organes de réglages dans les boucles favorisées ≥ 0,3 ou lumière d’ouverture > 0.5 mm
Perte de pression maxi dans le réseau = 2,5 mCE
Pas d’antenne de longueur supérieure à 6 m
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QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14.4
14
MAITRISE DES TRAITEMENTS
Introduction
Garantir la qualité hygiénique du réseau intérieur commence par en prévenir les pathologies que sont
la corrosion et le tartre. Un réseau corrodé ou entartré circule mal et fuit, mais est également propice
au développement de microorganismes divers.
Le choix des matériaux pour les canalisations et le respect des règles pour leur mise en œuvre,
préoccupations abordées dans la sous-cible 14.1, sont des précautions de conception qui permettent
de limiter le risque de corrosion.
Cependant, dans le cas où il est nécessaire d’avoir recours à un traitement anti-corrosion et/ou antitartre, il convient d'assurer sa parfaite adéquation avec la nature de l’eau et des matériaux mis en
œuvre.
Il est également important d’assurer la pérennité du traitement durant l’exploitation du bâtiment en
prévoyant les moyens qui seront nécessaires pour l’entretien : ce point est traité à la fois dans cette
cible de qualité sanitaire de l’eau, et dans la cible 07 "Maintenance – Pérennité des performances
environnementales".
Tableau d'évaluation
Préoccupation
14.4.1. Optimiser le
traitement anticorrosion et/ou antitartre
14.4.2. Maîtriser la
performance des
traitements anticorrosion et antitartre
Caractéristique
Critère
Intitulé
Etat
Adéquation du traitement avec
la nature de l'eau et le réseau
intérieur
Dispositions satisfaisantes
Mise en place de tubes témoins
et de robinets de prélèvement
pour assurer le suivi de la
performance des traitements (2)
Mise en place de tubes
témoins sur les départs d’ECS
et d’EFS
Mise en place d’un tube
témoin sur le retour d’ECS
Mise en place d’un robinet de
prélèvement flambable en
aval de ces tubes témoins
Dispositions satisfaisantes
14.4.3 Désinfection
du réseau
(1)
(3)
Possibilité d’inverser le sens
de circulation
B
B
B
P
(1)
Dispositions :
•
Ne pas traiter l’eau froide destinée à la consommation humaine
•
Pertinence du traitement envisagé : calculer le potentiel d’entartrage
•
Choix du traitement : s’assurer de la compatibilité entre le traitement envisagé et les matériaux mis en œuvre, en
contact avec l’eau (GT – Chapitre VI – Fiche n°1)
•
Dosage adéquat : traité en cible 07 (GT – Chapitre IV – Fiche n°7)
(2)
(3)
Mise en place de manchettes témoins et de robinets de prélèvement : GT – Chapitre II – Fiche n°12
Dispositions :
•
Sectionnement
•
Points d’injection
•
Matériaux appropriés
•
Signalisation appropriée
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183/193
QUALITE SANITAIRE DE L’EAU
14
MAITRISE DES CONDITIONS DE RECEPTION, DE MISE
14.5
EN EAU ET DE MISE EN FONCTIONNEMENT DE
L’INSTALLATION
Introduction
Garantir la qualité hygiénique du réseau intérieur
Tableau d'évaluation
Préoccupation
Caractéristique
14.5.1. Mise en place
d’une procédure de
réception sanitaire de
l’installation
14.5.2. Maîtrise de la
qualité de l’eau en
période de réhabilitation
Critère
Intitulé
Etat
Dispositions satisfaisantes
(1)
B
Dispositions satisfaisantes
(1)
B
- Sectionnements prévus
- Possibilité de suppression des
bras morts lors de réhabilitation
(1) Procédure de réception sanitaire de l’installation :
•
•
•
•
Maîtrise des délais entre la mise en eau et la mise en fonctionnement de l’installation
Maîtrise de la qualité de l’eau en période d’inutilisation totale ou partielle du réseau
Procédure de nettoyage et de désinfection avant la mise en fonctionnement (+ contrôle bactériologique approprié
avant et après la procédure)
Au moment de la réception, contrôle de la qualité sanitaire (analyses bactériologiques) de l’eau en une quarantaine de
points des circuits ainsi qu’au niveau des points de puisage, en amont de l’établissement.
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Etablissements de Santé - Partie III : QEB
Cible 14
184/193
REFERENTIEL TECHNIQUE
DE CERTIFICATION
NF BATIMENTS TERTIAIRES – DEMARCHE HQE®
Etablissements de santé
Partie IV
Terminologie
Février 2008
TERMINOLOGIE
Cible de Qualité Environnementale du bâtiment (QEB)
Catégorie de préoccupations environnementales s’appliquant au bâtiment. Dans le présent
référentiel, on utilisera les 14 cibles identifiées par l’Association HQE®, structurées en 4
familles : Site et construction, Gestion, Confort et Santé. Les cibles se subdivisent en souscibles, qui se décomposent en préoccupations.
Site et construction
Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat
Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction
Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental
Gestion
Cible 4 : Gestion de l'énergie
Cible 5 : Gestion de l'eau
Cible 6 : Gestion des déchets d'activité
Cible 7 : Maintenance – Pérennité des performances environnementales
Confort
Cible 8 : Confort hygrothermique
Cible 9 : Confort acoustique
Cible 10 : Confort visuel
Cible 11 : Confort olfactif
Santé
Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces
Cible 13 : Qualité sanitaire de l'air
Cible 14 : Qualité sanitaire de l'eau
Préoccupation environnementale
Thème concret et opérationnel en relation avec les impacts environnementaux et sanitaires
des bâtiments pour lesquels des moyens d’actions peuvent être mis en place.
Environnement
Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, la terre, les ressources
naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. [ISO 14001]
Evaluation de la Qualité Environnementale du Bâtiment
Processus permettant d’établir les performances environnementales et sanitaires d’un
bâtiment.
Il comprend notamment le recueil et l’analyse des données, l’évaluation des informations par
rapport aux critères de performance environnementale définis dans un référentiel, les rapports
et modes de communication. C’est le référentiel technique de la QEB qui sert de base à
l’évaluation. Les résultats sont synthétisés dans un profil à 14 composantes, représentant les
performances obtenues pour les 14 cibles de QEB.
Haute Qualité Environnementale (HQE®)
La Haute Qualité Environnementale est une démarche de management de projet visant à
maîtriser les impacts d'une opération de construction ou de réhabilitation sur l'environnement
extérieur ainsi que sur le confort et la santé des usagers, tout en maîtrisant les processus
opérationnels, liés ici aux phases de programmation, conception et réalisation. Cette démarche
vise à obtenir la Qualité Environnementale du Bâtiment.
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé – Partie IV : Terminologie
186/193
TERMINOLOGIE
Intervenant
Participant à l’acte de construire généralement lié au maître d’ouvrage par contrat.
Pour la présente certification, il s’agit par exemple de l’assistant au maître d’ouvrage, du
programmiste, de l’architecte, des bureaux d’études techniques, du bureau de contrôle
technique, de l’économiste, du coordonnateur sécurité-protection-santé, des entreprises, des
artisans, etc.
Maître d’ouvrage
Personne physique ou morale pour laquelle l’ouvrage est construit. Décideur principal d’une
opération de construction neuve ou de réhabilitation.
Opération
Ouvrage, services associés et ensemble des processus conduisant à l’obtention de l’ouvrage.
[cf. recommandation T2-99 de la commission centrale des marchés]
Partie intéressée
Individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’un organisme.
[ISO 14001]
Pour la présente certification, il s’agit par exemple des usagers du bâtiment, élus, décideurs,
futurs utilisateurs, futurs gestionnaires, collectivités locales d'accueil, riverains, associations
locales intéressées par l’environnement, différentes structures concernées par l’aspect
environnemental de l’opération (Ademe, Agences régionales ou locales de l'environnement),
etc.
Programmation
Phase pendant laquelle s’élabore le programme, document à destination de la maîtrise d’œuvre
pour la conception architecturale et technique de l’ouvrage. Pour les besoins de la présente
certification, la programmation se traduit par la définition des performances attendues ou
souhaitées de l’ouvrage.
Qualité Environnementale du bâtiment (QEB) :
La Qualité Environnementale du Bâtiment est l’aptitude de l’ensemble de ses caractéristiques
intrinsèques (celles du bâtiment, de ses équipements et de sa parcelle) à satisfaire les
exigences qui sont liées à :
•
•
la maîtrise des impacts sur l’environnement extérieur
la création d’un environnement intérieur confortable et sain.
Pour la présente certification, elle s’exprime au travers d’un profil de 14 catégories de
préoccupations, dites cibles et sous-cibles de QEB, pour lesquelles 3 niveaux de performance
sont possibles : Base, Performant, Très Performant.
Critère de QEB
Pour la présente certification, c’est une exigence représentée par un seuil à atteindre ou une
condition à remplir pour atteindre un niveau de performance requis pour une caractéristique
donnée, traduisant une préoccupation.
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé – Partie V : Pistes de réflexion pour la V2
187/193
TERMINOLOGIE
Système de management environnemental (SME)
Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les
activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les
ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique
environnementale. [ISO 14001]
Le SME fait l’objet de deux documents :
ƒ
La norme ISO 14001 (Systèmes de management environnementale – Spécifications et
lignes directrices pour son utilisation).
ƒ
Sa traduction au secteur de la construction, à travers le guide d’application AFNOR GA P01030 (Juin 2003)
Système de management d’opération (SMO)
Ensemble d’éléments permettant de fixer les cibles de QEB et d’organiser l’opération pour les
atteindre. Le Système de Management d’Opération fait l’objet d’un référentiel (référentiel du
SMO) dans le cadre de la présente certification.
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé – Partie V : Pistes de réflexion pour la V2
188/193
Pistes de
Version 2
réflexions
pour
la
FEVRIER 2008
© Certivéa – Février 2008
Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé – Partie V : Pistes de réflexion pour la V2
189/193
SMO
CIBLE 1
Sous-cible 1.2
ƒ Cible à revoir suite aux retours d’expérience
ƒ Renforcer au besoin les questions d’accessibilité, non seulement à l’adresse des personnes
durablement handicapées, mais également à l’attention des personnes momentanément
diminuées.
CIBLE 2
Sous-cible 2.2
ƒ Rajouter les aspects de croissance des micro-organismes
ƒ Etendre les exigences de connaissance des émissions (et non pas selon des teneurs) de
COV pour les peintures au niveau Base et pour l’ensemble des peintures.
ƒ Etendre les exigences de connaissance des émissions aux autres matériaux de construction.
ƒ Accentuer la lisibilité des enjeux du choix des produits : sanitaires, environnementaux.
CIBLE 4
Sous-cible 4.1
ƒ Ajout de la préoccupation 4.3.2. et mise en place de la méthode de calcul.
4.3.2. Limiter les impacts
environnementaux dus
aux fluides frigorigènes
Dispositions justifiées et
satisfaisantes (1)
P
CIBLE 5
Sous-cible 5.1
ƒ Voir si des avancées pour l’usage de l’eau non potable a l’intérieur des bâtiments
Sous-cible 5.1
ƒ Enrichir la sous-cible « Maîtrise des rejets » notamment sur les questions de traitement des
effluents pour éliminer la présence de médicaments.
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Référentiel pour la QEB
Etablissements de Santé – Partie V : Pistes de réflexion pour la V2
190/193
CIBLE 6
CIBLE 7
CIBLE 8
Préoccupation 8.3.3. :
ƒ Ajout d’exigences sur l’inertie des locaux non climatisés.
ƒ Voir la question de l’étanchéité des réseaux aéraulique.
CIBLE 9
En raison de son importance, la problématique des nuisances vibratoires devra être intégrée
dans les versions futures du référentiel. Pour le moment, l’état des connaissances n’a pas
encore permis la mise en place ni de normes, ni de réglementations.
CIBLE 10
CIBLE 11
Préoccupation 11.2.3.
Emissions d'odeurs connues pour
25% des éléments de la famille
suivante :
ƒ revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond)
11.2.3. Limiter les
sources d'odeurs
Emissions d'odeurs des produits de
construction (2)
P
Prise en compte du critère olfactif
a minima dans le choix du produit
pour l'élément le plus impactant
de cette famille. (3)
Emissions d'odeurs connues pour
50% des éléments des familles
suivantes :
ƒ revêtements intérieurs (sol,
mur, plafond)
ƒ isolants thermiques
ƒ matériaux acoustiques
TP
Prise en compte optimale du
critère olfactif dans le choix de
produits de ces familles. (4)
ƒ Rétablir la préoccupation 11.2.3 « Limiter
complémentaire de la préoccupation 13.2.3.
les
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sources
d’odeurs »
si
elle
s’avère
191/193
ƒ Réfléchir à une procédure de réception qui inclut l’évacuation d’odeurs (par ex. surchauffer
et suventiler – type ASHRAE)
CIBLE 12
Préoccupation 12.2.2.
ƒ
Rétablir la préoccupation 12.2.2. du référentiel Tertiaire de manière à compenser les
éventuelles lacunes en matière de vérification des conditions d’hygiène offertes par la
disposition architecturale
CIBLE 13
ƒ Avoir une réflexion plus fine sur le « découpage » de la zone à risque 1 et les exigences
particulières (débits d’air, évacuation des résidus de nettoyage,…)
ƒ Etendre les exigences de connaissance des émissions (et non pas selon des teneurs) de
COV pour les peintures au niveau Base et pour l’ensemble des peintures.
ƒ Etendre les exigences de connaissance des émissions aux autres matériaux de construction.
ƒ Cible fondamentale, doit être renforcée.
Cible 14
ƒ
Evaluer la pertinence d’ajouter des exigences sur la traçabilité et l’homogenéité des
approvisionnements en matériaux ?
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192/193
Notes explicatives
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