Document - greeqs accueil

N/Réf. : ESE/ENV/08-10
REFERENTIEL POUR LA
QUALITE ENVIRONNEMENTALE
DES BATIMENTS
Etablissements de santé
Version 1 _ Février 2008

En France, il existait au 1er janvier 2006, selon l’INSEE, 2 856
établissements publics et privés de santé (Centre hospitalier régional, Hôpitaux
locaux, Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie ; établissements de soins de
courte durée, de moyen et long séjour établissements psychiatriques ; …). Le milieu
hospitalier, accueillant par définition des personnes fragiles, doit éviter toute nuisance
pouvant aggraver leur état de santé. Les exigences sanitaires sont prioritaires et les
liens bâtiment-santé-environnement sont renforcés bien que difficiles à évaluer. Par
ailleurs, en raison du nombre de bâtiments concernés (plus de 17000 bâtiments en
activité), des consommations actuelles d’énergie (entre 340 et 500 kWh/m²/an en
énergie finale), d’eau et du gisement de déchets, le secteur possède un formidable
potentiel d’économies.
La Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que la MAINH (Mission Nationale d’Appui
à l’Investissement Hospitalier) ont souhaité la création d’un référentiel pour la
certification d’une démarche HQE® (Haute Qualité Environnementale) spécifique aux
établissements de santé. En France, la démarche HQE® propose aux acteurs du
bâtiment un langage commun pour définir des objectifs ambitieux pour la qualité
environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation : les 14 cibles,
qui s’articulent autour de 4 thématiques (éco-construction, éco-gestion, confort des
occupants et qualité sanitaire des bâtiments) décrivent les caractéristiques
environnementales d’un bâtiment et permettent ainsi de s’accorder sur des objectifs
partagés par tous les acteurs. La démarche HQE® propose également une méthode
pour mener un projet : c’est le système de management environnemental. Cette
démarche est aujourd’hui complétée par un système d’évaluation : la certification. A
ce jour, les phases opérationnelles concernées par la démarche sont : la
programmation, la conception et la réalisation. Les référentiels actuels s’attachent aux
maisons individuelles, aux logements et au secteur du tertiaire. Il s’agit ici de créer
un outil de certification spécifique aux établissements de santé qui soit souple,
robuste, gage de performances environnementales et sanitaires, d’économies
d’exploitation, de qualité globale, et au total garantie de la valeur patrimoniale du
parc ainsi certifié.
Il doit permettre l’intégration des enjeux de confort et de respect de l’environnement
dans la conception des établissements hospitaliers. Cette volonté d’inscrire le
monde hospitalier dans une démarche de progrès doit également permettre de
lutter contre l’effet de serre et de réduire les coûts d’exploitation des établissements
de santé. Les différentes exigences inhérentes à la HQE tertiaire seront complétées et
adaptées aux différents locaux (notamment pour la partie hébergement). Cet outil
doit également faciliter la mise en place de la certification HAS. Comme il sera
montré dans ce rapport, le SMO de la démarche HQE est cohérent avec les références
de management de la certification HAS. En outre, certains critères de la certification
HAS seront plus facilement atteints si une démarche HQE® est en place sur la
construction. Ce référentiel HQE-Etablissements de santé se doit également d’apporter
une contribution à la lutte contre les infections nosocomiales. Au stade de la
conception du bâtiment, il est possible d’agir en ajoutant au référentiel tertiaire de
nouvelles exigences, de nouvelles préoccupations et de nouvelles sous-cibles pour
couvrir ce risque particulier.
Ce document correspond à une Version 1 du référentiel : c’est une version
d’expérimentation qui doit permettre d’engager les discussions sur les propositions
avancées, afin de préparer une Version 2 plus aboutie.
Vos commentaires écrits (remarques, propositions, corrections…) sont
attendus et peuvent être adressés à [email protected] ou à
[email protected] .

SOMMAIRE
Partie I : Introduction ................................................................... 7
Partie II : Système de Management de l'Opération (SMO) – Non
reporté dans ce document. Voir document général.
Partie III : Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) 23
Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat ................ 25
Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction...... 41
Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental....................................... 59
Cible 4 : Gestion de l’énergie..................................................................... 69
Cible 5 : Gestion de l’eau.......................................................................... 83
Cible 6 : Gestion des déchets d’activités ..................................................... 93
Cible 7 : Maintenance - Pérennité des performances environnementales.......... 99
Cible 8 : Confort hygrothermique..............................................................113
Cible 9 : Confort acoustique .....................................................................125
Cible 10 : Confort visuel............................................................................135
Cible 11 : Confort olfactif ..........................................................................149
Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces.......................................................157
Cible 13 : Qualité sanitaire de l’air ..............................................................167
Cible 14 : Qualité sanitaire de l’eau.............................................................179
Partie IV : Terminologie ......................................................... 189
Partie V : Pistes de réflexion pour la Version 2.................. 193