Non classifié C(98)142/FINAL Non classifié C (98)142/FINAL

Non classifié C(98)142/FINAL
Organisation de Coopération et de Développement Economiques OLIS : 06-Oct-1998
Organisation for Economic Co-operation and Development Dist. : 06-Oct-1998
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CONSEIL
Conseil
DECISION DU CONSEIL COMPLETANT LA DECISION DU CONSEIL RELATIVE
A L'ACCEPTATION MUTUELLE DES DONNEES POUR L'EVALUATION DES
PRODUITS CHIMIQUES
(adoptée par le Conseil le 10 septembre 1998, en vertu de la procédure écrite
[C/M(98)18/PROV])
70092
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Non classifié C
(
98
)
142/FINAL

C(98)142/FINAL
2
LE CONSEIL,
Vu l'article 5 a) de la Convention relative à l'Organisation de Coopération et de Développement
Economiques, en date du 14 décembre 1960 ;
Vu la Décision du Conseil, en date du 12 mai 1981, relative à l'acceptation mutuelle des données
pour l'évaluation des produits chimiques [C(81)30(Final)] ;
Sur la proposition du Comité de gestion du Programme spécial sur le contrôle des produits
chimiques et du Groupe des produits chimiques, approuvée par le Comité des politiques d'environnement ;
DECIDE d'adopter les Lignes Directrices suivantes* qui deviennent ainsi partie intégrante de la
Décision visée ci-dessus :
212 Poisson, essai de toxicité à court terme aux stades de l’embryon et de l’alevin
213 Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par voie orale
214 Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par contact
425 Toxicité aiguë par voie orale - méthode de l'ajustement des doses
211 Daphnia magna, essai de reproduction
408 Toxicité orale à doses répétées - rongeurs : 90 jours
409 Toxicité orale à doses répétées - non-rongeurs : 90 jours
* Le texte de ces Lignes directrices à été diffusé et est disponible à la Direction de l’environnement sous la
cote ENV/EPOC(98)9.