Non classifié C(98)142/FINAL Organisation de Coopération et de Développement Economiques Organisation for Economic Co-operation and Development OLIS : 06-Oct-1998 Dist. : 06-Oct-1998 __________________________________________________________________________________________ C(98)142/FINAL Non classifié CONSEIL Conseil DECISION DU CONSEIL COMPLETANT LA DECISION DU CONSEIL RELATIVE A L'ACCEPTATION MUTUELLE DES DONNEES POUR L'EVALUATION DES PRODUITS CHIMIQUES (adoptée par le Conseil le 10 septembre 1998, en vertu de la procédure écrite [C/M(98)18/PROV]) 70092 Document complet disponible sur OLIS dans son format d'origine Complete document available on OLIS in its original format C(98)142/FINAL LE CONSEIL, Vu l'article 5 a) de la Convention relative à l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques, en date du 14 décembre 1960 ; Vu la Décision du Conseil, en date du 12 mai 1981, relative à l'acceptation mutuelle des données pour l'évaluation des produits chimiques [C(81)30(Final)] ; Sur la proposition du Comité de gestion du Programme spécial sur le contrôle des produits chimiques et du Groupe des produits chimiques, approuvée par le Comité des politiques d'environnement ; DECIDE d'adopter les Lignes Directrices suivantes* qui deviennent ainsi partie intégrante de la Décision visée ci-dessus : * 212 213 214 425 Poisson, essai de toxicité à court terme aux stades de l’embryon et de l’alevin Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par voie orale Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par contact Toxicité aiguë par voie orale - méthode de l'ajustement des doses 211 408 409 Daphnia magna, essai de reproduction Toxicité orale à doses répétées - rongeurs : 90 jours Toxicité orale à doses répétées - non-rongeurs : 90 jours Le texte de ces Lignes directrices à été diffusé et est disponible à la Direction de l’environnement sous la cote ENV/EPOC(98)9. 2