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Introduction CESBA
CESBA – Initiative Collective pour une Nouvelle Culture de la Construction
Durable en Europe.
Résumé du guide CESBA
Février 2014
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IMPRESSION
Edité par:
Conception:
Markus Berchtold (NENA-Network)
Peter Steurer (Regionalentwicklung Vorarlberg)
Nadine Kießling (Regionalentwicklung
Vorarlberg)
Copyright © ViSiBLE
Produit par:
Regionalentwicklung Vorarlberg eGen
Hof 9/ A-6861 Alberschwende
Février 2014
Ce document a été produit dans le cadre du projet ViSiBLE (Programme de l’Espace Alpin). Cette
synthèse a pour but de promouvoir le guide détaillé CESBA, production du projet CEC5, MA 2.4.4
(Programme Européen Central). La version complète du guide CESBA est téléchargeable sur
www.cesba.eu/wiki/CESBA_guide.
TABLE DES MATIERES
1.
CESBA – POUR UN ENVIRONNEMENT DE LA CONSTRUCTION DURABLE EN EUROPE............. 3
2.
CESBA – LA VALEUR AJOUTEE .......................................................................................................... 4
3.
CESBA – EVALUATION DES BATIMENTS ET DU VOISINAGE .......................................................... 5
4.
LE CYCLE DE CESBA............................................................................................................................ 7
5.
L’HARMONISATION DE L’EVALUATION DES BATIMENTS .......... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
6.
CESBA – INFORMATION ET COMMUNICATION ............................................................................. 10
7.
CESBA – LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE.......................................................................... 11
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1. CESBA – POUR UNE CONSTRUCTION DURABLE EN EUROPE
Le bâtiment est un des secteurs stratégique de la politique européenne et notamment de la stratégie
Europe 2020 ou Plan d’action pour une Europe efficace en ressources. Les bâtiments ont un rôle
important dans notre qualité de vie puisque nous y passons la majorité de notre temps. La construction
durable est cependant confrontée à de nombreux obstacles: les nombreuses règlementations, souvent
inadaptées, du secteur de la construction au niveau régional, national et européen, sont sources de
lourdeurs administratives, apportent de la confusion entre les acteurs et fragmentent le marché de la
construction durable.
On ne dénombre pas moins de 80 systèmes d’évaluation de la qualité environnementale des bâtiments
en Europe. Une harmonisation de ces systèmes d’évaluation est nécessaire afin de rendre comparable
les bâtiments, d’améliorer le contrôle de la qualité environnementale et de créer les conditions
favorables au développement du marché, notamment en réduisant les barrières à l’exportation.
Les acteurs de différents projets européens ont développé l’initiative CESBA en 2011 afin de relever ce
défi. CESBA (Common European Sustainable Building Assessment ; Approche Européenne Commune de
l’Evaluation des Bâtiments Durables) est une initiative européenne, collective et ascendante qui simplifie
les outils, assure la diffusion des expériences ainsi que des savoir-faire, et revendique une évaluation
harmonisée et holistique des bâtiments. Pour CESBA, l’Europe est un mélange de différentes cultures de
la construction. Un système harmonisé de l’évaluation des bâtiments doit donc prendre en compte le
contexte et la diversité régionale.
Les buts de CESBA sont de:
1. Créer une approche collective et holistique de l’évaluation européenne des bâtiments à travers
des indicateurs de performance communs,
2. Soutenir des systèmes d’incitation, des règlementations ainsi que des lois faciles d’accès au
niveau régional, national et européen
3. Massifier la construction durable
4. Diffuser CESBA grâce à des démarches approuvées (certification, formation, services),
1.1.
La vision et la mission de CESBA
La vision de CESBA:
Une Europe où la qualité de vie, dans un environnement bâti durable, est la norme.
La mission de CESBA:
Faciliter la diffusion et l’adoption des principes de la construction durable par toutes les parties
prenantes du secteur du bâtiment, à travers l’utilisation de systèmes d’évaluation harmonisés. CESBA est
un point de rencontre entre une approche ascendante et descendante, valorisant les pratiques locales et
régionales du bâtiment.
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1.2. Les utilisateurs de CESBA
L’initiative CESBA concerne toutes les personnes et les organisations partageant un intérêt et une
passion commune pour le développement de la construction durable :









Utilisateurs finaux,
Architectes et concepteurs de bâtiments et de leur environnement,
PME du secteur du bâtiment,
Constructeurs et promoteurs de bâtiments nouveaux et existants,
Structures législatives régionales et nationales et les élus
Administrations publiques de niveau régional et national en charge des systèmes d’incitation et
des aspects techniques des bâtiments,
Fournisseurs et producteurs d’énergie,
Universités et instituts de recherche,
Experts de la construction durable.
2. CESBA – LA VALEUR AJOUTEE
2.1. L’histoire de CESBA
Lors d‘une conférence à Bruxelles en 2011, des acteurs de différents projets européens ont soulevé le
problème de la multiplicité des systèmes d‘évaluation des bâtiments. Le terme « CESBA », en tant cadre
pour l‘harmonisation des systèmes d‘évaluation des bâtiments en Europe, a été défini en 2012. La
première conférence CESBA s‘est déroulée en octobre 2012 à Bruxelles, où les acteurs de projets tels
que IRH-Med, CONSTRUCTION 21, ENERBUILD, OpenHOUSE et SuPerBUILDINGS se sont rencontrés, ont
échangé leurs idées et ont partagé l’idée d’un ensemble d‘indicateurs commun à tous les outils
d’évaluation. En octobre 2013, plus de 100 acteurs venant de 11 pays se sont rencontrés au Vorarlberg,
en Autriche, pour la seconde conférence CESBA (CESBA-SPRINT-Workshop), dans le cadre du projet
CABEE. Ils ont élaboré le guide CESBA qui a servi de base à cette synthèse.
2.2. Qualité de vie et développement régional
En moyenne, les personnes passent 90% de leur temps à l‘intérieur de bâtiments1. De ce fait, la qualité
des bâtiments a une grande influence sur la qualité de vie. En mettant en avant une culture de la
construction durable, CESBA contribue à l‘amélioration de la qualité de vie en Europe. CESBA encourage
aussi la coopération entre les différentes parties prenantes, ce qui engendre un impact positif sur le
développement régional. De plus, CESBA favorise l‘approvisionnement en produits locaux, l‘emploi local
croît et les effets négatifs liés au transport diminuent.
Etant donné le nombre de bâtiments anciens n‘ayant pas encore effectué de rénovation pour améliorer
leur performance énergétique, la construction durable représente un potentiel énorme pour l’économie
régionale et par conséquent le développement régional2.
1
2
OECD 2001, Design of sustainable building policies. http://www.oecd.org/greengrowth/consumption-innovation/1936478.pdf
BPIE 2001, Europe's building under the microscope. http://www.europeanclimate.org/documents/LR_%20CbC_study.pdf
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3. CESBA – EVALUATION DES BATIMENTS ET DE CE QUI LES ENTOURE
CESBA soutient l‘harmonisation des approches d‘évaluation en proposant des principes, des méthodes
et des indicateurs.
3.1. Les principes de CESBA
Les neuf principes de CESBA:
1. L‘utilisateur au premier plan
Les usagers sont les principaux acteurs quand il s‘agit de construction durable. L‘objectif de CESBA
est de concevoir, construire et gérer les bâtiments de façon à répondre à leurs besoins.
2. Durabilité
L‘évaluation couvre tous les aspects de la durabilité, c’est-à-dire les volets. économique,
environnemental et social.
3. Contextualisation régionale
L‘évaluation des bâtiments peut être adaptée en fonction du contexte régional. Cette évaluation
prend en compte les caractéristiques locales comme la culture de la construction, les conditions
climatiques ou la législation en vigueur.
4. Comparabilité
Les résultats de l’évaluation de la performance des bâtiments sont comparables au niveau
transnational grâce à des indicateurs de performance CESBA communs à tous les outils d’évaluation,
et sont déclinés à travers la signature du bâtiment.
5. Massification
L‘objectif de la certification est d‘atteindre 100% des constructions. Pour ce faire, CESBA doit être
largement adopté par les acteurs du secteur du bâtiment.
6. Simplicité d‘utilisation
La simplicité facilite la diffusion de l‘évaluation. Il s’agit de trouver un équilibre entre simplicité
d‘utilisation et rigueur technique et scientifique.
7. Open-source
L‘initiative CESBA est une initiative open source, qui met à disposition des outils et des services
gratuits ou à très faibles coûts. La plate-forme transnationale Wiki-CESBA propose gratuitement un
transfert de savoir ainsi que la création d’un réseau européen.
8. Co-création
Le développement de CESBA se fait grâce à différents acteurs européens. Le Wiki CESBA, ainsi que
les outils et services sont développés collectivement.
9. Transparence
La transparence est assurée par un guide commun ainsi qu‘un contrôle externe indépendant. Elle
garantit la meilleure qualité possible de l‘évaluation.
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3.2. Méthode d‘évaluation
Les indicateurs permettent de caractériser la performance du bâtiment, en fonction des critères
correspondants. Les indicateurs peuvent être quantitatifs (ex: kWh) ou qualitatifs (ex: l‘implication des
usagers). La procédure d‘évaluation aide à rendre comparable les différents indicateurs. Elle se déroule
en 3 étapes : la caractérisation, la normalisation et l‘agrégation.
3.3. Les indicateurs de performance
Les indicateurs de performance (IP) de CESBA aspirent à devenir une base commune européenne pour
l‘évaluation des bâtiments durables. Leur adoption par des systèmes d‘évaluation existants ou nouveaux,
facilitera la comparaison des résultats. Grâce à l‘approche holistique de CESBA, les indicateurs pourront
aller au-delà de la structure du bâtiment et pourront considérer l‘environnement du bâtiment. De plus, les
indicateurs des régions européennes seront inclus dans l‘évaluation.
Ci-dessous une liste provisoire d’indicateurs de performance. Les indicateurs de performance ne sont,
pour l’instant, pas arrêtés, et leur choix se fera en cohérence avec les institutions européennes.
IP à l'échelle du
bâtiment
•Energies primaires nonrenouvelables utilisées
•Energies primaires
renouvelables utilisées
•Emissions de CO2
•Qualité de l'air intérieur
•Confort thermique
•Coût global
•Martériaux recyclés ou
réutilisés
•Consommation d'eau
•Déchets solides
•Implication des usagers
•Contrôle et optimisation de
la gestion du bâtiment
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IP des alentours
du bâtiment
•Démarche qualité
•Total des énergies primaires
utilisées et des énergies
renouvelables
•Exploitation des ressources
renouvelables locales (vent,
biomasse, ensoleillement)
•Gestion de l'eau
•Diversité sociale et
fonctionnelle
•Accès aux transports publics
•Connection aux
infrastructures existantes
•Coût global
IP des régions
européennes
•Matériaux locaux (toutes
régions)
•Biodiversité (toutes régions)
•Eau pour l'irrigation (région
méditerranéenne)
•Etc.
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3.4. Indicateurs de performance de référence
Dans les outils d‘évaluation régionaux harmonisés CESBA, les indicateurs de performance de référence
entrent en jeu. Le nombre et le type d‘indicateurs d’un outil d‘évaluation spécifique dépendent de leur
cadre. La sélection doit être en accord avec les principes de CESBA.
Les indicateurs de performance de référence, à l’échelle d’un bâtiment et de ses alentours, sont
organisés selon les cinq thématiques suivantes:
Qualité économique
(stabilité de la valeur,
et coûts de
planification et de
développement)
Qualité
environnementale
(potentiel de
réchauffement global,
préservation des sols)
Démarche qualité
(prise de décision et
détermination des
objectifs, participation)
Qualité sociale
(confort acoustique,
espaces verts)
Emplacement,
territoire, site
(qualité écologique du
site, accessibilité des
équipements)
3.5. Outil générique CESBA
CESBA fournit un outil générique pour l’évaluation des bâtiments en Europe. Cet outil générique,
véritable référentiel de Qualité Environnementale du Bâtiment, est basé sur des indicateurs de
performance de référence, et peut être adapté aux contextes régionaux.
L‘outil générique CESBA peut être utilisé de trois façons différentes:
1) Comme un guide pour l‘harmonisation des outils d‘évaluation existants
2) Comme un outil de recherche qui va au-delà des standards régionaux et qui facilite les échanges
et les comparaisons
3) Comme un premier outil facile d’accès pour les régions qui n’ont pas d’outil d’évaluation.
L‘outil générique de CESBA est décrit dans le « study book », qui est une production du projet CEC53, ainsi
que dans d‘autres projets européens. Différents manuels existent sur les bâtiments neufs, la rénovation
de bâtiments existants, la rénovation de bâtiments du patrimoine culturel.
3
CESBA-Wiki (2014): Training material www.cesba.eu/wiki/Training_material
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4. LE CYCLE CESBA
Le cercle CESBA représente le concept de CESBA, défini par des indicateurs harmonisés, des outils et des
services pour accompagner les acteurs du projet, et un dialogue permanent avec la société.
Indicateurs harmonisés CESBA
Le cœur du cycle de CESBA représente les indicateurs
de performance communs. Ils s‘appliquent à tous les
outils d‘évaluation du bâtiment qui ont été
harmonisés avec CESBA.
Les services et outils CESBA
Ils accompagnent les acteurs du projet et sont
nécessaires pour atteindre les performances
environnementales escomptées. Ils permettent
l’application et l’utilisation réelle des indicateurs
harmonisés tout au long du cycle de vie du bâtiment
à travers :
 Des services : pour les maitres d’ouvrages et la
maitrise d’œuvre
 Des formations : matériel de formation disponible
sur le Wiki- CESBA
 Des certifications : le bâtiment doit être évalué ;
ce processus mène à une certification, qui peut
prendre plusieurs formes (certification par un
tiers, certification de type garantie participative…)
Cycle de vie d‘un bâtiment CESBA
L‘évaluation harmonisée avec CESBA prend en
compte l‘ensemble du cycle de vie d‘un bâtiment:
 La définition des objectifs du projet du bâtiment
 L’appel d‘offre pour la conception
 Le processus de planification impliquant tous les
acteurs
 L‘approvisionnement en matériaux
 La mise en œuvre et le processus de construction
 La mise en service du bâtiment
 Les mesures de suivi et l‘usage du bâtiment
jusqu‘à une nouvelle définition des objectifs.
La définition de nouveaux objectifs pour le bâtiment
ou le site entraîne un nouveau cycle de vie.
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CESBA en dialogue avec la société
CESBA interagit directement avec la société
européenne. Cette interaction pour un bâti durable
prend deux formes:
 La société influence CESBA en exprimant ses
besoins et ses valeurs qui sont ensuite
transmis aux institutions européennes par
CESBA
 CESBA influence la société en expliquant et
en discutant des objectifs et des lois des
politiques nationales et européennes
Le Wiki-CESBA est l‘outil facilitant le dialogue avec la
société. CESBA combine une approche descendante
(des institutions) et ascendante (de la société).
5. L‘HARMONISATION DE L‘EVALUATION DES BATIMENTS
Etant donné les différences climatiques, culturelles ou économiques, un outil d‘évaluation européen
commun n’est pas une solution envisageable. Pour cette raison, l‘harmonisation permet de créer une
approche commune de l’évaluation des bâtiments durables. CESBA encourage cette harmonisation et,
créé, ainsi, une compréhension commune pour des bâtiments durables.
5.1. CESBA – Le sceau de l‘harmonisation
L‘harmonisation des systèmes d‘évaluation est garanti par l‘outil générique CESBA. Cet outil comprend
des indicateurs de performance et est la base pour tous les outils d‘évaluation qui sont harmonisés
CESBA. Le sceau CESBA atteste de la prise en compte des principes CESBA dans un outil d’évaluation.
Toutes les organisations ayant mis en place une démarche bâtiment durable adossée à un référentiel de
QEB peuvent prétendre au sceau CESBA.
Les conditions nécessaires pour recevoir cette reconnaissance sont:
1. La conformité du système d‘évaluation avec les objectifs et les principes
de CESBA
2. La mise en place des indicateurs de performance CESBA dans l‘outil
d‘évaluation
3. L‘intégration de la signature du bâtiment dans la certification ou le label.
5.2. La signature du bâtiment CESBA
La performance réelle d‘un bâtiment est basée sur les indicateurs de performance CESBA , est évaluée et
prise en compte dans la signature du bâtiment. La performance est visualisée dans un graphique-radar
(voir la figure ci-dessous) : la ligne rouge représente un niveau de performance selon un système
régional, la ligne bleue représente le niveau de performance le plus abouti, et la ligne verte représente la
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performance réelle du bâtiment. Le graphique montre clairement que plus la ligne verte est proche de la
ligne bleue, plus le bâtiment est durable. Ainsi, le graphique-radar se présente comme un outil qui
encourage la comparaison des performances du bâtiment d‘une façon simplifiée.
Le graphique-radar visualise la conformité des IP
d’un bâtiment testé (vert) avec les IP standards de
CESBA (bleu) et les IP standards d’un référentiel
spécifique, régional dans ce cas là (rouge).
6. CESBA – INFORMATION ET COMMUNICATION
6.1. Wiki-CESBA – La plate-forme
L’outil en ligne www.cesba.eu fonctionne comme un centre de ressources. Basé sur la roue CESBA, il
permet d’accéder à des informations et des documents sur la qualité environnementale du bâtiment,
orientés vers la maîtrise d’ouvrage. C’est aussi la plate-forme centrale d‘informations pour tout ce qui
concerne CESBA. Elle collecte les informations en Europe et sert de base pour la diffusion de la
philosophie de CESBA, des indicateurs CESBA, des bonnes pratiques, des outils et matériels de
formation. Le Wiki-CESBA permet aux experts d‘échanger sur la construction. Par ailleurs, les acteurs
peuvent enrichir le Wiki en participant par exemple au travail collaboratif sur la plate-forme. La plateforme est rédigée en anglais, avec des pages nationales enrichies par les différents acteurs de terrain. En
France, RAEE et VAD ont rédigé les premières pages.
Tout le monde peut ajouter des informations concernant son projet de construction en utilisant le WikiCESBA. C’est est une plate-forme multilingue qui favorise le transfert de savoir-faire transnational. Ce
sont des éditeurs venant de toute l‘Europe qui remplissent le Wiki. Les nouveaux contributeurs sont
toujours les bienvenus. Ils ont simplement à ouvrir un compte sur le Wiki-CESBA.
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Le Wiki-CESBA est la plateforme centrale de cette
démarche. Elle offre des
informations, des exemples,
des outils et des services, et
définit
les
indicateurs
harmonisés.
6.2. Les évènements CESBA et les ateliers de travail
CESBA propose des manifestations telles que des ateliers de travail, afin de développer et d‘améliorer
cette démarche, et de renforcer son réseau. Tous les évènements sont gratuits. N‘importe quelle
personne ou institution peut y participer ou les organiser. S’ils organisent, ils devront appliquer toutes les
règles listées dans le guide CESBA. Le matériel de communication de CESBA est disponible sur le Wiki
(prospectus, affiches, présentations) et peut être utilisé.4 Les organisateurs de ce genre d’évènements
sont invités à écrire un court article pour le Wiki-CESBA.
Les ateliers de travail annuels de CESBA peuvent être organisés durant l‘assemblée annuelle du comité
de pilotage de CESBA. Ces ateliers annuels permettent de partager les résultats d‘un groupe de travail,
de soulever des questions et de proposer de nouveaux sujets.
7. CESBA – LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
La structure organisationnelle de CESBA définit le type de membres ainsi que leurs tâches. La structure a
été élaborée sur la base des engagements des membres de CESBA.
7.1. La pyramide des engagements CESBA
Il y a sept niveaux d‘engagements, représentés dans cette pyramide :
4
Wiki-CESBA (2014): Matériel de Communication. www.cesba.eu/wiki/Communication_material
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Comité de pilotage CESBA
Groupe de travail CESBA
Ambassadeurs CESBA
Editeurs CESBA
Experts CESBA
Utilisateurs CESBA
Personnes
et
intéressées par CESBA
institutions
7.2. Le réseau NENA / Secrétariat de l’initiative de CESBA
NENA, organisme à but non lucratif, est un réseau européen d‘acteurs du développement des bâtiments
durables. Actuellement, le réseau NENA comprend environ 10 membres et devrait au final disposer
d’environ 30 membres. Ce réseau agit en tant que secrétariat de CESBA. Il sert de point de contact
transnational, prépare les comités de pilotage, gère le Wiki-CESBA et définit les tâches pour les groupes
de travail thématiques. Entre 2013 et 2016, NENA propose une adhésion gratuite et non contraignante
pour toutes les personnes contribuant directement à CESBA.
Network Enterprise Alps (NENA)
DI Mag (FH) Markus Berchtold-Domig (Directeur général)
Tel: +43-(0)664-3833792
Mél.: [email protected]
Site internet: www.nena-network.eu
www.cesba.eu