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www.cheo.on.ca
# P6146F février 2017
Nous aidons les enfants et les
familles à vivre en pleine santé
Pour notre sécurité à tous au CHEO
Recherches d’objets
potentiellement dangereux
Qu’est ce qu’une recherche d’objets potentiellement dangereux?
Nous sommes parfois obligés de vérier si des patients apportent des objets avec lesquels ils peuvent se faire du mal
ou blesser quelqu’un. Nous effectuons ces vérications quand nous pensons qu’elles sont nécessaires pour assurer notre
sécurité à tous au CHEO. Ces objets sont soumis à une restriction parce qu’ils risquent de faire du mal à des patients ou
à d’autres personnes.
Pour quelles raisons effectuons-nous des fouilles?
Le CHEO doit être un endroit où les patients, les visiteurs et les employés se sentent en sécurité en tout temps. Nous
vérions les possessions d’un ou d’une patiente quand nous pensons devoir le faire pour la sécurité de tous. Voici
quelques situations qui nous incitent à effectuer ces fouilles :
• Un ou une patiente déclare vouloir se blesser ou faire du mal à quelqu’un d’autre;
• Un ou une patiente tente sérieusement de se faire du mal ou de blesser quelqu’un d’autre;
• Un ou une patiente s’est récemment fait du mal;
• Un ou une patiente a déjà essayé d’apporter à l’hôpital des objets illicites ou soumis à une restriction;
• Un ou une patiente ou une personne able comme un parent, un tuteur, un ami ou un autre patient nous dit que
ce ou cette patiente a caché un objet soumis à une restriction dans sa chambre.
Qui effectuera ces fouilles?
Un professionnel certié, un technicien ou une technicienne en éducation spécialisée, un ou une intervenante en
situation de crise ou un employé de la sécurité formé(e) sur la politique et sur les pratiques de fouille effectue la
fouille. Nous respectons les préférences sexospéciques des patients.
Où ces fouilles auront-elles lieu?
Nous devons fouiller les patients dans la section du CHEO où ils viennent recevoir des soins, c’est à dire dans les unités
et dans les services du CHEO. Nous fouillons toujours les vêtements et les possessions des patients dans une chambre
spéciale pour que les autres patients ne les voient pas.
En quoi consistent ces fouilles?
Il y a 6 types de fouilles qui visent à réduire les risques de blessures. On vérie les possessions, les vêtements ou la
chambre des patients visés. Pendant ces fouilles, nous cherchons tous les objets soumis à une restriction qui pourraient
faire du mal à des patients ou à d’autres personnes, et nous les emportons.
Avez-vous besoin de mon consentement? Et si je refuse?
Oui. Nous devons obtenir un consentement verbal pour effectuer une fouille. Si le ou la patiente refuse de donner son
consentement, le médecin responsable et un professionnel certié qui connaissent le ou la patiente décideront des
mesures à prendre. Ils tiendront compte de l’état de santé du ou de la patiente et des risques que posent les objets en
question pour les employés et pour d’autres personnes.
Appelle-t-on parfois la police pour faire des perquisitions? Y a-t-il des
fouilles obligatoires?
Si nous soupçonnons qu’un ou une patiente possède une arme ou de la drogue, ou si nous en trouvons pendant une
fouille, nous appellerons nos employés de la Sécurité, qui décideront s’il est nécessaire ou non d’appeler la police.

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Que faites-vous des objets que vous emportez? Nous les rendrez-vous?
Cela dépendra si ces objets sont illicites ou non. Si nous trouvons des articles illicites au cours d’une fouille, nous obs-
ervons les lois canadiennes (le Code criminel du Canada).
Nous remettons à notre Service de la sécurité tous les objets illicites que nous trouvons. Les employés de la Sécurité en
retirent tous les renseignements qui pourraient identier le ou la patiente et remettent les objets à la police.
Si nous trouvons des objets soumis à une restriction, mais pas illicites, nous les jetons, ou alors nous les remettons à un
parent ou à un tuteur. Nous pouvons aussi entreposer ces objets en un endroit sûr jusqu’au congé du ou de la patiente.
Nous les rendons aux patients quand ils quittent l’hôpital.
À qui demander d’autres renseignements?
Le personnel inrmier et les médecins pourront répondre à vos questions et vous donner plus de renseignements.
À qui m’adresser pour contester une fouille?
La représentante des patients et des familles du CHEO est à votre disposition pour vous aider.
au 613 737 7600, poste 3078 ou à [email protected]