GUIDE ECOTALE
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GUIDE ECOTALE 10. TAXES ENVIRONNEMENTALES Descriptif de la mesure Les taxes concernant l’environnement pour les véhicules et les carburants peuvent être appliquées de manière différenciée selon les émissions de CO2, la puissance des véhicules, leur carburation, leurs caractéristiques et équipements (diesel, filtre à particules, …) Ces mesures ex-post peuvent être accompagnées par des mesures incitatives visant par exemple à renouveler la flotte de véhicules (véhicules moins polluants ) ou à modifier le comportement des individus (utilisation de modes alternatifs, actifs …). Pour être bien acceptées, les politiques fiscales environnementales doivent cibler précisément les dysfonctionnements que l’on cherche à atténuer, tandis que les revenus générés doivent être utilisés pour réduire ou compenser les coûts externes générés par les nuisances observées. Analyse SWOT Les thèmes Les forces Les faiblesses •• Réduction des émissions de polluants •• Réductions de la consommation des énergies fossiles •• Nouvelles ressources •• Des dérogations qui limitent l’efficacité des politiques fiscales environnementales Les opportunités Les menaces •• Incite les industriels à trouver des solutions pour des motorisations moins polluantes •• Incite les consommateurs à acheter des véhicules propres •• Incite à une utilisation plus efficace des poids-lourds (taux de remplissage..) •• Encourage le report modal •• L’environnement législatif •• La compréhension et l’acceptation de la population •• La pollution de l’air ou GES •• L’occupation du sol et la planification urbaine •• Le bruit •• La congestion •• Les outils fiscaux traditionels •• Accidents, la sécurité •• Le transport public les subventions et les aides •• Les investissemnts dans les infrastructures •• Les comportements des usagers Les niveaux d’application •• •• •• •• National Régional Métropolitain Communal Les coûts externes •• La congestion et la pénurie •• Les accidents •• Pollution de l’air(santé humaine, dommages matériels, nature) + •• Le bruit + •• Le changement climatique + •• L’espace urbain •• La nature et le paysage This project is co-financed by the ERDF and made possible by the INTERREG IVC programme GUIDE ECOTALE Suggestions méthodologiques Nature Des coûts Pollution de l’air Coûts externes Les coûts de la pollution de l’air sont causés par les émissions des particules fines , NOX, SO2 et particules volatiles. Les coûts augmentent dans l’industrie, l’agriculture et les foyers domestiques Les éléments du coût Fonction de coût/conducteurs Dommages sur les habitations Niveau du trafic Dommages dans l’agriculture Situation, exposition Dommages sur la santé humaine La population et la densité de l ’habitat Estimations techniques suggérées Les données nécessaires Évaluations critiques des problématiques Base de données sur les émissions par type de polluant Le coût des réparations Catégories des véhicules L’estimation des dommages Le type de motorisation et l’alimentation les réseaux Dommages sur l’écosystème Les comportements des chauffeurs Les inconvénients dépendent du niveau de trafic désagréments Bruit Le bruit peut être défini comme un son non souhaité et causant des dommages physiques et psychologiques. Il est recommandé de prendre en compte les populations fragiles (enfants et les personnes âgées) Effets sur la santé La population et la densité Indicateurs de bruit Méthode WTP hédonique du prix pour réduire le prix Niveau d’ expositions au bruit Les indicateurs de bruit Estimation des inconvénients Baisse de la valeur des biens La durée de l’exposition Changement climatique Le changement climatique est un risque global sur le long terme. Une approche différenciée (regarder à la fois les risques et l’absence de mesures) est nécessaire en intégrant une approche à long terme. Les impacts du réchauffement climatique sont principalement causés par les émissions à effet de serre CO2, N2O et CH4. Le niveau des émissions dépend du niveau de trafic et du type de polluant Mesures préventives Type de véhicules et équipements Dommages causés par le changement climatique (tempêtes, sécheresses, ouragans…) Les tendances Pollution/altitude Base de données Les approches par la méthode sur les émissions des coûts d’évitement et par par type de celle des coûts des réparations polluant vitesse L’estimation des dommages dans le temps La conduite Recommandations/ Commentaires Faisabilité technique facile L’acceptation difficile équité faible La politique de l’environnement utilise différents moyens pour inciter les individus à modifier leurs comportements et leurs façons de se déplacer ou de consommer. Les Taxes appliquées à différents stades de la chaîne de transport et destinées aux producteurs comme aux consommateurs font partie de ces moyens de pression couramment utilisés. Par exemple, une écotaxe est un instrument fiscal qui a pour but de répondre au principe de pollueur–payeur comme c’est le cas pour la taxe acquittée par les acheteurs de véhicules polluants. Ce type de taxe est efficace car le lien entre la pollution et les dommages environnementaux est clairement établi. La fiscalité environnementale devrait donc avoir comme objectif l’efficacité des biens et services du point vue environnemental, l’internalisation des externalités négatives rendrait ces biens et services ainsi beaucoup plus attractifs pour le consommateur et déclencherait un cercle vertueux. Il faut pour cela calculer correctement les coûts pour que la fiscale environnementale soit réellement efficace. Une taxe environnementale doit répondre à trois exigences que sont la couverture des coûts (comme tout instrument financier ), produire des effets incitatifs, et de surcroit être une source de revenus. L’évaluation de l’efficacité de ce type d’instruments concerne la mesure des effets sur l’environnement, mais également des mesures comparatives entre les niveaux de taxation et les coûts liés à la réduction de la pollution . Des Bonnes pratiques • la taxe carbone • The Kyoto cent • Eco-taxe sur les poids lourds This project is co-financed by the ERDF and made possible by the INTERREG IVC programme
