Pièces à remettre à la cellule contrôle

Université François-Rabelais de Tours
Direcion de la Recherche et de la Valorisation
Projets de recherche
Pièces à remettre à la cellule contrôle
// Pièces attendues
// Transmis
LC
opie fiche(s) eotp// X
en version numérique ou papier
LC
opie Convention(s) // X
version numérique ou papier
L T ableau de travail// X
avec eotp correspondant et explication en cas d’écart entre sifac et tableau
final (exemple ; dépenses que vous avez écarté)
LB
ilan financier final en version papier et numérique signé par le responsable
scientifique// X
L Bilan financier final format numérique// X
(PDF +Word ou Excel) et papier
LS
can de l’intégralité des dépenses// X
correspondant au bilan par catégorie d’achat (fonction des financeurs) le but
étant de pouvoir faire la correspondance entre votre tableau et les pièces
comptables.
L les dépenses Missionnaire// X
OM-L’état Liquidatif et toutes les pièces justificatives des déplacements (billet de train, carte d’embarquement, repas, hôtel, et autres remboursements).
L L es preuves de mise en concurrence, devis, si marché, l’ensemble des pièces
marchés.// X
Cas des procédures formalisées
MC
CAP et/ou CCTP (objet du marché, description suffisante du besoin,
forme du marché, clauses financières)
M P ublication (précisant les dates de parution et de remise) dans les JAL
et/ou BOAMP…
MR
èglement de consultation
MR
apport de présentation
M P V de la Commission d’appel d’offres
MA
vis d’attribution
MC
opie du courrier adressé aux candidats non retenus
MA
cte d’engagement, avec si possible l’offre technique et financière de
l’opérateur
M S i existence d’avenants, les fournir.
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Projets de recherche
Cas des MAPA (Marché A Procédure Adaptée)
M P ublicité (JAL et/ou BOAMP)
MR
espect de la mise en concurrence adaptée, (la procédure adaptée
répond aux obligations de liberté d’accès et d’égalité de traitement
des opérateurs économiques par la définition préalable des besoins, la
mise en concurrence adéquate, la transparence du processus d’achat, la
justification du choix et la négociation à l’appui de critères objectifs.).
LS
i facture mentionnant un devis, le devis (facture selon devis n°)
// X
Si facture mentionnant Page ½ les 2 pages
Si achat avec devise étrangère, copie écran du taux de conversion
Si achat Intracommunautaire avec projet géré en TTC, la tva Intracommunautaire devenant un coût pour le projet qui n’est pas mentionné sur la facture,
copie écran comptable de la Tva
Si contractuel, bulletins de salaires et contrat de travail
LV
ersion papier des factures, en cas de demande du financeur// X
L Rapport Scientifique version numérique et papier
en nombre selon convention ou multi financeurs
// X
LC
opie numérique et papier des publications// X
L Copie papier et numérique de la communication ou valorisation// X
(exemple, colloque avec présentation du projet , le PowerPoint (format numérique de la présentation ,et version papier, copie du poster si existant, liste des
intervenants si existant)
L Indicateurs de réalisation// X
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