Pièces à remettre à la cellule contrôle

Projets de recherche 1/2
// Pièces attendues // Transmis
L Copie fiche(s) eotp // X
en version numérique ou papier
L Copie Convention(s) // X
version numérique ou papier
L Tableau de travail // X
avec eotp correspondant et explication en cas d’écart entre sifac et tableau
final (exemple ; dépenses que vous avez écarté)
L Bilan financier final en version papier et numérique signé par le responsable
scientifique // X
L
Bilan financier final format numérique // X
(PDF +Word ou Excel) et papier
L Scan de l’intégralité des dépenses // X
correspondant au bilan par catégorie d’achat (fonction des financeurs) le but
étant de pouvoir faire la correspondance entre votre tableau et les pièces
comptables.
L les dépenses Missionnaire // X
OM-L’état Liquidatif et toutes les pièces justificatives des déplacements (bil-
let de train, carte d’embarquement, repas, hôtel, et autres remboursements).
L Les preuves de mise en concurrence, devis, si marché, l’ensemble des pièces
marchés. // X
Cas des procédures formalisées
M CCAP et/ou CCTP (objet du marché, description suffisante du besoin,
forme du marché, clauses financières)
M Publication (précisant les dates de parution et de remise) dans les JAL
et/ou BOAMP…
M Règlement de consultation
M Rapport de présentation
M PV de la Commission d’appel d’offres
M Avis d’attribution
M Copie du courrier adressé aux candidats non retenus
M Acte d’engagement, avec si possible l’offre technique et financière de
l’opérateur
M Si existence d’avenants, les fournir.
Pièces à remettre à la cellule contrôle
Direcion de la Recherche et de la ValorisationUniversité François-Rabelais de Tours

Projets de recherche 2/2
Cas des MAPA (Marché A Procédure Adaptée)
M Publicité (JAL et/ou BOAMP)
M Respect de la mise en concurrence adaptée, (la procédure adaptée
répond aux obligations de liberté d’accès et d’égalité de traitement
des opérateurs économiques par la définition préalable des besoins, la
mise en concurrence adéquate, la transparence du processus d’achat, la
justification du choix et la négociation à l’appui de critères objectifs.).
L Si facture mentionnant un devis, le devis (facture selon devis n°) // X
Si facture mentionnant Page ½ les 2 pages
Si achat avec devise étrangère, copie écran du taux de conversion
Si achat Intracommunautaire avec projet géré en TTC, la tva Intracommunau-
taire devenant un coût pour le projet qui n’est pas mentionné sur la facture,
copie écran comptable de la Tva
Si contractuel, bulletins de salaires et contrat de travail
L Version papier des factures, en cas de demande du financeur // X
L
Rapport Scientifique version numérique et papier // X
en nombre selon convention ou multi financeurs
L Copie numérique et papier des publications // X
L
Copie papier et numérique de la communication ou valorisation // X
(exemple, colloque avec présentation du projet , le PowerPoint (format numé-
rique de la présentation ,et version papier, copie du poster si existant, liste des
intervenants si existant)
L Indicateurs de réalisation // X